conseil municipal du 28 avril 2016 ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2016
ORDRE DU JOUR
PROCES-VERBAL
Approbation procès-verbal de la séance précédente
ORDRE DU JOUR
Adoption de l’ordre du jour
POUR INFORMATION (L 2122.22)
1
Décisions prises par le maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal
(art L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales) Consultables en Mairie et sur le site internet de la
Ville
POUR DELIBERATION
2
Décision modificative N°1 - Exercice 2016
3
Attributions de subventions - Année 2016
4
Mises à disposition de personnels municipaux (fonctionnaires titulaires et agent en CDI) auprès d'associations
contribuant à la mise en œuvre d'une politique nécessaire à l'exercice d'une mission de service public
(Consultables en Mairie)
5
Conventions d'objectifs et de moyens année 2016 (Consultables en Mairie)
6
Attribution de bourse pour l'accompagnement d'un athlète de haut niveau – Disciplines « Street » et « Bowl »
Shani BRU
7
Soutien aux projets des conseils de quartier : attribution de subventions aux associations de quartier au titre de
2016
8
Institution d'une taxe annuelle sur les friches commerciales
9
Délocalisation du marché aux plants de la place Louis de la Bardonnie vers la place de Lattre de Tassigny
10
Recrutement d'un manager de centre ville – Demande de subventions auprès de la Caisse des Dépôts et
Consignations et du Pays du Grand Bergeracois
11
Aides directes aux entreprises dans le cadre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le
Commerce (FISAC)
12
Changement périmètre écoles élémentaires Jean Moulin et Les Vaures
13
Charte des ATSEM (Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles)
14
Mise en place d'une Société d’Économie Mixte Locale (SEML) pour la restauration collective
15
La WAB (Web Association Bergerac) – Participation de la ville au capital de la SCIC (Société Coopérative
d'Intérêt Collectif)
16
Adhésion à l'Association Aquitaine des Achats Publics Responsables
17
Aéroport de Roumanières – Dénomination de la place Jean-Pierre CONTE
18
Dénomination de l'ancien Lycée de l'Alba – Centre Jacques LAGABRIELLE
19
Levée du legs sur le bâtiment dénommé « crèche Moulinier » 21 place de la Madeleine
20
Création d'un centre de santé municipal et recrutement de médecins et personnel salariés
21
Aides à l'accueil d'externes en médecine par les médecins de Bergerac
22
Solidarité avec la famille Chammata
23
Déclassement d'emprises du domaine public en vue de la construction d'un centre commercial rues Durou et
Saint Martin
AFFAIRES DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES
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