Liste des diplômes de l`Education nationale
Transcription
Liste des diplômes de l`Education nationale
éduSCOL Commissions professionnelles consultatives Liste des diplômes de l'enseignement technologique et professionnel 29e édition Extractions de la base centrale des nomenclatures du ministère juillet 2013 © MEN/DGESCO http://eduscol.education.fr/cpc MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE BUREAU DES DIPLÔMES PROFESSIONNELS (DGESCO A2-3) PRÉSENTATION e Cette 29 édition de la « liste des diplômes de l’enseignement technologique et professionnel » a été réalisée : - à partir de la BASE CENTRALE DES NOMENCLATURES du Ministère, - par extraction des tables FORMATION-DIPLÔME et CPC/FORMATION-DIPLÔME, gérées au sein de la Direction générale de l’enseignement scolaire. Cette édition comprend un rappel de la définition des diplômes professionnels et technologiques, la liste des diplômes par C.P.C., ainsi qu’un index alphabétique mentionnant le code diplôme, l’arrêté de création et la C.P.C. gestionnaire. Contacts : Christine REBIÈRE, [email protected] Christian WALENTEK, [email protected] SECRÉTARIAT DES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES 97, rue de Grenelle - 75357 Paris Cedex 07 - Tel : 01 55 55 15 37 COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES DIPLÔMES DE L’ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 1/73 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 2/73 TABLE DES MATIÈRES LES DIPLÔMES DE L’ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL ....... 5 LISTE DES DIPLÔMES PAR C.P.C. ET NIVEAU ..............................................................................9 e 3 CPC Métallurgie ............................................................................................................................11 Sous-commission Travail des métaux Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatismes et informatique Sous-commission Aviation e 5 CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction..........................................................17 e 6 CPC Chimie, bio-industrie, environnement...................................................................................21 e 7 CPC Alimentation..........................................................................................................................25 e 8 CPC Métiers de la mode et industries connexes..........................................................................27 e 10 CPC Bois et dérivés....................................................................................................................29 e 11 CPC Transports, logistique, sécurité et autres services.............................................................31 e 12 CPC Communication graphique et audiovisuel ..........................................................................33 e 13 CPC Arts appliqués.....................................................................................................................35 e 15 CPC Commercialisation et distribution .......................................................................................43 e 16 CPC Services administratifs et financiers...................................................................................45 e 17 CPC Tourisme, hôtellerie, restauration.......................................................................................47 e 19 CPC Coiffure, esthétique et services connexes .........................................................................49 e 20 CPC Secteurs sanitaire et social, médico-social ........................................................................51 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES .........................................................................53 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 3/73 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 4/73 DIPLÔMES DE L’ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL Les diplômes technologiques et professionnels s'obtiennent par la formation initiale sous statut scolaire ou par apprentissage, ainsi que par la formation professionnelle continue. Par ailleurs, dans le cadre de la validation des acquis de l'expérience (VAE), toute personne engagée depuis au moins trois ans dans la vie active peut également obtenir " tout ou partie d'un diplôme ou d'un titre à finalité professionnelle en faisant valider les acquis de son expérience professionnelle ». DIPLÔMES DE NIVEAU V Le certificat d’aptitude professionnelle - Articles D 337-1 à D 337-25 du Code de l’Éducation. Le certificat d’aptitude professionnelle est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification d’ouvrier qualifié ou d’employé qualifié, dans un métier déterminé. A la rentrée 2011, il existe 198 spécialités de CA.P. (y compris les options). Le brevet d’études professionnelles - Articles D 337-26 à D 337-50 du Code de l’Éducation. Le brevet d’études professionnelles est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification d’ouvrier qualifié ou d’employé qualifié dans un secteur professionnel. En formation initiale, il peut être délivré au cours du cursus menant au baccalauréat professionnel. A la rentrée 2011, il existe 49 spécialités de B.E.P. (y compris les options). DIPLÔMES DE NIVEAU IV Le baccalauréat technologique - Articles D 336-1 à D 336-48 du Code de l’Éducation. Le baccalauréat technologique comprend les séries suivantes : - ST2S (sciences et technologies de la santé et du social) ; - STI2D avec 4 spécialités et STD2A (spécialité des Arts appliqués) ; - STL avec 2 spécialités (sciences et technologies de laboratoire) ; - STG (sciences et technologies de gestion) ; - Hôtellerie ; Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 5/73 - STAE (sciences et technologies de l’agronomie et de l’environnement, arrêté conjoint avec le ministère de l’agriculture) ; - STPA (sciences et technologies du produit agro-alimentaire, arrêté conjoint avec le ministère de l’agriculture). Il permet des poursuites d’études dans l’enseignement supérieur, en particulier en BTS. Le baccalauréat professionnel - Articles D 337-51 à D 337-94 du Code de l’Éducation. Le baccalauréat professionnel est un diplôme national qui atteste l’aptitude de son titulaire à exercer une activité professionnelle hautement qualifiée. Diplôme à finalité professionnelle, il est préparé en trois ans à l’issue de la classe de troisième ; il permet aussi des poursuites d’études dans l’enseignement supérieur court, en particulier en BTS. A la rentrée scolaire 2011, il existe 97 spécialités du baccalauréat professionnel (y compris les options). Le brevet professionnel - Articles D 337-95 à D 337-124 du Code de l’Éducation. Le brevet professionnel est un diplôme national qui atteste l’acquisition d’une haute qualification dans l’exercice d’une activité professionnelle définie. Le brevet professionnel est un diplôme préparé uniquement en apprentissage ou en formation continue dans le prolongement de la préparation d’un diplôme de niveau V dans la spécialité. A la rentrée scolaire 2011, il existe 56 spécialités du brevet professionnel. Le brevet des métiers d’art - Articles D 337-125 à D 337-138 du Code de l’Éducation Le brevet des métiers d’art est un diplôme national qui vise à promouvoir l’innovation, à conserver et transmettre les techniques traditionnelles. Il est accessible au titulaire d’un CAP du même secteur professionnel. Il permet d’accéder à un diplôme de niveau III, le DMA (diplôme des métiers d’art). A la rentrée 2011, il existe 24 spécialités du brevet des métiers d’art. La mention complémentaire (diplôme de niveau IV ou V) - Articles D 337-139 à D 337-160 du Code de l’Éducation La mention complémentaire est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification spécialisée. L’accès en formation est accessible à des candidats déjà titulaires d’un premier diplôme de l’enseignement professionnel ou technologique et, éventuellement, général. A la rentrée 2011, il existe 32 spécialités de mention complémentaire de niveau V et 23 de niveau IV. Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 6/73 DIPLÔMES DE NIVEAU III Le brevet de technicien supérieur Le brevet de technicien supérieur est un diplôme national de l’enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur une qualification de technicien supérieur lui permettant d’assurer notamment des tâches d’encadrement. A la rentrée scolaire 2011, il existe 124 spécialités du brevet de technicien supérieur (y compris les options). Le diplôme des métiers d’art Le diplôme des métiers d’art est un diplôme national de l’enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur des métiers et techniques traditionnels. A la rentrée 2011, il existe 27 spécialités du diplôme des métiers d’art. DIPLÔMES DE NIVEAU I Le diplôme supérieur d'arts appliqués Le diplôme supérieur d’arts appliqués est un diplôme national de l’enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur une maîtrise artistique lui permettant d’exercer dans des secteurs comme la création, la conception, la création industrielle. A la rentrée 2011, il existe 11 spécialités du diplôme supérieur d’arts appliqués. Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 7/73 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 8/73 LISTE DES DIPLÔMES PAR C.P.C. ET PAR NIVEAU Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 9/73 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 10/73 3e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU V C.A.P. 500-20101 U CONDUCTEUR D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION (CAP) 30/03/12 2014 500-22134 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION AGROALIMENTAIRE (CAP) CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PRODUCTION ET TRANSFORMATION DES METAUX (CAP) AGENT DE MAINTENANCE DES INDUSTRIES DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION ET CONNEXES (CAP) CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PAPIERCARTON (CAP) CERTIFICAT DE PREPOSE AU TIR (ASSIMILE CAP) CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PRODUCTION EN INDUSTRIES TEXTILES (CAP) CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION TRAITEMENT EN INDUSTRIES TEXTILES (CAP) CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION FABRICATIONASSEMBLAGE (CAP) 09/01/03 2005 2013 09/01/03 2005 2013 03/06/81 1983 09/01/03 2005 2013 Remplacé par le n° 50020101 26/05/97 09/01/03 1998 2005 2013 09/01/03 2005 2013 09/01/03 2005 2013 Remplacé par le n° 50020101 Remplacé par le n° 50020101 Remplacé par le n° 50020101 500-22358 U 500-22406 R 500-22610 U 500-23114 S 500-24128 U 500-24129 U 500-25007 U Remplace les n° 50022134, 50022358, 50022610, 50024128, 50024129 et 50025007 Remplacé par le n° 50020101 Remplacé par le n° 50020101 NIVEAU IV Baccalauréat technologique 430-20004 M 430-20005 M STI2D ENERGIES ET ENVIRONNEMENT (BAC TECHNO) STI2D INNOVATION TECHNOLOGIQUE ET ECO CONCEPTION (BAC TECHNO) 27/05/10 27/05/10 2013 2013 430-20006 M STI2D SYSTÈME D'INFORMATION ET NUMERIQUE (BAC TECHNO) 27/05/10 2013 31/07/95 1997 400-20102 U PILOTAGE DES SYSTEMES DE PRODUCTION AUTOMATISEE (BAC PRO) PILOTE DE LIGNE DE PRODUCTION (BAC PRO) 30/03/12 2015 400-22601 U INDUSTRIES DES PATES, PAPIERS ET CARTONS (BAC PRO) 18/07/06 2008 09/10/95 1996 28/07/95 1997 Baccalauréat professionnel 400-20101 U 2014 Remplacé par le n° 40020102 Remplace les n° 40020101, 40022601, 40022401et 40024101 2014 Remplacé par le n° 40020102 Mention complémentaire de niveau IV 010-22001 R AGENT DE CONTROLE NON DESTRUCTIF (MC NIVEAU IV) NIVEAU III B.T.S. 320-22602 S INDUSTRIES PAPETIERES OPTION PRODUCTION DES PATES, PAPIERS ET CARTONS (BTS) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc A l'étude 11/73 3e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 320-22603 N INDUSTRIES PAPETIERES OPTION TRANSFORMATION DES PAPIERS ET CARTONS (BTS) 1ère Dernière session session 28/07/95 1997 31/07/09 2011 28/07/09 29/06/10 2011 2011 20/03/07 29/08/91 15/06/87 21/12/90 09/01/90 2009 1993 1988 1992 1991 29/08/91 20/12/96 16/02/04 31/08/88 29/08/91 12/05/09 1993 1998 2005 1989 1993 2011 30/07/02 2003 31/07/85 1986 ETUDE ET DEFINITION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BAC PRO) TRAITEMENTS DE SURFACE (BAC PRO) FONDERIE (BAC PRO) PRODUCTIQUE MECANIQUE OPTION DECOLLETAGE (BAC PRO) MICROTECHNIQUES (BAC PRO) TECHNICIEN D'USINAGE (BAC PRO) TECHNICIEN OUTILLEUR (BAC PRO) 28/07/99 28/07/99 30/04/09 03/08/95 23/12/03 16/02/04 16/02/04 2001 2001 2012 1997 2006 2006 2006 TECHNICIEN MODELEUR (BAC PRO) TECHNICIEN EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BAC PRO) 16/02/04 12/05/09 2006 2012 01/08/02 2003 Commentaires A l'étude Sous-commission Travail des métaux NIVEAU V B.E.P. 510-20004 M 510-25111 S 510-25112 S REPRESENTATION INFORMATISEE DE PRODUITS INDUSTRIELS (BEP) PRODUCTION MECANIQUE (BEP) MODELEUR MAQUETTISTE (BEP) C.A.P. 500-22360 500-22420 500-23302 500-25108 500-25123 S S S S U 500-25126 500-25133 500-25136 500-25421 500-25425 500-25435 S R S S S S METIERS DE LA FONDERIE (CAP) MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) INSTRUMENTS COUPANTS ET DE CHIRURGIE (CAP) DECOLLETAGE : OPERATEUR REGLEUR EN DECOLLETAGE (CAP) OUTILLAGES EN OUTILS A DECOUPER ET A EMBOUTIR (CAP) AGENT VERIFICATEUR D'APPAREILS EXTINCTEURS (CAP) ARMURERIE (FABRICATION ET REPARATION) (CAP) MISE EN FORME DES MATERIAUX (CAP) OUTILLAGES EN MOULES METALLIQUES (CAP) REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (CAP) A l'étude A l'étude Mention complémentaire de niveau V 010-25405 S SOUDAGE (MC NIVEAU V) NIVEAU IV Diplôme de niveau IV 420-25404 N TRACEUR EN CONSTRUCTION NAVALE (DIPLOME) Baccalauréat professionnel 400-20002 400-22302 400-22303 400-25005 400-25006 400-25106 400-25107 N S S S S S S 400-25108 S 400-25409 N A l'étude Mention complémentaire de niveau IV 010-25122 S MAQUETTES ET PROTOTYPES (MC NIVEAU IV) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 12/73 3e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU III B.T.S. 320-20006 N 320-22307 N 320-22311 M 320-22312 M 320-22313 M 320-25001 P 320-25005 N 320-25006 320-25402 320-25408 320-25409 320-25410 S S P M M CONCEPTION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BTS) ETUDE ET REALISATION D'OUTILLAGES DE MISE EN FORME DES MATERIAUX (BTS) TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION A : TRAITEMENTS THERMIQUES (BTS) TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION B : TRAITEMENTS DE SURFACES (BTS) FONDERIE(BTS) ASSISTANCE TECHNIQUE D'INGENIEUR (BTS) CONCEPTION ET INDUSTRIALISATION EN MICROTECHNIQUES (BTS) INDUSTRIALISATION DES PRODUITS MECANIQUES (BTS) CONSTRUCTION NAVALE (BTS) CONSTRUCTIONS METALLIQUES (BTS) MISE EN FORME DES MATERIAUX PAR FORGEAGE (BTS) CONCEPTION ET REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BTS) 15/12/04 22/08/90 2007 1992 06/08/01 2003 06/08/01 2003 09/04/09 25/03/93 31/07/03 2011 1995 2005 19/07/06 31/07/92 31/07/92 03/09/97 09/04/09 2008 1994 1994 1999 2011 22/06/04 2006 22/06/04 2006 22/06/04 2006 22/06/04 2006 Rénovation 22/06/04 2006 Rénovation 22/06/04 2006 Rénovation 20/03/07 2009 20/03/07 20/03/07 19/03/07 2009 2009 2009 MAINTENANCE DES MOTEURS DIESEL ET DE LEURS EQUIPEMENTS (MC NIVEAU V) MAINTENANCE ET CONTROLES DES MATERIELS (MC NIVEAU V) 31/07/02 2003 27/03/06 2007 MAINTENANCE DES SYSTEMES EMBARQUES DE l'AUTOMOBILE (MC NIVEAU V) 09/05/05 2006 Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics NIVEAU V C.A.P. 500-25211 R 500-25212 R 500-25213 R 500-25214 R 500-25215 R 500-25216 R 500-25217 R 500-25432 S 500-25433 S 500-25434 S MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION TRACTEURS ET MATERIELS AGRICOLES (CAP) MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE MANUTENTION (CAP) MAINTENANCE DE MATERIELS OPTION MATERIELS DE PARCS ET JARDINS (CAP) MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION VEHICULES PARTICULIERS (CAP) MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION VEHICULES INDUSTRIELS (CAP) MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION MOTOCYCLES (CAP) REPARATION ENTRETIEN DES EMBARCATIONS DE PLAISANCE (CAP) CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (CAP) PEINTURE EN CARROSSERIE (CAP) REPARATION DES CARROSSERIES (CAP) Mention complémentaire de niveau V 010-25207 R 010-25208 R 010-25507 R Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 13/73 3e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU IV Baccalauréat professionnel 400-25009 R MAINTENANCE NAUTIQUE (BAC PRO) 17/04/08 2010 400-25207 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : VOITURES PARTICULIERES (BAC PRO) MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : VEHICULES INDUSTRIELS (BAC PRO) MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : MOTOCYCLES (BAC PRO) MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION A AGRICOLES (BAC PRO) MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION B TRAVAUX PUBLICS ET MANUTENTION (BAC PRO) MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION C PARCS ET JARDINS (BAC PRO) REPARATION DES CARROSSERIES (BAC PRO) CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 05/09/01 2003 Rénovation 05/09/01 2003 Rénovation 05/09/01 2003 Rénovation 19/07/02 2004 19/07/02 2004 19/07/02 2004 18/04/08 08/04/10 2010 2012 400-25208 R 400-25210 R 400-25211 R 400-25212 R 400-25213 R 400-25408 R 400-25410 S NIVEAU III Diplôme de niveau III 322-25201 R EXPERT EN AUTOMOBILE (DIPLOME) 25/04/95 1995 2013 322-25202 R EXPERT EN AUTOMOBILE (DIPLOME) 31/07/12 2014 10/09/79 03/09/97 09/12/99 1981 1999 2001 Rénovation 26/06/07 2009 Rénovation 26/06/07 2009 Rénovation 26/06/07 31/07/92 2009 1994 Rénovation 27/07/09 2011 28/07/09 2011 28/07/09 2011 Remplacé par le n° 32225202 Remplace le n°32225201 B.T.S. 320-25204 R 320-25207 M 320-25209 R 320-25210 R 320-25211 R 320-25212 R 320-25407 N MOTEURS A COMBUSTION INTERNE (BTS) AGRO-EQUIPEMENT (BTS) MAINTENANCE ET APRES-VENTE DES ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE MANUTENTION (BTS) APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES PARTICULIERS (BTS) APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES INDUSTRIELS (BTS) APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION MOTOCYCLES (BTS) CONCEPTION ET REALISATION DE CARROSSERIES (BTS) Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique NIVEAU V B.E.P. 510-25006 R 510-25511 S 510-25512 S MAINTENANCE DES PRODUITS ET EQUIPEMENTS INDUSTRIELS (BEP) ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS COMMUNICANTS (BEP) SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BEP) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 14/73 3e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires C.A.P. 500-25134 U 500-25521 S 500-25523 S TRANSPORT PAR CABLES ET REMONTEES MECANIQUES (CAP) METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (CAP) (voir 5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction -Secondœuvre) PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES ELECTRIQUES (CAP) 21/10/99 16/10/07 2001 2009 22/06/04 2007 30/07/02 2003 03/09/97 1999 27/09/95 1996 30/05/05 08/07/03 2007 2006 28/04/05 03/05/06 2007 2008 22/02/10 20/04/10 2011 2011 20/04/10 2011 24/03/06 2007 01/08/02 2003 10/02/12 2013 08/09/99 2001 19/07/03 2004 Rénovation 19/07/05 23/06/11 2007 2013 Rénovation Mention complémentaire de niveau V 010-25118 S REALISATION DE CIRCUITS OLEOHYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES (MC NIVEAU V) NIVEAU IV B.P. 450-25513 S INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (BP) Rénovation Diplôme de niveau IV 420-25509 S MONTEUR TECHNICIEN EN RESEAUX ELECTRIQUES (DIPLOME) 2013 Baccalauréat professionnel 400-25007 R 400-25506 P 400-25507 R 400-25509 R MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INDUSTRIELS (BAC PRO) ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS COMMUNICANTS (BAC PRO) SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BAC PRO) TECHNICIEN DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT D'AIR (BAC PRO) Mention complémentaire de niveau IV 010-22703 U 010-22704 S 010-22705 S 010-25002 R 010-25123 R 010-25508 S TECHNICIEN(NE) DES SERVICES A L'ENERGIE (NIVEAU IV) TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION A ENERGIE ELECTRIQUE (MC NIVEAU IV) (voir 5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de cosntruction -Second-œuvre) TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION B ENERGIE THERMIQUE (MC NIVEAU IV) (voir 5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de cosntruction -Second-œuvre) TECHNICIEN(NE) ASCENSORISTE (SERVICE ET MODERNISATION) (MC NIVEAU IV) MAINTENANCE DES INSTALLATIONS OLEOHYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES (MC NIVEAU IV) TECHNICIEN (NE) EN RÉSEAUX ÉLECTRIQUES (NIVEAU IV) Création NIVEAU III B.T.S. 320-20108 R 320-20109 M 320-20110 R 320-20111 N CONTROLE INDUSTRIEL ET REGULATION AUTOMATIQUE (BTS) (voir 6e CPC Chimie, bio-industrie, environnement - Contrôle) INFORMATIQUE ET RESEAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES SERVICES TECHNIQUES (BTS) MAINTENANCE INDUSTRIELLE (BTS) CONCEPTION ET REALISATION DES SYSTEMES AUTOMATIQUES (BTS) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 15/73 3e CPC Métallurgie Code des diplômes Arrêté de création 320-22002 R Commentaires 12/05/93 1995 06/08/91 06/08/91 23/09/03 23/01/06 1993 1993 2006 2008 Rénovation Rénovation Rénovation 31/07/02 24/10/00 07/08/03 2004 2002 2005 Rénovation Rénovation Rénovation AERONAUTIQUE OPTION MECANICIEN, SYSTEMES-CELLULE (BAC PRO) TECHNICIEN AEROSTRUCTURE (BAC PRO) 31/07/96 1998 2015 19/07/06 2008 2015 31/07/96 1998 2015 400-25302 M AERONAUTIQUE OPTION MECANICIEN, SYSTEMES-AVIONIQUE (BAC PRO) AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (BAC PRO) 12/04/13 2016 400-25303 M AERONAUTIQUE OPTION SYSTEMES (BAC PRO) 12/04/13 2016 400-25304 M AERONAUTIQUE OPTION STRUCTURE (BAC PRO) 12/04/13 2016 400-25305 M AVIATION GENERALE (BAC PRO) 12/04/13 2016 07/06/99 07/06/99 1999 1999 07/06/99 1999 30/07/03 2004 30/07/03 2004 09/04/09 2011 320-25511 320-25512 320-25514 320-25515 M M M R TECHNIQUES PHYSIQUES POUR L'INDUSTRIE ET LE LABORATOIRE (BTS) GENIE OPTIQUE OPTION : PHOTONIQUE (BTS) GENIE OPTIQUE OPTION : OPTIQUE INSTRUMENTALE (BTS) SYSTEMES ELECTRONIQUES (BTS) ELECTROTECHNIQUE (BTS) 1ère Dernière session session Sous-commission Aviation NIVEAU V C.A.P. 500-25304 R 500-25430 S 500-25522 S MAINTENANCE SUR SYSTEMES D'AERONEFS (CAP) MECANICIEN CELLULES D'AERONEFS (CAP) ELECTRICIEN SYSTEMES D'AERONEFS (CAP) NIVEAU IV Baccalauréat professionnel 400-25301 M 400-25407 R 400-25504 M Remplacé par le n°40025303 Remplacé par le n°40025304 Remplacé par le n°40025302 Remplace le n°40025504 Remplace le n°40025301 Remplace le n°40025407 Création Mention complémentaire de niveau IV 010-25303 R 010-25304 R 010-25305 R 010-25306 R 010-25307 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU IV) AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A PISTONS (MC NIVEAU IV) AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A PISTON (MC NIVEAU IV) AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) NIVEAU III B.T.S. 320-25302 M AERONAUTIQUE (BTS) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 16/73 5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU V B.E.P. 510-23204 S REALISATIONS DU GROS OEUVRE (BEP) 30/07/09 2011 27/05/10 2013 04/09/91 1992 29/07/09 29/07/09 31/07/09 30/07/09 28/01/10 2011 2011 2011 2011 2011 25/10/02 25/10/02 2004 2004 25/10/02 24/03/06 2004 2008 27/09/56 25/10/02 1959 2004 NIVEAU IV Baccalauréat technologique 430-20003 M STI2D ARCHITECTURE ET CONSTRUCTION (BAC TECHNO) NIVEAU III B.T.S. 320-23103 M GEOLOGIE APPLIQUEE (BTS) A l'étude Gros-oeuvre et travaux publics NIVEAU V B.E.P. 510-23004 510-23105 510-23106 510-23204 510-23205 M M S S V ETUDES DU BÂTIMENT (BEP) TOPOGRAPHIE (BEP) TRAVAUX PUBLICS (BEP) REALISATIONS DU GROS OEUVRE (BEP) METIERS D'ART- ART DE LA PIERRE (BEP) C.A.P. 500-23115 S 500-23116 S 500-23117 S 500-23118 U 500-23204 S 500-23216 S CONSTRUCTEUR DE ROUTES (CAP) CONSTRUCTEUR EN CANALISATIONS DES TRAVAUX PUBLICS (CAP) CONSTRUCTEUR EN OUVRAGES D'ART (CAP) CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES (CAP) GRAVEUR SUR PIERRE (CAP) TAILLEUR DE PIERRE- MARBRIER DU BATIMENT ET DE LA DECORATION (CAP) 500-23217 S 500-23219 S 500-23220 S MACON (CAP) CONSTRUCTEUR EN BETON ARME DU BATIMENT (CAP) TAILLEUR DE PIERRE (CAP) 21/08/02 25/10/02 06/02/13 2004 2004 2015 500-23221 S MARBRIER DU BATIMENT ET DE LA DECORATION (CAP) 06/02/13 2015 500-23321 S ETANCHEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (CAP) 25/10/02 2004 27/09/56 1976 2014 A l'étude Remplacé par les n° 50023220 et 50023221 Remplace le n°50023216 Remplace le n°50023216 Mention complémentaire de niveau V 010-22402 S GRAVEUR SUR PIERRE (MC NIVEAU V) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc A l'étude 17/73 5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU IV B.P. 450-23103 U 450-23210 S 450-23212 S 450-23301 S CONDUCTEUR D'ENGINS DE CHANTIER DE TRAVAUX PUBLICS (BP) METIERS DE LA PIERRE (BP) MACON (BP) ETANCHEITE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (BP) 22/06/81 1983 21/10/99 20/03/07 29/01/90 2001 2009 1990 Rénovation #N/A 1983 A l'étude 08/04/08 2010 08/04/08 2010 11/07/05 20/03/07 26/09/91 2007 2009 1993 03/09/97 1998 07/09/00 23/06/11 03/09/97 23/06/11 #N/A 2002 2013 1999 2013 1996 18/02/10 2011 30/07/09 2011 30/07/09 2011 28/07/09 31/07/09 29/07/09 2011 2011 2011 30/07/09 2011 B.T. 420-32210 V DESSINATEUR MAQUETTISTE OPTION D : CARTOGRAPHIE (BT) Baccalauréat professionnel 400-23004 P 400-23005 N 400-23102 S 400-23103 P 400-23202 V 400-23203 S TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION A : ETUDES ET ECONOMIE (BAC PRO) TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION B : ASSISTANT EN ARCHITECTURE (BAC PRO) TRAVAUX PUBLICS (BAC PRO) TECHNICIEN GEOMETRE-TOPOGRAPHE (BAC PRO) ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : ARTS DE LA PIERRE (BAC PRO) TECHNICIEN DU BATIMENT : ORGANISATION ET REALISATION DU GROS OEUVRE (BAC PRO) Rénovation NIVEAU III B.T.S. 320-23010 320-23012 320-23106 320-23107 320-23203 P M N S P ETUDES ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION (BTS) BATIMENT (BTS) GEOMETRE TOPOGRAPHE (BTS) TRAVAUX PUBLICS (BTS) ENVELOPPE DU BATIMENT : FACADES-ETANCHEITE (BTS) Second-œuvre NIVEAU V B.E.P. 510-22403 M 510-22705 R 510-22706 S 510-22707 S 510-23305 S 510-23306 S 510-25405 S METIERS D'ART- VERRE OPTION METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (BEP) MAINTENANCE DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BEP) INSTALLATION DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BEP) FROID ET CONDITIONNEMENT DE L'AIR (BEP) AMENAGEMENT-FINITION (BEP) REALISATION D'OUVRAGES DU BÂTIMENT EN ALUMINIUM, VERRE ET MATERIAUX DE SYNTHESE (BEP) REALISATION D'OUVRAGES DE METALLERIE DU BÂTIMENT (BEP) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 18/73 5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires C.A.P. 500-22706 500-22713 500-23002 500-23218 500-23302 S S R S S 500-23311 V 500-23317 500-23318 500-23319 500-23320 500-23322 S S S S S 500-23323 S 500-25431 S 500-25521 S FROID ET CLIMATISATION (CAP) INSTALLATEUR THERMIQUE (CAP) MAINTENANCE DE BATIMENTS DE COLLECTIVITES (CAP) COUVREUR (CAP) MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) (voir 3e CPC Métallurgie - Sous-commission Travail des métaux) STAFFEUR ORNEMANISTE (CAP) (voir 13e CPC Arts appliqués Environnement) INSTALLATEUR SANITAIRE (CAP) CARRELEUR MOSAISTE (CAP) PEINTRE-APPLICATEUR DE REVETEMENT (CAP) SOLIER-MOQUETTISTE (CAP) CONSTRUCTEUR D'OUVRAGES DU BATIMENT EN ALUMINIUM, VERRE ET MATERIAUX DE SYNTHESE (CAP) PLATRIER-PLAQUISTE (CAP) SERRURIER METALLIER (CAP) METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (CAP) 24/07/89 01/08/02 06/06/90 21/08/02 15/06/87 1991 2004 1991 2004 1988 05/03/93 1995 01/08/02 01/08/02 21/08/02 21/08/02 25/10/02 2004 2004 2004 2004 2004 25/10/02 01/08/02 16/10/07 2004 2004 2009 09/09/94 1995 09/08/89 07/07/93 1990 1994 28/12/79 02/09/88 02/09/88 03/09/97 21/10/97 08/08/00 02/12/94 03/09/97 1981 1990 1990 1999 1999 2002 1995 1999 03/09/97 27/07/99 21/10/99 30/03/94 03/09/97 03/09/97 1998 2001 2001 1995 1999 1999 03/05/06 2008 03/05/06 2008 11/04/08 2010 09/05/06 2008 09/05/06 09/05/06 2008 2008 Rénovation A l'étude Mention complémentaire de niveau V 010-22701 T 010-23202 S 010-23302 S MAINTENANCE EN EQUIPEMENT THERMIQUE INDIVIDUEL (MC NIVEAU V) ZINGUERIE (MC NIVEAU V) PLAQUISTE (MC NIVEAU V) A l'étude NIVEAU IV B.P. 450-22703 450-22704 450-22705 450-22708 450-23209 450-23211 450-23308 450-23309 S S S S M S S S 450-23310 450-23311 450-23312 450-23404 450-25410 450-25513 S S S S S S MONTEUR DEPANNEUR EN FROID ET CLIMATISATION (BP) GAZ OPTION A : TRANSPORT DU GAZ (BP) GAZ OPTION B : DISTRIBUTION DU GAZ (BP) MONTEUR EN INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE (BP) METIERS DE LA PISCINE (BP) COUVREUR (BP) CARRELAGE MOSAIQUE (BP) CONSTRUCTION D'OUVRAGES DU BATIMENT EN ALUMINIUM, VERRE ET MATERIAUX DE SYNTHESE (BP) PLATRERIE-PLAQUE (BP) EQUIPEMENTS SANITAIRES (BP) PEINTURE REVETEMENTS (BP) MENUISIER (BP) (voir 10e CPC Bois et dérivés) SERRURERIE-METALLERIE (BP) INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (BP) (voir 3e CPC Métallurgie Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique) Rénovation Rénovation Rénovation Rénovation Rénovation Baccalauréat professionnel 400-22703 S 400-22704 R 400-23204 S 400-23303 S 400-23304 S 400-25406 S TECHNICIEN EN INSTALLATION DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BAC PRO) TECHNICIEN DE MAINTENANCE DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BAC PRO) INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BATI (BAC PRO) OUVRAGES DU BATIMENT : ALUMINIUM, VERRE ET MATERIAUX DE SYNTHESE (BAC PRO) AMENAGEMENT ET FINITIONS DU BATIMENT (BAC PRO) OUVRAGES DU BATIMENT : METALLERIE (BAC PRO) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 19/73 5e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires Mention complémentaire de niveau IV 010-22704 S 010-22705 S 010-23304 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION A ENERGIE ELECTRIQUE (MC NIVEAU IV) TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION B ENERGIE THERMIQUE (MC NIVEAU IV) PEINTURE DECORATION (MC NIVEAU IV) 20/04/10 2011 20/04/10 2011 26/07/00 2002 FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION GENIE SANITAIRE ET THERMIQUE (BTS) FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION GENIE CLIMATIQUE (BTS) FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION GENIE FRIGORIFIQUE (BTS) FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION MAINTENANCE ET GESTION DES SYSTEMES FLUIDIQUES ET ENERGETIQUES (BTS) 31/08/99 2001 Rénovation 31/08/99 2001 Rénovation 31/08/99 2001 Rénovation 31/08/99 2001 Rénovation AMENAGEMENT FINITION (BTS) DOMOTIQUE (BTS) 03/09/97 03/04/89 1998 1989 NIVEAU III B.T.S. 320-22705 M 320-22706 M 320-22707 M 320-22708 M 320-23304 P 320-25508 M Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 20/73 6e CPC Chimie, bio-industrie, environnement Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU V B.E.P. 510-22204 U CONDUITE DE PROCEDES INDUSTRIELS ET TRANSFORMATIONS (BEP) 31/07/09 2011 27/07/09 2011 25/09/74 06/08/91 29/08/91 1975 1992 1993 22/06/87 1988 27/07/99 21/08/00 2001 2002 25/10/88 1991 31/05/89 1989 31/05/89 1989 Matériaux NIVEAU V B.E.P. 510-22503 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BEP) C.A.P. 500-22002 S 500-22419 S 500-22420 S 500-22505 S 500-22509 S 500-22510 S EMPLOYE TECHNIQUE DE LABORATOIRE (CAP) FABRICATION INDUSTRIELLE DES CERAMIQUES (CAP) MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) (voir 3e CPC Métallurgie - Sous-commission Travail des métaux) MISE EN OEUVRE DES CAOUTCHOUCS ET DES ELASTOMERES THERMOPLASTIQUES (CAP) PLASTURGIE (CAP) COMPOSITES, PLASTIQUES CHAUDRONNES (CAP) A l'étude A l'étude Mention complémentaire de niveau V 010-22405 U CONDUCTEUR DE MACHINES DE VERRERIE (MC NIVEAU V) NIVEAU IV B.P. 450-22501 S 450-22502 S MISE EN OEUVRE DES CAOUTCHOUCS ET DES ELASTOMERES THERMOPLASTIQUES (BP) PLASTIQUES ET COMPOSITES (BP) Baccalauréat professionnel 400-22401 S MISE EN OEUVRE DES MATERIAUX OPTION : MATERIAUX CERAMIQUES (BAC PRO) 30/07/92 1994 400-22503 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BAC PRO) 08/07/09 2011 28/07/94 14/09/06 1996 2008 2014 Remplacé par le n° 40020102 voir 3e CPC Métallurgie NIVEAU III B.T.S. 320-22404 S 320-22504 S INDUSTRIES CERAMIQUES (BTS) INDUSTRIES PLASTIQUES EUROPLASTIC A REFERENTIEL EUROPEEN (BTS) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc A l'étude 21/73 6e CPC Chimie, bio-industrie, environnement Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires Chimie, bio-industrie, environnement NIVEAU V B.E.P. 510-22001 U 510-34304 T 510-34306 T 510-34305 T PROCEDES DE LA CHIMIE, DE L'EAU ET DES PAPIERS CARTONS (BEP) METIERS DE L'HYGIENE, DE LA PROPRETE ET DE L'ENVIRONNEMENT (BEP) HYGIENE ET PROPRETE (BEP) GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (BEP) 16/07/12 2014 27/07/09 2011 19/02/13 2015 19/02/13 2015 Remplacé par le n° 51034306 Remplace le n° 51034304 Création 07/08/91 08/08/00 23/08/90 17/12/96 1993 2002 1992 1998 A l'étude A l'étude A l'étude Rénovation 06/06/03 2005 2014 C.A.P. 500-22201 500-22004 500-34301 500-34306 S U T T INDUSTRIES CHIMIQUES (CAP) OPERATEUR DES INDUSTRIES DU RECYCLAGE (CAP) AGENT DE LA QUALITE DE L'EAU (CAP) MAINTENANCE ET HYGIENE DES LOCAUX (CAP) NIVEAU IV B.P. 450-22202 U CONDUCTEUR D'APPAREILS DES INDUSTRIES CHIMIQUES (BP) Baccalauréat professionnel 400-22002 S INDUSTRIES DE PROCEDES (BAC PRO) 20/09/95 1997 400-22004 U PROCEDES DE LA CHIMIE, DE L'EAU ET DES PAPIERS CARTONS (BAC PRO) HYGIENE-ENVIRONNEMENT (BAC PRO) 13/04/12 2015 03/09/97 1999 GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (BAC PRO) HYGIENE, PROPRETE, STERILISATION (BAC PRO) 17/07/12 2016 17/07/12 2016 27/07/99 2000 21/11/94 03/09/97 30/07/92 1995 1999 1995 400-34301 T 400-34303 T 400-34304 T 2014 2015 Rermplacé par le n°40022004 Remplace le n° 40022002 Remplacé par le n° 40034303 Remplace le n° 400 34301 Création Mention complémentaire de niveau IV 010-34301 M METIERS DE L'EAU (MC NIVEAU IV) 2014 Abrogation NIVEAU III B.T.S. 320-22204 S 320-22206 M 320-34301 M PEINTURES ENCRES ET ADHESIFS (BTS) CHIMISTE (BTS) METIERS DE L'EAU (BTS) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc A l'étude A l'étude 22/73 6e CPC Chimie, bio-industrie, environnement Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires Contrôle NIVEAU V C.A.P. 500-34303 T AGENT D'ASSAINISSEMENT ET DE COLLECTE DES DECHETS LIQUIDES SPECIAUX (CAP) 11/03/94 1996 12/01/99 2000 12/01/99 2000 27/05/10 27/05/10 2013 2013 03/09/97 18/07/06 2012 2008 NIVEAU IV B.P. 450-22002 R 450-22003 R TECHNIQUES DE LABORATOIRE DE RECHERCHE OPTION A BIOLOGIE (BP) TECHNIQUES DE LABORATOIRE DE RECHERCHE OPTION B PHYSICOCHIMIE (BP) Baccalauréat technologique 430-20007 M 430-20008 M STL BIOTECHNOLOGIES (BAC TECHNO) STL SCIENCES PHYSIQUES ET CHIMIQUES EN LABORATOIRE (BAC TECHNO) Baccalauréat professionnel 400-22003 U 400-34302 T BIO-INDUSTRIES DE TRANSFORMATION (BAC PRO) ENVIRONNEMENT NUCLEAIRE (BAC PRO) Rénovation NIVEAU III B.T.S. 320-20108 R 320-22002 R CONTROLE INDUSTRIEL ET REGULATION AUTOMATIQUE (BTS) TECHNIQUES PHYSIQUES POUR L'INDUSTRIE ET LE LABORATOIRE (BTS) (voir 3e CPC Métallurgie Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique) 08/09/99 12/05/93 2001 320-22103 R QUALITE DANS LES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET LES BIO INDUSTRIES (BTS) BIOTECHNOLOGIES (BTS) BIOANALYSES ET CONTROLE (BTS) HYGIENE-PROPRETE ENVIRONNEMENT (BTS) ENVIRONNEMENT NUCLEAIRE (BTS) 02/09/93 1995 A l'étude 08/11/06 25/06/04 23/08/93 27/06/11 2009 2006 1995 2013 Rénovation Création 320-22104 320-22207 320-34302 320-34303 R R R R Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 23/73 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 24/73 7e CPC Alimentation Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU V B.E.P. 510-22105 S BOUCHER-CHARCUTIER (BEP) 24/07/09 2011 19/08/96 16/12/92 25/10/99 31/07/02 21/08/02 11/05/05 20/03/07 20/03/07 1997 1994 2001 2004 2004 2007 2009 2009 28/09/94 1995 17/09/97 16/04/03 04/05/04 1998 2004 2005 C.A.P. 500-21305 500-22109 500-22130 500-22132 500-22133 500-22135 500-22136 500-31221 W S S S S T S T MAREYAGE (CAP) GLACIER FABRICANT (CAP) CHARCUTIER-TRAITEUR (CAP) BOULANGER (CAP) CHOCOLATIER CONFISEUR (CAP) BOUCHER (CAP) PATISSIER (CAP) POISSONNIER (CAP) Rénovation Rénovation Mention complémentaire de niveau V 010-22104 S 010-22106 W 010-22107 S 010-22108 S PATISSERIE, GLACERIE, CHOCOLATERIE, CONFISERIE SPECIALISEES (MC NIVEAU V) VENDEUR SPECIALISE EN ALIMENTATION (MC NIVEAU V) BOULANGERIE SPECIALISEE (MC NIVEAU V) PATISSERIE BOULANGERE (MC5) NIVEAU IV B.P. 450-22105 S BOULANGER (BP) 16/12/92 1993 450-22106 S 450-22107 S 450-22108 S BOUCHER (BP) CHARCUTIER TRAITEUR (BP) BOULANGER (BP) 14/10/97 03/12/98 15/02/12 1999 2000 2014 24/06/09 02/07/09 24/06/09 2011 2011 2011 09/05/05 2006 2013 Remplacé par le n° 45022108 Baccalauréat professionnel 400-22104 S 400-22105 S 400-31209 T BOUCHER CHARCUTIER TRAITEUR (BAC PRO) BOULANGER-PÂTISSIER (BAC PRO) POISSONNIER ECAILLER TRAITEUR (BAC PRO) Mention complémentaire de niveau IV 010-33412 P ORGANISATEUR DE RECEPTION (MC NIVEAU IV) (voir 17e CPC Tourisme, hôtellerie, restauration) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 25/73 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 26/73 8e CPC Métiers de la mode et industries connexes Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU V B.E.P. 510-24002 510-24205 510-24302 510-24303 T S S S METIERS DU PRESSING ET DE LA BLANCHISSERIE (BEP) METIERS DE LA MODE - VÊTEMENT (BEP) METIERS DU CUIR OPTION CHAUSSURES (BEP) METIERS DU CUIR OPTION MAROQUINERIE (BEP) 18/02/10 24/07/09 24/07/09 24/07/09 2011 2011 2011 2011 C.A.P. 500-24005 T 500-24006 T 500-24235 S METIER DU PRESSING (CAP) METIERS DE LA BLANCHISSERIE (CAP) MODE ET CHAPELLERIE (CAP) 17/03/05 26/04/11 09/12/98 2007 2013 2000 500-24240 S 500-24241 S 500-24242 S METIERS DE LA MODE-VÊTEMENT FLOU (CAP) METIERS DE LA MODE-VÊTEMENT TAILLEUR (CAP) METIERS DE LA MODE : CHAPELIER-MODISTE (CAP) 08/04/11 08/04/11 09/12/11 2013 2013 2014 500-24311 500-24313 500-24315 500-24316 500-24317 500-24318 500-24319 500-24320 500-33106 500-33107 SELLIER HARNACHEUR (CAP) CORDONNIER BOTTIER (CAP) FOURRURE (CAP) CHAUSSURE (CAP) MAROQUINERIE (CAP) SELLERIE GENERALE (CAP) VETEMENT DE PEAU (CAP) CORDONNERIE MULTISERVICE (CAP) ORTHO-PROTHESISTE (CAP) PODO-ORTHESISTE (CAP) 15/07/81 07/07/93 17/11/98 08/12/98 21/08/98 17/12/98 21/08/98 17/03/05 25/08/94 25/08/94 1983 1995 2000 2000 2000 2000 2000 2007 1996 1996 22/10/96 09/08/89 1997 1990 07/08/91 14/08/62 20/08/93 21/11/94 21/11/94 21/11/94 1992 1963 1994 1995 1995 1995 S S S S S S S S S S 2013 Remplacé par le n° 50024242 Remplace le n° 50024235 Rénovation Mention complémentaire de niveau V 010-24201 R 010-24301 S ESSAYAGE-RETOUCHE-VENTE (MC NIVEAU V) PIQUAGE D'ARTICLES CHAUSSANTS (MC NIVEAU V) NIVEAU IV B.P. 450-20101 450-24004 450-24005 450-24214 450-24215 450-24216 U T T S S S PILOTE D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION PAR PROCEDES BLANCHISSEUR (SE) (BP) MAINTENANCE DES ARTICLES TEXTILES OPTION PRESSING VETEMENT SUR MESURE OPTION COUTURE FLOU (BP) VETEMENT SUR MESURE OPTION TAILLEUR DAME (BP) VETEMENT SUR MESURE OPTION TAILLEUR HOMME (BP) Baccalauréat professionnel 400-24002 T 400-24101 S METIERS DU PRESSING ET DE LA BLANCHISSERIE (BAC PRO) MISE EN OEUVRE DES MATERIAUX OPTION INDUSTRIES TEXTILES (BAC PRO) 31/07/00 31/07/96 2002 1998 400-24203 S 400-24301 S 400-24302 S METIERS DE LA MODE - VÊTEMENT (BAC PRO) METIERS DU CUIR OPTION CHAUSSURES (BAC PRO) METIERS DU CUIR OPTION MAROQUINERIE (BAC PRO) 19/05/09 19/05/09 19/05/09 2011 2011 2011 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 2014 Remplacé par le n° 40020102 (voir 3e CPC) 27/73 8e CPC Métiers de la mode et industries connexes Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU III B.T.S. 320-24002 S INDUSTRIES DES MATERIAUX SOUPLES OPTION : PRODUCTIQUE (BTS) 26/08/92 1994 2013 Remplacé par les n° 32024207 et 32024305 320-24005 S INDUSTRIES DES MATERIAUX SOUPLES OPTION : MODELISME INDUSTRIEL (BTS) 26/08/92 1994 2013 Remplacé par les n° 32024207 et 32024305 320-24105 320-24106 320-24107 320-24108 320-24110 24/07/89 24/07/89 24/07/89 24/07/89 31/07/03 1991 1991 1991 1991 2005 31/07/03 2005 320-24207 M PRODUCTIQUE TEXTILE OPTION A : FILATURE (BTS) PRODUCTIQUE TEXTILE OPTION B : BONNETERIE (BTS) PRODUCTIQUE TEXTILE OPTION C : TISSAGE (BTS) PRODUCTIQUE TEXTILE OPTION D : ENNOBLISSEMENT (BTS) DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION B : TEXTILE-MATERIAUX-SURFACE (BTS) (voir 13e CPC Arts appliqués / Création - Conception - Produit) DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION A : MODE (voir 13e CPC Arts appliqués / Création - Conception Produit) METIERS DE LA MODE - VETEMENTS (BTS) 07/02/12 2014 Remplace les n° 32024002 et 32024005 320-24302 S 320-24305 M INDUSTRIES DU CUIR OPTION 1 : TANNERIE MEGISSERIE (BTS) METIERS DE LA MODE - CHAUSSURE ET MAROQUINERIE (BTS) 27/03/73 07/02/12 1974 2014 A l'étude Remplace les n° 32024002 et 30224005 S S S S V 320-24206 V Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc A l'étude A l'étude A l'étude A l'étude 28/73 10e CPC Bois et dérivés Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU V B.E.P. 510-23403 S 510-23404 S 510-23405 S 510-23406 S 510-23407 S BOIS OPTION SCIERIE (BEP) BOIS OPTION FABRICATION BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES (BEP) BOIS OPTION CONSTRUCTION BOIS (BEP) BOIS OPTION MENUISERIE-AGENCEMENT (BEP) AGENCEMENT (BEP) 24/07/09 24/07/09 2011 2011 24/07/09 24/07/09 20/07/11 2011 2011 2013 MECANICIEN CONDUCTEUR DES SCIERIES ET DES INDUSTRIES MECANIQUES DU BOIS OP. B : MECANICIEN AFFUTEUR DE SCIAGE, TRANCHAGE, DEROULAGE (CAP) 25/05/84 1985 MENUISIER EN SIEGES (CAP) 01/07/55 12/07/90 1956 1992 27/05/83 27/05/83 27/05/83 28/07/93 11/07/00 15/07/03 15/07/03 15/07/03 1985 1985 1985 1994 2002 2005 2005 2005 15/07/03 16/02/04 31/03/05 2005 2006 2007 03/04/96 1997 30/03/94 30/03/94 20/03/07 18/05/66 1995 1995 2009 29/05/86 1987 06/10/86 1989 Rénovation 27/09/90 11/07/05 11/07/05 22/02/06 1992 2007 2007 2008 A l'étude C.A.P. 500-22609 S 500-23411 S 500-23420 S 500-23430 500-23431 500-23432 500-23435 500-23437 500-23439 500-23440 500-23441 V V V S S S S S 500-23442 S 500-23443 U 500-23444 S CANNAGE ET PAILLAGE EN AMEUBLEMENT (CAP) (voir 13e CPC Arts appliqués - Arts du bois) ARTS DU BOIS OPTION A : SCULPTEUR ORNEMANISTE (CAP) ARTS DU BOIS OPTION B : TOURNEUR (CAP) ARTS DU BOIS OPTION C : MARQUETEUR (CAP) TONNELLERIE (CAP) EBENISTE (CAP) CHARPENTIER BOIS (CAP) CONSTRUCTEUR BOIS (CAP) MENUISIER FABRICANT DE MENUISERIE, MOBILIER ET AGENCEMENT (CAP) MENUISIER INSTALLATEUR (CAP) CONDUCTEUR-OPERATEUR DE SCIERIE (CAP) CHARPENTIER DE MARINE (CAP) Mention complémentaire de niveau V 010-23403 S PARQUETEUR (MC NIVEAU V) NIVEAU IV B.P. 450-23404 450-23405 450-23407 450-24106 S S S S MENUISIER (BP) CHARPENTIER (BP) CHARPENTIER DE MARINE (BP) AMEUBLEMENT OPTION TAPISSERIE DECORATION (BP) (voir 13e CPC Arts appliqués - Arts du bois) Rénovation Rénovation B.T. 420-23401 S AGENCEMENT (BT) 2013 B.M.A. 401-23401 V EBENISTE (BMA) Baccalauréat professionnel 400-23403 400-23404 400-23405 400-23406 V S S S ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : EBENISTE (BAC PRO) TECHNICIEN CONSTRUCTEUR BOIS (BAC PRO) TECHNICIEN MENUISIER AGENCEUR (BAC PRO) TECHNICIEN DE SCIERIE (BAC PRO) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 29/73 10e CPC Bois et dérivés Code des diplômes Arrêté de création 400-23407 S 400-23408 P 400-24202 V TECHNICIEN DE FABRICATION BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES (BAC PRO) AGENCEMENT DE L'ESPACE ARCHITECTURAL (BAC PRO) ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : TAPISSIER D'AMEUBLEMENT (BAC PRO) (voir 13ème CPC Arts appliqués Arts du bois) 1ère Dernière session session 22/02/06 2008 07/04/11 27/09/90 2014 31/07/96 05/04/89 26/11/90 04/05/10 1998 1989 1992 2012 Commentaires NIVEAU III B.T.S. 320-23007 320-23302 320-23406 320-23411 M V M M CHARPENTE - COUVERTURE (BTS) AGENCEMENT DE L'ENVIRONNEMENT ARCHITECTURAL (BTS) SYSTEMES CONSTRUCTIFS BOIS ET HABITAT (BTS) DEVELOPPEMENT ET REALISATION BOIS (BTS) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc Rénovation A l'étude Rénovation 30/73 11e CPC Transport, logistique, sécurité et autres services Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU V B.E.P. 510-31106 M LOGISTIQUE ET TRANSPORT (BEP) (voir 15e CPC Commercialisation et distribution) 24/07/09 2011 17/09/97 29/09/83 21/08/98 1999 1985 2000 06/07/00 21/06/07 18/06/10 10/06/10 26/04/11 14/11/94 17/12/96 2002 2009 2012 2012 2013 1996 1998 21/04/10 2012 06/06/03 05/09/01 28/06/02 2004 2002 2003 02/02/90 08/08/94 1991 1995 03/06/10 03/06/10 2012 2013 03/06/10 11/04/13 03/09/97 2012 2016 1999 17/07/12 2016 09/05/06 2008 26/11/97 23/09/97 1998 1998 C.A.P. 500-23005 S 500-31107 T 500-31114 T 500-31116 500-31117 500-31118 500-31119 500-31121 500-34305 500-34306 T U T T U T T 500-34405 T MONTEUR DE STRUCTURES MOBILES (CAP) EMBALLEUR PROFESSIONNEL (CAP) AGENT D'ACCUEIL ET DE CONDUITE ROUTIERE - TRANSPORT DE VOYAGEURS (CAP) AGENT D'ENTREPOSAGE ET DE MESSAGERIE (CAP) CONDUCTEUR ROUTIER "MARCHANDISES" (CAP) CONDUCTEUR LIVREUR DE MARCHANDISES (CAP) DEMENAGEUR SUR VEHICULE UTILITAIRE LEGER (CAP) TRANSPORT FLUVIAL (CAP) GESTION DES DECHETS ET PROPRETE URBAINE (CAP) MAINTENANCE ET HYGIENE DES LOCAUX (CAP) (voir 6e CPC Chimie, bio-industrie, environnement - Contrôle) AGENT DE SECURITE (CAP) A l'étude Rénovation Mention complémentaire de niveau V 010-31103 U 010-34401 T 010-34402 T TRANSPORTEUR FLUVIAL (MC DE NIVEAU V) SURETE DES ESPACES OUVERTS AU PUBLIC (MC NIVEAU V) SECURITE CIVILE ET D'ENTREPRISE (MC NIVEAU V) Abrogation NIVEAU IV B.P. 450-34401 T 450-34402 T AGENT TECHNIQUE DE PREVENTION ET DE SECURITE (BP) AGENT TECHNIQUE DE SECURITE DANS LES TRANSPORTS (BP) Baccalauréat professionnel 400-31106 M 400-31107 T 400-31108 M 400-31109 U 400-34301 T LOGISTIQUE (BAC PRO) CONDUCTEUR TRANSPORT ROUTIER MARCHANDISES (BAC PRO) TRANSPORT (BAC PRO) TRANSPORT FLUVIAL (BAC PRO) 400-34303 T HYGIENE-ENVIRONNEMENT (BAC PRO) (voir 6e CPC Chimie, bioindustrie, environnement - Contrôle) GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (BAC PRO) (voir 6e CPC Chimie, bio-industrie, environnement - Contrôle) 400-34402 T SECURITE-PREVENTION (BAC PRO) 2015 Création Remplacé par le n°40034303 Remplace le n°40034301 Rénovation Mention complémentaire de niveau IV 010-31101 W 010-31102 R ACCUEIL DANS LES TRANSPORTS (MC NIVEAU IV) AGENT TRANSPORT EXPLOITATION FERROVIAIRE (MC NIVEAU IV) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 31/73 11e CPC Transport, logistique, sécurité et autres services Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU III B.T.S. 320-31102 T 320-34302 R TRANSPORT ET PRESTATION LOGISTIQUES (BTS) HYGIENE-PROPRETE ENVIRONNEMENT (BTS) (voir 6ème CPC Chimie, bio-industrie, environnement - Contrôle) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 26/04/11 23/08/93 2013 32/73 12e CPC Communication graphique et audiovisuel Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU V B.E.P. 510-32204 M 510-32205 M 510-32206 S 510-32302 V 510-32303 T INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION B PRODUCTION GRAPHIQUE (BEP) INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION A PRODUCTION IMPRIMEE (BEP) INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION C FACONNAGE DE PRODUITS IMPRIMES (BEP) METIERS D'ARTS-ELABORATION DE PROJETS DE COMMUNICATION VISUELLE (BEP) PHOTOGRAPHIE (BEP) 24/07/09 2011 24/07/09 2011 07/04/11 2011 05/07/11 2013 05/03/13 2014 13/09/96 1998 12/01/99 29/07/04 22/10/99 17/03/05 2000 2007 2001 2007 09/09/80 1984 22/10/99 2002 22/10/99 2002 ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : COMMUNICATION GRAPHIQUE (BAC PRO) PRODUCTION IMPRIMEE (BAC PRO) PRODUCTION GRAPHIQUE (BAC PRO) FACONNAGE DE PRODUITS IMPRIMES, ROUTAGE (BAC PRO) PHOTOGRAPHIE (BAC PRO) 26/09/91 1993 2013 16/05/03 16/05/03 26/04/11 26/07/02 2005 2005 2014 2004 Remplacé par le n° 40032303 Rénovation Rénovation 2014 ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : COMMUNICATION VISUELLE PLURI-MEDIA (BAC PRO) PHOTOGRAPHIE (BAC PRO) 26/04/11 2014 09/02/12 2015 Remplacé par le n° 40032304 Remplace le n° 40032101 Remplace le n° 40032302 27/08/98 30/07/98 30/07/98 30/07/98 2000 2000 2000 2000 C.A.P. 500-32101 V 500-32225 500-32226 500-32309 500-32314 V V T T DESSINATEUR D' EXECUTION EN COMMUNICATION GRAPHIQUE (CAP) SERIGRAPHIE INDUSTRIELLE(CAP) SIGNALETIQUE, ENSEIGNE ET DECOR (CAP) PHOTOGRAPHE (CAP) OPERATEUR PROJECTIONNISTE DE CINEMA (CAP) 2013 Abrogation 2013 Abrogation NIVEAU IV B.T. 420-32207 V DESSINATEUR MAQUETTISTE OPTION A ARTS GRAPHIQUES (BT) A l'étude B.M.A. 401-23302 V 401-23303 V GRAPHISME ET DECOR OPTION A : GRAPHISTE EN LETTRES ET DECOR (BMA) GRAPHISME ET DECOR OPTION B : DECORATEUR DE SURFACES ET VOLUMES (BMA) Baccalauréat professionnel 400-32101 V 400-32204 400-32205 400-32206 400-32302 S S S V 400-32303 V 400-32304 V NIVEAU III D.M.A. 321-13301 321-32205 321-32207 321-32208 F V V V CINEMA D'ANIMATION (DMA) ARTS GRAPHIQUES OPTION : GRAVURE (DMA) ARTS GRAPHIQUES OPTION : ILLUSTRATION (DMA) ARTS GRAPHIQUES OPTION : TYPOGRAPHIE (DMA) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 33/73 12e CPC Communication graphique et audiovisuel Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires B.T.S. 320-32204 M 320-32206 S 320-32207 S 320-32317 V 320-32319 V 320-32320 V 320-32321 V 320-32322 V 320-32323 P 320-32324 P 320-32325 T 320-32326 V 320-32327 V EDITION (BTS) COMMUNICATION ET INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION ETUDE ET REALISATION DE PRODUITS GRAPHIQUES (BTS) COMMUNICATION ET INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION ETUDE ET REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES (BTS) COMMUNICATION VISUELLE OPTION GRAPHISME, EDITION, PUBLICITE (BTS) COMMUNICATION VISUELLE OPTION MULTIMEDIA (BTS) METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION METIERS DE L'IMAGE (BTS) METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION METIERS DU SON (BTS) METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION MONTAGE ET POSTPRODUCTION (BTS) METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION TECHNIQUES D'INGENIERIE ET EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS (BTS) METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION GESTION DE LA PRODUCTION (BTS) PHOTOGRAPHIE (BTS) DESIGN GRAPHIQUE OPTION A COMMUNICATION ET MEDIAS IMPRIMES (BTS) DESIGN GRAPHIQUE OPTION B COMMUNICATION ET MEDIAS NUMERIQUES 13/05/91 31/07/03 1993 2005 Rénovation Rénovation 31/07/03 2005 Rénovation 31/07/96 1998 2013 07/09/00 2002 2013 03/07/02 2004 Remplacé par le n° 32032326 Remplacé par le n° 30232327 Rénovation 03/07/02 03/07/02 2004 2004 Rénovation Rénovation 03/07/02 2004 Rénovation 03/07/02 2004 Rénovation 26/03/10 05/04/12 2012 2014 05/04/12 2014 Remplace le n° 32032317 Remplace le n° 32032319 NIVEAU I D.S.A.A. 240-32101 V ARTS ET TECHNIQUES DE LA COMMUNICATION (DSAA) 17/10/83 1986 2013 Remplacé par le n°114022001 240-32201 V ARTS ET TECHNIQUES DE LA COMMUNICATION OPTION CREATION TYPOGRAPHIQUE (DSAA) 11/07/96 1998 2013 Remplacé par le n°114022001 240-32202 V ILLUSTRATION MEDICALE ET SCIENTIFIQUE (DSAA) 11/07/96 1998 2013 Remplacé par le n°114022001 240-32303 N CREATEUR CONCEPTEUR OPTION COMMUNICATION VISUELLE (DSAA) 28/07/94 1996 2013 Remplacé par le n°114022001 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 34/73 13e CPC Arts appliqués Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires Création - Conception - Produit NIVEAU V B.E.P. 510-23003 V METIERS D'ART - MARCHANDISAGE VISUEL (BEP) 24/07/09 2011 27/05/10 2013 28/04/05 31/07/03 2007 2005 31/07/03 2005 NIVEAU IV Baccalauréat technologique 430-13403 F STD2A SCIENCES ET TECHNOLOGIES DU DESIGN ET DES ARTS APPLIQUES (BAC TECHNO) NIVEAU III B.T.S. 320-20007 N 320-24110 V 320-24206 V DESIGN DE PRODUITS (BTS) DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION B : TEXTILE-MATERIAUX-SURFACE (BTS) DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION A : MODE NIVEAU I D.S.A.A. 140-22001 N DESIGN (DSAA) 30/07/12 2014 240-20001 N 28/07/94 1996 2013 240-24101 V CREATEUR-CONCEPTEUR OPTION CREATION INDUSTRIELLE (DSAA) CONCEPTEUR CREATEUR TEXTILE (DSAA) 25/03/93 1995 2013 240-24201 N MODE ET ENVIRONNEMENT (DSAA) 17/10/83 1986 2013 05/03/93 1995 23/04/66 1967 Remplace les n° 24020001/23003/23302/24 101/24201 Remplacé par le n°14022001 Remplacé par le n°14022001 Remplacé par le n°14022001 Environnement NIVEAU V C.A.P. 500-23311 V STAFFEUR ORNEMANISTE (CAP) NIVEAU IV B.T. 420-23304 V DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES SPECIALITE : VOLUMES ARCHITECTURAUX (BT) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc A l'étude 35/73 13e CPC Arts appliqués Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires B.M.A. 401-23301 V VOLUMES : STAFF ET MATERIAUX ASSOCIES (BMA) 19/03/93 1995 20/03/07 2009 07/07/87 07/07/87 16/07/87 1989 1989 1989 16/07/87 1989 16/07/87 1989 16/07/87 1989 19/07/02 05/07/08 2004 2010 Baccalauréat professionnel 400-23003 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION MARCHANDISAGE VISUEL (BAC PRO) NIVEAU III D.M.A. 321-23001 V 321-23002 V 321-23003 V 321-23004 V 321-23005 V 321-23006 V HABITAT OPTION : DECORS ET MOBILIERS (DMA) HABITAT OPTION : ORNEMENTS ET OBJETS (DMA) DECOR ARCHITECTURAL OPTION A : DOMAINE DU TRAITEMENT PLASTIQUE ET DE LA TRANSPARENCE (DMA) DECOR ARCHITECTURAL OPTION B : DOMAINE DU DECOR DU MUR (DMA) DECOR ARCHITECTURAL OPTION C : DOMAINE DU METAL (DMA) DECOR ARCHITECTURAL OPTION D : DOMAINE DES MATERIAUX DE SYNTHESE (DMA) B.T.S. 320-23011 N 320-32105 T DESIGN D'ESPACE (BTS) DESIGN DE COMMUNICATION : ESPACE ET VOLUME (BTS) NIVEAU I D.S.A.A. 240-23003 V ARCHITECTURE INTERIEURE ET CREATION DE MODELE (DSAA) 17/10/83 1986 2013 240-23302 N CREATEUR CONCEPTEUR OPTION ARCHITECTURE INTERIEURE ET ENVIRONNEMENT (DSAA) 28/07/94 1996 2013 19/05/10 2011 01/07/55 12/07/90 27/05/83 1956 1992 1985 27/05/83 1985 27/05/83 1985 02/09/76 11/07/00 05/09/01 1978 2002 2003 Remplacé par le n°14022001 Remplacé par le n°14022001 Arts du bois NIVEAU V B.E.P. 510-24206 V METIERS D'ART - TAPISSIER-TAPISSIERE D'AMEUBLEMENT C.A.P. 500-23411 S 500-23420 S 500-23430 V 500-23431 V 500-23432 V 500-23433 V 500-23437 S 500-23438 S MENUISIER EN SIEGES (CAP) (voir 10e CPC Bois et dérivés) CANNAGE ET PAILLAGE EN AMEUBLEMENT (CAP) ARTS DU BOIS OPTION A : SCULPTEUR ORNEMANISTE (CAP) (voir 10e CPC Bois et dérivés) ARTS DU BOIS OPTION B : TOURNEUR (CAP) (voir 10e CPC Bois et dérivés) ARTS DU BOIS OPTION C : MARQUETEUR (CAP) (voir 10e CPC Bois et dérivés) ENCADREUR (CAP) EBENISTE (CAP) (voir 10e CPC Bois et dérivés) VANNERIE (CAP) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 36/73 13e CPC Arts appliqués Code des diplômes Arrêté de création 500-24238 S 500-24239 S TAPISSIER-TAPISSIERE D'AMEUBLEMENT EN SIEGE (CAP) TAPISSIER-TAPISSIERE D'AMEUBLEMENT EN DECOR (CAP) 1ère Dernière session session Commentaires 29/07/04 29/07/04 2007 2007 18/02/08 2009 18/05/66 1967 06/10/86 1989 27/09/90 1992 27/09/90 1992 09/05/07 2009 18/02/10 2011 20/08/93 20/08/93 29/08/94 29/08/94 30/06/09 12/05/09 12/05/09 1995 1995 1996 1996 2011 2011 2011 23/04/66 1967 A l'étude 23/04/66 1967 A l'étude Mention complémentaire de niveau V 010-24202 S DECORS TEXTILES PERMANENTS ET EPHEMERES (MC NIVEAU V) NIVEAU IV B.P. 450-24106 S AMEUBLEMENT OPTION TAPISSERIE DECORATION (BP) B.M.A. 401-23401 V EBENISTE (BMA) (voir 10e CPC Bois et dérivés) Baccalauréat professionnel 400-23403 V 400-24202 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : EBENISTE (BAC PRO) (voir 10e CPC Bois et dérivés) ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : TAPISSIER D'AMEUBLEMENT (BAC PRO) NIVEAU III D.M.A. 321-23410 V HABITAT OPTION RESTAURATION DE MOBILIER (DMA) Arts du feu NIVEAU V B.E.P. 510-22402 M METIERS D'ART- VERRE OPTION VERRERIE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE (BEP) C.A.P. 500-22421 500-22422 500-22425 500-22427 500-22428 500-22429 500-22430 V V V V V V V TOURNAGE EN CERAMIQUE (CAP) DECORATION EN CERAMIQUE (CAP) ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE OPTION VITRAILLISTE (CAP) ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE OPTION DECORATEUR (CAP) ARTS DU VERRE ET DU CRISTAL (CAP) SOUFFLEUR DE VERRE OPTION ENSEIGNE LUMINEUSE (CAP) SOUFFLEUR DE VERRE OPTION VERRERIE SCIENTIFIQUE NIVEAU IV B.T. 420-22406 V 420-22407 V DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES SPECIALITE : CRISTALLERIE (BT) DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES SPECIALITE : CERAMIQUE (BT) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 37/73 13e CPC Arts appliqués Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires B.M.A. 401-22408 V 401-22409 V 401-22410 V CERAMIQUE (BMA) VERRIER DECORATEUR (BMA) SOUFFLEUR DE VERRE (BMA) 28/07/94 05/04/11 05/04/11 1996 2013 2013 11/07/05 2007 11/07/05 2007 17/07/87 1989 19/06/07 2009 09/04/09 2011 30/05/75 30/05/75 19/07/91 29/07/04 29/07/04 19/07/91 1976 1976 1993 2005 2005 1993 23/04/66 1967 05/08/93 1995 20/03/07 20/03/07 13/07/94 2009 2009 1996 Baccalauréat professionnel 400-22402 M 400-22403 M ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : VERRERIE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE (BAC PRO) ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (BAC PRO) NIVEAU III D.M.A. 321-22401 V 321-22402 V TEXTILES ET CERAMIQUES OPTION : ARTS DE LA CERAMIQUE ARTISANALE (DMA) DECOR ARCHITECTURAL OPTION ARTS DU VERRE ET DU CRISTAL (DMA) B.T.S. 320-22405 M CONCEPTEUR EN ART & INDUSTRIE CERAMIQUE (BTS) Art textile et mode NIVEAU V C.A.P. 500-24125 500-24126 500-24127 500-24130 500-24131 500-24231 S S V V V V RENTRAYEUR OPTION A : TAPIS (CAP) RENTRAYEUR OPTION B : TAPISSERIE (CAP) ARTS DE LA BRODERIE (CAP) ARTS DE LA DENTELLE OPTION FUSEAUX (CAP) ARTS DE LA DENTELLE OPTION AIGUILLE (CAP) ARTS DU TAPIS ET DE LA TAPISSERIE DE LISSE (CAP) NIVEAU IV B.T. 420-24105 N DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES SPECIALITE : TAPISSERIE DE LISSE (BT) A l'étude B.M.A. 401-24106 V 401-24107 V 401-24108 V 401-24210 V ARTS ET TECHNIQUES DU TAPIS ET DE LA TAPISSERIE DE LISSE (BMA) ARTS DE LA DENTELLE OPTION FUSEAUX (BMA) ARTS DE LA DENTELLE OPTION AIGUILLES (BMA) BRODERIE (BMA) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 38/73 13e CPC Arts appliqués Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU III D.M.A. 321-24101 V TEXTILES ET CERAMIQUES OPTION : ARTS TEXTILES (DMA) 17/07/87 1989 25/03/93 1995 2013 17/10/83 1986 2013 22/02/51 02/09/76 20/09/74 15/10/73 15/10/73 1953 1978 1976 1976 1976 A l'étude A l'étude A l'étude 15/10/73 1976 A l'étude 20/09/74 13/07/77 13/07/77 13/07/77 28/02/80 06/05/80 18/03/08 1976 1979 1979 1979 1981 1981 2010 A l'étude 18/03/08 2010 18/03/08 2010 26/06/07 29/01/80 2009 1981 08/01/02 2003 03/10/83 1984 20/08/92 18/02/10 18/02/10 18/02/10 1994 2012 2012 2012 NIVEAU I D.S.A.A. 240-24101 V 240-24201 N CONCEPTEUR CREATEUR TEXTILE (DSAA) (voir 13ème CPC Arts appliqués Création - Conception - Produit) MODE ET ENVIRONNEMENT (DSAA) (voir 13ème CPC Arts appliqués Création - Conception - Produit) Remplacé par le n°14022001 Remplacé par le n°14022001 Arts du métal et métiers connexes NIVEAU V C.A.P. 500-22324 500-22332 500-22339 500-22340 500-22341 S V V V V 500-22342 V 500-22343 500-22349 500-22350 500-22351 500-22353 500-22354 500-22361 V V V V V V V 500-22362 V 500-22363 V 500-25137 V 500-25423 S MOULEUR NOYAUTEUR : CUIVRE ET BRONZE (CAP) DOREUR A LA FEUILLE ORNEMANISTE (CAP) LAPIDAIRE OPTION A : DIAMANT (CAP) ORFEVRE OPTION A : MONTEUR EN ORFEVRERIE (CAP) ORFEVRE OPTION B : TOURNEUR REPOUSSEUR EN ORFEVRERIE (CAP) ORFEVRE OPTION C : POLISSEUR AVIVEUR EN ORFEVRERIE (CAP) LAPIDAIRE OPTION B : PIERRES DE COULEUR (CAP) BRONZIER OPTION A : MONTEUR EN BRONZE (CAP) BRONZIER OPTION B : CISELEUR SUR BRONZE (CAP) BRONZIER OPTION C : TOURNEUR SUR BRONZE (CAP) EMAILLEUR D'ART SUR METAUX (CAP) ORFEVRE OPTION D : PLANEUR EN ORFEVRERIE (CAP) ART ET TECHNIQUES DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE OPTION BIJOUTERIE-JOAILLERIE (CAP) ART ET TECHNIQUES DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE OPTION BIJOUTERIE-SERTISSAGE (CAP) ART ET TECHNIQUES DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE OPTION POLISSAGE-FINITION (CAP) HORLOGERIE (CAP) FERRONNIER (CAP) A l'étude A l'étude Mention complémentaire de niveau V 010-22304 V JOAILLERIE (MC NIVEAU V) A l'étude NIVEAU IV B.P. 450-22306 V GEMMOLOGUE (BP) B.M.A. 401-22313 401-22316 401-22317 401-22318 V V V V ARMURERIE (BMA) ART DU BIJOU OPTION BIJOUTERIE JOAILLERIE (BMA) ART DU BIJOU OPTION BIJOUTERIE SERTISSAGE (BMA) ART DU BIJOU OPTION BIJOUTERIE POLISSAGE FINITION (BMA) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 39/73 13e CPC Arts appliqués Code des diplômes 401-25101 V Arrêté de création HORLOGERIE (BMA) 1ère Dernière session session 21/04/08 2010 05/07/01 11/07/96 2003 1998 09/03/93 1995 09/03/93 1995 09/03/93 1995 09/03/93 1995 02/07/93 1995 16/10/90 1992 04/03/08 2009 20/08/92 1994 30/07/98 2000 Commentaires NIVEAU III D.M.A. 321-22301 V 321-25101 V ART DU BIJOU ET DU JOYAU (DMA) HORLOGERIE (DMA) Gravure NIVEAU V C.A.P. 500-32220 S 500-32221 S 500-32222 S 500-32223 S METIERS DE LA GRAVURE OPTION A : GRAVURE D'ORNEMENTATION (CAP) METIERS DE LA GRAVURE OPTION B : GRAVURE D'IMPRESSION (CAP) METIERS DE LA GRAVURE OPTION C : GRAVURE EN MODELE (CAP) METIERS DE LA GRAVURE OPTION D : MARQUAGE POINCONNAGE (CAP) NIVEAU IV B.M.A. 401-22314 V GRAVURE (BMA) Arts de la reliure NIVEAU V C.A.P. 500-32217 V ARTS DE LA RELIURE (CAP) Mention complémentaire de niveau V 010-34201 M ENTRETIEN DES COLLECTIONS DU PATRIMOINE (MC NIVEAU V) NIVEAU IV B.M.A. 401-32206 V ARTS DE LA RELIURE ET DE LA DORURE (BMA) NIVEAU III D.M.A. 321-32206 V ARTS GRAPHIQUES OPTION : RELIURE DORURE (DMA) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 40/73 13e CPC Arts appliqués Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires Musique NIVEAU V C.A.P. 500-22356 500-23427 500-23428 500-25427 500-32308 500-32310 V V V V V V 500-32311 V 500-32312 V 500-32313 V FACTEUR D'ORGUES (CAP) OUVRIER ARCHETIER (CAP) LUTHERIE (CAP) TUYAUTIER EN ORGUES (CAP) ACCORDEUR DE PIANO (CAP) ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE OPTION ACCORDEON (CAP) ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE OPTION INSTRUMENTS A VENTS (CAP) ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE OPTION PIANO (CAP) ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE OPTION GUITARE (CAP) 02/03/99 10/07/59 09/08/89 26/04/96 25/08/94 05/09/01 2000 1961 1991 1997 1995 2003 05/09/01 2003 05/09/01 2003 05/09/01 2003 10/08/72 1974 22/04/66 1966 08/07/03 2005 08/07/03 2005 08/07/03 2005 08/07/03 2005 31/05/00 08/04/09 08/04/09 08/04/09 08/04/09 2003 2011 2011 2011 2011 Rénovation Rénovation NIVEAU IV Baccalauréat technologique 430-13301 G MUSIQUE OPTION : INSTRUMENT (BTN F11) B.T. 420-32302 V METIERS DE LA MUSIQUE (BT) A l'étude B.M.A. 401-23409 V 401-23410 V 401-23411 V 401-25401 V TECHNICIEN EN FACTURE INSTRUMENTALE OPTION ACCORDEON (BMA) TECHNICIEN EN FACTURE INSTRUMENTALE OPTION GUITARE (BMA) TECHNICIEN EN FACTURE INSTRUMENTALE OPTION PIANO (BMA) TECHNICIEN EN FACTURE INSTRUMENTALE OPTION INSTRUMENTS A VENTS (BMA) NIVEAU III D.M.A. 321-23409 321-23411 321-23412 321-23413 321-25401 V V V V V LUTHERIE (DMA) FACTURE INSTRUMENTALE OPTION ACCORDEON (DMA) FACTURE INSTRUMENTALE OPTION GUITARE (DMA) FACTURE INSTRUMENTALE OPTION PIANO (DMA) FACTURE INSTRUMENTALE OPTION INSTRUMENTS A VENT (DMA) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 41/73 13e CPC Arts appliqués Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires Spectacles NIVEAU V C.A.P. 500-32306 T 500-32307 V MONTEUR EN CHAPITEAUX (CAP) ACCESSOIRISTE REALISATEUR (CAP) 20/07/77 26/08/93 1979 1995 10/08/72 1974 10/03/97 1998 27/10/89 10/03/97 1992 1998 16/07/91 27/10/89 12/09/90 09/07/02 09/07/02 1995 1992 1993 2004 2004 NIVEAU IV Baccalauréat technologique 430-13302 G MUSIQUE OPTION : DANSE (BTN F11') Diplôme de niveau IV 420-24210 V 420-32305 V 420-32306 V TECHNICIEN DES METIERS DU SPECTACLE OPTION TECHNIQUES DE L'HABILLAGE (DIPLOME) BREVET ARTISTIQUE DES TECHNIQUES DU CIRQUE (DIPLOME) TECHNICIEN DES METIERS DU SPECTACLE OPTION MACHINISTE CONSTRUCTEUR (DIPLOME) NIVEAU III D.M.A. 321-24204 321-32301 321-32313 321-32316 321-32317 S V V M M COSTUMIER REALISATEUR (DMA) CIRQUE (DMA) MARIONNETTE (DMA) REGIE DU SPECTACLE OPTION LUMIERE (DMA) REGIE DU SPECTACLE OPTION SON (DMA) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 42/73 15e CPC Commercialisation et distribution Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU V B.E.P. 510-31106 M 510-31206 T LOGISTIQUE ET TRANSPORT (BEP) METIERS DE LA RELATION AUX CLIENTS ET AUX USAGERS (BEP) 24/07/09 24/07/09 2011 2011 19/08/96 06/07/00 19/06/00 2002 2002 19/06/00 2002 11/07/00 2002 04/09/00 22/04/02 2002 2002 09/05/06 2008 13/07/77 1978 C.A.P. 500-21305 W 500-31214 T 500-31215 T 500-31216 T 500-31217 T 500-31218 T 500-31219 T 500-31220 T 500-33501 T MAREYAGE (CAP) (voir 7ème CPC Alimentation) EMPLOYE DE COMMERCE MULTI-SPECIALITES (CAP) EMPLOYE DE VENTE SPECIALISE OPTION A : PRODUITS ALIMENTAIRES (CAP) EMPLOYE DE VENTE SPECIALISE OPTION B : PRODUITS D'EQUIPEMENT COURANT (CAP) VENDEUR-MAGASINIER EN PIECES DE RECHANGE ET EQUIPEMENTS AUTOMOBILES (CAP) FLEURISTE (CAP) EMPLOYE DE VENTE SPECIALISE OPTION C : SERVICE A LA CLIENTELE (CAP) EMPLOYE DE VENTE SPECIALISE OPTION D : LIBRAIRIEPAPETERIE-PRESSE (CAP) METIERS DU FOOTBALL (CAP) A l'étude Mention complémentaire de niveau V 010-22106 W 010-24201 R VENDEUR SPECIALISE EN ALIMENTATION (MC NIVEAU V) (voir 7ème CPC Alimentation) ESSAYAGE-RETOUCHE-VENTE (MC NIVEAU V) (voir 8ème CPC Métiers de la mode et industries connexes) 17/09/97 22/10/96 NIVEAU IV B.P. 450-31206 T 450-32203 W FLEURISTE (BP) LIBRAIRE (BP) 12/09/06 09/04/09 2008 2011 Baccalauréat technologique 430-31013 T STG MERCATIQUE (MARKETING) (BAC TECHNO) 14/01/04 2007 2013 430-31018 T STG MERCATIQUE (MARKETING) (BAC TECHNO) 29/09/11 2014 Remplace le n°43031013 31/05/89 30/07/02 1991 2004 A l'étude A l'étude 03/06/10 2012 06/12/04 2006 15/06/01 2001 Remplacé par le n°43031018 Baccalauréat professionnel 400-31202 T 400-31206 T 400-31210 M COMMERCE (BAC PRO) VENTE (PROSPECTION - NEGOCIATION - SUIVI DE CLIENTELE) (BAC PRO) ACCUEIL - RELATION CLIENTS ET USAGERS (BAC PRO) Mention complémentaire de niveau IV 010-23305 W 010-31201 T VENDEUR SPECIALISE EN PRODUITS TECHNIQUES POUR L'HABITAT (MC NIVEAU IV) ASSISTANCE, CONSEIL, VENTE A DISTANCE (MC NIVEAU IV) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc A l'étude 43/73 15e CPC Commercialisation et distribution Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU III B.T.S. 320-20008 320-31209 320-31210 320-31211 W T T T 320-32002 P TECHNICO-COMMERCIAL (BTS) MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES (BTS) NEGOCIATION ET RELATION CLIENT (BTS) COMMERCE INTERNATIONAL A REFERENTIEL COMMUN EUROPEEN (BTS) COMMUNICATION (BTS) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 23/08/06 30/07/03 29/07/03 24/07/07 2008 2006 2006 2009 11/06/09 2011 44/73 16e CPC Services administratifs et financiers Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU V B.E.P. 510-32404 M METIERS DES SERVICES ADMINISTRATIFS (BEP) 30/07/09 2011 19/05/10 2011 04/08/94 06/08/91 03/09/97 21/10/99 18/09/89 1995 1992 1999 2001 1991 C.A.P. 500-31120 M DISTRIBUTION D'OBJETS ET SERVICES A LA CLIENTELE (CAP) NIVEAU IV B.P. 450-31001 450-31301 450-31306 450-31309 450-32401 P T T T T ADMINISTRATION DES FONCTIONS PUBLIQUES (BP) BANQUE (BP) ASSURANCES (BP) PROFESSIONS IMMOBILIERES (BP) BUREAUTIQUE (BP) A l'étude A l'étude A l'étude Baccalauréat technologique 430-31012 T STG COMMUNICATION ET GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (BAC TECHNO) 14/01/04 2007 2013 Remplacé par le n° 43031019 430-31014 T STG COMPTABILITE ET FINANCE D'ENTREPRISES (BAC TECHNO) 14/01/04 2007 2013 Remplacé par le n°43031017 430-31015 T STG GESTION DES SYSTEMES D'INFORMATION (BAC TECHNO) 14/01/04 2007 2013 Remplacé par le n°43031020 430-31017 T STMG GESTION ET FINANCE (BAC TECHNO) 29/09/11 2014 Remplace le n°43031014 430-31019 T STMG RESSOURCES HUMAINES ET COMMUNICATION (BAC TECHNO) STMG SYSTEMES D'INFORMATION DE GESTION (BAC TECHNO) 29/09/11 2014 29/09/11 2014 Remplace le n°43031012 Remplace le n°43031015 430-31020 T Baccalauréat professionnel Remplace les n° 40031402 et 40032402 400-30001 T GESTION-ADMINISTRATION (BAC PRO) 27/12/11 2015 400-31402 T COMPTABILITE (BAC PRO) 31/07/96 1998 2014 400-32402 T SECRETARIAT (BAC PRO) 31/07/96 1998 2014 28/06/02 2003 Remplacé par le n° 40030001 Remplacé par le n° 40030001 Mention complémentaire de niveau IV 010-31301 T SERVICES FINANCIERS (MC NIVEAU IV) NIVEAU III B.T.S. 320-31303 T PROFESSIONS IMMOBILIERES (BTS) 28/07/94 1996 320-31305 T 320-31306 T 320-31307 T BANQUE OPTION A MARCHE DES PARTICULIERS (BTS) BANQUE OPTION B MARCHE DES PROFESSIONNELS (BTS) ASSURANCE (BTS) 18/07/01 18/07/01 30/03/07 2002 2002 2009 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 2013 Remplacé par le n° 32031309 Rénovation Rénovation 45/73 16e CPC Services administratifs et financiers Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session 320-31309 T PROFESSIONS IMMOBILIERES (BTS) 05/04/12 2014 320-31406 T 320-31407 T COMPTABILITE ET GESTION DES ORGANISATIONS (BTS) ASSISTANT DE GESTION DE PME PMI A REFERENTIEL COMMUN EUROPEEN (BTS) ASSISTANT DE MANAGER (BTS) SERVICES INFORMATIQUES AUX ORGANISATIONS (BTS) NOTARIAT (BTS) 07/09/00 09/04/09 2003 2011 15/01/08 26/04/11 17/04/07 2010 2013 2010 320-32408 T 320-32608 T 320-34501 M Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc Commentaires Remplace le n° 32031303 Rénovation 46/73 17e CPC Tourisme, hôtellerie, restauration Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU V B.E.P. 510-22106 T 510-33404 T RESTAURATION OPTION CUISINE (BEP) RESTAURATION OPTION COMMERCIALISATION ET SERVICES EN RESTAURATION (BEP) 18/08/11 18/08/11 2013 2013 18/06/99 01/10/01 01/10/01 01/10/01 07/08/03 2001 2003 2003 2003 2005 13/11/89 31/07/97 24/03/06 31/07/96 16/05/97 1990 1998 2007 1997 1998 A l'étude 31/07/89 08/08/94 03/08/95 03/08/95 03/09/97 1990 1994 1997 1997 1999 Rénovation 14/02/92 1994 A l'étude Remplace le n° 40033402 Remplacé par les n°40033403 et 40022106 C.A.P. 500-22129 500-22131 500-33408 500-33409 500-33410 M T T T T AGENT POLYVALENT DE RESTAURATION (CAP) CUISINE (CAP) SERVICES HOTELIERS (CAP) RESTAURANT (CAP) SERVICES EN BRASSERIE-CAFE (CAP) A l'étude Mention complémentaire de niveau V 010-22103 010-22105 010-22109 010-33410 010-33411 S S T T T EMPLOYE TRAITEUR (MC NIVEAU V) CUISINIER EN DESSERTS DE RESTAURANT (MC NIVEAU V) ART DE LA CUISINE ALLEGEE (MC NIVEAU V) SOMMELLERIE (MC NIVEAU V) EMPLOYE BARMAN (MC NIVEAU V) NIVEAU IV B.P. 450-22104 450-33403 450-33404 450-33405 450-33406 S T T T T CUISINIER (BP) BARMAN (BP) GOUVERNANTE (BP) SOMMELIER (BP) RESTAURANT (BP) A l'étude Baccalauréat technologique 430-33401 T HOTELLERIE (BAC TECHNO) Baccalauréat professionnel 400-22106 T CUISINE (BAC PRO) 31/05/11 2014 400-33402 T RESTAURATION (BAC PRO) 29/07/98 2000 400-33403 T COMMERCIALISATION ET SERVICES EN RESTAURATION (BAC PRO) 31/05/11 2014 09/05/05 31/03/08 2006 2009 19/08/93 1995 2013 Remplace le n° 40033402 Mention complémentaire de niveau IV 010-33412 P 010-33413 T ORGANISATEUR DE RECEPTION (MC NIVEAU IV) ACCUEIL-RECEPTION (MC NIVEAU IV) NIVEAU III B.T.S. 320-33414 P HOTELLERIE, RESTAURATION OPTION A : MERCATIQUE ET GESTION HOTELIERE (BTS) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 47/73 17e CPC Tourisme, hôtellerie, restauration Code des diplômes 320-33415 T Arrêté de création 1ère Dernière session session 19/08/93 1995 320-33417 W HOTELLERIE, RESTAURATION OPTION B : ART CULINAIRE, ART DE LA TABLE ET DU SERVICE (BTS) VENTES ET PRODUCTIONS TOURISTIQUES (BTS) 06/08/01 2003 2013 320-33418 T ANIMATION ET GESTION TOURISTIQUES LOCALES (BTS) 06/08/01 2003 2013 320-33419 T RESPONSABLE DE L'HEBERGEMENT A REFERENTIEL COMMUN EUROPEEN (BTS) TOURISME (BTS) 07/08/03 2005 05/04/12 2014 320-33420 M Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc Commentaires Remplacé par le n° 32033420 Remplacé par le n° 32033420 Remplace les n° 32033417 et 32033418 48/73 19e CPC Coiffure, esthétique et services connexes Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU V B.E.P. 510-33601 T ASSISTANT PERRUQUIER POSTICHEUR (BEP) 28/03/11 2013 02/07/82 22/06/07 22/04/08 1984 2009 2010 12/10/98 12/10/98 1999 1999 23/07/03 28/03/11 2005 2013 13/05/04 08/04/10 2006 2012 C.A.P. 500-33603 T 500-33610 T 500-33611 T TAXIDERMISTE (CAP) COIFFURE (CAP) ESTHETIQUE COSMETIQUE PARFUMERIE (CAP) Mention complémentaire de niveau V 010-33603 T 010-33604 T STYLISTE VISAGISTE (MC NIVEAU V) COLORISTE PERMANENTISTE (MC NIVEAU V) Rénovation Rénovation NIVEAU IV B.P. 450-33607 T 450-33608 T ESTHETIQUE COSMETIQUE PARFUMERIE (BP) COIFFURE (BP) Baccalauréat professionnel 400-33601 T 400-33602 T ESTHETIQUE COSMETIQUE PARFUMERIE (BAC PRO) PERRUQUIER POSTICHEUR (BAC PRO) NIVEAU III B.T.S. 320-33602 T ESTHETIQUE COSMETIQUE (BTS) 29/07/98 2000 320-33603 METIERS DE L'ESTHETIQUE-COSMETIQUE-PARFUMERIE OPTION A : MANAGEMENT METIERS DE L'ESTHETIQUE-COSMETIQUE-PARFUMERIE OPTION B : FORMATION-MARQUES METIERS DE L'ESTHETIQUE-COSMETIQUE-PARFUMERIE OPTION C : COSMETOLOGIE 30/10/12 2015 30/10/12 2015 30/10/12 2015 320-33604 320-33605 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 2014 Remplacé par les n°33603, 33604, 33605 49/73 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 50/73 20e CPC Secteur sanitaire et social, médico-social Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires NIVEAU V B.E.P. 510-31207 T 510-33003 T 510-33101 S OPTIQUE LUNETTERIE (BEP) ACCOMPAGNEMENT, SOINS ET SERVICES A LA PERSONNE (BEP) AUXILIAIRE EN PROTHESE DENTAIRE (BEP) 21/06/10 18/08/11 2012 2013 21/06/10 2012 04/10/91 11/08/04 1993 2007 03/12/98 23/02/10 2000 2011 28/07/95 1997 10/09/97 1999 C.A.P. 500-33202 T 500-33411 T 500-34002 M 500-34404 T PETITE ENFANCE (CAP) ASSISTANT(E) TECHNIQUE EN MILIEUX FAMILIAL ET COLLECTIF (CAP) AGENT DE PREVENTION ET DE MEDIATION (CAP) GARDIEN D'IMMEUBLE (CAP) A l'étude Mention complémentaire de niveau V 010-33001 T AIDE A DOMICILE (MC NIVEAU V) NIVEAU IV B.P. 450-33104 S PREPARATEUR EN PHARMACIE (BP) A l'étude Baccalauréat technologique 430-33103 T ST2S SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA SANTE ET DU SOCIAL (BAC TECHNO) 01/09/06 2009 430-33104 T ST2S SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA SANTE ET DU SOCIAL (BAC TECHNO) 29/09/11 2014 09/10/96 09/10/96 1998 1997 30/05/05 11/05/11 2007 2014 11/05/11 2014 08/04/10 08/04/10 2012 2012 27/05/92 1994 24/08/12 2015 2013 Remplacé par le n° 43033104 Remplace le n°43033103 Diplôme de niveau IV 420-33103 S 420-33104 S PODO-ORTHESISTE (DIPLOME) PROTHESISTE-ORTHESISTE (DIPLOME) Baccalauréat professionnel 400-33002 M 400-33003 T 400-33004 T 400-33101 T 400-33102 S SERVICES DE PROXIMITE ET VIE LOCALE (BAC PRO) ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SERVICES A LA PERSONNE OPTION A - A DOMICILE (BAC PRO) ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SERVICES A LA PERSONNE OPTION B - EN STRUCTURE OPTIQUE LUNETTERIE (BAC PRO) PROTHESE DENTAIRE (BAC PRO) A l'étude NIVEAU III D.T.S. 322-33107 T 322-33109 T IMAGERIE MEDICALE ET RADIOLOGIE THERAPEUTIQUE (DIPLOME DE TECHNICIEN SUPERIEUR EN) - (DTS) IMAGERIE MEDICALE ET RADIOLOGIE THERAPEUTIQUE (DIPLOME DE TECHNICIEN SUPERIEUR EN) - (DTS) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc Remplacé par le n°32233109 Remplace le n°32233107 51/73 20e CPC Secteur sanitaire et social, médico-social Code des diplômes Arrêté de création 1ère Dernière session session Commentaires B.T.S. 320-33001 P 320-33103 320-33104 320-33105 320-33107 320-33108 320-33109 320-33110 320-33204 T S S W S S S T SERVICES ET PRESTATIONS DES SECTEURS SANITAIRE ET SOCIAL (BTS) DIETETIQUE (BTS) PROTHESISTE ORTHESISTE (BTS) PODO-ORTHESISTE (BTS) OPTICIEN LUNETIER (BTS) PODO-ORTHESISTE (BTS) ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE (BTS) PROTHESISTE DENTAIRE (BTS) ECONOMIE SOCIALE ET FAMILIALE (BTS) 19/06/07 2009 06/11/87 02/10/72 08/08/73 03/09/97 28/07/97 19/06/07 27/07/12 31/07/09 1989 1975 1976 1999 1998 2009 2014 2011 01/09/09 2010 1997 A l'étude A l'étude A l'étude A l'étude D.C.E.S.F. 320-33205 T CONSEILLER EN ECONOMIE SOCIALE ET FAMILIALE (DIPLÔME) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 52/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 50032307 13e CPC - Spectacles 26/08/1993 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 18/08/2011 11/05/2011 50032308 T ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SERVICES A LA PERSONNE OPTION A 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc - A DOMICILE (BAC PRO) T ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SERVICES A LA PERSONNE OPTION B 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc - EN STRUCTURE (BAC PRO) V ACCORDEUR DE PIANO (CAP) 13e CPC - Musique 25/08/1994 40031210 M ACCUEIL - RELATION CLIENTS ET USAGERS (BAC PRO) 15e CPC commercial. & distribution 03/06/2010 01031101 W ACCUEIL DANS LES TRANSPORTS (MC NIVEAU IV) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 26/11/1997 01033413 T ACCUEIL-RECEPTION (MC NIVEAU IV) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 31/03/2008 45031001 P ADMINISTRATION DES FONCTIONS PUBLIQUES (BP) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 04/08/1994 32025302 M AERONAUTIQUE (BTS) 3e CPC Métallurgie - Aviation 09/04/2009 01025303 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU IV) 3e CPC Métallurgie - Aviation 07/06/1999 01025304 3e CPC Métallurgie - Aviation 07/06/1999 3e CPC Métallurgie - Aviation 07/06/1999 3e CPC Métallurgie - Aviation 30/07/2003 3e CPC Métallurgie - Aviation 30/07/2003 3e CPC Métallurgie - Aviation 31/07/1996 3e CPC Métallurgie - Aviation 31/07/1996 400xxx 400xxx 400xxx 42023401 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A PISTONS (MC NIVEAU IV) R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A PISTON (MC NIVEAU IV) R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) M AERONAUTIQUE OPTION MECANICIEN, SYSTEMES-AVIONIQUE (BAC PRO) M AERONAUTIQUE OPTION MECANICIEN, SYSTEMES-CELLULE (BAC PRO) AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (BAC PRO) AERONAUTIQUE OPTION SYSTEMES (BAC PRO) AERONAUTIQUE OPTION STRUCTURE (BAC PRO) S AGENCEMENT (BT) 3e CPC Métallurgie - Aviation 3e CPC Métallurgie - Aviation 3e CPC Métallurgie - Aviation 10e CPC Bois et dérivés 06/03/2013 06/03/2013 06/03/2013 29/05/1986 51023407 32023302 S AGENCEMENT (BEP) V AGENCEMENT DE L'ENVIRONNEMENT ARCHITECTURAL (BTS) 10e CPC Bois et dérivés 10e CPC Bois et dérivés 20/07/2011 05/04/1989 40023408 P AGENCEMENT DE L'ESPACE ARCHITECTURAL (BAC PRO) 10e CPC Bois et dérivés 07/04/2011 50031114 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 21/08/1998 6e CPC - Contrôle 11/03/1994 01022001 T AGENT D'ACCUEIL ET DE CONDUITE ROUTIERE - TRANSPORT DE VOYAGEURS (CAP) T AGENT D'ASSAINISSEMENT ET DE COLLECTE DES DECHETS LIQUIDES SPECIAUX (CAP) R AGENT DE CONTROLE NON DESTRUCTIF (MC NIVEAU IV) 3e CPC Métallurgie 09/10/1995 50034301 T AGENT DE LA QUALITE DE L'EAU (CAP) 6e CPC Chimie, bio-indus. Environ. 23/08/1990 50022406 3e CPC Métallurgie 03/06/1981 50034002 R AGENT DE MAINTENANCE DES INDUSTRIES DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION ET CONNEXES (CAP) M AGENT DE PREVENTION ET DE MEDIATION (CAP) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 03/12/1998 50034405 T AGENT DE SECURITE (CAP) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 21/04/2010 50031116 T AGENT D'ENTREPOSAGE ET DE MESSAGERIE (CAP) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 06/07/2000 50022129 M AGENT POLYVALENT DE RESTAURATION (CAP) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 18/06/1999 45034401 T AGENT TECHNIQUE DE PREVENTION ET DE SECURITE (BP) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 02/02/1990 45034402 T AGENT TECHNIQUE DE SECURITE DANS LES TRANSPORTS (BP) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 08/08/1994 51033000 40033003 40033004 01025305 01025306 01025307 40025504 40025301 50034303 V ACCESSOIRISTE REALISATEUR (CAP) ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SERVICES A LA PERSONNE (BEP) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 11/05/2011 53/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 01031102 R AGENT TRANSPORT EXPLOITATION FERROVIAIRE (MC NIVEAU IV) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 23/09/1997 50025133 R AGENT VERIFICATEUR D'APPAREILS EXTINCTEURS (CAP) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 20/12/1996 32025207 M AGRO-EQUIPEMENT (BTS) 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 03/09/1997 01033001 T AIDE A DOMICILE (MC NIVEAU V) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 28/07/1995 40023304 S AMENAGEMENT ET FINITIONS DU BATIMENT (BAC PRO) 5e CPC - Second œuvre 09/05/2006 32023304 P AMENAGEMENT FINITION (BTS) 5e CPC - Second œuvre 03/09/1997 51023305 S AMENAGEMENT-FINITION (BEP) 5e CPC - Second œuvre 31/07/2009 45024106 S AMEUBLEMENT OPTION TAPISSERIE DECORATION (BP) 13e CPC - Arts du bois 18/05/1966 32033109 S ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE (BTS) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 19/06/2007 32033418 T ANIMATION ET GESTION TOURISTIQUES LOCALES (BTS) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 06/08/2001 32025212 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION MOTOCYCLES (BTS) 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 26/06/2007 32025211 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES INDUSTRIELS (BTS) 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 26/06/2007 32025210 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 26/06/2007 24023003 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES PARTICULIERS (BTS) V ARCHITECTURE INTERIEURE ET CREATION DE MODELE (DSAA) 13e CPC - Environnement 17/10/1983 40122313 V ARMURERIE (BMA) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 20/08/1992 50025136 S ARMURERIE (FABRICATION ET REPARATION) (CAP) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 16/02/2004 01022109 T ART DE LA CUISINE ALLEGEE (MC NIVEAU V) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 24/03/2006 32122301 V ART DU BIJOU ET DU JOYAU (DMA) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 05/07/2001 40122316 V ART DU BIJOU OPTION BIJOUTERIE JOAILLERIE (BMA) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 18/02/2010 40122318 V ART DU BIJOU OPTION BIJOUTERIE POLISSAGE FINITION (BMA) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 18/02/2010 40122317 V ART DU BIJOU OPTION BIJOUTERIE SERTISSAGE (BMA) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 18/02/2010 50022361 V ART ET TECHNIQUES DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE OPTION BIJOUTERIE-JOAILLERIE (CAP) V ART ET TECHNIQUES DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE OPTION BIJOUTERIE-SERTISSAGE (CAP) V ART ET TECHNIQUES DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE OPTION POLISSAGE-FINITION (CAP) V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : ARTS DE LA PIERRE (BAC PRO) V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : COMMUNICATION GRAPHIQUE (BAC PRO) V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : COMMUNICATION VISUELLE PLURI-MEDIA (BAC PRO) V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : EBENISTE (BAC PRO) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 18/03/2008 13e CPC - Arts métal métiers connex. 18/03/2008 13e CPC - Arts métal métiers connex. 18/03/2008 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 26/09/1991 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 26/09/1991 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 26/04/2011 10me CPC Bois et dérivés 27/09/1990 13e CPC - Arts du feu 11/07/2005 13e CPC - Arts du bois 27/09/1990 13e CPC - Arts du feu 11/07/2005 13e CPC - Environnement 20/03/2007 13e CPC - Art textile mode 19/07/1991 50022362 50022363 40023202 40032101 40032303 40023403 40022403 40024202 40022402 40023003 50024127 M ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (BAC PRO) V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : TAPISSIER D'AMEUBLEMENT (BAC PRO) M ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : VERRERIE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE (BAC PRO) V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION MARCHANDISAGE VISUEL (BAC PRO) V ARTS DE LA BRODERIE (CAP) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 54/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 50024131 V ARTS DE LA DENTELLE OPTION AIGUILLE (CAP) 13e CPC - Art textile mode 29/07/2004 40124108 V ARTS DE LA DENTELLE OPTION AIGUILLES (BMA) 13e CPC - Art textile mode 20/03/2007 40124107 V ARTS DE LA DENTELLE OPTION FUSEAUX (BMA) 13e CPC - Art textile mode 20/03/2007 50024130 V ARTS DE LA DENTELLE OPTION FUSEAUX (CAP) 13e CPC - Art textile mode 29/07/2004 50032217 V ARTS DE LA RELIURE (CAP) 13e CPC - Arts de la reliure 16/10/1990 40132206 V ARTS DE LA RELIURE ET DE LA DORURE (BMA) 13e CPC - Arts de la reliure 20/08/1992 50023430 V ARTS DU BOIS OPTION A : SCULPTEUR ORNEMANISTE (CAP) 10e CPC Bois et dérivés 27/05/1983 50023431 V ARTS DU BOIS OPTION B : TOURNEUR (CAP) 10e CPC Bois et dérivés 27/05/1983 50023432 V ARTS DU BOIS OPTION C : MARQUETEUR (CAP) 10e CPC Bois et dérivés 27/05/1983 50024231 V ARTS DU TAPIS ET DE LA TAPISSERIE DE LISSE (CAP) 13e CPC - Art textile mode 19/07/1991 50022428 V ARTS DU VERRE ET DU CRISTAL (CAP) 13e CPC - Arts du feu 30/06/2009 24032101 V ARTS ET TECHNIQUES DE LA COMMUNICATION (DSAA) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 17/10/1983 24032201 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 11/07/1996 13e CPC - Art textile mode 05/08/1993 50022427 V ARTS ET TECHNIQUES DE LA COMMUNICATION OPTION CREATION TYPOGRAPHIQUE (DSAA) V ARTS ET TECHNIQUES DU TAPIS ET DE LA TAPISSERIE DE LISSE (BMA) V ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE OPTION DECORATEUR (CAP) 13e CPC - Arts du feu 29/08/1994 50022425 V ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE OPTION VITRAILLISTE (CAP) 13e CPC - Arts du feu 29/08/1994 32132205 V ARTS GRAPHIQUES OPTION : GRAVURE (DMA) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 30/07/1998 32132207 V ARTS GRAPHIQUES OPTION : ILLUSTRATION (DMA) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 30/07/1998 32132206 V ARTS GRAPHIQUES OPTION : RELIURE DORURE (DMA) 13e CPC - Arts de la reliure 30/07/1998 32132208 V ARTS GRAPHIQUES OPTION : TYPOGRAPHIE (DMA) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 30/07/1998 01031201 T ASSISTANCE, CONSEIL, VENTE A DISTANCE (MC NIVEAU IV) 15e CPC commercial. & distribution 15/06/2001 32025001 P ASSISTANCE TECHNIQUE D'INGENIEUR (BTS) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 25/03/1993 32031407 16e CPC Serv. Admin. & financ. 09/04/2009 32032408 T ASSISTANT DE GESTION DE PME PMI A REFERENTIEL COMMUN EUROPEEN (BTS) T ASSISTANT DE MANAGER (BTS) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 15/01/2008 51033601 T ASSISTANT PERRUQUIER POSTICHEUR (BEP) 19e CPC Coiffure esthét. Serv. connex. 28/03/2011 50032310 13e CPC - Musique 05/09/2001 13e CPC - Musique 05/09/2001 13e CPC - Musique 05/09/2001 13e CPC - Musique 05/09/2001 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 11/08/2004 32031307 V ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE OPTION ACCORDEON (CAP) V ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE OPTION GUITARE (CAP) V ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE OPTION INSTRUMENTS A VENTS (CAP) V ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE OPTION PIANO (CAP) T ASSISTANT(E) TECHNIQUE EN MILIEUX FAMILIAL ET COLLECTIF (CAP) T ASSURANCE (BTS) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 30/03/2007 45031306 T ASSURANCES (BP) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 03/09/1997 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 3e CPC Métallurgie - Aviation 21/06/2010 12/04/2013 40124106 50032313 50032311 50032312 50033411 510333101 S AUXILIAIRE EN PROTHESE DENTAIRE (BEP) 400xxxx AVIATION GENERALE (BAC PRO) Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 55/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 45031301 T BANQUE (BP) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 06/08/1991 32031305 T BANQUE OPTION A MARCHE DES PARTICULIERS (BTS) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 18/07/2001 32031306 T BANQUE OPTION B MARCHE DES PROFESSIONNELS (BTS) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 18/07/2001 45033403 T BARMAN (BP) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 08/08/1994 32023012 M BATIMENT (BTS) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 23/06/2011 32022207 R BIOANALYSES ET CONTROLE (BTS) 6e CPC - Contrôle 25/06/2004 40022003 U BIO-INDUSTRIES DE TRANSFORMATION (BAC PRO) 6e CPC - Contrôle 01/09/2009 32022104 R BIOTECHNOLOGIES (BTS) 6e CPC - Contrôle 08/11/2006 45024004 T BLANCHISSEUR (SE) (BP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 14/08/1962 51023405 S BOIS OPTION CONSTRUCTION BOIS (BEP) 10e CPC Bois et dérivés 24/07/2009 51023404 S BOIS OPTION FABRICATION BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES (BEP) 10e CPC Bois et dérivés 24/07/2009 51023406 S BOIS OPTION MENUISERIE-AGENCEMENT (BEP) 10e CPC Bois et dérivés 24/07/2009 51023403 S BOIS OPTION SCIERIE (BEP) 10e CPC Bois et dérivés 24/07/2009 45022106 S BOUCHER (BP) 7e CPC Alimentation 14/10/1997 50022135 T BOUCHER (CAP) 7e CPC Alimentation 11/05/2005 40022104 S BOUCHER CHARCUTIER TRAITEUR (BAC PRO) 7e CPC Alimentation 24/06/2009 51022105 S BOUCHER-CHARCUTIER (BEP) 7e CPC Alimentation 24/07/2009 45022105 S BOULANGER (BP) 7e CPC Alimentation 16/12/1992 45022108 S BOULANGER (BP) 7e CPC Alimentation 15/02/2012 50022132 S BOULANGER (CAP) 7e CPC Alimentation 31/07/2002 01022107 S BOULANGERIE SPECIALISEE (MC NIVEAU V) 7e CPC Alimentation 16/04/2003 40022105 S BOULANGER-PÂTISSIER (BAC PRO) 7e CPC Alimentation 02/07/2009 42032305 V BREVET ARTISTIQUE DES TECHNIQUES DU CIRQUE (DIPLOME) 13e CPC - Spectacles 27/10/1989 40124210 V BRODERIE (BMA) 13e CPC - Art textile mode 13/07/1994 50022349 V BRONZIER OPTION A : MONTEUR EN BRONZE (CAP) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 13/07/1977 50022350 V BRONZIER OPTION B : CISELEUR SUR BRONZE (CAP) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 13/07/1977 50022351 V BRONZIER OPTION C : TOURNEUR SUR BRONZE (CAP) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 13/07/1977 45032401 T BUREAUTIQUE (BP) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 18/09/1989 50023420 S CANNAGE ET PAILLAGE EN AMEUBLEMENT (CAP) 13e CPC - Arts du bois 12/07/1990 45023308 S CARRELAGE MOSAIQUE (BP) 5e CPC - Second œuvre 02/12/1994 50023318 S CARRELEUR MOSAISTE (CAP) 5e CPC - Second œuvre 01/08/2002 40122408 V CERAMIQUE (BMA) 13e CPC - Arts du feu 28/07/1994 50023114 S CERTIFICAT DE PREPOSE AU TIR (ASSIMILE CAP) 3e CPC Métallurgie 26/05/1997 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 56/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 45022107 S CHARCUTIER TRAITEUR (BP) 7e CPC Alimentation 03/12/1998 50022130 S CHARCUTIER-TRAITEUR (CAP) 7e CPC Alimentation 25/10/1999 32023007 M CHARPENTE - COUVERTURE (BTS) 10e CPC Bois et dérivés 31/07/1996 50023439 S CHARPENTIER BOIS (CAP) 10e CPC Bois et dérivés 15/07/2003 45023405 S CHARPENTIER (BP) 10e CPC Bois et dérivés 30/03/1994 45023407 S CHARPENTIER DE MARINE (BP) 10e CPC Bois et dérivés 20/03/2007 50023444 S CHARPENTIER DE MARINE (CAP) 10e CPC Bois et dérivés 31/03/2005 50024316 S CHAUSSURE (CAP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 08/12/1998 32022206 M CHIMISTE (BTS) 6e CPC Chimie, bio-indus. Environ. 03/09/1997 50022133 S CHOCOLATIER CONFISEUR (CAP) 7e CPC Alimentation 21/08/2002 32113301 F CINEMA D'ANIMATION (DMA) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 27/08/1998 32132301 V CIRQUE (DMA) 13e CPC - Spectacles 27/10/1989 45033608 T COIFFURE (BP) 19e CPC Coiffure esthét. Serv. connex. 28/03/2011 50033610 T COIFFURE (CAP) 19e CPC Coiffure esthét. Serv. connex. 22/06/2007 01033604 T COLORISTE PERMANENTISTE (MC NIVEAU V) 19e CPC Coiffure esthét. Serv. connex. 12/10/1998 40031202 T COMMERCE (BAC PRO) 15e CPC commercial. & distribution 31/05/1989 32031211 15e CPC commercial. & distribution 24/07/2007 40033403 T COMMERCE INTERNATIONAL A REFERENTIEL COMMUN EUROPEEN (BTS) T COMMERCIALISATION ET SERVICES EN RESTAURATION (BAC PRO) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 31/05/2011 32032002 P COMMUNICATION (BTS) 15e CPC commercial. & distribution 11/06/2009 32032206 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 31/07/2003 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 31/07/2003 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 31/07/1996 32032319 S COMMUNICATION ET INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION ETUDE ET REALISATION DE PRODUITS GRAPHIQUES (BTS) S COMMUNICATION ET INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION ETUDE ET REALISATION DE PRODUITS IMPRIMES (BTS) V COMMUNICATION VISUELLE OPTION GRAPHISME, EDITION, PUBLICITE (BTS) V COMMUNICATION VISUELLE OPTION MULTIMEDIA (BTS) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 07/09/2000 50022510 S COMPOSITES, PLASTIQUES CHAUDRONNES (CAP) 6e CPC - Matériaux 21/08/2000 40031402 T COMPTABILITE (BAC PRO) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 31/07/1996 32031406 T COMPTABILITE ET GESTION DES ORGANISATIONS (BTS) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 07/09/2000 24024101 V CONCEPTEUR CREATEUR TEXTILE (DSAA) 13e CPC - Créat.concept.produit 25/03/1993 32022405 M CONCEPTEUR EN ART & INDUSTRIE CERAMIQUE (BTS) 13e CPC - Arts du feu 09/04/2009 32020006 N CONCEPTION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BTS) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 15/12/2004 32025005 N CONCEPTION ET INDUSTRIALISATION EN MICROTECHNIQUES (BTS) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 31/07/2003 32025407 N CONCEPTION ET REALISATION DE CARROSSERIES (BTS) 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 31/07/1992 32020111 N CONCEPTION ET REALISATION DES SYSTEMES AUTOMATIQUES 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info (BTS) M CONCEPTION ET REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE 3e CPC Métallurgie - Travail métaux (BTS) 23/06/2011 32032207 32032317 32025410 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 09/04/2009 57/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 45022202 U CONDUCTEUR D'APPAREILS DES INDUSTRIES CHIMIQUES (BP) 6e CPC Chimie, bio-indus. Environ. 06/06/2003 01022405 U CONDUCTEUR DE MACHINES DE VERRERIE (MC NIVEAU V) 6e CPC - Matériaux 25/10/1988 50023118 U CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES (CAP) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 24/03/2006 45023103 U CONDUCTEUR D'ENGINS DE CHANTIER DE TRAVAUX PUBLICS (BP) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 22/06/1981 50020101 U CONDUCTEUR D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION (CAP) 3e CPC Métallurgie 30/03/2012 50031118 T CONDUCTEUR LIVREUR DE MARCHANDISES (CAP) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 18/06/2010 50031117 U CONDUCTEUR ROUTIER "MARCHANDISES" (CAP) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 21/06/2007 40031107 T CONDUCTEUR TRANSPORT ROUTIER MARCHANDISES (BAC PRO) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 03/06/2010 50023443 U CONDUCTEUR-OPERATEUR DE SCIERIE (CAP) 10e CPC Bois et dérivés 16/02/2004 51022204 6e CPC Chimie, bio-indus. Environ. 31/07/2009 3e CPC Métallurgie 09/01/2003 3e CPC Métallurgie 09/01/2003 3e CPC Métallurgie 09/01/2003 3e CPC Métallurgie 09/01/2003 3e CPC Métallurgie 09/01/2003 3e CPC Métallurgie 09/01/2003 32033205 U CONDUITE DE PROCEDES INDUSTRIELS ET TRANSFORMATIONS (BEP) U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION AGROALIMENTAIRE (CAP) U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION FABRICATIONASSEMBLAGE (CAP) U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PAPIER-CARTON (CAP) U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PRODUCTION EN INDUSTRIES TEXTILES (CAP) U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PRODUCTION ET TRANSFORMATION DES METAUX (CAP) U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION TRAITEMENT EN INDUSTRIES TEXTILES (CAP) T CONSEILLER EN ECONOMIE SOCIALE ET FAMILIALE (DIPLÔME) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 01/09/2009 50023440 S CONSTRUCTEUR BOIS (CAP) 10e CPC Bois et dérivés 15/07/2003 50023115 S CONSTRUCTEUR DE ROUTES (CAP) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 25/10/2002 50023322 25/10/2002 50023219 S CONSTRUCTEUR D'OUVRAGES DU BATIMENT EN ALUMINIUM, VERRE 5e CPC - Second œuvre ET MATERIAUX DE SYNTHESE (CAP) S CONSTRUCTEUR EN BETON ARME DU BATIMENT (CAP) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 25/10/2002 50023116 S CONSTRUCTEUR EN CANALISATIONS DES TRAVAUX PUBLICS (CAP) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 25/10/2002 50023117 S CONSTRUCTEUR EN OUVRAGES D'ART (CAP) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 25/10/2002 40025410 S CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 08/04/2010 50025432 S CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (CAP) 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 20/03/2007 45023309 03/09/1997 32025402 S CONSTRUCTION D'OUVRAGES DU BATIMENT EN ALUMINIUM, VERRE 5e CPC - Second œuvre ET MATERIAUX DE SYNTHESE (BP) S CONSTRUCTION NAVALE (BTS) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 32025408 P CONSTRUCTIONS METALLIQUES (BTS) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 31/07/1992 32020108 R CONTROLE INDUSTRIEL ET REGULATION AUTOMATIQUE (BTS) 6e CPC - Contrôle 08/09/1999 50024320 S CORDONNERIE MULTISERVICE (CAP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 17/03/2005 50024313 S CORDONNIER BOTTIER (CAP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 07/07/1993 32124204 S COSTUMIER REALISATEUR (DMA) 13e CPC - Spectacles 16/07/1991 45023211 S COUVREUR (BP) 5e CPC - Second œuvre 08/08/2000 50022134 50025007 50022610 50024128 50022358 50024129 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 31/07/1992 58/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 50023218 S COUVREUR (CAP) 5e CPC - Second œuvre 21/08/2002 24023302 13e CPC - Environnement 28/07/1994 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 28/07/1994 13e CPC - Créat.concept.produit 28/07/1994 40022106 N CREATEUR CONCEPTEUR OPTION ARCHITECTURE INTERIEURE ET ENVIRONNEMENT (DSAA) N CREATEUR CONCEPTEUR OPTION COMMUNICATION VISUELLE (DSAA) N CREATEUR-CONCEPTEUR OPTION "CREATION INDUSTRIELLE" (DSAA) T CUISINE (BAC PRO) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 31/05/2011 50022131 T CUISINE (CAP) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 01/10/2001 45022104 S CUISINIER (BP) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 31/07/1989 01022105 S CUISINIER EN DESSERTS DE RESTAURANT (MC NIVEAU V) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 31/07/1997 50025123 U DECOLLETAGE : OPERATEUR REGLEUR EN DECOLLETAGE (CAP) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 09/01/1990 32123003 V DECOR ARCHITECTURAL OPT.A : DOMAINE DU TRAITEMENT PLASTIQUE ET DE LA TRANSPARENCE (DMA) V DECOR ARCHITECTURAL OPTION ARTS DU VERRE ET DU CRISTAL (DMA) V DECOR ARCHITECTURAL OPTION B : DOMAINE DU DECOR DU MUR (DMA) V DECOR ARCHITECTURAL OPTION C : DOMAINE DU METAL (DMA) 13e CPC - Environnement 16/07/1987 13e CPC - Arts du feu 19/06/2007 13e CPC - Environnement 16/07/1987 13e CPC - Environnement 16/07/1987 13e CPC - Environnement 16/07/1987 50022422 V DECOR ARCHITECTURAL OPTION D : DOMAINE DES MATERIAUX DE SYNTHESE (DMA) V DECORATION EN CERAMIQUE (CAP) 13e CPC - Arts du feu 20/08/1993 01024202 S DECORS TEXTILES PERMANENTS ET EPHEMERES (MC NIVEAU V) 13e CPC - Arts du bois 18/02/2008 50031119 T DEMENAGEUR SUR VEHICULE UTILITAIRE LEGER (CAP) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 10/06/2010 14022001 32032105 N DESIGN (DSAA) T DESIGN DE COMMUNICATION : ESPACE ET VOLUME (BTS) 13e CPC - Créat.concept.produit 13e CPC - Environnement 30/07/2012 05/07/2008 32024206 V DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION A : MODE 13e CPC - Créat.concept.produit 31/07/2003 32024110 13e CPC - Créat.concept.produit 31/07/2003 32020007 V DESIGN DE MODE, TEXTILE ET ENVIRONNEMENT OPTION B : TEXTILE-MATERIAUX-SURFACE (BTS) N DESIGN DE PRODUITS (BTS) 13e CPC - Créat.concept.produit 28/04/2005 32023011 N DESIGN D'ESPACE (BTS) 13e CPC - Environnement 19/07/2002 32032326 V DESIGN GRAPHIQUE OPTION A COMMUNICATION ET MEDIAS IMPRIMES (BTS) V DESIGN GRAPHIQUE OPTION B COMMUNICATION ET MEDIAS NUMERIQUES (BTS) V DESSINATEUR D' EXECUTION EN COMMUNICATION GRAPHIQUE (CAP) V DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES SPECIALITE : CERAMIQUE (BT) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 05/04/2012 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 05/04/2012 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 13/09/1996 13e CPC - Arts du feu 23/04/1966 13e CPC - Arts du feu 23/04/1966 13e CPC - Art textile mode 23/04/1966 13e CPC - Environnement 23/04/1966 42032207 V DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES SPECIALITE : CRISTALLERIE (BT) N DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES SPECIALITE : TAPISSERIE DE LISSE (BT) V DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES SPECIALITE : VOLUMES ARCHITECTURAUX (BT) V DESSINATEUR MAQUETTISTE OPTION A ARTS GRAPHIQUES (BT) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 09/09/1980 42032210 V DESSINATEUR MAQUETTISTE OPTION D CARTOGRAPHIE (BT) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 09/09/1980 32023411 M DEVELOPPEMENT ET REALISATION BOIS (BTS) 10e CPC Bois et dérivés 04/05/2010 24032303 24020001 32122402 32123004 32123005 32123006 32032327 50032101 42022407 42022406 42024105 42023304 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 59/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 32033103 T DIETETIQUE (BTS) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 06/11/1987 50031120 M DISTRIBUTION D'OBJETS ET SERVICES A LA CLIENTELE (CAP) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 19/05/2010 32025508 M DOMOTIQUE (BTS) 5e CPC - Second œuvre 03/04/1989 50022332 V DOREUR A LA FEUILLE ORNEMANISTE (CAP) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 02/09/1976 40123401 V EBENISTE (BMA) 10e CPC Bois et dérivés 06/10/1986 50023437 S EBENISTE (CAP) 10e CPC Bois et dérivés 11/07/2000 32033204 T ECONOMIE SOCIALE ET FAMILIALE (BTS) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 31/07/2009 32032204 M EDITION (BTS) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 13/05/1991 50025522 S ELECTRICIEN SYSTEMES D'AERONEFS (CAP) 3e CPC Métallurgie - Aviation 07/08/2003 32025515 R ELECTROTECHNIQUE (BTS) 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 23/01/2006 40025506 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 08/07/2003 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 28/07/2009 50022353 P ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS COMMUNICANTS (BAC PRO) S ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS COMMUNICANTS (BEP) V EMAILLEUR D'ART SUR METAUX (CAP) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 28/02/1980 50031107 T EMBALLEUR PROFESSIONNEL (CAP) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 29/09/1983 01033411 T EMPLOYE BARMAN (MC NIVEAU V) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 16/05/1997 50031214 T EMPLOYE DE COMMERCE MULTI-SPECIALITES (CAP) 15e CPC commercial. & distribution 06/07/2000 50031215 15e CPC commercial. & distribution 19/06/2000 15e CPC commercial. & distribution 19/06/2000 15e CPC commercial. & distribution 22/04/2002 15e CPC commercial. & distribution 09/05/2006 50022002 T EMPLOYE DE VENTE SPECIALISE OPTION A : PRODUITS ALIMENTAIRES (CAP) T EMPLOYE DE VENTE SPECIALISE OPTION B : PRODUITS D'EQUIPEMENT COURANT (CAP) T EMPLOYE DE VENTE SPECIALISE OPTION C : SERVICE A LA CLIENTELE (CAP) T EMPLOYE DE VENTE SPECIALISE OPTION D : LIBRAIRIE-PAPETERIEPRESSE (CAP) S EMPLOYE TECHNIQUE DE LABORATOIRE (CAP) 6e CPC - Matériaux 25/09/1974 01022103 S EMPLOYE TRAITEUR (MC NIVEAU V) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 13/11/1989 50023433 V ENCADREUR (CAP) 13e CPC - Arts du bois 02/09/1976 01034201 M ENTRETIEN DES COLLECTIONS DU PATRIMOINE (MC NIVEAU V) 13e CPC - Arts de la reliure 04/03/2008 32023203 P ENVELOPPE DU BATIMENT : FACADE, ETANCHEITE (BTS) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 22/04/1994 40034302 T ENVIRONNEMENT NUCLEAIRE (BAC PRO) 6e CPC - Contrôle 18/07/2006 32034303 R ENVIRONNEMENT NUCLEAIRE (BTS) 6e CPC - Contrôle 27/06/2011 45023311 S EQUIPEMENTS SANITAIRES (BP) 5e CPC - Second œuvre 27/07/1999 01024201 R ESSAYAGE-RETOUCHE-VENTE (MC NIVEAU V) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 22/10/1996 32033602 T ESTHETIQUE COSMETIQUE (BTS) 19e CPC Coiffure esthét. Serv. connex. 29/07/1998 40033601 T ESTHETIQUE COSMETIQUE PARFUMERIE (BAC PRO) 19e CPC Coiffure esthét. Serv. connex. 13/05/2004 45033607 T ESTHETIQUE COSMETIQUE PARFUMERIE (BP) 19e CPC Coiffure esthét. Serv. connex. 23/07/2003 50033611 T ESTHETIQUE COSMETIQUE PARFUMERIE (CAP) 19e CPC Coiffure esthét. Serv. connex. 22/04/2008 51025511 50031216 50031219 50031220 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 60/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 45023301 S ETANCHEITE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (BP) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 29/01/1990 50023321 S ETANCHEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (CAP) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 25/10/2002 40020002 N ETUDE ET DEFINITION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 28/07/1999 32022307 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 22/08/1990 51023004 N ETUDE ET REALISATION D'OUTILLAGES DE MISE EN FORME DES MATERIAUX (BTS) M ETUDES DU BÂTIMENT (BEP) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 29/07/2009 32023010 P ETUDES ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION (BTS) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 07/09/2000 32225201 R EXPERT EN AUTOMOBILE (DIPLOME) 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 25/04/1995 32225202 R EXPERT EN AUTOMOBILE (DIPLOME) 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 31/07/2012 50022419 S FABRICATION INDUSTRIELLE DES CERAMIQUES (CAP) 6e CPC - Matériaux 06/08/1991 40032206 S FACONNAGE DE PRODUITS IMPRIMES (BAC PRO) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 26/04/2011 50022356 V FACTEUR D'ORGUES (CAP) 13e CPC - Musique 02/03/1999 32123411 V FACTURE INSTRUMENTALE OPTION ACCORDEON (DMA) 13e CPC - Musique 08/04/2009 32123412 V FACTURE INSTRUMENTALE OPTION GUITARE (DMA) 13e CPC - Musique 08/04/2009 32125401 V FACTURE INSTRUMENTALE OPTION INSTRUMENTS A VENT (DMA) 13e CPC - Musique 08/04/2009 32123413 V FACTURE INSTRUMENTALE OPTION PIANO (DMA) 13e CPC - Musique 08/04/2009 50025423 S FERRONNIER (CAP) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 29/01/1980 45031206 T FLEURISTE (BP) 15e CPC commercial. & distribution 12/09/2006 50031218 T FLEURISTE (CAP) 15e CPC commercial. & distribution 04/09/2000 32022706 5e CPC - Second œuvre 31/08/1999 5e CPC - Second œuvre 31/08/1999 5e CPC - Second œuvre 31/08/1999 5e CPC - Second œuvre 31/08/1999 40022303 M FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION GENIE CLIMATIQUE (BTS) M FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION GENIE FRIGORIFIQUE (BTS) M FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION GENIE SANITAIRE ET THERMIQUE (BTS) M FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION MAINTENANCE ET GESTION DES SYSTEMES FLUIDIQUES ET ENERGETIQUES (BTS) S FONDERIE (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 30/04/2009 32022313 M FONDERIE(BTS) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 09/04/2009 50024315 S FOURRURE (CAP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 17/11/1998 50022706 S FROID ET CLIMATISATION (CAP) 5e CPC - Second œuvre 24/07/1989 51022707 S FROID ET CONDITIONNEMENT DE L'AIR (BEP) 5e CPC - Second œuvre 28/07/2009 50034404 T GARDIEN D'IMMEUBLE (CAP) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 23/02/2010 45022704 S GAZ OPTION A : TRANSPORT DU GAZ (BP) 5e CPC - Second œuvre 02/09/1988 45022705 S GAZ OPTION B : DISTRIBUTION DU GAZ (BP) 5e CPC - Second œuvre 02/09/1988 45022306 V GEMMOLOGUE (BP) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 03/10/1983 32025512 M GENIE OPTIQUE OPTION : OPTIQUE INSTRUMENTALE (BTS) 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 06/08/1991 32025511 M GENIE OPTIQUE OPTION : PHOTONIQUE (BTS) 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 06/08/1991 32022707 32022705 32022708 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 61/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 32023103 M GEOLOGIE APPLIQUEE (BTS) 5e CPC Bâtiment T.P. mat. Construction 04/09/1991 32023106 N GEOMETRE TOPOGRAPHE (BTS) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 03/09/1997 40030001 T GESTION-ADMINISTRATION (BAC PRO) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 27/12/2011 50034305 T GESTION DES DECHETS ET PROPRETE URBAINE (CAP) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 14/11/1994 40034303 19/02/2013 50022109 T GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT 6e CPC Chimie, bio-indus. Environ. (BAC PRO) T GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT 6e CPC Chimie, bio-indus. Environ. (BEP) S GLACIER FABRICANT (CAP) 7e CPC Alimentation 45033404 T GOUVERNANTE (BP) 03/08/1995 40123302 50023204 V GRAPHISME ET DECOR OPTION A : GRAPHISTE EN LETTRES ET 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel DECOR (BMA) V GRAPHISME ET DECOR OPTION B : DECORATEUR DE SURFACES ET 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel VOLUMES (BMA) S GRAVEUR SUR PIERRE (CAP) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 27/09/1956 01022402 S GRAVEUR SUR PIERRE (MC NIVEAU V) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 27/09/1956 40122314 V GRAVURE (BMA) 13e CPC - Gravure 02/07/1993 32123001 V HABITAT OPTION : DECORS ET MOBILIERS (DMA) 13e CPC - Environnement 07/07/1987 32123002 V HABITAT OPTION : ORNEMENTS ET OBJETS (DMA) 13e CPC - Environnement 07/07/1987 32123410 V HABITAT OPTION RESTAURATION DE MOBILIER (DMA) 13e CPC - Arts du bois 09/05/2007 40125101 V HORLOGERIE (BMA) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 21/04/2008 50025137 V HORLOGERIE (CAP) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 26/06/2007 32125101 V HORLOGERIE (DMA) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 11/07/1996 43033401 T HOTELLERIE (BAC TECHNO) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 14/02/1992 32033414 19/08/1993 07/08/1991 32034302 P HOTELLERIE, RESTAURATION OPTION A : MERCATIQUE ET GESTION 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. HOTELIERE (BTS) T HOTELLERIE, RESTAURATION OPTION B : ART CULINAIRE, ART DE LA 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. TABLE ET DU SERVICE (BTS) T HYGIENE-ENVIRONNEMENT (BAC PRO) 6e CPC - Chimie, bio-industrie, environnement T HYGIENE ET PROPRETE (BEP) 6e CPC - Chimie, bio-industrie, environnement R HYGIENE-PROPRETE ENVIRONNEMENT (BTS) 6e CPC - Contrôle 40034304 T HYGIENE, PROPRETE, STERILISATION (BAC PRO) 17/07/2012 24032202 V ILLUSTRATION MEDICALE ET SCIENTIFIQUE (DSAA) 6e CPC - Chimie, bio-industrie, environnement 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 32233107 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 25/02/1992 32025006 T IMAGERIE MEDICALE ET RADIOLOGIE THERAPEUTIQUE (DIPLOME DE TECHNICIEN SUPERIEUR EN) - (DTS) S INDUSTRIALISATION DES PRODUITS MECANIQUES (BTS) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 19/07/2006 32022404 S INDUSTRIES CERAMIQUES (BTS) 6e CPC - Matériaux 28/07/1994 50022201 S INDUSTRIES CHIMIQUES (CAP) 6e CPC Chimie, bio-indus. Environ. 07/08/1991 40022002 S INDUSTRIES DE PROCEDES (BAC PRO) 6e CPC Chimie, bio-indus. Environ. 20/09/1995 32024005 S INDUSTRIES DES MATERIAUX SOUPLES OPTION : MODELISME INDUSTRIEL (BTS) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 26/08/1992 510343-- 40123303 32033415 40034301 51034306 17/07/2012 16/12/1992 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 22/10/1999 22/10/1999 19/08/1993 19/02/2013 23/08/1993 62/73 11/07/1996 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 32024002 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 26/08/1992 40022601 S INDUSTRIES DES MATERIAUX SOUPLES OPTION : PRODUCTIQUE (BTS) U INDUSTRIES DES PATES, PAPIERS ET CARTONS (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie 18/07/2006 32024302 S INDUSTRIES DU CUIR OPTION 1 : TANNERIE MEGISSERIE (BTS) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 27/03/1973 51032205 M INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION A PRODUCTION IMPRIMEE (BEP) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 24/07/2009 51032204 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 24/07/2009 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 07/04/2011 3e CPC Métallurgie 28/07/1995 3e CPC Métallurgie 28/07/1995 6e CPC - Matériaux 14/09/2006 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 19/07/2003 50023317 M INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION B PRODUCTION GRAPHIQUE (BEP) S INDUSTRIES GRAPHIQUES OPTION C FACONNAGE DE PRODUITS IMPRIMES (BEP) S INDUSTRIES PAPETIERES OPTION PRODUCTION DES PATES, PAPIERS ET CARTONS (BTS) N INDUSTRIES PAPETIERES OPTION TRANSFORMATION DES PAPIERS ET CARTONS (BTS) S INDUSTRIES PLASTIQUES EUROPLASTIC A REFERENTIEL EUROPEEN (BTS) M INFORMATIQUE ET RESEAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES SERVICES TECHNIQUES (BTS) S INSTALLATEUR SANITAIRE (CAP) 5e CPC - Second œuvre 01/08/2002 50022713 S INSTALLATEUR THERMIQUE (CAP) 5e CPC - Second œuvre 01/08/2002 51022706 5e CPC - Second œuvre 30/07/2009 45025513 S INSTALLATION DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BEP) S INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (BP) 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 03/09/1997 50025108 S INSTRUMENTS COUPANTS ET DE CHIRURGIE (CAP) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 21/12/1990 40023204 S INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BATI (BAC PRO) 5e CPC - Second œuvre 11/04/2008 01022304 V JOAILLERIE (MC NIVEAU V) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 08/01/2002 50022339 V LAPIDAIRE OPTION A : DIAMANT (CAP) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 20/09/1974 50022343 V LAPIDAIRE OPTION B : PIERRES DE COULEUR (CAP) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 20/09/1974 45032203 W LIBRAIRE (BP) 15e CPC commercial. & distribution 09/04/2009 40031106 M LOGISTIQUE (BAC PRO) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 03/06/2010 51031106 M LOGISTIQUE ET TRANSPORT (BEP) 15e CPC commercial. & distribution 24/07/2009 50023428 V LUTHERIE (CAP) 13e CPC - Musique 09/08/1989 32123409 V LUTHERIE (DMA) 13e CPC - Musique 31/05/2000 45023212 S MACON (BP) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 20/03/2007 50023217 S MACON (CAP) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 21/08/2002 50023002 R MAINTENANCE DE BATIMENTS DE COLLECTIVITES (CAP) 5e CPC - Second œuvre 06/06/1990 50025213 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 22/06/2004 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 05/09/2001 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 05/09/2001 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 05/09/2001 45024005 R MAINTENANCE DE MATERIELS OPTION MATERIELS DE PARCS ET JARDINS (CAP) R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : MOTOCYCLES (BAC PRO) R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : VEHICULES INDUSTRIELS (BAC PRO) R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : VOITURES PARTICULIERES (BAC PRO) T MAINTENANCE DES ARTICLES TEXTILES OPTION PRESSING (BP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 20/08/1993 40025007 R MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INDUSTRIELS (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 30/05/2005 51032206 32022602 32022603 32022504 32020109 40025210 40025208 40025207 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 63/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 01025123 R MAINTENANCE DES INSTALLATIONS OLEOHYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES (MC NIVEAU IV) R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION A AGRICOLES (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 01/08/2002 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 19/07/2002 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 19/07/2002 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 19/07/2002 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 22/06/2004 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 22/06/2004 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 31/07/2002 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 27/07/2009 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 09/05/2005 5e CPC - Second œuvre 30/07/2009 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 22/06/2004 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 22/06/2004 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 22/06/2004 5e CPC - Second œuvre 09/09/1994 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 09/12/1999 01025208 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION B TRAVAUX PUBLICS ET MANUTENTION (BAC PRO) R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION C PARCS ET JARDINS (BAC PRO) R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE MANUTENTION (CAP) R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION TRACTEURS ET MATERIELS AGRICOLES (CAP) R MAINTENANCE DES MOTEURS DIESEL ET DE LEURS EQUIPEMENTS (MC NIVEAU V) R MAINTENANCE DES PRODUITS ET EQUIPEMENTS INDUSTRIELS (BEP) R MAINTENANCE DES SYSTEMES EMBARQUES DE l'AUTOMOBILE (MC NIVEAU V) R MAINTENANCE DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BEP) R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION MOTOCYCLES (CAP) R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION VEHICULES INDUSTRIELS (CAP) R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION VEHICULES PARTICULIERS (CAP) T MAINTENANCE EN EQUIPEMENT THERMIQUE INDIVIDUEL (MC NIVEAU V) R MAINTENANCE ET APRES-VENTE DES ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE MANUTENTION (BTS) R MAINTENANCE ET CONTROLES DES MATERIELS (MC NIVEAU V) 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 27/03/2006 50034306 T MAINTENANCE ET HYGIENE DES LOCAUX (CAP) 17/12/1996 32020110 R MAINTENANCE INDUSTRIELLE (BTS) 6e CPC - Chimie, bio-industrie, environnement 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 40025009 R MAINTENANCE NAUTIQUE (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 17/04/2008 50025304 R MAINTENANCE SUR SYSTEMES D'AERONEFS (CAP) 3e CPC Métallurgie - Aviation 31/07/2002 32031209 T MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES (BTS) 15e CPC commercial. & distribution 30/07/2003 01025122 S MAQUETTES ET PROTOTYPES (MC NIVEAU IV) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 01/08/2002 50021305 W MAREYAGE (CAP) 7e CPC Alimentation 19/08/1996 50023221 32132313 S MARBRIER DU BATIMENT ET DE LA DECORATION (CAP) V MARIONNETTE (DMA) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 13e CPC - Spectacles 06/02/2013 12/09/1990 50024317 S MAROQUINERIE (CAP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 21/08/1998 50025430 S MECANICIEN CELLULES D'AERONEFS (CAP) 3e CPC Métallurgie - Aviation 24/10/2000 50022609 S MECANICIEN CONDUCTEUR DES SCIERIES ET DES INDUSTRIES MECANIQUES DU BOIS OP. B : MECANICIEN AFFUTEUR DE SCIAGE, TRANCHAGE, DEROULAGE (CAP) 10e CPC Bois et dérivés 25/05/1984 45023404 S MENUISIER (BP) 10e CPC Bois et dérivés 30/03/1994 50023411 S MENUISIER EN SIEGES (CAP) 10e CPC Bois et dérivés 01/07/1955 50023441 10e CPC Bois et dérivés 15/07/2003 50023442 S MENUISIER FABRICANT DE MENUISERIE, MOBILIER ET AGENCEMENT (CAP) S MENUISIER INSTALLATEUR (CAP) 10e CPC Bois et dérivés 15/07/2003 50024005 T METIER DU PRESSING (CAP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 17/03/2005 40025211 40025212 40025213 50025212 50025211 01025207 51025006 01025507 51022705 50025216 50025215 50025214 01022701 32025209 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 19/07/2005 64/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 51023205 V METIERS DART - ARTS DE LA PIERRE (BEP) 51032302 51023003 V METIERS D'ARTS - ELABORATION DE PROJETS DE COMMUNICATION 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel VISUELLE (BEP) V METIERS D'ART - MARCHANDISAGE VISUEL (BEP) 13e CPC Créat.concept.produit 24/07/2009 51024206 V METIERS D'ART - TAPISSIER-TAPISSIERE D'AMEUBLEMENT (BEP) 13e CPC - Arts du bois 19/05/2010 51022403 5e CPC - Second œuvre 18/02/2010 13e CPC - Arts du feu 18/02/2010 50024006 M METIERS D'ART- VERRE OPTION METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (BEP) M METIERS D'ART- VERRE OPTION VERRERIE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE (BEP) T METIERS DE LA BLANCHISSERIE (CAP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 26/04/2011 50022360 S METIERS DE LA FONDERIE (CAP) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 20/03/2007 50032220 S METIERS DE LA GRAVURE OPTION A : GRAVURE D'ORNEMENTATION 13e CPC - Gravure (CAP) S METIERS DE LA GRAVURE OPTION B : GRAVURE D'IMPRESSION 13e CPC - Gravure (CAP) S METIERS DE LA GRAVURE OPTION C : GRAVURE EN MODELE (CAP) 13e CPC - Gravure 51022402 50032221 50032222 50032223 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 28/01/2010 05/07/2011 09/03/1993 09/03/1993 09/03/1993 13e CPC - Gravure 09/03/1993 32024305 40024203 S METIERS DE LA GRAVURE OPTION D : MARQUAGE POINCONNAGE (CAP) M METIERS DE LA MODE - CHAUSSURE ET MAROQUINERIE (BTS) S METIERS DE LA MODE - VÊTEMENT (BAC PRO) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 07/02/2012 19/05/2009 51024205 S METIERS DE LA MODE - VÊTEMENT (BEP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 24/07/2009 32024207 50024240 M METIERS DE LA MODE - VETEMENTS (BTS) S METIERS DE LA MODE-VÊTEMENT FLOU (CAP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 07/02/2012 08/04/2011 50024241 S METIERS DE LA MODE-VÊTEMENT TAILLEUR (CAP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 08/04/2011 50024242 S METIERS DE LA MODE : CHAPELIER-MODISTE (CAP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 09/12/2011 42032302 V METIERS DE LA MUSIQUE (BT) 13e CPC - Musique 22/04/1966 45023210 S METIERS DE LA PIERRE (BP) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 21/10/1999 45023209 M METIERS DE LA PISCINE (BP) 5e CPC - Second œuvre 21/10/1997 51031206 T METIERS DE LA RELATION AUX CLIENTS ET AUX USAGERS (BEP) 15e CPC commercial. & distribution 24/07/2009 32032324 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 03/07/2002 32032320 P METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION GESTION DE LA PRODUCTION (BTS) V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION METIERS DE L'IMAGE (BTS) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 03/07/2002 32032321 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION METIERS DU SON (BTS) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 03/07/2002 32032322 03/07/2002 32034301 V METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION MONTAGE ET 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel POSTPRODUCTION (BTS) P METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPTION TECHNIQUES D'INGENIERIE ET 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS (BTS) M METIERS DE L'EAU (BTS) 6e CPC Chimie, bio-indus. Environ. 30/07/1992 01034301 M METIERS DE L'EAU (MCNIVEAU IV) 6e CPC Chimie, bio-indus. Environ. 27/07/1999 50025521 S METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (CAP) 5e CPC - Second œuvre 16/10/2007 32033603 T METIERS DE L'ESTHETIQUE-COSMETIQUE-PARFUMERIE, OPTION A MANAGEMENT (BTS) T METIERS DE L'ESTHETIQUE-COSMETIQUE-PARFUMERIE, OPTION B FORMATION-MARQUES (BTS) T METIERS DE L'ESTHETIQUE-COSMETIQUE-PARFUMERIE, OPTION C COSMETOLOGIE (BTS) 19e CPC Coiffure esthét. Serv. connex. 30/10/2012 19e CPC Coiffure esthét. Serv. connex. 31/10/2012 19e CPC Coiffure esthét. Serv. connex. 01/11/2012 32032323 32033604 32333605 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 65/73 03/07/2002 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 51034304 6e CPC Chimie, bio-indus. Environ. 27/07/2009 51032404 T METIERS DE L'HYGIENE, DE LA PROPRETE ET DE L'ENVIRONNEMENT (BEP) M METIERS DES SERVICES ADMINISTRATIFS (BEP) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 30/07/2009 40024301 S METIERS DU CUIR OPTION CHAUSSURES (BAC PRO) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 19/05/2009 51024302 S METIERS DU CUIR OPTION CHAUSSURES (BEP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 24/07/2009 40024302 S METIERS DU CUIR OPTION MAROQUINERIE (BAC PRO) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 19/05/2009 51024303 S METIERS DU CUIR OPTION MAROQUINERIE (BEP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 24/07/2009 50033501 T METIERS DU FOOTBALL (CAP) 15e CPC commercial. & distribution 13/07/1977 40024002 T METIERS DU PRESSING ET DE LA BLANCHISSERIE (BAC PRO) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 31/07/2000 51024002 T METIERS DU PRESSING ET DE LA BLANCHISSERIE (BEP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 18/02/2010 40025006 S MICROTECHNIQUES (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 23/12/2003 50025421 S MISE EN FORME DES MATERIAUX (CAP) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 31/08/1988 32025409 M MISE EN FORME DES MATERIAUX PAR FORGEAGE (BTS) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 03/09/1997 45022501 6e CPC - Matériaux 31/05/1989 6e CPC - Matériaux 22/06/1987 6e CPC - Matériaux 30/07/1992 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 31/07/1996 50024235 S MISE EN OEUVRE DES CAOUTCHOUCS ET DES ELASTOMERES THERMOPLASTIQUES (BP) S MISE EN OEUVRE DES CAOUTCHOUCS ET DES ELASTOMERES THERMOPLASTIQUES (CAP) S MISE EN OEUVRE DES MATERIAUX OPTION : MATERIAUX CERAMIQUES (BAC PRO) S MISE EN OEUVRE DES MATERIAUX OPTION INDUSTRIES TEXTILES (BAC PRO) S MODE ET CHAPELLERIE (CAP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 09/12/1998 24024201 N MODE ET ENVIRONNEMENT (DSAA) 13e CPC - Créat.concept.produit 17/10/1983 50022420 S MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 29/08/1991 51025112 S MODELEUR MAQUETTISTE (BEP) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 29/06/2010 50023005 S MONTEUR DE STRUCTURES MOBILES (CAP) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 17/09/1997 45022703 S MONTEUR DEPANNEUR EN FROID ET CLIMATISATION (BP) 5e CPC - Second œuvre 28/12/1979 50032306 T MONTEUR EN CHAPITEAUX (CAP) 13e CPC - Spectacles 20/07/1977 45022708 S MONTEUR EN INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE (BP) 5e CPC - Second œuvre 03/09/1997 50023302 S MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 15/06/1987 42025509 S MONTEUR TECHNICIEN EN RESEAUX ELECTRIQUES (DIPLOME) 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 27/09/1995 32025204 R MOTEURS A COMBUSTION INTERNE (BTS) 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 10/09/1979 50022324 S MOULEUR NOYAUTEUR : CUIVRE ET BRONZE (CAP) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 22/02/1951 43013302 G MUSIQUE OPTION : DANSE (BTN F11') 13e CPC - Spectacles 10/08/1972 43013301 G MUSIQUE OPTION : INSTRUMENT (BTN F11) 13e CPC - Musique 10/08/1972 32031210 T NEGOCIATION ET RELATION CLIENT (BTS) 15e CPC commercial. & distribution 29/07/2003 32034501 M NOTARIAT (BTS) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 17/04/2007 50022004 U OPERATEUR DES INDUSTRIES DU RECYCLAGE (CAP) 6e CPC - Chime, bio-industrie, environnement 08/08/2000 50022505 40022401 40024101 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 66/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 50032314 T OPERATEUR PROJECTIONNISTE DE CINEMA (CAP) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 17/03/2005 32033107 W OPTICIEN LUNETIER (BTS) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 03/09/1997 40033101 T OPTIQUE LUNETTERIE (BAC PRO) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 08/04/2010 51031207 T OPTIQUE LUNETTERIE (BEP) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 21/06/2010 50022340 V ORFEVRE OPTION A : MONTEUR EN ORFEVRERIE (CAP) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 15/10/1973 50022341 13e CPC - Arts métal métiers connex. 15/10/1973 50022342 V ORFEVRE OPTION B : TOURNEUR REPOUSSEUR EN ORFEVRERIE (CAP) V ORFEVRE OPTION C : POLISSEUR AVIVEUR EN ORFEVRERIE (CAP) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 15/10/1973 50022354 V ORFEVRE OPTION D : PLANEUR EN ORFEVRERIE (CAP) 13e CPC - Arts métal métiers connex. 06/05/1980 01033412 P ORGANISATEUR DE RECEPTION (MC NIVEAU IV) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 09/05/2005 50033106 S ORTHO-PROTHESISTE (CAP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 25/08/1994 50025425 S OUTILLAGES EN MOULES METALLIQUES (CAP) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 29/08/1991 50025126 S OUTILLAGES EN OUTILS A DECOUPER ET A EMBOUTIR (CAP) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 29/08/1991 40023303 5e CPC - Second œuvre 09/05/2006 40025406 S OUVRAGES DU BATIMENT : ALUMINIUM, VERRE ET MATERIAUX DE SYNTHESE (BAC PRO) S OUVRAGES DU BATIMENT : METALLERIE (BAC PRO) 5e CPC - Second œuvre 09/05/2006 50023427 V OUVRIER ARCHETIER (CAP) 13e CPC - Musique 10/07/1959 01023403 S PARQUETEUR (MC NIVEAU V) 10e CPC Bois et dérivés 03/04/1996 01022108 S PATISSERIE BOULANGERE (MC5) 7e CPC Alimentation 04/05/2004 01022104 7e CPC Alimentation 28/09/1994 50022136 S PATISSERIE, GLACERIE, CHOCOLATERIE, CONFISERIE SPECIALISEES (MC NIVEAU V) S PATISSIER (CAP) 7e CPC Alimentation 20/03/2007 50023319 S PEINTRE-APPLICATEUR DE REVETEMENT (CAP) 5e CPC - Second œuvre 21/08/2002 01023304 S PEINTURE DECORATION (MC NIVEAU IV) 5e CPC - Second œuvre 26/07/2000 50025433 S PEINTURE EN CARROSSERIE (CAP) 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 20/03/2007 45023312 S PEINTURE REVETEMENTS (BP) 5e CPC - Second œuvre 21/10/1999 32022204 S PEINTURES ENCRES ET ADHESIFS (BTS) 6e CPC Chimie, bio-indus. Environ. 21/11/1994 40033602 T PERRUQUIER POSTICHEUR (BAC PRO) 19e CPC Coiffure esthét. Serv. connex. 08/04/2010 50033202 T PETITE ENFANCE (CAP) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 04/10/1991 50032309 T PHOTOGRAPHE (CAP) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 22/10/1999 40032302 V PHOTOGRAPHIE (BAC PRO) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 26/07/2002 40032304 51032303 32032325 V PHOTOGRAPHIE (BAC PRO) T PHOTOGRAPHIE (BEP) T PHOTOGRAPHIE (BTS) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 09/02/2012 05/03/2013 26/03/2010 40020101 3e CPC Métallurgie 31/07/1995 45020101 U PILOTAGE DES SYSTEMES DE PRODUCTION AUTOMATISEE (BAC PRO) U PILOTE D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION PAR PROCEDES (BP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 07/08/1991 40020102 U PILOTE DE LIGNE DE PRODUCTION (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie 30/03/2012 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 67/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 01024301 S PIQUAGE D'ARTICLES CHAUSSANTS (MC NIVEAU V) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 09/08/1989 01023302 S PLAQUISTE (MC NIVEAU V) 5e CPC - Second œuvre 07/07/1993 40022503 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BAC PRO) 6e CPC - Matériaux 08/07/2009 51022503 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BEP) 6e CPC - Matériaux 27/07/2009 45022502 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BP) 6e CPC - Matériaux 31/05/1989 50022509 S PLASTURGIE (CAP) 6e CPC - Matériaux 27/07/1999 45023310 S PLATRERIE-PLAQUE (BP) 5e CPC - Second œuvre 03/09/1997 50023323 S PLATRIER-PLAQUISTE (CAP) 5e CPC - Second œuvre 25/10/2002 32033108 S PODO-ORTHESISTE (BTS) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 28/07/1997 32033105 S PODO-ORTHESISTE (BTS) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 08/08/1973 50033107 S PODO-ORTHESISTE (CAP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 25/08/1994 42033103 S PODO-ORTHESISTE (DIPLOME) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 09/10/1996 50031221 T POISSONNIER (CAP) 7e CPC Alimentation 20/03/2007 40031209 T POISSONNIER ECAILLER TRAITEUR (BAC PRO) 7e CPC Alimentation 24/06/2009 45033104 S PREPARATEUR EN PHARMACIE (BP) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 10/09/1997 50025523 S PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES ELECTRIQUES (CAP) 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 22/06/2004 51022001 6e CPC Chimie, bio-indus. Environ. 16/07/2012 6e CPC Chimie, bio-indus. Environ. 13/04/2012 40032205 U PROCEDES DE LA CHIMIE, DE L'EAU ET DES PAPIERS-CARTONS (BEP) U PROCEDES DE LA CHIMIE, DE L'EAU ET DES PAPIERS-CARTONS (BAC PRO) S PRODUCTION GRAPHIQUE (BAC PRO) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 16/05/2003 40032204 S PRODUCTION IMPRIMEE (BAC PRO) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 16/05/2003 51025111 S PRODUCTION MECANIQUE (BEP) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 28/07/2009 40025005 S PRODUCTIQUE MECANIQUE OPTION DECOLLETAGE (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 03/08/1995 32024105 S PRODUCTIQUE TEXTILE OPTION A : FILATURE (BTS) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 24/07/1989 32024106 S PRODUCTIQUE TEXTILE OPTION B : BONNETERIE (BTS) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 24/07/1989 32024107 S PRODUCTIQUE TEXTILE OPTION C : TISSAGE (BTS) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 24/07/1989 32024108 S PRODUCTIQUE TEXTILE OPTION D : ENNOBLISSEMENT (BTS) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 24/07/1989 45031309 T PROFESSIONS IMMOBILIERES (BP) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 21/10/1999 32031303 T PROFESSIONS IMMOBILIERES (BTS) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 28/07/1994 32031309 T PROFESSIONS IMMOBILIERES (BTS) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 05/04/2012 40033102 S PROTHESE DENTAIRE (BAC PRO) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 08/04/2010 32033110 32033104 S PROTHESISTE DENTAIRE (BTS) S PROTHESISTE ORTHESISTE (BTS) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 27/07/2012 02/10/1972 42033104 S PROTHESISTE-ORTHESISTE (DIPLOME) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 09/10/1996 40022004 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 68/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 32022103 01025118 51025405 51023306 R QUALITE DANS LES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET LES BIO INDUSTRIES (BTS) S REALISATION DE CIRCUITS OLEOHYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES (MC NIVEAU V) S REALISATION D'OUVRAGES DE METALLERIE DU BÂTIMENT (BEP) 6e CPC - Contrôle 02/09/1993 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 30/07/2002 5e CPC - Second œuvre 30/07/2009 29/07/2009 50025435 S REALISATION D'OUVRAGES DU BÂTIMENT EN ALUMINIUM, VERRE ET 5e CPC - Second œuvre MATERIAUX DE SYNTHESE (BEP) S REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (CAP) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 51023204 S REALISATIONS DU GROS OEUVRE (BEP) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 30/07/2009 32132316 M REGIE DU SPECTACLE OPTION LUMIERE (DMA) 13e CPC - Spectacles 09/07/2002 32132317 M REGIE DU SPECTACLE OPTION SON (DMA) 13e CPC - Spectacles 09/07/2002 50024125 S RENTRAYEUR OPTION A : TAPIS (CAP) 13e CPC - Art textile mode 30/05/1975 50024126 S RENTRAYEUR OPTION B : TAPISSERIE (CAP) 13e CPC - Art textile mode 30/05/1975 40025408 R REPARATION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 18/04/2008 50025434 S REPARATION DES CARROSSERIES (CAP) 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 19/03/2007 50025217 R REPARATION ENTRETIEN DES EMBARCATIONS DE PLAISANCE (CAP) 3e CPC Métallurgie - Auto. Mat. Agr.TP 20/03/2007 51020004 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 31/07/2009 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 07/08/2003 45033406 M REPRESENTATION INFORMATISEE DE PRODUITS INDUSTRIELS (BEP) T RESPONSABLE DE L'HEBERGEMENT A REFERENTIEL COMMUN EUROPEEN (BTS) T RESTAURANT (BP) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 03/09/1997 50033409 T RESTAURANT (CAP) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 01/10/2001 40033402 T RESTAURATION (BAC PRO) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 29/07/1998 51033404 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 18/08/2011 51022106 T RESTAURATION OPTION COMMERCIALISATION ET SERVICES EN RESTAURATION 5BEP) T RESTAURATION OPTION CUISINE (BEP) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 18/08/2011 40032402 T SECRETARIAT (BAC PRO) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 31/07/1996 01034402 T SECURITE CIVILE ET D'ENTREPRISE (MC NIVEAU V) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 28/06/2002 40034402 T SECURITE-PREVENTION (BAC PRO) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 09/05/2006 50024318 S SELLERIE GENERALE (CAP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 17/12/1998 50024311 S SELLIER HARNACHEUR (CAP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 15/07/1981 50032225 V SERIGRAPHIE INDUSTRIELLE(CAP) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 12/01/1999 45025410 S SERRURERIE-METALLERIE (BP) 5e CPC - Second œuvre 03/09/1997 50025431 S SERRURIER METALLIER (CAP) 5e CPC - Second œuvre 01/08/2002 40033002 M SERVICES DE PROXIMITE ET VIE LOCALE (BAC PRO) 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 30/05/2005 50033410 T SERVICES EN BRASSERIE-CAFE (CAP) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 07/08/2003 32033001 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 19/06/2007 01031301 P SERVICES ET PRESTATIONS DES SECTEURS SANITAIRE ET SOCIAL (BTS) T SERVICES FINANCIERS (MC NIVEAU IV) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 28/06/2002 50033408 T SERVICES HOTELIERS (CAP) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 01/10/2001 32033419 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 12/05/2009 69/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 32032608 T SERVICES INFORMATIQUES AUX ORGANISATIONS (BTS) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 26/04/2011 50032226 V SIGNALETIQUE, ENSEIGNE ET DECOR (CAP) 12e CPC Comm. Graphique & audiovisuel 29/07/2004 50023320 S SOLIER-MOQUETTISTE (CAP) 5e CPC - Second œuvre 21/08/2002 45033405 T SOMMELIER (BP) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 03/08/1995 01033410 T SOMMELLERIE (MC NIVEAU V) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 31/07/1996 01025405 S SOUDAGE (MC NIVEAU V) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 30/07/2002 40122410 V SOUFFLEUR DE VERRE (BMA) 13e CPC - Arts du feu 05/04/2011 50022429 V SOUFFLEUR DE VERRE OPTION ENSEIGNE LUMINEUSE (CAP) 13e CPC - Arts du feu 12/05/2009 50022430 V SOUFFLEUR DE VERRE OPTION VERRERIE SCIENTIFIQUE (CAP) 13e CPC - Arts du feu 12/05/2009 50023311 V STAFFEUR ORNEMANISTE (CAP) 13e CPC - Environnement 05/03/1993 43013403 13e CPC - Créat.concept.produit 27/05/2010 16e CPC Serv. Admin. & financ. 14/01/2004 43031014 F STD2A SCIENCES ET TECHNOLOGIES DU DESIGN ET DES ARTS APPLIQUES (BAC TECHNO) T STG COMMUNICATION ET GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (BAC TECHNO) T STG COMPTABILITE ET FINANCE D'ENTREPRISES (BAC TECHNO) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 14/01/2004 43031015 T STG GESTION DES SYSTEMES D'INFORMATION (BAC TECHNO) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 14/01/2004 43031013 T STG MERCATIQUE (MARKETING) (BAC TECHNO) 15e CPC commercial. & distribution 14/01/2004 43020003 M STI2D ARCHITECTURE ET CONSTRUCTION (BAC TECHNO) 5e CPC Bâtiment T.P. mat. Construction 27/05/2010 43020004 M STI2D ENERGIES ET ENVIRONNEMENT (BAC TECHNO) 3e CPC Métallurgie 27/05/2010 43020005 3e CPC Métallurgie 27/05/2010 43020006 M STI2D INNOVATION TECHNOLOGIQUE ET ECO CONCEPTION (BAC TECHNO) M STI2D SYSTÈME D'INFORMATION ET NUMERIQUE (BAC TECHNO) 3e CPC Métallurgie 27/05/2010 43020007 M STL BIOTECHNOLOGIES (BAC TECHNO) 6e CPC - Contrôle 27/05/2010 43020008 6e CPC - Contrôle 27/05/2010 43031017 M STL SCIENCES PHYSIQUES ET CHIMIQUES EN LABORATOIRE (BAC TECHNO) T STMG GESTION ET FINANCE (BAC TECHNO) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 29/09/2011 43031018 T STMG MERCATIQUE (MARKETING) (BAC TECHNO) 15e CPC commercial. & distribution 29/09/2011 43031019 16e CPC Serv. Admin. & financ. 29/09/2011 43031020 T STMG RESSOUIRCES HUMAINES ET COMMUNICATION (BAC TECHNO) T STMG SYSTEMES D'INFORMATION DE GESTION (BAC TECHNO) 16e CPC Serv. Admin. & financ. 29/09/2011 01033603 T STYLISTE VISAGISTE (MC NIVEAU V) 19e CPC Coiffure esthét. Serv. connex. 12/10/1998 43033103 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 01/09/2006 20e CPC Sect sanit. & soc. médico soc 29/09/2011 01034401 T ST2S SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA SANTE ET DU SOCIAL (BAC TECHNO) T ST2S SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA SANTE ET DU SOCIAL (BAC TECHNO) T SURETE DES ESPACES OUVERTS AU PUBLIC (MC NIVEAU V) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 05/09/2001 32023406 M SYSTEMES CONSTRUCTIFS BOIS ET HABITAT (BTS) 10e CPC Bois et dérivés 26/11/1990 32025514 M SYSTEMES ELECTRONIQUES (BTS) 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 23/09/2003 40025507 R SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 28/04/2005 51025512 S SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BEP) 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 28/07/2009 43031012 43033104 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 70/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 50023220 50023216 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 06/02/2013 25/10/2002 50024239 S TAILLEUR DE PIERRE (CAP) S TAILLEUR DE PIERRE- MARBRIER DU BATIMENT ET DE LA DECORATION (CAP) S TAPISSIER-TAPISSIERE D'AMEUBLEMENT EN DECOR (CAP) 13e CPC - Arts du bois 29/07/2004 50024238 S TAPISSIER-TAPISSIERE D'AMEUBLEMENT EN SIEGE (CAP) 13e CPC - Arts du bois 29/07/2004 50033603 T TAXIDERMISTE (CAP) 19e CPC Coiffure esthét. Serv. connex. 02/07/1982 40025407 R TECHNICIEN AEROSTRUCTURE (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie - Aviation 19/07/2006 40023404 S TECHNICIEN CONSTRUCTEUR BOIS (BAC PRO) 10e CPC Bois et dérivés 11/07/2005 40023407 S TECHNICIEN DE FABRICATION BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES (BAC 10e CPC Bois et dérivés PRO) R TECHNICIEN DE MAINTENANCE DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET 5e CPC - Second œuvre CLIMATIQUES (BAC PRO) S TECHNICIEN DE SCIERIE (BAC PRO) 10e CPC Bois et dérivés 22/02/2006 40022704 40023406 42032306 03/05/2006 22/02/2006 40025509 V TECHNICIEN DES METIERS DU SPECTACLE OPTION MACHINISTE CONSTRUCTEUR (DIPLOME) V TECHNICIEN DES METIERS DU SPECTACLE OPTION TECHNIQUES DE L'HABILLAGE (DIPLOME) P TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION A : ETUDES ET ECONOMIE (BAC PRO) N TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION B : ASSISTANT EN ARCHITECTURE (BAC PRO) S TECHNICIEN DU BATIMENT : ORGANISATION ET REALISATION DU GROS OEUVRE (BAC PRO) R TECHNICIEN DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT D'AIR (BAC PRO) 40025106 S TECHNICIEN D'USINAGE (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 16/02/2004 40025409 N TECHNICIEN EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 12/05/2009 01022704 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION A ENERGIE ELECTRIQUE (MC NIVEAU IV) S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION B ENERGIE THERMIQUE (MC NIVEAU IV) V TECHNICIEN EN FACTURE INSTRUMENTALE OPTION ACCORDEON (BMA) V TECHNICIEN EN FACTURE INSTRUMENTALE OPTION GUITARE (BMA) 5e CPC - Second œuvre 20/04/2010 5e CPC - Second œuvre 20/04/2010 13e CPC - Musique 08/07/2003 13e CPC - Musique 08/07/2003 V TECHNICIEN EN FACTURE INSTRUMENTALE OPTION INSTRUMENTS A VENTS (BMA) V TECHNICIEN EN FACTURE INSTRUMENTALE OPTION PIANO (BMA) 13e CPC - Musique 08/07/2003 13e CPC - Musique 08/07/2003 5e CPC - Second œuvre 03/05/2006 10255508 S TECHNICIEN EN INSTALLATION DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BAC PRO) S TECHNICIEN(NE) EN RESEAUX ELECTRIQUES (MC NIVEAU IV) 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 10/02/2012 40023103 P TECHNICIEN GEOMETRE-TOPOGRAPHE (BAC PRO) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 20/03/2007 40023405 S TECHNICIEN MENUISIER AGENCEUR (BAC PRO) 10e CPC Bois et dérivés 11/07/2005 40025108 S TECHNICIEN MODELEUR (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 16/02/2004 40025107 S TECHNICIEN OUTILLEUR (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 16/02/2004 01022703 U TECHNICIEN(NE) DES SERVICES A L'ENERGIE (NIVEAU IV) 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 22/02/2010 01025002 R TECHNICIEN(NE) ASCENSORISTE (SERVICE ET MODERNISATION) (MC NIVEAU IV) W TECHNICO-COMMERCIAL (BTS) 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 24/03/2006 15e CPC commercial. & distribution 23/08/2006 42024210 40023004 40023005 40023203 01022705 40123409 40123410 40125401 40123411 40022703 32020008 13e CPC - Spectacles 10/03/1997 13e CPC - Spectacles 10/03/1997 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 08/04/2008 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 08/04/2008 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 20/03/2007 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 03/05/2006 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 71/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 45022002 32124101 R TECHNIQUES DE LABORATOIRE DE RECHERCHE OPTION A BIOLOGIE (BP) R TECHNIQUES DE LABORATOIRE DE RECHERCHE OPTION B PHYSICOCHIMIE (BP) R TECHNIQUES PHYSIQUES POUR L'INDUSTRIE ET LE LABORATOIRE (BTS) V TEXTILES ET CERAMIQUES OPTION : ARTS DE LA CERAMIQUE ARTISANALE (DMA) V TEXTILES ET CERAMIQUES OPTION : ARTS TEXTILES (DMA) 50023435 S TONNELLERIE (CAP) 10e CPC Bois et dérivés 28/07/1993 51023105 M TOPOGRAPHIE (BEP) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 29/07/2009 30233420 50022421 M TOURISME (BTS) V TOURNAGE EN CERAMIQUE (CAP) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 13e CPC - Arts du feu 05/04/2012 20/08/1993 42025404 N TRACEUR EN CONSTRUCTION NAVALE (DIPLOME) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 31/07/1985 40022302 S TRAITEMENTS DE SURFACE (BAC PRO) 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 28/07/1999 32022311 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 06/08/2001 3e CPC Métallurgie - Travail métaux 06/08/2001 40031108 M TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION A : TRAITEMENTS THERMIQUES (BTS) M TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION B : TRAITEMENTS DE SURFACES (BTS) M TRANSPORT (BAC PRO) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 03/06/2010 32031102 T TRANSPORT ET PRESTATION LOGISTIQUES (BTS) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 26/04/2011 50031121 U TRANSPORT FLUVIAL (CAP) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 26/04/2011 50025134 U TRANSPORT PAR CABLES ET REMONTEES MECANIQUES (CAP) 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 21/10/1999 01031103 U TRANSPORTEUR FLUVIAL (MC DE NIVEAU V) 11e CPC Transp. Logis. Sécu. Autres 06/06/2003 40023102 S TRAVAUX PUBLICS (BAC PRO) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 11/07/2005 51023106 S TRAVAUX PUBLICS (BEP) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 31/07/2009 32023107 S TRAVAUX PUBLICS (BTS) 5e CPC - Gros oeuvre et T.P. 23/06/2011 50025427 V TUYAUTIER EN ORGUES (CAP) 13e CPC - Musique 26/04/1996 50023438 S VANNERIE (CAP) 13e CPC - Arts du bois 05/09/2001 01022106 W VENDEUR SPECIALISE EN ALIMENTATION (MC NIVEAU V) 7e CPC Alimentation 17/09/1997 01023305 15e CPC commercial. & distribution 06/12/2004 15e CPC commercial. & distribution 11/07/2000 15e CPC commercial. & distribution 30/07/2002 32033417 W VENDEUR SPECIALISE EN PRODUITS TECHNIQUES POUR L'HABITAT (MC NIVEAU IV) T VENDEUR-MAGASINIER EN PIECES DE RECHANGE ET EQUIPEMENTS AUTOMOBILES (CAP) T VENTE (PROSPECTION - NEGOCIATION - SUIVI DE CLIENTELE) (BAC PRO) W VENTES ET PRODUCTIONS TOURISTIQUES (BTS) 17e CPC Tourisme hôtel. Restaur. 06/08/2001 40122409 V VERRIER DECORATEUR (BMA) 13e CPC - Arts du feu 05/04/2011 50024319 S VETEMENT DE PEAU (CAP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 21/08/1998 45024214 S VETEMENT SUR MESURE OPTION COUTURE FLOU (BP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 21/11/1994 45024215 S VETEMENT SUR MESURE OPTION TAILLEUR DAME (BP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 21/11/1994 45024216 S VETEMENT SUR MESURE OPTION TAILLEUR HOMME (BP) 8e CPC Métiers mode & indus. Connexes 21/11/1994 45022003 32022002 32122401 32022312 50031217 40031206 6e CPC - Contrôle 12/01/1999 6e CPC - Contrôle 12/01/1999 3e CPC Métallurgie - Élec. Autom. Info 12/05/1993 13e CPC - Arts du feu 17/07/1987 13e CPC - Art textile mode 17/07/1987 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 72/73 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES (La date indiquée est celle de l'arrêté de création) 40123301 V VOLUMES : STAFF ET MATERIAUX ASSOCIES (BMA) 13e CPC - Environnement 19/03/1993 01023202 S ZINGUERIE (MC NIVEAU V) 5e CPC - Second œuvre 09/08/1989 Ministère de l'éducation nationale (DGESCO) Commissions professionnelles consultatives (C.P.C.) - Liste des diplômes édition 2013 http://eduscol.education.fr/cpc 73/73