600 euros pour ca - Equipes Populaires

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Equipes Populaires
La pénurie de logements modestes engendre des abus
Caroline Van Aerschot, Haute école Fransico Ferrer, 1ère Technique graphique
Bruxelles
600 euros pour ca ?
600 euros pour ca ?
VOTRE LOYER SERAIT-IL ABUSIF ?
Ce questionnaire vous permettra d'évaluer dans quelle mesure
votre loyer est adapté aux qualités de votre logement.
A retourner aux Equipes Populaires : 19 rue Plétinckx, 1000 Bruxelles
Contact : 02/ 557 88 51 - [email protected]
Editeur responsable : Thibaud de Menten, 19 rue Plétinckx, 1000 Bruxelles
Avec le soutien de
1. LOGEMENT Type d'immeuble :
☐Villa 3 ou 4 façades ☐Maison entière (2 façades) ☐Appartement dans une maison
☐Appartement dans un petit immeuble ☐Appartement dans un grand immeuble (>10 logements)
Quel(s) étage(s) : ☐Entre-sol ☐Rez ☐1 ☐2 ☐3 ☐4 ☐5 ☐6 ☐7 ☐8 Situé sous le toit ? ☐oui ☐non
Syndic d’immeuble ? ☐oui ☐non
Ascenseur ? ☐oui ☐non
Espaces extérieurs : Balcon : .................m² Terrasse/cour : .................m² Jardin : .................m²
2. SON ÉTAT
☐Neuf ☐Bien rénové ☐Bien entretenu ☐Vétuste ☐Insalubre
Commentaires ............................................................................................................................................................................................................................................................................................
........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
Le logement est-il pourvu de caractéristiques appréciables ?
☐Garage ☐Vue exceptionnelle ☐Architecture remarquable ☐Feu ouvert
☐Parquet en chêne ☐Espace commercial ou adapté à une profession libérale ☐Autre : ..............................................................................................................................
Le logement souffre-t-il de caractéristiques dépréciatives ? ☐Mauvaise isolation acoustique
☐Absence de vue depuis les fenêtres ☐Espaces mal agencés ☐Autre : ....................................................................................................
3. SES PIÈCES
Chambres : ☐chambre n°1 .............m²
☐chambre n°2 .............m²
☐chambre n°3.............m²
☐chambre n°4.............m²
En mezzanine ? chambre numéro(s) : .....................
Les chambres sont-elles :
☐Pas assez grandes ? (surface <6m2, hauteur <1,8m) chambre numéro : .............
☐Pas assez lumineuses ? (vitres <0,5m²) chambre numéro : .............
☐Impossibles à fermer ? (pas de portes, sert aussi de passage vers une autre pièce) chambre numéro : .............
L’espace « séjour-cuisine » est-il suffisant ?
(min 20m² pour appart, min 26m² pour studio)
☐Oui
☐Est assez lumineux (surface vitrée de plus de 2m²)
☐Oui
☐Dispose d’une ventilation (fenêtre ou système mécanique) ☐Oui
☐Non
☐Non
☐Non
surface :
................... m²
La cuisine est équipée de façon :
☐Rudimentaire (évier et plan de travail)
☐Modeste (évier, meubles de rangement, cuisinière, four)
☐Super équipée (cuisine équipée, frigo, lave-vaisselle, ...)
Des sanitaires privatifs :
☐.............Salle(s) de bain ☐.............Salle(s) de douche ☐.............Cabine(s) de douche (par exemple placée dans la cuisine) ☐.............WC privatif(s) ☐.............Partagée(s) avec .............voisins
☐.............Partagée(s) avec .............voisins
☐.............Partagée(s) avec .............voisins
☐.............WC partagé(s) avec .............voisins
Superficie des espaces de rangement (buanderie, remise, vestiaires, grenier) : .............m²
La superficie « habitable » (ne compter ni couloirs, ni espaces de rangement, ni garage, ni sanitaires) : .............m²
4. CHAUFFAGE, SYSTÈMES DE COMPTAGE ET QUALITÉ ÉNERGÉTIQUE
Le système de chauffage est
Central ou assimilé ☐Électrique, poêle à pétrole, vieux convecteurs... ☐Pas de chauffage installé par le bailleur
L’eau chaude sanitaire est assurée par :
☐Chaudière ☐Chauffe-eau instantané ☐Boiler électrique ☐Aucun système installé par le bailleur
La régulation du chauffage est assurée par :
☐Sondes extérieures ☐Thermostat d’ambiance ☐Vannes thermostatiques ☐Aucune
Le bailleur a-t-il remis un certificat de performance énergétique (PEB) ?
☐Oui, il indique : ☐A ☐B ☐C ☐D ☐E ☐F ☐G et .............kWh/an/m2 }
☐Oui mais j’ai oublié le résultat
☐Non, le bailleur ne m’a pas transmis le certificat
☐Je ne sais pas ☐Double ☐Simple
Le vitrage est : ☐Super isolant
Le chauffage est : ☐Haut rendement ☐Bon
☐Ancien
L'isolation est : ☐Super isolé
☐6cm
☐Aucune
Le bailleur a-t-il installé des systèmes de comptage ?
Eau : ☐Compteur individuel
☐Compteur de passage
Électricité : ☐Compteur individuel
☐Compteur de passage
Chauffage : ☐Compteur individuel ☐Compteur de passage
☐Pas de compteur
☐Pas de compteur
☐Pas de compteur
5. LE BAILLEUR, LES CHARGES ET LE LOYER Votre bailleur est :
☐Particulier ☐Société privée
☐Communes/CPAS
☐AIS
☐Logement social
☐Factures d’énergie payées à un fournisseur (Par exemple: Electrabel, Lampiris, Nuon, Total, Esso, Octa+, ....)
Ce montant comprend : ☐Mazout ☐Gaz ☐Electricité ☐Autre
☐Fonds du logement
...............................€/mois
☐La facture d’eau payée à Hydrobru...............................€/mois
Montant des charges payées au bailleur :...............................€/mois
Ces charges sont payées sous la forme d’un :
☐Acompte ☐Forfait Ce montant comprend : ☐Communs ☐Eau ☐Electricité ☐Chauffage
Le montant des charges est : ☐Correctement établi ☐Non justifié malgré mes demandes
Montant du loyer versé au bailleur (hors charges) ...............................€/mois
Le montant loyer+charges « tout compris »
...............................€/mois
☐Le contrat de bail ne distingue pas le montant des charges et du loyer
☐Le contrat différencie les charges et le loyer mais je ne me souviens pas des montants
☐Je ne sais pas
Bénéficiez-vous d’une réduction sur le loyer ?
☐Via une réduction au précompte immobilier
...............................€/mois
☐Montant inconnu
(vous y avez droit dès que vous avez 2 enfants à charge ou une personne handicapée)
☐Allocation loyer : ...............................€/mois ☐Montant inconnu
☐Relogement (ex-adil) ☐Attente d’un logement social ☐Logement communal/CPAS
☐Mon employeur me verse une indemnité de résidence
...............................€/mois
☐Montant inconnu
☐Je fais des travaux ou rend service (concierge, garde enfants, soins…) ...............................€/mois ☐Montant inconnu
☐Le bailleur est une connaissance et me fait un prix d’ami
...............................€/mois
☐Montant inconnu
6. LE BAIL
La durée du bail : ☐1an ☐3 ans ☐9 ans ☐Indéterminée ☐Autre ............................... ☐Ne sais pas
La date d’entrée en vigueur du (premier) contrat : .............................................................
Le bail prévoit-il une indexation annuelle ? ☐Oui ☐Non
Le bailleur a-t-il demandé une augmentation de loyer ? ☐Non ☐Oui, l'index ☐Oui, plus ...............................€
Comment avez-vous trouvé votre logement ?
☐Agence immobilière ☐Internet ☐Affiche ☐Réseau social ☐Via asbl, service social: ...............................
Combien de logements aviez-vous visité avant de trouver l’actuel ? ...............................
Après combien de temps de recherche avez-vous trouvé ? ...............................
Le prix, les charges et classe PEB étaient-ils correctement affichés ? ☐Oui ☐Non
Si Non, précisez : ........................................................................................................................................................................................................
7. LA NÉGOCIATION DU BAIL...
Avez-vous été retenu parmi de nombreux candidats ? ☐Non ☐Oui (combien ?) ...............................
☐C’était « à prendre ou à laisser » ☐Le loyer a été négocié ☐La durée a été négociée
Votre bailleur vous a-t-il demandé une preuve de revenu ? ☐Non ☐Oui (laquelle ?) ...............................
L’état des lieux a été réalisé : ☐Entre nous ☐Avec un expert ☐Pas d’état des lieux
L’état des lieux a été effectué : ☐Superficiellement ☐Correctement ☐Dans les détails
La garantie locative est de ☐2 mois ☐3 mois ☐Autre ...............................
Comment a-t-elle été constituée ? ☐Main à main ☐Compte bloqué
☐CPAS/Fonds logement
8. LA RELATION LOCATIVE
Le bailleur réalise-t-il les travaux nécessaires dans les délais ? ☐Souvent
Je fais les travaux moi-même ? ☐Souvent
☐A mes frais ☐Le bailleur me rembourse
☐Rarement
☐Jamais
☐Rarement ☐Jamais
☐Contre diminution du loyer
Avez-vous des retards dans le paiement du loyer ? ☐Souvent
☐Rarement
☐Jamais
Le bailleur collabore-t-il dans l’obtention de ma réduction au précompte immobilier ? ☐Oui
La relation locative est : ☐Tendue
☐Correcte
☐Non
☐Cordiale
Ce questionnaire a été rempli à la date du ..............................................................................................................................................................................
Avec le soutien de Mr/Mme .................................................................................... de ....................................................................................................................... asbl
Coordonnées (mail) ..............................................................................................................................................................................................................................................................
Les superficies mentionnées sont : ☐Mesurées ☐Estimées ☐Basées sur le certificat PEB
NOUS GARANTISSONS LA CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES
Votre nom : ........................................................................................... Prénom ............................................................................. Tél. ...........................................................................
L’adresse de votre logement : .....................................................................................................................................................................................................................................
Adresse mail ............................................................................................... Copie à ...............................................................................................................................................................
Vous êtes : ☐Locataire ☐Bailleur ☐Étudiant (kot) ☐Colocataire : nombre de colocataires ? ..........................
Colocataires, attention : le fait de partager un salon, une cuisine, le paiement d’un loyer et d’une facture
de chauffage ne suffit pas à être considéré comme des cohabitants. D’autres dépenses doivent être partagées :
soins de santé, dépenses alimentaires et vestimentaires. L’ONEM, l’INAMI, les CPAS sont donc légalement tenus
de considérer des colocataires comme des isolés ou des chefs de ménage, et non comme des cohabitants.
☐L’INAMI ☐L’ONEM ☐Le CPAS refuse de me considérer comme ☐Isolé ☐Chef de ménage
La composition de votre ménage ?
Très important pour défendre vos droits à une réduction au précompte immobilier, à une allocation loyer
Vous vivez : ☐Seul (un adulte dans le ménage) ☐En couple ☐Avec une personne non à charge ?
Avec ................enfants (Indiquez le sexe (M/F) et l’année de naissance de chaque enfant, par exemple : M1999, F2001,...)
.......................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
.......................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
Un membre du ménage est-il reconnu comme personne handicapée ? .........enfant(s) .........adulte(s)
Réductions au précompte immobilier : aussi pour les locataires !
Deux enfants (ou plus) à charge ? Un membre de votre ménage reconnu comme personne handicapée ?
Introduisez une demande de réduction au précompte immobilier auprès du bureau local des contributions.
Ces réductions peuvent être obtenues jusqu'à 5 ans en arrière. Elles seront versées à votre propriétaire, qui
sera tenu de réduire le loyer en conséquence.
Infos : contactez votre bureau local des contributions.
Les revenus de votre ménage ?
Très important pour défendre vos droits à un logement social, à l’aide juridique, à un meilleur remboursement
des soins de santé, à l’allocation loyer, au revenu d’intégration sociale et à l’aide sociale (CPAS)
Sans tenir compte des allocations familiales ou des revenus des enfants à charge,
quel est le montant de vos revenus mensuels ? ……………./mois
Meilleurs remboursements des soins de santé et autres tarifs avantageux (STIB,...)
Si vos revenus (bruts imposables) annuels sont inférieurs ou proches de 17 175€ (plus 3 180 € par personne
supplémentaire), prenez contact avec votre mutuelle. Lors de votre visite, pensez à apporter pour chaque
personne de la famille, le dernier avertissement extrait de rôle, toutes les preuves de revenus de l’année
dernière (ex : fiche de paie,…) ainsi que celle(s) du mois dernier. Le conseiller mutualiste vérifiera avec vous
si vous entrez dans les conditions pour bénéficier d’un remboursement plus élevé et d’autres avantages tels
qu’une réduction pour les transports publics, … Faites valoir vos droits et visitez MC.be
CADRE RÉSERVÉ À NOTRE ÉQUIPE DE NÉGOCIATEURS DE LOYERS
Loyer demandé : ......................................... Référence marché : ......................................... Référence allocation : .........................................
Défauts : ☐Indécent ☐Légère infraction ☐Limite/danger ☐Danger
Bail : ☐PEB ☐Charges ☐Index ☐Pub ☐Garantie locative ☐PRI ☐Travaux ☐Retard € ☐Conflit
Droits : ☐Log social ☐AllocRelog ☐BIM ☐AideJur part ☐AideJur tot ☐AllocSISP ☐AideSoc
Coordonnées bailleur :
Encodé par ..........................................................
.............................................................................................................................................................................................................................. Date ..............................................................................
................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
RE-NÉGOCIER SON LOYER ABUSIF !
« Si t'es pas content, t'as qu'à aller voir ailleurs ! »
La pénurie de logements modestes fragilise les locataires dans leurs négociations avec les bailleurs. « C'est à
prendre ou à laisser ». Faute de mieux, nous sommes parfois amenés à accepter de payer un loyer disproportionné
par rapport aux qualités du logement. De même, il est souvent difficile d'obtenir des travaux de rénovation,
même s'ils relèvent de l'intérêt général.
« Chers propriétaires, le droit au logement décent
vous oblige à proposer des loyers raisonnables ! » Aujourd’hui, un loyer sera considéré comme abusif à deux conditions :
1) le logement présente des défauts de qualité : vétusté, mauvaise qualité énergétique, absence de sanitaires
privatifs, taille réduite, absence de systèmes de comptage des consommations d’eau, de chauffage ou d’énergie.
Voir les éléments en rouge du questionnaire.
2) le loyer est supérieur aux valeurs moyennes du marché ou au plafond de la grille "allocation loyer".
LES VALEURS MOYENNES DU MARCHÉ, SELON LA GRILLE «CHARLES PICQUÉ » (2012)
Constante invariable 239 €
+2,5 € par mètre carré habitable
+ ................... €
+44 € par chambre
+ ................... €
+132 € par salle de bain
+ ................... €
+109 € par salle de douche
+ ................... €
+11 € si thermostat
+ ................... €
+14 € si vannes thermostatiques
+ ................... €
+20 € si double vitrage partout
+ ................... €
+22 € si balcon + ................... €
+11 € si terrasse
+ ................... €
+35 € si jardin
+ ................... €
+10 € si ascenseur
+ ................... €
+235 € si villa (3 ou 4 façades)
+ ................... €
+123 € si maison unifamiliale (2 façades) + ................... €
+46 €
si garage+ ................... €
+17 € si parquet dans séjour
+ ................... €
+15 € si feu ouvert
+ ................... €
+52 € si lave-vaisselle
+ ................... €
+12 € si alarme
+ ................... €
+63 € si vidéophone
+ ................... €
_23 € si vinyle dans séjour
_ ................... €
_21 € si cuisine séparée du séjour
_ ................... €
Valeur de référence de mon logement : ............... €
-84 € si situé dans quartiers (1) : Notre-Dame aux Neiges, Anneessens,
Cureghem Bara, Cureghem Vétérinaires, Cureghem Rosée, Duchesse,
Gare de l’Ouest, Molenbeek historique, Koekelberg, Quartier maritime,
Vieux Laeken Ouest,Vieux Laeken Est, Quartier Nord, Brabant, Collignon,
chaussée de Haecht, Saint-Josse centre, Bosnie, Bas-Forest, Veeweyde,
Bizet, Erasme, Anderlecht centre, Helmet, Gare de Schaerbeek.
-46 € si situé dans quartiers (2) : Grand Place, Béguinage, Martyrs,
Marolles, Stalingrad, Dailly, Josaphat, Squares, Saint-Pierre, Chasse, Jourdan,
Matonge, Flagey, LongueHaie, Haut Saint-Gilles, Porte Hal, Van Volxem,
Neerpede, Bon Air, Scherdemael, Scheur, Buffon, Moortebeek, Machtens,
Kerreveld, Hôpital Français, Korenbeek, Potaarde, Berchem Ste-Agathe
centre, Villas de Ganshoren, Ganshoren centre, Basilique, Woeste, Jette
centre, Heymbosch, Heysel, Houba, Hembeek, Haren, Mutsaard, Paix,
Terdelt, Conscience, Saint-Julien, Université, St-Denis.
0 € si situé dans quartiers (3) : Dansaert, Quartier Royal, Sablon, Plasky,
Porte de Tervuren, Hôpital d’Ixelles, Hôtel des monnaies, Chatelet,Altitude
cent, Léopold III, Gare Josaphat, Paduwa.
+41 € si situé dans quartiers (4) : Saint-Michel, Brugman, Churchil,
Molière, Georges Henri, Gribaumont, Roodebeek, Val d’or, Kapelleveld,
Boulevard de la Woluwe, Stockel, Sainte-Alix, Saint-Paul, Chant d’Oiseau,
Trois Tilleuls, Transvaal, Boitsfort centre, Watermael centre, Dries,
Boondael, Montjoie, Dieweg.
+217 € si situé dans quartiers (5) : Etangs d’Ixelles, Putdaal,
Observatoire, Fort Jaco,Vivier d’Oie, Kriekenpur, Saint-Job.
Influence du quartier : +/- .................. € =
...........................
LES PLAFONDS DE LA GRILLE « ALLOCATION LOYER »
Studio
Appartement 1 chambre
Appartement 2 chambres
488 €
567 €
652 €
Appart 3 chambres et maison 2 chambres
Appart 4 chambres et maison 3 chambres
Appart 5 chambres et maison 4 chambres
796 €
939 €
1176 €
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