archives syndicales deposees fonds de la cfdt

44 J
ARCHIVES SYNDICALES DEPOSEES
FONDS DE LA C.F.D.T. - ENSEIGNEMENT PRIVE
Les archives du syndicat CFDT-enseignement privé de la Somme ont été déposées aux
Archives départementales de la Somme au mois de février 1998. Elles représentent 11,50 ml.
et 129 articles.
La création de ce syndicat remonte à 1961. Il vise, entre autres choses, à défendre les
enseignants, rédiger des notes d'information, tenir des permanences , participer aux réunions
organisées par l'administration, intervenir aux journées pédagogiques diocésaines, créer un
bulletin d'information.
Ce fonds d'archives refléte l'activité du syndicat pendant plus de 35 ans. Il contient les
documents concernant son organisation interne, ainsi que ses actions sur le département de la
Somme.
31/07/2007
DOCUMENTS CONSTITUTIFS ET REUNIONS STATUTAIRES
44 J 1 à 16
44 J 1
Statuts du syndicat
1959 - 1982
44 J 2
Assemblées générales.- Procès-verbaux de réunions.
1970 - 1997
44 J 3
Historique (imprimé).
44 J 4
Commission exécutive. - Comptes-rendus, cahier
d'un secrétaire général.
1970 - 1997
44 J 5
Conseil syndical. - Comptes-rendus, budget.
1981 - 1995
44 J 6
U.R.S.E.P.(Union Régionale des Syndicats de
l'Enseignement privé). - Organigramme, procèsverbaux, correspondance, décharges des
professeurs.
1974-1996
44 J 7
U.R.S.E.P.- Procès-verbaux de réunions.
1986 - 1996
44 J 8
U.R.S.E.P. - Programmes de formation.
1986 - 1993
44 J 9
U.R.S.E.P.- Relations entre le Syndicat et le
Conseil Fédéral : correspondance.
1982-1995
44 J 10
Bureau fédéral .- Procès-verbaux de réunions.
1992 - 1995
44 J 11
Conseil fédéral . - Procès-verbaux de réunions,
notes préparatoires.
1978 - 1994
44 J 12
Conseil fédéral . - Procès-verbaux de réunions,
notes préparatoires.
1978 - 1995
44 J 13
Congrés fédéral. - Rapports d'activités.
1972 - 1978
44 J 14
Congrès fédéraux- idem.
1979 - 1991
44 J 15
Congrès fédéraux - idem.
1992 - 1996
44 J 16
Circulaires émanant de la Fédération de
l'Enseignement privé.
1985 - 1987
2
1994
31/07/2007
L'INFORMATION
44 J 17 à 24
44 J 17
Bulletins "Info-Rapide".
1991 - 1997
44 J 18
Journal local "Lien Syndical".
1975 - 1996
44 J 19
Bulletin d'informations fédéral.
1987 - 1990
44 J 20
Bulletin d'informations fédéral.
1991 - 1993
44 J 21
Bulletin d'informations fédéral.
1993 - 1996
44 J 22
"F.E.P. magazine".
1993 - 1997
44 J 23
"Syndicalisme enseignement privé".
1982
44 J 24
"Syndicalisme enseignement privé".
1996
LA FORMATION
44 J 25 et 26
44 J 25
Sessions de formation . - Programmes,
participants, correspondance.
1982-1990
44 J 26
Sessions de formation .- Programmes,
participants, correspondance.
1991-1993
LES ACTIONS
44 J 27 à 74
44 J 27
AMIENS
Lycée Saint-Rémy . - Procès-verbaux de
réunions, documentation, élections.
1982 - 1995
44 J 28
Lycée de La Sainte Famille .- Procès-verbaux de
réunions, documentation, élections.
1977 - 1991
44 J 29
Lycée de La Providence . - Idem.
1982 - 1997
44 J 30
Lycée de La Providence .- Idem.
1982 - 1997
3
31/07/2007
44 J 31
Lycée de La Providence. - Idem
1991 - 1997
44 J 32
Ecole Sainte-Thérèse.- Idem.
Ecole Saint-Jacques.- Idem.
Ecole Saint-Jean.- Idem.
Lycée du Sacré-Coeur.- Idem.
Collège Saint-Martin. - Idem.
Ecole Sainte-Clotilde. -Idem.
Collège La Salle. - Idem.
Ecole Notre-Dame du Bon Conseil. - Idem.
1982 - 1992
1982
1985
1982 - 1992
1978 - 1992
1982 - 1990
1978 - 1995
1985 -1991
44 J 33
Abbeville. - Idem.
Albert. - Idem.
Argoules (Valloires). - Idem.
Corbie.- Idem.
Doullens. - Idem.
Flixecourt. - Idem.
Ham. -Idem.
1986 - 1995
1982 - 1991
1983 - 1984
1978 - 1993
1994
1982 - 1995
1983
44 J 33
Péronne. - Idem.
Roye. - Idem.
Saint-Valéry-Sur-Somme. - Idem.
1976 - 1992
1978 - 1991
1981 - 1991
44 J 34
Enseignement agricole .- Comptes-rendus de
réunions, correspondance, élections.
1976 - 1994
44 J 35
Documentation sur l'action syndicale.
1976 - 1994
44 J 36
Diapositives, cassettes et masques de
manifestations.
1982
44 J 37
Conventions collectives.
44 J 39
Loi Guermeur . - Action syndicale.
1980
44 J 40
Manifestation de juin 1984 . - Organisation,
tracts et photographies.
1984
1978 - 1985
44 J 41
Rencontres avec les députés.
1980 - 1988
44 J 42
Contacts avec les syndicats de l'enseignement
public.
1980 - 1984
44 J 43
Avenir de l'enseignement privé . - Réflexion
syndicat, réunion, rapports.
44 J 44
Personnel de service .- Procès-verbaux de
réunions, pétitions et manifestations.
1984
1982 - 1984
1992 - 1993
4
31/07/2007
Contacts avec la F.E.N. (Fédération de l'Education Nationale).
1982 - 1984
Revalorisation des personnels . - Tracts, presse,
procès-verbaux de réunions.
1989
44 J 47
Réforme des lycées . - Presse, tracts, rapports.
1990
44 J 48
Grève du 7 décembre 1990 . - Correspondance,
tracts.
1990
Retraites dans l'enseignement privé .- Rapports,
tracts.
1988 - 1995
Manifestation du 23 mai 1992 . - Presse, tracts,
rapports.
1992
44 J 51
Enseignement technique . - Rapports.
1992
44 J 52
Manifestation du 19 octobre 1994.
Manifestation du 18 octobre 1997.
1994
1997
44 J 53
Communiqués de presse.
1973 - 1991
44 J 54
Tracts.
1976 - 1997
44 J 56
Réunions avec les élus municipaux.
1982 - 1987
44 J 57
Contacts avec le Conseil Régional. Correspondance.
1992
44 J 59
Contacts avec l'inspection académique. - Idem.
44 J 60
Contacts avec l'U.D.O.G.E.C.S. (Union Départementale des Organismes de Gestion de l'Enseignement Catholique de la Somme). - Idem.
1991
Contacts avec les associations des parents
d'élèves d'Amiens. - Idem.
1982
Chambre de Commerce et d'Industrie d'Amiens .
- Correspondance.
1993
Affaire FERREIRA. - Dossier de défense individuelle.
1993 - 1994
Affaire école d'ingénieurs (E.S.I.E : Ecole Supérieure d'Ingérieurs Electroniques et Electrotechnique) . - Dossier de défense individuelle.
1993 - 1994
44 J 45
44 J 46
44 J 49
44 J 50
44 J 61
44 J 62
44 J 63
44 J 64
5
1975 - 1995
31/07/2007
44 J 65
Affaire école Sainte-Famille. - Dossier de
défense individuelle.
1990 - 1991
44 J 66
Affaire VIDAL . - Dossier de défense
individuelle.
44 J 67
Affaire DEWERDT. - Dossier de défense
individuelle.
1994
Affaire DESACHY.- Dossier de défense
individuelle.
1994
Affaire DUMONT . - Dossier de défense
individuelle.
1992 - 1993
44 J 70
Action locale. - Prises de décisions.
1989 - 1991
44 J 71
Contacts avec les autres syndicats de
l'enseignement privé.
1984 - 1992
44 J 68
44 J 69
1992
44 J 72
Contacts avec le S.G.E.N. (Syndicat Général de
l'Education Nationale).
1982 - 1985
44 J 73
Idem.
1986 - 1991
44 J 74
Idem.
1996 - 1997
DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET FINANCIERS
44 J 75 à 85
44 J 75
Fichier des adhérents.
44 J 76
Adhérents . -Bulletins d'adhésion.
1972 - 1996
44 J 77
Adhérents et mouvements de trésorerie, correspondance, mouvements.
1974 - 1981
44 J 78
Idem.
1982 - 1985
44 J 79
Idem.
1982 - 1985
44 J 80
Idem.
1990 - 1992
44 J 81
Livres des recettes et des dépenses.
1972 - 1996
6
31/07/2007
44 J 82
Accroissement du nombre d'adhérents.
44 J 83
Décharges syndicales -enseignement agricole.
44 J 84
Gestion des abonnements.
1975 - 1991
44 J 85
Trésorerie Régionale . - Budget, vente de
timbres, cotisations.
1991 - 1996
1984 - 1988
1993
POLITIQUE LOCALE
44 J 86 à 105
44 J 86
Circulaires envoyées par le Rectorat.
1984 - 1990
44 J 87
Idem.
1992 - 1995
44 J 88
Comité académique de l'Education nationale . Procès-verbaux de réunions, correspondance.
1986 - 1993
Elections 1er et 2ème degrés à la Commission
Consultative Mixte Académique (C.C.M.A.) . Liste des candidats, tracts, statistiques, résultats.
1970 - 1980
Elections 1er et 2ème degrés à la Commission
Consultative Mixte Académique (C.C.M.A.) .Liste des candidats, tracts, statistiques, résultats.
1988 - 1994
Promotions données par la Commission Consultative Mixte Académique . -Statistiques, tableaux
de promotions er reclassement
(2ème degré).
1981 - 1984
44 J 92
Idem.
1985 - 1986
44 J 93
Idem.
1986 - 1991
44 J 94
Idem.
1988 - 1990
44 J 89
44 J 90
44 J 91
7
31/07/2007
44 J 95
Idem.
1990 - 1991
44 J 96
Idem.
1990 - 1992
44 J 97
Idem.
1994
44 J 98
Idem.
1996
44 J 99
Promotions et reclassements 1er degré.
1989 - 1993
44 J 100
Idem.
1989 - 1993
44 J 101
Idem.
1994 - 1998
44 J 102
Inspection : - Statistiques, résiliations de contrats
contestations de notes.
1986 - 1991
Mutations du secondaire . - Procès-verbaux de
réunions de la C.C.M.A., listes de professeurs.
1986 - 1989
44 J 104
Idem.
1989 - 1990
44 J 105
Idem.
1991
44 J 103
RELATIONS AVEC L'ADMINISTRATION
DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE
44 J 55, 58
106 à 129
44 J 55
Réunions à l'Evêché.
1975 - 1988
44 J 58
Contacts avec le directeur diocésain de l'Enseignement catholique. - Correspondance.
1978 - 1991
44 J 106
C.O.D.I.E.C. (Commission Diocésaine de l'Enseignement Catholique). - Liens avec le
syndicat,
élections, journées pédagogiques.
1973 - 1996
C.A.E.C. (Comité Académique de l'Enseigne
ment Catholique) . - Organisation de la rentrée
scolaire, correspondance avec le syndicat,
statistiques.
1983 - 1989
44 J 107
8
31/07/2007
44 J 108
Idem + procès-verbaux de réunions.
1991 - 1995
44 J 109
Organisation de la rentrée scolaire par le
C.A.E.C. . - Dotations à l'emploi, réunions avec
le Recteur, statistiques.
1981 - 1992
44 J 110
Idem.
1992 - 1993
44 J 111
Idem.
1994 - 1996
44 J 112
C.A.E.C.. - Statuts, correspondance, procèsverbaux de réunions.
1990 - 1996
Commissions à l'emploi. - Liste de professeurs,
de postes disponibles, candidatures, procèsverbaux de réunions.
1981 - 1988
44 J 114
Idem.
1988 - 1995
44 J 115
Idem.
1994 - 1995
44 J 116
Idem.
1996
44 J 117
Commission Paritaire Régionale (C.P.R.)
des AES (personnel administratif, de service,
et surveillants) . - Procès-verbaux de réunions,
correspondance.
1984 - 1989
44 J 118
Idem.
1990 - 1992
44 J 119
C.A.N.A.R.E.P. (Caisse Nationale de Retraites
Complémentaires de l'Enseignement Privé) . Comptes, cotisations et négociations.
1985 - 1987
44 J 120
C.A.N.A.R.E..P.. - Elections, délégués.
1985 - 1995
44 J 121
Formation continue A.R.F.P.E.C.A. (Association Régionale pour la Formation Permanente
dans l'Enseignement Catholique) . - Procèsverbaux de réunions.
1976 - 1991
A.R.F.P.E.C.A.. - Procès-verbaux de réunions,
plans de formation.
1987 - 1990
A.R.F.P.E.C.A. . - Conseil d'administration,
assemblées générales.
1989 - 1995
44 J 113
44 J 122
44 J 123
9
31/07/2007
44 J 124
Idem.
1990 - 1995
44 J 125
Idem.
1992 - 1994
44 J 126
A.R.F.P.E.C.A. . - Stages, plans de formations.
1989 - 1994
44 J 127
A.R.F.P.E.C.A. . - Nomination des maîtres,
revalorisations.
1988 - 1995
44 J 128
A.R.F.P.E.C.A. -Catalogues régionaux
(primaires et secondaires) des formations.
44 J 129
Affiches et fanions.
10
1990 - 1996
1997
31/07/2007
44 J
ARCHIVES SYNDICALES DEPOSEES
FONDS DE LA C.F.D.T. - ENSEIGNEMENT PRIVE
Les archives du syndicat CFDT-enseignement privé de la Somme ont été déposées aux
Archives départementales de la Somme au mois de février 1998. Elles représentent 11,50 ml.
et 129 articles.
La création de ce syndicat remonte à 1961. Il vise, entre autres choses, à défendre les
enseignants, rédiger des notes d'information, tenir des permanences , participer aux réunions
organisées par l'administration, intervenir aux journées pédagogiques diocésaines, créer un
bulletin d'information.
Ce fonds d'archives refléte l'activité du syndicat pendant plus de 35 ans. Il contient les
documents concernant son organisation interne, ainsi que ses actions sur le département de la
Somme.
DOCUMENTS CONSTITUTIFS ET REUNIONS STATUTAIRES
44 J 1 à 16
44 J 1
Statuts du syndicat
1959 - 1982
44 J 2
Assemblées générales.- Procès-verbaux de réunions.
1970 - 1997
44 J 3
Historique (imprimé).
44 J 4
Commission exécutive. - Comptes-rendus, cahier
d'un secrétaire général.
1994
1970 - 1997
31/07/2007
44 J 5
Conseil syndical. - Comptes-rendus, budget.
1981 - 1995
44 J 6
U.R.S.E.P.(Union Régionale des Syndicats de
l'Enseignement privé). - Organigramme, procèsverbaux, correspondance, décharges des
professeurs.
1974-1996
44 J 7
U.R.S.E.P.- Procès-verbaux de réunions.
1986 - 1996
44 J 8
U.R.S.E.P. - Programmes de formation.
1986 - 1993
44 J 9
U.R.S.E.P.- Relations entre le Syndicat et le
Conseil Fédéral : correspondance.
1982-1995
44 J 10
Bureau fédéral .- Procès-verbaux de réunions.
1992 - 1995
44 J 11
Conseil fédéral . - Procès-verbaux de réunions,
notes préparatoires.
1978 - 1994
44 J 12
Conseil fédéral . - Procès-verbaux de réunions,
notes préparatoires.
1978 - 1995
44 J 13
Congrés fédéral. - Rapports d'activités.
1972 - 1978
44 J 14
Congrès fédéraux- idem.
1979 - 1991
44 J 15
Congrès fédéraux - idem.
1992 - 1996
44 J 16
Circulaires émanant de la Fédération de
l'Enseignement privé.
1985 - 1987
L'INFORMATION
44 J 17 à 24
44 J 17
Bulletins "Info-Rapide".
1991 - 1997
44 J 18
Journal local "Lien Syndical".
1975 - 1996
44 J 19
Bulletin d'informations fédéral.
1987 - 1990
44 J 20
Bulletin d'informations fédéral.
1991 - 1993
44 J 21
Bulletin d'informations fédéral.
1993 - 1996
44 J 22
"F.E.P. magazine".
1993 - 1997
2
31/07/2007
3
31/07/2007
44 J 23
"Syndicalisme enseignement privé".
1982
44 J 24
"Syndicalisme enseignement privé".
1996
LA FORMATION
44 J 25 et 26
44 J 25
Sessions de formation . - Programmes,
participants, correspondance.
1982-1990
44 J 26
Sessions de formation .- Programmes,
participants, correspondance.
1991-1993
LES ACTIONS
44 J 27 à 74
44 J 27
AMIENS
Lycée Saint-Rémy . - Procès-verbaux de
réunions, documentation, élection.
1982 - 1995
44 J 28
Lycée de La Sainte Famille .- Procès-verbaux de
réunions, documentation, élections.
1977 - 1991
44 J 29
Lycée de La Providence . - Idem.
1982 - 1997
44 J 30
Lycée de La Providence .- Idem.
1982 - 1997
44 J 31
Lycée de La Providence. - Idem
1991 - 1997
44 J 32
Ecole Sainte-Thérèse.- Idem.
Ecole Saint-Jacques.- Idem.
Ecole Saint-Jean.- Idem.
Lycée du Sacré-Coeur.- Idem.
Collège Saint-Martin. - Idem.
Ecole Sainte-Clotilde. -Idem.
Collège La Salle. - Idem.
Ecole Notre-Dame du Bon Conseil. - Idem.
1982 - 1992
1982
1985
1982 - 1992
1978 - 1992
1982 - 1990
1978 - 1995
1985 -1991
44 J 33
Abbeville. - Idem.
Albert. - Idem.
Argoules (Valloires). - Idem.
Corbie.- Idem.
Doullens. - Idem.
1986 - 1995
1982 - 1991
1983 - 1984
1978 - 1993
1994
4
31/07/2007
44 J 33 (suite)
Flixecourt. - Idem.
Ham. -Idem.
Péronne. - Idem.
Roye. - Idem.
Saint-Valéry-Sur-Somme. - Idem.
1982 - 1995
1983
1976 - 1992
1978 - 1991
1981 - 1991
44 J 34
Enseignement agricole .- Comptes-rendus de
réunions, correspondance, élections.
1976 - 1994
44 J 35
Documentation sur l'action syndicale.
1976 - 1994
44 J 36
Diapositives, cassettes et masques de
manifestations.
1982
44 J 37
Conventions collectives.
44 J 39
Loi Guermeur . - Action syndicale.
1980
44 J 40
Manifestation de juin 1984 . - Organisation,
tracts et photographies.
1984
1978 - 1985
44 J 41
Rencontres avec les députés.
1980 - 1988
44 J 42
Contacts avec les syndicats de l'enseignement
public.
1980 - 1984
44 J 43
Avenir de l'enseignement privé . - Réflexion
syndicat, réunion, rapports.
44 J 44
Personnel de service .- Procès-verbaux de
réunions, pétitions et manifestations.
1984
1982 - 1984
1992 - 1993
Contacts avec la F.E.N. (Fédération de l'Education Nationale).
1982 - 1984
Revalorisation des personnels . - Tracts, presse,
procès-verbaux de réunions.
1989
44 J 47
Réforme des lycées . - Presse, tracts, rapports.
1990
44 J 48
Grève du 7 décembre 1990 . - Correspondance,
tracts.
1990
Retraites dans l'enseignement privé .- Rapports,
tracts.
1988 - 1995
Manifestation du 23 mai 1992 . - Presse, tracts,
rapports.
1992
44 J 45
44 J 46
44 J 49
44 J 50
5
31/07/2007
44 J 51
Enseignement technique . - Rapports.
1992
44 J 52
Manifestation du 19 octobre 1994.
Manifestation du 18 octobre 1997.
1994
1997
44 J 53
Communiqués de presse.
1973 - 1991
44 J 54
Tracts.
1976 - 1997
44 J 56
Réunions avec les élus municipaux.
1982 - 1987
44 J 57
Contacts avec le Conseil Régional. Correspondance.
1992
44 J 59
Contacts avec l'inspection académique. - Idem.
44 J 60
Contacts avec l'U.D.O.G.E.C.S. (Union Départementale des Organismes de Gestion de l'Enseignement Catholique de la Somme). - Idem.
1991
Contacts avec les associations des parents
d'élèves d'Amiens. - Idem.
1982
Chambre de Commerce et d'Industrie d'Amiens .
- Correspondance.
1993
44 J 61
44 J 62
1975 - 1995
44 J 63
Dossier de défense individuelle.
1993 - 1994
44 J 64
Dossier de défense individuelle.
1993 - 1994
44 J 65
Dossier de défense individuelle.
1990 - 1991
44 J 66
Dossier de défense individuelle.
1992
44 J 67
Dossier de défense individuelle.
1994
44 J 68
Dossier de défense individuelle.
1994
44 J 69
Dossier de défense individuelle.
1992 - 1993
44 J 70
Action locale. - Prises de décisions.
1989 - 1991
6
31/07/2007
44 J 71
Contacts avec les autres syndicats de
l'enseignement privé.
1984 - 1992
44 J 72
Contacts avec le S.G.E.N. (Syndicat Général de
l'Education Nationale).
1982 - 1985
44 J 73
Idem.
1986 - 1991
44 J 74
Idem.
1996 - 1997
DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET FINANCIERS
44 J 75 à 85
44 J 75
Fichier des adhérents.
44 J 76
Adhérents . -Bulletins d'adhésion.
1972 - 1996
44 J 77
Adhérents et mouvements de trésorerie, correspondance, mouvements.
1974 - 1981
44 J 78
Idem.
1982 - 1985
44 J 79
Idem.
1982 - 1985
44 J 80
Idem.
1990 - 1992
44 J 81
Livres des recettes et des dépenses.
1972 - 1996
44 J 82
Accroissement du nombre d'adhérents.
1984 - 1988
44 J 83
Décharges syndicales -enseignement agricole.
44 J 84
Gestion des abonnements.
1975 - 1991
44 J 85
Trésorerie Régionale . - Budget, vente de
timbres, cotisations.
1991 - 1996
1993
POLITIQUE LOCALE
44 J 86 à 44 J 105
44 J 86
Circulaires envoyées par le Rectorat.
7
1984 - 1990
31/07/2007
44 J 87
Idem.
1992 - 1995
44 J 88
Comité académique de l'Education nationale . Procès-verbaux de réunions, correspondance.
1986 - 1993
Elections 1er et 2ème degrés à la Commission
Consultative Mixte Académique (C.C.M.A.) . Liste des candidats, tracts, statistiques, résultats.
1970 - 1980
Elections 1er et 2ème degrés à la Commission
Consultative Mixte Académique (C.C.M.A.) .Liste des candidats, tracts, statistiques, résultats.
1988 - 1994
Promotions données par la Commission Consultative Mixte Académique . -Statistiques, tableaux
de promotions er reclassement
(2ème degré).
1981 - 1984
44 J 92
Idem.
1985 - 1986
44 J 93
Idem.
1986 - 1991
44 J 94
Idem.
1988 - 1990
44 J 95
Idem.
1990 - 1991
44 J 96
Idem.
1990 - 1992
44 J 97
Idem.
1994
44 J 98
Idem.
1996
44 J 99
Promotions et reclassements 1er degré.
1989 - 1993
44 J 100
Idem.
1989 - 1993
44 J 101
Idem.
1994 - 1998
44 J 102
Inspection : - Statistiques, résiliations de contrats
contestations de notes.
1986 - 1991
Mutations du secondaire . - Procès-verbaux de
réunions de la C.C.M.A., listes de professeurs.
1986 - 1989
44 J 104
Idem.
1989 - 1990
44 J 105
Idem.
1991
44 J 89
44 J 90
44 J 91
44 J 103
8
31/07/2007
RELATIONS AVEC L'ADMINISTRATION
DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE
44 J 55, 58
106 à 129
44 J 55
Réunions à l'Evêché.
1975-1988
44 J 58
Contacts avec le directeur diocésain de
l'enseignement catholique. - Correspondance.
1978 - 1991
C.O.D.I.E.C. (Commission Diocésaine de l'Enseignement Catholique) . - Liens avec le
syndicat, élections, journées pédagogiques.
1973 - 1996
C.A.E.C. (Comité Académique de l'Enseigne
ment Catholique) . - Organisation de la rentrée
scolaire, correspondance avec le syndicat,
statistiques.
1983 - 1989
44 J 108
Idem + procès-verbaux de réunions.
1991 - 1995
44 J 109
Organisation de la rentrée scolaire par le
C.A.E.C. . - Dotations à l'emploi, réunions avec
le Recteur, statistiques.
1981 - 1992
44 J 110
Idem.
1992 - 1993
44 J 111
Idem.
1994 - 1996
44 J 112
C.A.E.C.. - Statuts, correspondance, procèsverbaux de réunions.
1990 - 1996
Commissions à l'emploi. - Liste de professeurs,
de postes disponibles, candidatures, procèsverbaux de réunions.
1981 - 1988
44 J 114
Idem.
1988 - 1995
44 J 115
Idem.
1994 - 1995
44 J 116
Idem.
1996
44 J 106
44 J 107
44 J 113
9
31/07/2007
Commission Paritaire Régionale (C.P.R.)
des AES (personnel administratif, de service, et
surveillants). - Procès-verbaux de réunions,
correspondance.
1984 - 1989
44 J 118
Idem.
1990 - 1992
44 J 119
C.A.N.A.R.E.P. (Caisse Nationale de Retraites
Complémentaires de l'Enseignement Privé) . Comptes, cotisations et négociations.
1985 - 1987
44 J 120
C.A.N.A.R.E..P.. - Elections, délégués.
1985 - 1995
44 J 121
Formation continue A.R.F.P.E.C.A. (Association Régionale pour la Formation Permanente
dans l'Enseignement Catholique) . - Procèsverbaux de réunions.
1976 - 1991
A.R.F.P.E.C.A.. - Procès-verbaux de réunions,
plans de formation.
1987 - 1990
A.R.F.P.E.C.A. . - Conseil d'administration,
assemblées générales.
1989 - 1995
44 J 124
Idem.
1990 - 1995
44 J 125
Idem.
1992 - 1994
44 J 126
A.R.F.P.E.C.A. . - Stages, plans de formations.
1989 - 1994
44 J 127
A.R.F.P.E.C.A. . - Nomination des maîtres,
revalorisations.
1988 - 1995
44 J 117
44 J 122
44 J 123
44 J 128
A.R.F.P.E.C.A. -Catalogues régionaux
(primaires et secondaires) des formations.
44 J 129
Affiches et fanions.
10
1990 - 1996
1997
31/07/2007