Programme - Ecole Doctorale Droit et Science Politique

Programme
colloque 2015
Les agences régionales de santé
dans l’organisation médico - sociale :
Quel bilan cinq ans après ?
Organisé par le Centre « Jean Bodin » Recherche juridique et politique
et le cabinet d’avocats Pierre Naïtali
Jeudi 26 novembre 9h - 17h
et vendredi 27 novembre 2015 9h - 12h30
Amphithéâtre Volney,
Faculté de droit, d’économie et de gestion
Campus Saint-Serge | Université d’Angers
Contact : [email protected] | Tél. 02 41 96 21 17/45
Jeudi 26 novembre 2015
8h45
Café d’accueil
9h30
Allocution d’ouverture
Christophe DANIEL, Doyen de la faculté de droit, d’économie
et de gestion
I – Les ARS dans la réforme de l’état
9h40
Présidence : Hervé RIHAL, Professeur de droit public à l’Université
d’Angers, Directeur du Centre Jean Bodin
Des ARH aux ARS (1996-2009)
10h
Nature juridique de l’ARS
Clément CHAUVET, Professeur de droit public à l’Université Bretagne
Occidentale
10h30
Les pouvoirs de police de l’ARS en matière médico-sociale
Pierre NAITALI, Avocat, Docteur en droit
11h
Débat et pause
11h30
Résultats de l’enquête sur les ARS
Hervé HUDEBINE, Docteur en science politique, Maître de conférences
en sociologie à l’Université de Bretagne occidentale
12H10
Débat
12H30
Déjeuner libre
II – Les ARS face aux ESMS :
acteurs ou metteurs en scène ?
14h10
L’appel à projet et ses risques
Hervé RIHAL, Professeur de droit public à l’Université d’Angers
14h
Présidence : Jean-Marc LHUILLIER, Professeur à l’École des hautes études
en santé publique
14h40
Enjeux des schémas : approche juridique
Arnaud VINSONNEAU, Juriste en droit de l’action sociale, Formateur,
Consultant
15h10
Les schémas vus par le démographe
Alain JOURDAIN, Professeur émérite à l’École des Hautes Études
en Santé Publique
15h40
Débat et pause
16h10
ARS et associations
Anne POSTIC, Directrice Régionale de l’URIOPSS Pays de la Loire
16h40
Débat
17h
Cocktail
Vendredi 27 novembre
8h45
Café d’accueil
III – Les ARS : quels partenariats ?
9h15
Présidence : Michel BORGETTO, Professeur de droit public
à l’Université Panthéon Assas, directeur de la revue de droit
sanitaire et social
9H30
La Région
Michel LAFORCADE, Directeur général de l’Agence Régionale
de Santé d’Aquitaine
10h
Le Département
Virginie DONIER, Professeure de droit public à l’Université de Toulon
10h30
Débat et pause
11h
La CNSA
Robert LAFORE, Professeur de droit public à l’IEP de BORDEAUX
11h30
Les établissements publics médico-sociaux
Christian MÖLLER, Directeur de l’hôpital de Mortagne sur Sèvre
12h
Débat et fin des travaux
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Centre
de Congrès
Centre ville
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[email protected] ‒ Tél. : 02 41 96 21 17/45
Service recherche ‒ Faculté de droit, d’économie et gestion ‒ Université d’Angers
13, allée François Mitterrand ‒ BP 13 633 ‒ 49 036 ANGERS cedex 01
Inscriptions en ligne sur www.univ-angers.fr/droit (rubrique actualités)