conditions générales de vente

NOS
OFFRESGÉNÉRALES
- VOYAGE DE NOCES
CONDITIONS
DE VENTE
Les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de forfaits touristiques sont régies
par les articles L. 211-1 et suivants et R. 211-1 et suivants du Code du tourisme.
Nos offres
PRÉAMBULE
BabysurWelcome
(sous
d’unauRendez-Vous
ou en
Toutes
nos offres et tarifs de l’Hiver 2016-2017 sont valables
l’intégralité
des réserve
dates ded’inscription
séjour de préalable
la saison, àsoit Àdul’occasion
22/10/2016
30/04/2017 Village
(selon (Villa
destination),
Appartement-Chalet) l’arrivée s’effectue entre 15 heures
la réservation, le nombre de places étant limité) le Mini
sauf
mention
contraire
dans
les
conditions
de
l’offre
concernée,
s’entendent
hors
services
avec
supplément/à
®
® la carte (dont City Stops) et frais d’escale, et sont non
Les présentes Conditions Générales de Vente ont vocation
et 20 heures, et le départ au plus tard à 15 heures, la libération
Club Med , le Junior Club Med et le Club Med Passworld
rétroactives,
cumulables
entre elles
et avec
d’autres
proposées
Club® en
Med
(saufet soirée.
indication contraire).
Les offres
transport
s’entendent
avec
à s’appliquer ànon
toutes
les prestations
proposées
dans
les offres
des chambres
étantavec
prévue
à 10 heures,
sauf horaires
(VI) l’animation
parpar
les G.O
journée
®
®
®
brochures
Club
Med
(ci-après
les
“Brochures
Club
Med
”)
précisés
dansMed,
les Brochures
Club
et/ou
Les Forfaits
en Villa et
en Appartement-Chalet
comprennent,
transport Aller/Retour. Offres sous réserve de disponibilité,
soumise
aux
conditions des brochures
Trident particuliers
et Croisières
by Club
et Erratum
en Med
vigueur
au
et sur le sitedeinternet
www.clubmed.ch. Elles sont complétées
sur le “Rendez-Vous Vacances” adressé au G.M®. Le prix du
outre les prestations spécifiques au séjour en Villa/
moment
la réservation.
®
Forfait dit en “Rendez-Vous Village” comprend les repas en
ou modifiées spécifiquement, le cas échéant, par des
Appartement-Chalet (telles que détaillées dans la rubrique
conditions particulières de vente (notamment celles des
pension complète, à partir du dîner du 1er jour et jusqu’au
“Nos Villages à la loupe”), les prestations précitées, disponibles
®
Brochures Croisières by Club Med , Circuits Découverte
déjeuner du dernier jour. Les transferts entre l’aéroport, ou
uniquement dans le Village attenant.
by Club Med®…).
la gare, et le Village sont à la charge des G.M®. En cas d’arrivée
Chacun de ces Forfaits constitue un produit unique et indivisible
®
®
La
Brochure
Club
Med
Destinations
Soleil
ou
Sports
d’Hiver
du G.M
et en fonction
des disponibilités
du Village,
dont
le
contenu
est
détaillé
sur
la
page
“Nos
Villages
à
la
Valable
sur les Villages suivants : Bali, Cherating Beach, Cancún Yucatán, Columbus Isle, Club Med 2, Dong’ao anticipée
Island, Kani,
La Caravelle,
La Plantation
d’Albion
Club
(ci-après la “Brochure” ou “le Trident®”) est constituée
le petit déjeuner et/ou le déjeuner du jour d’arrivée et/ou un
loupe” et sur le site internet www.clubmed.ch. Tous les Forfaits
Med,
La Pointed’éléments
aux Canonniers,
la
Palmeraie,
Phuket,
Punta
Cana,
Les
Villas
d’Albion,
Les
Villas
de
Finolhu.
Réduction
de
10%
dans la
d’un ensemble
formant unLes
toutBoucaniers,
indissociable,Marrakech
à
hébergement
au
Village
pourront
être
proposés
moyennant
s’entendent en fonction des disponibilités.
®
savoir une
présentation
générale
des “Villages
ClubTTC
Meddu
”, Forfait (pour les Villas, réduction sur le Forfait et non par personne,
le paiement
supplément
de prix.
limite
de 330.CHF par
personne
sur le prix
pas d’un
de réduction
maximale):
Il peut arriver qu’à certaines dates le Club Med® ne soit pas
Med®”: et/ou
des “Villas Club
• Villages
Forfait“des
avecAppartements-Chalets
transport uniquement. Ne font pas partie du prix du Forfait, les prestations indiquées
®
®
en mesure de proposer des Forfaits en Rendez-Vous Village
Club Med ” (ci-après “les Villas et Appartements-Chalets
ou Chalets”),•un
Croisières
: Forfait
ou sans
transport. avec supplément/à la carte dans les Brochures du Club Med ,
alors que les séjours avec transport sont disponibles. De la
Guide ainsi
que lesavec
présentes
Conditions
sur le site www.clubmed.ch ou sur place en Village.
Générales de•Vente.
Villas : Forfait avec ou sans transport. Réduction applicable uniquement sur le prix sans
transport.
même manière, pour chaque type de séjour, il est prévu
Sont notamment exclues du prix du Forfait les consommations
Le contenu
du site
internet,
la présentesuivantes
Brochure ont
un contingent de places au Village, notamment en fonction
Offre
valable
sous
les conditions
: vocation
suivantes : les boissons et/ou encas du minibar dans les Villages
®
®
du d’une
Club Med
(désignés
ci-après(ou
“G.M
de la durée du séjour concerné. Il peut donc arriver, par
où ce consécutives
service est proposé,
les vins
en bouteille
à informer les•clients
Forfait
semaine
minimum
de”3 nuitées
min. dans
la même
Villa) proposés à
ou “Gentil(s) Membre(s)®”), préalablement à la signature de
exemple, qu’à une date donnée, un Village soit disponible en
la carte
dans les bars et restaurants, les encas, friandises,
leur contrat de
• vente
Réservation
effectuée
au moins
30 jours avant
le départ.
deux semaines et ne le soit plus en une semaine ou qu’il soit
(“Contrat”),
du contenu
des prestations
glaces et boissons, vendus au bar, le champagne (sauf dans
proposées relatives
• Départ dans les 12 mois suivant le mariage civil ou le pacs (sur présentation
d’un justificatifdisponible
ayant valeur
légale dans
le pays
d’inscription).
en semaine
complète
et pas
en “Court Séjour”.
au transport et au séjour (notamment
les Villages 5∑, Espaces 5∑, Villas et Appartements-Chalets
les loisirs
les activitésunique,
sportives),
des
Club Med® peut être amené à proposer dans le cadre de la
l’hébergement,
• Dossier
de et
réservation
les conjoints
voyageant
ensemble
(dates
lieux
de départ
et retour Le
identiques).
où
le champagne
est proposé
à laetflûte,
à partir
de 18 heures
conditions d’annulation et de modification du Contrat, ainsi
vente de ses Forfaits en rendez-vous Village/Villa/Appartementaux bars indiqués sur place), les alcools VSOP “Very Superior
Chalet une prestation de transfert avec supplément. Les G.M®
que des conditions de franchissement des frontières.
Old Pale” et XO “Extra Old”, les boissons non alcoolisées en
En
cas
de
séjour
avec
des
enfants,
la
réduction
s’applique
uniquement
aux
conjoints.
Offre
valable
une
seule
fois
par
jeunes mariés
ou jeunes
pacsés.
Offre
non
Pour plus d’informations sur les prix, les modalités de paiement
voyageant
en Village/Village
ayant
réservé
auprès
du applicable
Club Med®
bouteilles
et/ou
canettes,
les
boissons
de
certaines
marques
ou Village
les prestations
proposées par le Club Med® (notamment
un transfert sont invités à limiter le nombre de leurs bagages
en
& Découverte.
super-premium.
les dates de disponibilités des prestations/services avec
et à informer préalablement le Club Med® (directement
Les prestations avec supplément s’entendent en toute
supplément qui peuvent n’être proposées qu’à certaines
la réception du Village, 48 heures avant leur arrivée) s’ils
hypothèse
en
option,
et
selon
les
disponibilités.
Certaines
Toutes
nosselon
offres
et tarifs
l’Été 2016*
sont valables
l’intégralité des dates de séjour de la saison, soit du 02/05/2016
aubagages
11/12/2016
(selon la volumineux
destination),
dates et/ou
la saison
(Été de
ou Hiver),
référez-vous
à la page surprestations
disposent de
particulièrement
(ex sauf
: sac
(ex. structures d’encadrement, activités sportives)
mention
contraire
conditions
l’offre
concernée,
s’entendent
hors
supplément/à
(dont
City Stops)
ou fraisaud’escale,
et sont
de golf,
poussette),
ce afin d’affecter
transfert concerné
“Nos Villages
à la loupe”dans
de la les
Brochure
Tridentde
Soleil
et Sports
ne sont
proposées
qu’àservices
certainesavec
dates
(par exemplela carte
®
le(sauf
véhicule
le plus adapté
possible.
Club Med
d’Hiver,
au Cahier desnon
prixcumulables
(regroupant des
informations
se réserve
non
rétroactives,
entre
elles et sur
avec uniquement
d’autres offres
proposées
par
le Club
Méditerranée
indication
contraire).
LesLeoffres
avec transport
pendant
les vacances
scolaires
françaises
(hors
en tout état de cause la possibilité d’imposer et de facturer
le prix uniquement des prestations avec supplément ainsi que
DOM-TOM)).
Les dates
précises
des
prestations
sont
s’entendent
avec
transport
Aller/Retour.
Offres
sous
réserve
de
disponibilité,
soumises
aux
conditions
de
la
brochure
Trident,
aux
conditions
particulières
Croisières
by
sur les offres promotionnelles de la saison) disponible en
un véhicule supplémentaire si le nombre de bagages dépasse
en agence ou
le site www.clubmed.ch.
Club
Cahier
de www.clubmed.ch.
prix en vigueur au momentdisponibles
de ®la réservation
etsur
Erratum
correspondant.
agence,Med,
ou suraule site
internet
la capacité du véhicule affecté au transfert en fonction des
Le
G.M
a
la
possibilité
de
réserver
en
même
temps
que
son
Conformément au Code du Tourisme, le Club Med® se
informations bagages fournies par le G.M®.
Forfait avec transport, une prestation avec supplément appelée
réserve expressément
la faculté
d’apporter
des modifications
Valable
sur les Villages
suivants
: Bali,
Cherating Beach,
Columbus
Isle,urbaine)
Club consistant
Med 2, Dong’ao
“City
Stop” (escale
à effectuerIsland,
avant Kani,
ou La Caravelle, La Plantation d’Albion Club Med, La
aux informations figurant dans ses Brochures (telles que prix,
1.2 Votre Forfait avec transport
après
son séjour
en Village,
Villa ou
Appartement-Chalet,
une d’Albion,
Pointe
Canonniers,
Les Boucaniers,
Palmeraie,
Phuket,
Punta
Cana,
Sinai Bay, Les Villas
Villas ledetaux
Finolhu.
contenu aux
des prestations
de transport
et de séjour,Marrakech
conditions la escapade
Afin de Les
connaître
de dioxyde de carbone consommé
urbaine
dans
une
grande
ville
ou
capitale
parmi
la
Réduction
de 10%
dans
la limite de 330.CHF par
(réduction sur le Forfait et® non par personne pour les
Villas,
pas
depréalablement
réduction maximale)
sur le prix
TTC
d’hébergement,
offres
promotionnelles,
et activités
à lapersonne
sur
votre
trajet,
à la réservation
de votre
sélection proposée par Club Med . Cette prestation “sur
carte/avec
Forfait, saisissez sur le site www.clubmed.ch, les informations
du
Forfait: supplément, notamment par le biais d’erratum
mesure” est réservable en agence, et comprend l’hébergement
sur le site
ainsi
relatives à votre voyage sur la page Village souhaité, et suivez
disponible en• agence
Villages:etForfait
avecwww.clubmed.ch)
transport uniquement.
dans un hôtel 3, 4 ou 5* (selon les normes locales), le petit
qu’aux dates d’ouverture et de fermeture des Villages
les instructions présentes dans la rubrique “Personnalisez votre
déjeuner
et
le
transfert
privé
Aller/Retour
aéroport-hôtel
(désignés ci-après
• Croisières
:
Forfait
avec
ou
sans
transport.
ensemble les “Village(s)”) et/ou Villas
transport”. Vous pouvez également obtenir cette information
(avec accueil sans assistance francophone). Dans certains
auxou
conditions
définies au
en vous rendant directement sur la page d’accueil du site dans
et/ou Appartements-Chalets,
• Villas : Forfait avec
sans transport.
cas indépendants de la volonté du Club Med®, le G.M® est
chapitre
4.2.1.
“Modifications
du
Forfait
et
du
prix
du
fait
la rubrique “Club Med s’engage/Votre trajet : calcul CO2”.
Réduction applicable
uniquement
sur
la
partie
Séjour
du
Forfait.
Pas
de
réduction
maximale.
informé
qu’il
pourra
être
logé
dans
un
hôtel
différent
de
du Club Med®”.
Il est précisé que le transfert inclus dans le Forfait avec
celui désigné sur son bulletin de vente, le changement se
Offre valable sous les conditions suivantes:
transport ne comprend pas le transport de matériel
faisant
en
tout
état
de
cause
sur
un
hôtel
et
un
logement
• Forfait d’une semaine minimum (ou de 7 nuitées consécutives min. dans la même Villa).
volumineux et/ou non pliable et/ou non escamotable.
®
de
catégorie
équivalente
sans
surcoût
pour
lui.
Le
G.M
DÉPART effectuée au moins 30 jours avant le départ.
Dans un tel cas, il convient de vous rapprocher de votre
AVANT VOTRE
• Réservation
en est avisé aussitôt. Le prix du “City Stop” entre dans la
agence
ou du légale
Villagedans
afin que
le transfert
dudit matériel
• Départ dans les 12 mois suivant le mariage civil ou le pacs (sur présentation
d’un
justificatif
ayant valeur
le pays
d’inscription).
composition
du
montant
total
du
prix
du
Forfait
tel
que
défini
1. Votre Forfait Club Med
soit organisé à votre charge.
à l’article 2.1. Le Club Med® attire l’attention dulieux de
G.M® surdépart
le
• Dossier de réservation unique pour les conjoints voyageant ensemble (dates,
et de retour identiques).
fait que tout ajout d’une prestation “City Stop” postérieur
Le Club Med® propose à ses G.M® différents forfaits (ci-après
1.2.1. Transport en avion
à la réservation d’un Forfait pourra entraîner l’application
“Forfait(s)”)
au titreavec
desquels
des séjours
en Village, s’applique
Villa ou
taxesmariés
aériennes
(d’aéroport,
d’assurance,
sécurité,
En
cas de séjour
des enfants,
la réduction
uniquement
aux
conjoints.
Offre
valable une
seule fois parLes
jeunes
ou jeunes
pacsés.
Offre nonde
applicable
des
pénalités
prévues
au
4.1.1
des
présentes,
notamment
Appartement-Chalet (combinés ou non avec une excursion ou
carbone, de solidarité), les surcharges carburant et/ou les
en
Village
&
Découverte.
du
fait
d’une
modification
du
transport
inclus
dans
le
Forfait.
avec un autre Village), des Croisières à bord du Club Med 2,
frais d’escales (en ce compris les taxes portuaires pour
C’est pourquoi il est vivement recommandé une réservation
des Circuits ainsi que les formules “Village & Découverte” et
les Croisières Club Med 2) sont inclus dans les prix, mais
concomitante
à
celle
du
Forfait
avec
transport.
“Escapades”
quelques
jours en2015-2016
Village et quelques
sontdu
sujettes
à modification
la législation
Toutes
nos regroupant
offres et tarifs
de l’Hiver
sont valables sur l’intégralité des dates de séjour de la saison, soit
31 Octobre
2015conformément
au 1er Mai à2016
(selon
jours
en Circuit (ces
Forfaits
peuvent
être proposés
avecconditions
ou
applicable
(cf. article
4.2 des
présentes).
Ces différentes
la
destination),
sauf
mention
contraire
dans les
de l’offre
concernée,
s’entendent
hors
services avec
supplément/à
la carte
(dont
City Stops)
ou frais
Les consignes
et règles
de sécurité
attachées aux
différentes
sans transport, dans ce dernier cas les séjours étant alors
taxes apparaissent parfois dans les Brochures sous les
d’escale,
sont en
non
rétroactives, non cumulables entre
ellesproposées
et avecdoivent
d’autres
offres proposées
par Clubtermes
Méditerranée
SA (sauf
contraire). Les
activités
être respectées.
L’inobservation
dénomméset“séjours
Village/Village”).
“taxes variables“.
Lesindication
transferts aéroport/Village/
®
de celles-ciOffres
par le G.M
entrainera
l’impossibilité
offres avec transport s’entendent avec transport Aller/Retour.
sous
réserve notamment
de disponibilité,
soumises Villa/Appartement-Chalet
aux conditions de la brochure
Trident,
condisont compris
dans aux
le prix,
sauf
®
d’y Découverte
participer (ex. by
dansClub
les Villages
Les Forfaits
comprennent
en principeCroisières
une semaine
Rendez-Vous
au G.M
tions
particulières
des brochures
by de
Club pour
Med ceetdernier
Circuits
Med, Sports
au Cahierexceptions.
des prix Le(dates
de volsVacances
et trainsadressé
affrétés
Club
d’hiver,
le
port
du
casque
est
obligatoire
pour
la
pratique
séjour
(7
jours),
sauf
exceptions
(ex
:
Forfait
en
Villa
ou
avant
son
départ
reprend
toutes
les
informations
relatives
Med)
en vigueur au moment de la réservation et Erratumducorrespondant.
hors-pistes lorsque que celle-ci est possible et proposée
en Appartement-Chalet proposé à la nuitée), ou plusieurs
à son vol tel que figurant sur l’E-Ticket. Ce document est à
par les moniteurs encadrant les cours dispensés aux G.M®.
semaines de séjour, étant précisé que la durée du Forfait
présenter par le G.M® à l’enregistrement avec les documents
®
Les GM
ne
souhaitant
pas
porter
le
casque
ne
pourront
avec transport
le temps
de transport
et deYucatan,
transfertColumbus Isle, Kani, La Caravelle, La Plantation d’Albion Club l’identifiant
(passeport
ou carte d’identité
en fonction
du
Valable
sur lesinclut
Villages
suivants
: Bali, Cancun
Med, La Pointe
aux Canonniers,
Les Boucaniers,
Marêtre2,admis
lesVillas
coursd’Albion.
pratiquant
le hors-pistes
sansdanslieu
(hors temps
d’accomplissement
de l’ensemble
formalités
de destination)
compagnie(réduction sur aérienne puisse
rakech
la Palmeraie,
Phuket, Punta
Cana, des
le voilier
Club Med
ainsi dans
que les
Réduction
de 10%
la limite
de 330.- afin
CHFque
parla personne
pouvoir prétendre à un(e) quelconque remboursement
(police, récupération des bagages, douane).
lui délivrer sa carte d’embarquement. La réglementation
le
et non par personne
pour
les Villas)
sur lele prixouTTC
du Forfait :
indemnité).
LesForfait
Forfaits comprennent,
(I) la pension
complète
durant
impose par mesure de sécurité qu’un enfant de moins de 2 ans
séjour, à savoir
• Villages:
Forfait
avec
transport des
uniquement.
trois repas
par jour
(à l’exception
séjours
partage obligatoirement le siège d’un adulte. Un siège sur le
Med 2, :voir
les conditions
particulières
vol retour sera toutefois, conformément à la réglementation,
sur le bateau•Club
Croisières
Forfait
avec ou sans
transport. Espaces non-fumeurs
Tous les espaces intérieurs communs ou privatifs sont nonCroisières)
incluant
l’eau
en transport.
carafe, la bière
de la Brochure
• Villas
: Forfait
avec :ou
sans
Réduction
applicable
uniquement
surégalement
la partie Séjour
du Forfait.attribué à l’enfant fêtant ses 2 ans durant le séjour, et une
fumeurs
(disposition
applicable
aux
cigarettes
et le vin à table au déjeuner et au dîner, le café en machine
tarification de ce fait appliquée.
Offre
valable sous(II)
leslesconditions
suivantes
: (Forfait
électroniques).
(sauf exceptions),
consommations
au bar
Le poids des bagages est limité par personne et varie selon
la classe et la compagnie aérienne. La franchise bagages est
comprenant
notamment
un grand
“Bar & Snacking”
• Forfait
d’une semaine
minimum
(ouchoix
de 7 nuitées consécutives min. dans la même Villa).
1.1.
Votre
Forfait
sans
transport
de
soft
drinks
(boissons
non
alcoolisées)),
sauf
exclusions
précisée sur le Rendez-Vous Vacances. Tout excédent de
• Réservation effectuée au moins 30 jours avant le départ.
(séjour Village/Village)
ci-après mentionnées), (III) les activités sportives indiquées
bagage engendre des frais à la charge du G.M®, qui devra
comme comprises
• Départ dans les 12 mois suivant le mariage civil ou le pacs (sur présentation
d’un
justificatif
ayant
valeur
légalededans
le pays d’inscription).
®
Le Club Med propose des séjours en Rendez-Vous Village
dans le Forfait de base (se référer aux
les
acquitter
auprès
la compagnie
aérienne à l’aéroport.
pages Villages
• Dossier de réservation unique pour les conjoints voyageant ensemble (dates,
lieux de
départLeettransport
de retour
(Villa ou Appartement-Chalet) d’une ou plusieurs
semaines
et à la rubrique “nos Villages à la loupe”,
desidentiques).
équipements particuliers (golf, plongée,
(à la nuitée pour les Villas & Appartements-Chalets) ou de
disponibles uniquement aux dates indiquées) (IV) les
kitesurf, skis, planche à voile, etc.) est soumis à supplément
durées variables
: “Court Offre
Séjour”,
“Séjour
Week-End”,
remontées
mécaniques
dans tous
les Villagess’applique
Neige)
la compagnie
aérienne
lors de
En
cas de séjour
avec (l’hiver
des enfants,
la réduction
uniquement
aux(ex
conjoints.
valable
une
seule fois parpayable
jeunesdirectement
mariés ou auprès
jeunesde
pacsés.
Offre non
applicable
“Séjour Spécial”, “Séjour Petite Semaine”…).
(V) lorsque celui-ci est proposé dans le Village, le Club Med
l’enregistrement. Le montant est variable selon les compagnies
L’offre voyage de noces
en Village & Découverte.
SPORTS D’HIVER 2016 / 2017
∑ 95