LE VRAI MEUBLE JAPONAIS - Conditions générales de vente d

LE VRAI MEUBLE JAPONAIS - Conditions générales de vente d'accessoires aux clients non professionnels
Préambule :
Les présentes conditions générales de vente, consultables à tout moment sur le site
internet levraimeublejaponais.com régissent la relation commerciale entre les deux
parties suivantes :
 d'une part LE VRAI MEUBLE JAPONAIS, enseigne de la société NAGOMI, ci-après
dénommé "LVMJ",
 d'autre part le particulier ou l'entreprise, acheteur pour son propre usage et non dans
un but de revente à titre habituel, ci-après dénommé " le client ",
visant à la vente / l'achat d'accessoires de meubles ou de décoration intérieure.
Dispositions générales :
Application :
Les conditions générales de vente sont applicables à moins de mentions contraires
imprimées sur le recto du bon de commande et/ou le cas échéant du bon de livraison.
La signature du bon de commande par le client vaut acceptation des conditions
générales de vente, pleinement et sans réserve, et renonciation à ses éventuelles
conditions générales d'achat.
Objet :
L'objet de la relation commerciale est la vente d'accessoires (aussi appelés
"marchandise") par LVMJ au client, qu’elle soit réalisée par une commande sur place ou
à distance.
Définitions :
Commande sur place : commande pour laquelle le représentant de LVMJ et le client ont
signé le bon de commande en présence l’un de l’autre.
Commande à distance : commande pour laquelle le représentant de LVMJ et le client
n’ont pas signé le bon de commande en présence l’un de l’autre, c'est-à-dire que la
commande a été précédée de l’envoi par LVMJ au client d’un bon de commande pré
rempli dans les conditions précisées ci-après dans l’article "Bon de commande".
Prix :
Le prix applicable est le prix de la marchandise en vigueur dans le catalogue (consultable
sur le site internet levraimeublejaponais.com) au jour où le bon de commande est établi
par LVMJ, le cas échéant majoré des frais d'expédition et des éventuels autres frais ciaprès désignés "frais supplémentaires" (frais bancaires, frais de transitaires en douane,
etc.), et après application des réductions éventuelles.
LVMJ se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu
que le prix figurant au catalogue le jour où le bon de commande est établi par LVMJ
sera le seul applicable.
Une participation aux frais d'expédition est demandée aux clients qui demandent à se
faire expédier la marchandise, selon les modalités indiquées sur le site
levraimeublejaponais.
Tous les montants indiqués sur les documents de LVMJ sont exprimés en € TTC (Euros,
toutes taxes comprises) sauf précision contraire, selon le droit fiscal français.
Les réductions s'appliquent en cas d’achat groupé, de commande parrainée ainsi que
d’éventuelle promotion.
Mode de paiement :
En France : par chèque ou virement bancaire.
A l'étranger : par virement bancaire.
Les éventuels frais bancaires liés au paiement de la commande (commission de transfert,
commission de change, etc.) restent à la charge du client. Dans le cas où LVMJ serait
amené à en faire l’avance, ces frais seraient intégralement refacturés au client.
Délai de paiement :
Le règlement de la commande est effectué en totalité au moment de la commande. Si
des frais supplémentaires, non prévus au moment de la commande, venaient à être
supportés par LVMJ pour le traitement de la commande, leur remboursement serait dû
sous 7 (sept) jours calendaires de la réception de la facture de LVMJ.
LVMJ se réserve le droit de ne pas livrer au client la marchandise si le paiement n'a pas
été reçu en totalité, et d'engager toute procédure appropriée en cas de retard de
paiement ou de chèque sans provision.
Pénalités de retard :
Les pénalités de retard sur les sommes dues sont calculées par jour de retard au taux de
15 % (quinze pourcent) l’an. Les pénalités sont exigibles sans qu'aucun rappel ne soit
nécessaire. Elles courent de plein droit le jour suivant la date de règlement portée sur la
facture, ou à défaut, suivant la date de livraison effective des marchandises.
Conditions d'escompte :
LVMJ ne propose pas d'escompte pour les paiements anticipés.
Revision 01
Bon de commande :
A la demande du client, LVMJ envoie au client (par courrier postal ou électronique) un
bon de commande pré rempli, valable 7 (sept) jours ouvrables.
Pour passer commande, le client retourne (par courrier postal ou électronique) l'original
du bon de commande pré rempli revêtu de sa signature et des mentions manuscrites
"Lu et approuvé. Pris connaissance et accepté sans réserve les conditions générales de
vente figurant au verso", ainsi que les lieu et date d’acceptation du bon de commande
pré rempli, et accompagné du chèque de règlement de la commande ou de la preuve de
son règlement par virement bancaire. Le bon de commande ne pourra contenir ni
rature, ni d’autres mentions manuscrites que celles indiquées précédemment et la
signature du client. A réception par LVMJ du bon de commande dûment complété et
signé et du règlement de la commande, LVMJ confirme la commande au client par
l’envoi d’un accusé de réception (par courrier postal ou électronique), ce qui constitue
le début de l'engagement des deux parties dans la relation commerciale.
Livraison :
Définition :
Le terme livraison signifie, selon :
- la mise à disposition de la marchandise au "show-room", à l'entrepôt de LVMJ, ou à
tout autre lieu convenu avec le client dans le bon de commande, pour retirement par le
client lui-même ou toute personne de son choix désignée à LVMJ, selon l’incoterm EXW
(Ex-Works).
- l'expédition de la marchandise à l'adresse du client par colis postal, selon l’incoterm
DDU (Delivered Duty Unpaid),
Modalités de livraison :
La livraison intervient au lieu et à la date convenus avec le client, comme suit:
- dans le cas de la mise à disposition, au lieu, à la date et à l'heure convenus entre ls
parties (désigné "rendez-vous").
- dans le cas de l'expédition par colis postal , à l'adresse du client en union européenne,
avec numéro de suivi et demande de signature du destinataire, par les service postaux
ou de livraison expresse français sélectionnés par LVMJ, et le cas échéant, leurs
partenaires étrangers, ci-après désignés "les services postaux".
Date de livraison :
La livraison interviendra au plus tard à la date limite indiquée sur le bon de commande
(ci-après désignée "date limite de livraison") et donnera lieu à échange(s) préalable(s)
entre LVMJ et le client afin d’en préciser la date définitive.
- Pour une mise à disposition : lorsque la marchandise est disponible, LVMJ en avise le
client (par courrier postal ou électronique). Le client et LVMJ conviennent d'un rendezvous qui donnera de préférence lieu à un échange de courrier électronique. Le client
doit alors procéder au retirement de la marchandise au rendez-vous convenu. En
l’absence de retirement dans la demi-journée, les parties devront convenir d'un
nouveau rendez-vous. Si le client n'a pas procédé au retirement de la marchandise 30
(trente) jours calendaires après le premier rendez-vous, LVMJ peut, après une mise en
demeure du client (par courrier recommandé avec accusé de réception) restée sans
effet, procéder au retirement, résoudre de plein droit la commande et conserver à titre
d’indemnité le règlement.
- Pour une expédition par colis postal : lorsque la marchandise est disponible, LVMJ la
remet aux services postaux. LVMJ informera le client (par courrier postal ou
électronique) de la remise de la marchandise sous 24 (vingt-quatre) heures, et lui
communiquera le(s) numéro(s) de suivi.
La date de livraison effective est selon, la date de retirement effectif ou la date de
remise aux services postaux. Elle ne pourra en aucun cas excéder la date limite de
livraison de plus de 3 (trois) mois.
Précautions pour la mise à disposition :
Le client est responsable de la manutention de la marchandise. A la demande du client,
LVMJ pourra aider à la manutention jusqu'au niveau rue, sous la responsabilité du client.
Précautions pour l'expédition par colis postal :
Dès communication par LVMJ de la remise aux service postaux, le client s'assurera que
ces derniers pourront lui livrer la marchandise dans les meilleures conditions. Il pourra
notamment s'assurer de la présence d'une personne à son domicile dans les jours
suivants, ou demander à un voisin ou au concierge ou gardien de l'immeuble de
recevoir la marchandise à sa place. Le client, ou toute personne se présentant aux
services postaux comme habilité(e) à recevoir la marchandise devra demander à signer
le récépissé des services postaux. Le récépissé, original ou dématérialisé, est accepté
par les parties comme preuve de remise de la marchandise au client, même dans le cas
où il ne comporterait pas de signature ou que la signature ne serait pas reconnaissable.
Précautions communes pour la mise à disposition et l'expédition par colis postal :
Le client s'engage à :
 Déballer et inspecter la marchandise (quantité, condition) en présence de LVMJ ou
des services postaux et, pour tout défaut de conformité constaté, à formuler des
réserves caractérisées, par écrit sur le bon ou récépissé de livraison produit par les
service postaux avant de le signer, voire à refuser la marchandise et à demander
aux services postaux de la reprendre s'il est évident que les colis ont été
endommagés pendant la livraison. En cas de non respect, la responsabilité des
services postaux, et par conséquent de LVMJ qui les a mandatés, est levée et
aucune réclamation ne sera recevable ultérieurement (article L.133-3 Code de la
Consommation).
 Régler le solde de la commande le cas échéant.
Dans le cas où le manquement du client à l'un quelconque de ses engagements ci dessus conduirait LVMJ à réorganiser la livraison de la marchandise commandée, LVMJ
se réserve le droit de facturer au client les frais de livraison supplémentaires, et en cas
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de refus de prise en charge par ses soins, d'annuler la commande et de conserver le
règlement versé par le client.
Modification ou annulation de commande :
La commande pourra être modifiée ou annulée par la partie qui le souhaite au moyen
d'un courrier postal ou électronique ayant donné lieu à accusé de réception par
l’autre partie, dans les cas suivants :
A la demande du client :
 A tout moment avant la livraison. Dans ce cas, LVMJ remboursera le client de
l'intégralité du règlement, déduit de 60 € (soixante euros) pour frais de gestion du
dossier et des éventuels frais supplémentaires.
 En cas de défaut de livraison de la faute de LVMJ (hormis cas de force majeure ou
assimilé) dépassant la date limite de livraison figurant sur le bon de commande de
plus 7 (sept) jours calendaires, le client pourra, à son choix, annuler la commande
et obtenir le remboursement intégral du règlement ou modifier la commande. Les
cas de force majeure ou assimilés ainsi que le report de livraison à l’initiative
exclusive du client ne sont pas considérés comme des retards imputables à LVMJ.
 Au moment de la livraison, si la marchandise n'est pas conforme à sa description
sur le site LVMJ et reprise sur le bon de commande (y compris dans le cas où la
marchandise aurait été endommagée pendant la livraison, à la condition expresse
que le client l'ait refusée et rendue aux services postaux, ou ait formulé des
réserves caractérisées par écrit sur le bon ou récépissé de livraison produit par les
service postaux avant de le signer), LVMJ proposera au client la reprise de la
marchandise non conforme à ses frais pour échange contre une marchandise au
catalogue, similaire à celle commandée ou différente. Cet échange donnera lieu,
selon le cas, à remboursement par LVMJ du trop perçu ou complément de
règlement de la part du client. Alternativement, le client et LVMJ pourront
s'entendre sur un accord commercial.
A la demande de LVMJ :
 Si le client n'a pas réglé les montants dus dans le bon de commande dans les 15
(quinze) jours maximum des échéances prévues.
 Si le client a demandé de retarder la livraison pendant plus de 3 (trois) mois à
compter de la première date de livraison proposée.
 Si LVMJ reste sans nouvelle suite à ses courriers (postaux ou électroniques )
pendant une période consécutive de 3 (trois) mois. Dans ce cas, LVMJ adressera au
client un courrier recommandé avec avis de réception valant mise en demeure
d’entrer en contact afin d’organiser la livraison de la marchandise commandée
dans les meilleurs délais. En l’absence de réponse à ce courrier dans les 15 (quinze)
jours de sa réception par le client, LVMJ procédera à l’annulation pure et simple de
la commande.
Dans tous ces cas, LVMJ se réserve le droit de conserver les sommes perçues liées à la
commande.
Droit de rétractation :
Conformément aux dispositions légales en vigueur, dans le cas d'une vente à distance,
le client dispose d'un délai de rétractation de 7 (sept) jours francs à compter de la
livraison de la marchandise pour renoncer à son achat et demander le
remboursement de la commande livrée. Afin de permettre son remboursement, le
client doit alors retourner la marchandise à LVMJ, dans son état et emballage
d'origine, accompagnée de la facture originale, à ses frais et risques. Au préalable, il
devra contacter LVMJ pour coordonner le retour et confirmer l'adresse de
réexpédition.
Le droit de rétractation n'est pas applicable dans le cas d'une mise à disposition, car
le client aura vérifié, ou aura eu l'opportunité de vérifier la marchandise avant le
retirement.
De même, en dehors des frais de livraison, les frais déjà engagés par LVMJ ne
pourront donner lieu à remboursement.
Réserve de propriété :
Les marchandises restent la propriété de LVMJ jusqu'au règlement intégral de leurs
prix et intérêts, mais le client en devient responsable dès que la marchandise est
remise au lieu de livraison convenu, le transfert de possession entraînant celui des
risques. L'acheteur s'engage donc à souscrire à compter de la première date de
livraison proposée, un contrat d'assurance garantissant les risques de perte, vol ou
destruction des marchandises.
L’évènement qui se réalise le plus tard entre le règlement du solde de la commande
à LVMJ et la livraison effective au client marque la fin de l'engagement des deux
parties.
Code de la consommation Article L211-5 : Pour être conforme au contrat, le bien
doit :
1° Être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas
échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que
celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
- présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux
déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son
représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou
être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance
du vendeur et que ce dernier a accepté.
Code de la consommation Article L211-12 : L’action résultant du défaut de
conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Code Civil Article 1641 : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts
cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on le destine,
ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou
n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
Code Civil Article 1648 : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée
par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Dans
le cas prévu par l’article 1642-1, l’action doit être introduite, à peine de forclusion,
dans l’année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices
apparents.
Limite de responsabilité :
Les informations diffusées sur le site internet n'engagent pas la responsabilité de
LVMJ. LVMJ s'efforce de maintenir son site internet à jour, et de corriger les
éventuelles erreurs de texte ou de prix dans les meilleurs délais. Les informations
contenues sur le site internet LVMJ sont en outre sujettes à modification sans
information préalable.
LVMJ décline toute responsabilité quant à l'utilisation des marchandises pour un
autre usage que celui auquel elles sont destinées. A moins que la marchandise ne soit
accompagnée d'une notice qui précise quel en est l'usage normal, le bon sens prévaut
(ex : les accessoires prévus pour un meuble donné doivent être utilisés exclusivement
pour ce meuble).
LVMJ décline toute responsabilité quant aux modifications apportées par le client ou
des tiers aux marchandises, s’agissant de leur maintenance ou d’autres natures.
Force majeure :
La survenance d'un cas de force majeure a pour effet de suspendre l'exécution des
obligations contractuelles de LVMJ. Les cas de force majeure sont tous les cas
empêchant LVMJ de tenir ses engagements et qui ne sont pas dus à une faute de
LVMJ, en particulier, mais non limités à : guerre, émeute, acte de terrorisme, mise à la
mer du conteneur, grève, incendie, inondation, vol, accident, panne, impossibilité
d'être approvisionné).
Les délais prévus pour la livraison seront automatiquement décalés en fonction de la
durée de la force majeure.
Modification des conditions générales
Les conditions générales de vente, sont sujettes à modification sans information
préalable et sont consultables à tout moment sur le site internet
levraimeublejaponais.com. Les conditions générales applicables sont celles en vigueur
au jour de la commande, et/ou imprimées au dos du bon de commande.
Droit applicable - Langue du contrat :
Les contrats entre LVMJ et le Client, régis notamment par les présentes conditions
générales, sont soumis au droit français, à l'exclusion de toute autre législation
étatique.
Le français est la langue principale pour LVMJ, dont la société est basée en France.
Lorsque LVMJ en propose une traduction dans une langue étrangère (en particulier
sur son site internet levraimeublejaponais.com, pour ses conditions générales de
vente ou sur ses documents commerciaux), seule la langue française fera foi.
Garanties légales :
Les marchandises neuves bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux
articles L. 211-4 à L. 211-5 , L 211-12 du Code de la Consommation ou de la garantie
des vices cachés prévus aux articles 1641 à 1649 du Code Civil, et recopiés ci-dessous.
Mentions légales :
Levraimeublejaponais.com est le site internet de LVMJ, enseigne de la société
NAGOMI spécialisée dans l'importation et la commercialisation de mobilier japonais
en Europe.
NAGOMI SARL, 2/4 rue du Dobropol, 75017 PARIS, FRANCE
tél. : 01.83.62.25.47, courriel : [email protected]
SARL au capital de 10 000 €
N° SIRET : 519 455 935 00014 - N° TVA : FR58519455935 - RCS Paris
Directeur, responsable de publication : Olivier Caramelle
Code de la consommation Article L211-4 : Le vendeur est tenu de livrer un bien
conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la
délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage,
des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa
charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Clause attributive de compétence :
Pour toutes contestations relatives aux ventes réalisées par LVMJ et la société
NAGOMI, et à l'interprétation des présentes conditions générales de vente, seul
sera compétent le Tribunal de Grande Instance de Paris.
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