L`erreur en droit public - Faculté de droit et de science politique

Droits, pouvoirs
ISBN : 978 - 2 - 7314 - 0988 - 8
Présentation de la collection
La collection « Droits, pouvoirs et sociétés » a vocation à recueillir les publications de sensibilité
disciplinaire différentes, au cœur des sciences juridiques et politiques, mais aussi au delà. Cette
collection est portée par la Fédération de Recherche du même nom (FR AMU CNRS n° 3076),
qui regroupe plusieurs laboratoires en SHS, et notamment l’ensemble des Centres de recherche
de la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille Université. Elle permet ainsi de
promouvoir les regards scientifiques croisés sur des questions sociétales majeures, émergentes
ou innovantes.
Comment, dans ces conditions, le droit public peut-il encadrer et maîtriser l’erreur  ? Tel est le
second objectif de l’ouvrage. La question la plus évidente est celle de savoir si l’on peut exclure,
prévenir l’erreur – les erreurs – du champ du droit, s’il est possible de les conjurer ou, tout au
moins, de les anticiper. Une fois que l’erreur a été commise, il s’agit également de savoir comment
la traiter : est-il possible de la réparer  ? Quelles conséquences faut-il en tirer, quelles suites fautil lui donner  ? Autant de questions abordées dans cet ouvrage, qui envisage et décline la notion
d’erreur dans les différentes branches du droit public. Ce caractère transversal en fait un outil
précieux pour les étudiants, les enseignants-chercheurs, les professionnels et, au-delà, à tous
ceux qui s’intéressent, de près ou de loin, au droit public.
Presses Universitaires d’Aix-Marseille
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Prix : 10 €
3, avenue Robert Schuman
13628 Aix-en-Provence Cedex 1
Tél. : 04 42 17 24 21
Fax : 04 42 17 24 33
[email protected]
&
L’erreur en droit public
La notion d’erreur semble, de prime abord, étrangère au droit public. Elle n’est pas véhiculée
par le droit positif, elle est peu abordée en doctrine, elle n’est guère utilisée dans le contentieux…
en dehors de la célèbre « erreur manifeste d’appréciation », qui peut être perçue comme un droit à
l’erreur des personnes publiques. Faut-il en conclure que le droit public ne connaît pas l’erreur ou,
plus exactement, qu’il ne reconnaît pas l’erreur ?
Cet ouvrage, qui résulte d’un colloque organisé par la Faculté de Droit d’Aix-Marseille
Université, se propose d’identifier ce que recouvre cette notion d’erreur. Elle est couramment
appréhendée comme étant une représentation qui ne correspond pas à la réalité. L’erreur est,
en conséquence, le fruit d’une opération, qui peut être celle de la qualification, de l’appréciation
voire de l’interprétation. Elle pose la question des liens entre la réalité, l’apparence et la vérité.
Elle doit être confrontée à d’autres notions qui semblent s’en rapprocher et s’en distinguent
pourtant : la faute, le mensonge, le dol, la fraude, le manquement... & sociétés
Direction
Ariane VIDAL-NAQUET
Préface
Xavier PHILIPPE
Presses Universitaires
d’Aix-Marseille
puam