20111012 RGA Règlement Championnat de Belgique de

Règlement FEBRAS-BEFOS
Championnat de Belgique et Coupe de Belgique
de Hockey Subaquatique
1. Règles de jeux
Les règles de jeux qui seront utilisées durant les matches, et qui seront appliquées par
les arbitres, sont les règles officielles de la CMAS d’après la dernière version
disponible sur le site officiel de la CMAS.
2. Terrains de jeux
2.1.
Répartition de la piscine
Toutes les manches du Championnat de Belgique et de la Coupe de Belgique se déroulent
dans la piscine « Wezemberg » à Anvers (« Stedelijk Zwembad Wezenberg », Desguinlei 17,
B- 2018 Antwerpen.
Deleted: ro
Deleted: sera
La piscine est répartie en quatre zones, dont trois terrains de jeu et une zone d’échauffement:
TERRAIN A
TERRAIN B
TERRAIN C
Profondeur: +/-2,4m
Longueur: 22m
Largeur: 12m
Profondeur: +/-3m
Longueur: 22m
Largeur: 12m
Profondeur: +/-3,6m
Longueur: 22m
Largeur: 12m
Zone d’échauffement
Les terrains A et B, c’est-à-dire les deux premiers terrains à partir du bord en petite
profondeur, sont utilisés en priorité tout au long du Championnat de Belgique et au jour de la
Coupe de Belgique.
Deleted: Belgique
Deleted: u Championnat de
La finale de la Coupe de Belgique se déroule sur le terrain A.
2.2.
Deleted: .
Lignes de séparation et murs
À la surface les lignes de séparation sont formées par des cordes avec flotteurs de piscine
qui sont étendues sur la largeur de la piscine. Des crochets faits sur mesure ont été placés
afin de permettre que les cordes puissent êtres tendues de façon optimale.
Aux extrémités des terrains de jeu les lignes sont doubles pour indiquer clairement les zones
de remplacements.
Tant que la LIFRAS n'a pas financé l'achat de murs sous-marins, les limites latérales des
terrains sont indiquées au moyen d’élastiques fixés avec des ventouses (sauf pour le terrain
A qui est limité latéralement d’un côté par le mur du bassin).
L’arrière du terrain est délimité par les murs de la piscine.
1
Deleted: L
3. Compétitions
Deleted: s jeux
3.1.
Déroulement de la saison de HSA belge
Deleted: e Championnat de
Belgique
La saison de HSA se déroule en deux phases :
- La première phase est constituée par le Championnat de Belgique
- La seconde phase est constituée par la Coupe de Belgique.
1) Le Championnat de Belgique est organisé au cours des quatre premières journées de la
saison :
a) Dans l'hypothèse où moins de 10 équipes participent au Championnat de Belgique ces
quatre journées de championnat se déroulent de la manière suivante :
Un double Round Robin (RR) est organisé.
Chaque RR est réparti sur deux journées de compétition. Toutes les équipes inscrites au
Championnat de Belgique s’affrontent au cours de chacun des RR.
Dans la mesure du possible, le directeur de compétition veille à ce que les équipes se
rencontrent sur différents terrains lors des matchs qui les opposent lors du premier et du
second RR
b) Dans l'hypothèse où plus de 10 équipes participent au Championnat de Belgique ces
quatre journées de championnat se déroulent de la manière suivante :
JOUR 1:
1. 1
ère
Division :
a. Equipes : les équipes classées dans la première moitié du classement
du Championnat de Belgique de la saison précédente se retrouvent en
er
1 Division (Div1) (Par exemple cette année 12 équipes: 1. ORCA; 2.
BUWH; 3. ZUNSTE; 4. GENK; 5. MANTIS; 6. EPO).
La majorité des équipes est versée en Div1 dans l'hypothèse où le
nombre d'équipe participant au championnat de Belgique est impair (Par
exemple 11 équipes: 6 équipes (50%+ une équipe) en Div1 et 5 équipes
en Div2).
b. Format : RR
c.
2. 2
ème
er
Classement : 1
10pt.
20pt; 2
ème
ème
18pt; 3
ème
16pt; 4
14pt; 5
ème
ème
12pt; 6
Division :
a. Equipes : les équipes classées dans la seconde moitié du classement
du Championnat de Belgique de la saison précédente et les nouvelles
ème
équipes se retrouvent en 2
Division (Div2) (Par exemple cette année:
1. BUWH2; 2. CVD; 3. ORCA2; 4. RCAS; 5. EPO2; 6. ZUNSTE2).
b. Format : RR
c.
Terrain : B et C
er
d. Classement : 1 8pt; 2
ème
6pt; 3
2
ème
4pt; 4
ème
2pt; 5
ème
ème
1pt; 6
0pt.
Deleted: compétition
Deleted: a première phase
Deleted: constituée par un
double Round Robin (RR)
3. Barrages :
a. Equipes : 5ème Div1 vs 2ème Div2 et 6ème Div1 vs 1er Div2
b. Format : RR
c.
Terrain : A et B
d. Classement :
i. Les vainqueurs vont en Div1, les perdants vont en Div2 ;
ii. Il n'y a pas de point attribué pour ces matches ;
iii. Les équipes conservent les points qu'elles ont gagnés au cours de la
journée.
JOUR 2 :
1. 1
ère
Division :
a. Equipes : les 4 premiers du classement général provisoire du
ère
Championnat de Belgique de 1
Division + les 2 vainqueurs des
matches de barrages
b. Format : RR
c.
Classement : 1er 20pt; 2ème 18pt; 3ème 16pt; 4ème 14pt; 5ème 12pt; 6ème
10pt.
2. 2ème Division :
a. Equipes : Les 2 perdants des matches de barrages + les équipes de Div2
b. Format : RR
c.
Classement : 1er 8pt; 2ème 6pt; 3ème 4pt; 4ème 2pt; 5ème 1pt; 6ème 0pt.
3. Barrages :
ème
a. Equipes : 5
Div1 vs 2
ème
ème
Div2 et 6
er
Div1 vs 1 Div2
b. Format : RR
c.
Terrain : A et B
d. Classement :
i. Les vainqueurs vont en Div1, les perdants vont en Div2 ;
ii. Il n'y a pas de point attribué pour ces matches ;
iii. Les équipes conservent les points qu'elles ont gagnés au cours de la
journée.
JOUR 3:
1. 1ère Division :
a. Equipes : les 4 premiers du classement général provisoire du
Championnat de Belgique de 1ère Division + les 2 vainqueurs des
matches de barrages
b. Format : RR
c.
er
Classement : 1
10pt.
20pt; 2
ème
ème
ème
18pt; 3
16pt; 4
14pt; 5
ème
ème
12pt; 6
2. 2ème Division :
a. Equipes : Les 2 perdants des matches de barrages + les équipes de Div2
b. Format : RR
c.
er
ème
Classement : 1 8pt; 2
ème
6pt; 3
3
ème
4pt; 4
ème
2pt; 5
ème
1pt; 6
0pt.
3. Barrages :
a. Equipes : 5ème Div1 vs 2ème Div2 et 6ème Div1 vs 1er Div2
b. Format : RR
c.
Terrain : A et B
d. Classement :
i. Les vainqueurs vont en Div1, les perdants vont en Div2 ;
ii. Il n'y a pas de point attribué pour ces matches ;
iii. Les équipes conservent les points qu'elles ont gagnés au cours de la
journée.
JOUR 4:
1. 1
ère
Division :
a. Equipes : les 4 premiers du classement général provisoire du
ère
championnat de Belgique de 1
Division + les 2 vainqueurs des
matches de barrages
b. Format : RR
c.
Classement :
er
ème
i. 1 20pt; 2
18pt; 3
ème
ème
16pt; 4
14pt; 5
ème
ème
12pt; 6
10pt;
ère
ii. Le classement général final du Championnat de Belgique de 1
Division est obtenu en additionnant les points obtenus par équipe
au cours des 4 journées de Championnat.
2. 2
ème
Formatted: Bullets and
Numbering
Division :
a. Equipes : Les 2 perdants des matches de barrages + les équipes de
Div2;
b. Format : RR;
c.
Classement :
er
i. 1 8pt; 2
ème
6pt; 3
ème
ème
4pt; 4
ème
2pt; 5
ème
1pt; 6
0pt;
ii. Le classement général final du Championnat de Belgique 2ème
Division est obtenu en additionnant les points obtenus par équipe
au cours des 4 journées de Championnat.
Deleted: seconde phase
2) La Coupe de Belgique se déroule lors de la cinquième journée de compétition :
A) POUR LES HUIT PREMIERES EQUIPES DU CLASSEMENT DU CHAMPIONNAT DE BELGIQUE:
Deleted: CLASSEES AUX 8
PREMIERES PLACES AU TERME
DE LA PREMIERE PHASE
Les huit premières équipes du classement du Championnat de Belgique se qualifient pour la
Coupe de Belgique qui se déroule conformément aux modalités prévues à l’article 4.1.7 et
4.1.8 du règlement de compétition de la CMAS version 9-10 de septembre 2005.
Deleted: 8
Ces équipes sont versées aléatoirement dans une poule unique allant de 1 à 8. Un tirage au
sort qui détermine les places attribuées aux équipes est organisé à l'issue de la quatrième
journée par le directeur de compétition.
Deleted: une phase finale
En cas de forfait d'une équipe, la première équipe non qualifiée est invitée à la remplacer. Ce
principe s'applique successivement.
4
Deleted: qui ont obtenu le
plus de points au cours du
double RR
Déroulement de la Coupe de Belgique :
¼ de Finale
A: 1 vs 8
B: 3 vs 6
C: 4 vs 5
D: 2 vs 7
½ Finales et matches de classement (MC)
E: ½ Finale: Gagnant A vs Gagnant B
F: ½ Finale: Gagnant C vs Gagnant D
G: MC1: Perdant A vs Perdant B
H: MC2: Perdant C vs Perdant D
Finale, petite finale et MC
I: Finale: Gagnant E vs Gagnant F
J: Petite Finale: Perdant E vs Perdant F
K: MC3: Gagnant G vs Gagnant H
L: MC4: Perdant G vs Perdant H
1 place
ème
2 place
ème
3 place
ème
4 place
ème
Gagnant I
Perdant I
Gagnant J
Perdant J
5 place
ème
6 place
ème
7 place
ème
8 place
Formatted: Keep with next
Formatted: Keep with next
Formatted: Keep with next
CLASSEMENT DES HUIT PREMIERES PLACES DU CHAMPIONNAT DE BELGIQUE:
ère
Formatted: Keep with next
Gagnant K
Perdant K
Gagnant L
Perdant L
Formatted: Keep with next
Formatted: Keep with next
B) POUR LES EQUIPES NON QUALIFIEE POUR LA COUPE DE BELGIQUE:
Les équipes non-qualifiées pour la Coupe de Belgique s'affrontent dans un simple tournoi
(RR) sur le terrain C. Les matches durent une mi-temps de 15 minutes.
3.2.
Deleted: J
Deleted: ournées de
compétition
Deleted: B) POUR LES EQUIPES
EME
CLASSEES AU-DELA DE LA 8
Cérémonie de clôture de la saison et Palmarès
La saison belge de HSA se clôture à l'issue des 4 journées de Championnat de Belgique et
de la journée de Coupe de Belgique.
Une remise des prix officielle est organisée à lieu à l’issue de la Coupe de Belgique.
Elle est organisée dans un lieu déterminé au préalable et dont l'emplacement précis est
renseigné par le directeur de compétition au plus tard 7 jours avant la tenue de la Coupe de
Belgique.
Les officiels de la NELOS et de la LIFRAS sont présents.
La presse est invitée.
Le palmarès suivant est annoncé au cours de cette cérémonie:
ème
1. Le classement général final du Championnat de Belgique de 2
Division,
les joueurs des trois premières équipes reçoivent respectivement des
médailles d'or, de bronze et d'argent;
ère
2. Le classement général final du Championnat de Belgique de 1 Division
les joueurs des trois premières équipes reçoivent respectivement des
médailles d'or, de bronze et d'argent;
3. Le classement final de la Coupe de Belgique les joueurs des trois
premières équipes reçoivent respectivement des médailles d'or, de bronze et
d'argent. La Coupe de Belgique est remise à l'équipe victorieuse. La Coupe
reste en sa possession jusqu'au jour de la prochaine journée de Coupe de
Belgique.
PLACE AU TERME DE LA
PREMIERE PHASE:¶
Les équipes classées au-delà
de la huitième place au cours
du double RR s’affrontent dans
un troisième RR qui détermine
leur classement final.¶
[ NOTE: Les équipes
attendues cette saison sont: 1.
MANTIS, 2. KORAAL, 3. CDV
Puck, 4. CDV Stick, 5. ORCA
Bilzen A, 6. NEMO, 7. BUWHDOKAN (appellation
provisoire), 8. B-EPO
(appellation provisoire), 9.
JEDI-B (appellation provisoire),
10. BUWH-KILLERS
(appellation provisoire), 11.
ORCA Bilzen B. Sous réserve:
12. ULB-SPORTS, 13.
PROMOSPORT.]¶
Deleted: compétition
Deleted: 2008-2009
Deleted: du Championnat de
Belgique
Deleted: déroule en 5
Deleted: A titre indicatif, les
dates retenues pour cette
saison sont:¶
- Dimanche 5 octobre 2008,
première partie du premier RR;
- Dimanche 30 novembre
2008, seconde partie du
premier RR;
er
- Dimanche 1 février 2009,
première partie du second RR;
- Dimanche 15 mars 2009,
seconde partie du second RR;
- Dimanche 5 avril 2009, phase
finale pour les 8 premières
équipes à l’issue du double
RR, troisième RR pour les
équipes classées au-delà de la
huitième place.¶
Deleted: a
Deleted: cinquième journée
5
3.3.
Temps de jeu
Durant le Championnat de Belgique, les jeux durent deux mi-temps de dix minutes (ou plus à
la discrétion du Directeur de compétition en fonction du temps disponible qui avertit
préalablement les capitaines d'équipes de sa décision) au cours desquelles chaque équipe a
droit à un temps mort. Le temps de repos à la mi-temps est de 1 minute.
Deleted: L
Durant la Coupe de Belgique, les jeux durent deux mi-temps de quinze minutes au cours
desquelles chaque équipe a droit à un temps mort. Le temps de repos à la mi-temps est de 3
minutes.
En cas de nécessité cette règle peut être adaptée par le directeur de compétition. Il en
informe préalablement les capitaines d’équipes.
Deleted: ¶
Cependant, la finale de la Coupe de Belgique dure nécessairement deux mi-temps de quinze
minutes au cours desquelles chaque équipe a droit à un temps mort. Le temps de repos à la
mi-temps est de 3 minutes.
3.4.
Répartition des points
La répartition des points par match est la suivante :
=> Victoire = 3 points ;
=> Égalité = 2 points ;
=> Défaite = 1 point ;
=> Forfait = 0 point.
Deleted: Les points sont
accordés par match.¶
Une équipe donne forfait dans les cas suivants :
=> Présence tardive pour un match ;
=> Moins de 4 joueurs valables présents (voir infra) ;
=> Inscription tardive à une journée de compétition (voir infra).
Les points sont accordés par match.
Ils permettent d'établir le classement de la journée de Championnat.
La somme des points gagnés par équipe au cours des journées de Championnat de Belgique
permet d'établir (1) le classement général provisoire à l'issue des 1ère, 2ème et 3ème journées
du Championnat de Belgique et (2) le classement général définitif à l'issue de la 4ème journée
de Championnat de Belgique.
4. Constitution d’équipe
4.1.
Directeur de compétition
Pour chaque saison un directeur de compétition est nommé.
4.2.
Équipe reconnue
Une équipe peut être constituée au maximum de douze joueurs, avec un maximum de deux
‘joueurs étrangers’.
La composition de l’équipe doit être communiquée avant le début du Championnat de
Belgique au directeur de compétition en lui fournissant toutes les données d’identifications
qu’il réclame (nom, prénom, photo d’identité, etc.) éventuellement via l'interface électronique
mise en place à cet effet.
4.3.
Joueur officiellement reconnu
6
Deleted: la saison 2008-2009
du Championnat de Belgique,
le directeur de compétition est
Carlo Pastrani
Pour le Championnat de Belgique, un joueur est officiellement reconnu lorsqu’il remplit les
deux conditions cumulatives suivantes :
Deleted: U
1) Etre membre officiel d‘un club de la FEBRAS-BEFOS pour lequel il ou elle
s’engage à jouer.
2) Etre en possession d’une carte CMAS hockey subaquatique en ordre de validité
émise par une fédération affiliée à la CMAS.
Pour la Coupe de Belgique, un joueur est officiellement reconnu lorsqu’il remplit en plus des
deux conditions cumulatives nécessaires pour participer au Championnat de Belgique les
deux conditions cumulatives suivantes :
1) Avoir participé de manière régulière à au moins 2 manches du championnat
(quelque soit son équipe) et
2) Avoir participé à au moins à un stage fédéral de formation durant la saison en
cours.
Si ces conditions ne sont pas remplies, tout participant au championnat de Belgique ou à la
Coupe de Belgique peut réclamer que le joueur non reconnu soit interdit de jeu ou si le
manquement est constaté après un jeu ou à l'issue d'une journée de compétition que l'équipe
qui a eu recourt à un joueur non officiellement reconnu soit déclarée forfait pour tous les
matches auxquels ce joueur à pris part. Le classement du Championnat de Belgique ou de la
Coupe de Belgique sera, le cas échéant, corrigé en fonction de cette sanction.
4.4.
Joueur étranger
Le terme « joueur étranger » comprend les joueurs de nationalité différente de la belge ayant
leur première résidence officielle en dehors du territoire belge. Chaque équipe peut avoir un
maximum de deux joueurs étrangers pour toute la durée du Championnat de Belgique, à
l’exception des « Clubs FEBRAS-BEFOS étrangers ». Les conditions de l’article 4.3
s’appliquent au joueur étranger.
4.5.
Clubs FEBRAS-BEFOS étrangers
Des clubs FEBRAS-BEFOS étrangers sont des clubs situés en dehors de Belgique mais qui
sont affiliés à la NELOS ou la LIFRAS. Ces équipes peuvent entrer dans le Championnat de
Belgique à condition que le club soit affilié depuis plus de cinq ans à la Fédération belge.
4.6.
Équipe reconnue par journée de compétition
A) PLUS DE SEPT JOURS AVANT CHAQUE JOURNEE DE COMPETITION:
Minimum sept jours avant chaque journée de compétition, les responsables d’équipes doivent
communiquer au directeur de compétition via l'interface électronique mise en place à cet effet
soit leur liste d’inscription d’équipe comprenant au minimum quatre joueurs reconnus, soit
leur intention de déclarer forfait et de ne pas participer à cette journée de compétition.
Minimum 6 jours avant chaque journée de compétition la liste des équipes inscrites et de leur
composition est publiée sur l'interface électronique et consultable par toutes les équipes.
Si une équipe ne communique pas sa liste d’inscription ou sa volonté de déclarer forfait dans
ce délai, cette équipe sera sanctionnée d’un retrait de 5 points au classement de la journée
de Championnat de Belgique en question. Le directeur de compétition informe au début de
chaque journée de compétition, tous les capitaines des sanctions imposées aux équipes
contrevenantes.
Lorsqu’une équipe a informé le directeur de compétition de sa volonté de déclarer forfait pour
une journée de compétition, une équipe étrangère est invitée en remplacement afin de
compléter l’agenda de jeu.
7
Deleted: général du double
RR
B) MOINS DE SEPT JOURS AVANT CHAQUE JOURNEE DE COMPETITION:
- Si une équipe a communiqué sa liste d’inscription conformément au présent article mais
qu’elle se présente à la journée de compétition avec moins de quatre joueurs elle sera
déclarée forfait par le directeur de compétition mais elle ne sera pas sanctionnée d’un retrait
de 5 points au classement de la journée de Championnat de Belgique en question.
Le cas échéant l’équipe concernée pourra être complétée avec des joueurs nonréglementaires/non-reconnus, sans que les points acquis par cette équipe au cours de cette
journée ne soient comptabilisés au classement de la journée de Championnat de Belgique en
question.
Deleted: au classement
général du double RR
Deleted: pour son classement
en première phase du
Championnat de Belgique
LE TIRET SUIVANT EN GRIS (4.6. B), second tiret) RESTE SOUMIS A DISCUSSION :
- Si une équipe a communiqué sa liste d’inscription conformément au présent article mais
qu’elle ne se présente pas à la journée de compétition ou qu’elle déclare forfait moins de sept
jours avant la journée de compétition pour laquelle elle est régulièrement inscrite, elle sera
déclarée forfait et sanctionnée d’un retrait de 10 points au classement général du
Championnat de Belgique par le directeur de compétition.
4.7.
Deleted: double RR
Transferts
Durant la saison 2008-2009 du Championnat de Belgique, la période des transferts est limitée
à celle prévue par la législation en vigueur (à titre indicatif cette période est actuellement
comprise entre le 15.12 et le 15.01).
Pour être valable les transferts devront avoir été communiqués au directeur de compétition au
cours de la période de transfert.
4.8.
Equipe étrangères
Si le directeur de compétition le permet, des équipes étrangères invitées à prendre part aux
stages nationaux peuvent être invitées à participer aux journées de Championnat de
Belgique. Il y a au maximum une équipe étrangère invitée par journée de Championnat de
ère
Belgique en 1 Division. Il y a au maximum une équipe étrangère invitée par journée de
Championnat de Belgique en 2ème Division.
Les équipes étrangères ne sont pas prises en compte dans le classement.
Les équipes étrangères ne participent pas à la Coupe de Belgique. Elles peuvent toutefois
ème
prendre part au tournoi (RR) organisé pour les équipes de 2
division non qualifiées pour la
Coupe de Belgique.
5. Arbitrage
5.1.
Directeur de l’arbitrage
Pour la saison 2008-2009 du Championnat de Belgique, le directeur de l’arbitrage est Roland
Vancoillie.
5.2.
Engagement de chaque équipe à fournir deux arbitres diplômés
Seuls les arbitres diplômés auront le droit de diriger les jeux dans l’eau. Toutes les équipes
s’engagent à faire le nécessaire afin de pouvoir mettre au minimum deux arbitres à
disposition.
5.3.
Arbitre diplômé
8
Deleted: ¶
[NOTE: Roland pourrait être
assisté par ALEXANDRE
DAVION. Les commissions
HSA de la NELOS et la
LIFRAS acceptent de prendre
en charge le défraiement des
frais de transport de cet arbitre
international]
Un arbitre diplômé est une personne qui est en possession d’un diplôme d’arbitre officiel,
remis par la NELOS ou la LIFRAS. Cet arbitre doit également avoir participé au dernier cours
de mise à jour organisé par la NELOS ou la LIFRAS. À la suite d’accords passés
précédemment entre les responsables d’équipes, pour pouvoir arbitrer des matches, l’âge
minimum d’arbitres est fixé à 18 ans au début de la compétition.
5.4.
Cours d’arbitrage
La NELOS et la LIFRAS organisent des cours d’arbitrage annuel. Les équipes s’engagent à
faire participer leurs joueurs à ces formations.
5.5.
Arbitres de chaises et zone neutre
Une zone neutre de 4m² est établie aux alentours de la table d’arbitrage. Aucune personne
n’a le droit de s’y trouver hormis les personnes spécifiquement invitées par l’arbitre de chaise.
5.6.
Arbitrage de la finale de la Coupe de Belgique
La finale est arbitrée par 3 juges aquatiques. Dans la mesure du possible il s'agit d'un arbitre
de la LIFRAS, d'un arbitre de la NELOS et d'un arbitre invité d'une fédération étrangère.
L’ARTICLE SUIVANT EN GRIS (5.6) RESTE SOUMIS A DISCUSSION :
5.7.
Collège arbitral et procédure de recours
5.7.1.
Hypothèses principales dans lesquelles un recours est ouvert :
Contestation d’un goal incrit ou non
Contestation d’une décision d’expulsion d’une équipe pour non conformité de celle-ci.
Sanction d’interdiction du championnat d’un joueur, suite à son comportement.
Cette liste pourrait être modifiée en fonction de la jurisprudence du Collège arbitral
relative à l’admissibilité des recours.
5.7.2.
Procédure de recours :
Seul le capitaine de l‘équipe est en droit d’avertir le Directeur de l’arbitrage de
l’intention de son équipe de contester une décision d’arbitrage dans un délai d’une
demi heure suivant la fin du match.
Lors de l’avertissement de son intention d’introduire un recours, le capitaine de
l’équipe plaignante consigne la somme de 50 EUR entre les mains du Directeur de
l‘arbitrage. En retour celui-ci lui donne un bon de quittance.
Avant la fin de la journée, le capitaine d’équipe remet le formulaire de plainte (voir
annexe TO DO TRADUCTION DU FORMULAIRE) complété accompagné s’il échet
des preuves (vidéo, photo et témoignages) dont dispose l’équipe plaignante.
Si la contestation d’arbitrage concerne le dernier match de la journée, il faut avertir le
directeur de l’arbitrage dans la demi-heure. Le formulaire de plainte (et ses
éventuelles annexes) devra être envoyé par email, avant minuit au Directeur de
l’arbitrage.
Le Collège arbitral se réunit au plus vite, si possible durant la journée, à l’initiative du
Directeur de l’arbitrage.
Le Collège arbitral peut entendre toute personne et utiliser les moyens jugés
nécessaire pour la prise de décision. La décision est prise à la majorité, en utilisant
un vote à main levée.
9
Le Collège arbitral se compose de 3 personnes:
1) Le Directeur de l’arbitrage (ou un arbitre qu’il désigne si son équipe est impliquée
dans l’incident) ;
2) Deux arbitres que le Directeur de l’arbitrage s’adjoint (selon les modalités qu’il
décide souverainement) pour trancher la cause. Ces deux arbitres ne peuvent pas
avoir officié lors du match qui fait l’objet de la contestation.
5.7.3.
Mise en œuvre de la décision du Collège arbitral :
1) En cas de contestation d’un goal, Collège arbitral peut valider ou annuler le goal,
modifiant ainsi le résultat du match.
En cas d’égalité, pour un match nécessitant un partage, on applique les règles 4.1.8
du règlement de la CMAS (version 9-10 de septembre 2005)
Pour l’annonce du résultat, les deux capitaines d’équipes seront convoqués, ainsi
que le Directeur de compétition.
2) En cas de contestation d’une décision d’expulsion d’une équipe pour non
conformité de celle-ci, Si l’équipe est jugé conforme, elle peut participer à la suite de
la journée. Pour l’ensemble des matchs, où elle était en conformité, et qu’elle n’a pas
pu jouer, le résultat de la seconde rencontre sera repris. Si l’équipe n’est pas jugé
conforme, le forfait est maintenu.
3) En cas de contestation d’une Sanction d’interdiction du championnat d’un joueur,
suite à son comportement, Pour l’annonce du résultat, le joueur sera convoqué, ainsi
que le Directeur de compétition.
5.7.4.
Destination des sommes consignées :
Si le recours est déclaré recevable par le Collège arbitral et que celui-ci se prononce
en faveur du plaignant, la somme de 50 EUR consignée est rendue au capitaine de
l’équipe plaignante.
Si le recours n’est pas accueilli ou que le Collège arbitral décide que celui-ci n’est pas
fondé, la somme de 50 EUR consignée et remise au Directeur de compétition qui
affectera cette somme au budget commun des Commissions HSA NELOS et LIFRAS
pour la promotion du HSA en Belgique.
5.7.5.
Jurisprudence
La jurisprudence arbitrale est compilée par le Directeur de l’arbitrage qui en assure la
diffusion.
6. Collaborateurs
6.1.
Collaborateurs
Le terme collaborateurs comprend les individus qui ne participent pas officiellement à la
compétition. Ceux-ci peuvent être des personnes qui pratiquent le hockey subaquatique
comme hobby mais cela n’est pas une obligation. Leur fonction est de soutenir le
Championnat de Belgique, principalement sur le plan administratif.
Chaque équipe s’engage à faire le nécessaire pour mettre au minimum un collaborateur à
disposition du directeur de compétition.
6.2.
Tâches des collaborateurs
Sous les tâches des collaborateurs, l’on comprend :
1
=> Annonce des matches à jouer ;
=> Relever les temps des matches ;
=> Suivre les résultats, les scores et les buteurs ;
=> Veiller à ce que les formulaires de matchs soient remplis en mentionnant les informations
fournies par les arbitres ;
=> Eventuellement, filmer les matches du Championnat de Belgique et de la Coupe de
Belgique.
7. Promotion
7.1.
Projection des matches
Pour permettre aux spectateurs de suivre tous les matches, les matches devraient être
diffusés intégralement sur des écrans dans les tribunes.
7.2.
Communication des résultats vers les media
Dans la mesure du possible, les résultats des journées de compétition seront communiqués
vers différents médias.
7.3.
Affichage de sponsors
Les équipes auront le droit d’afficher les noms de leurs sponsors dans les tribunes. Les
dimensions de ces affichages doivent rester dans des proportions raisonnables.
8. Activités périphériques: vente de matériel
La vente de matériel de HSA ou de t-shirts est permise au bord du bassin.
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