Procès verbal du 10 mai 2016

Procès-verbal des délibérations du conseil
communautaire du mardi 10 mai 2016 – 18h
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Conseillers communautaires présents :
- Claire BERTHOUD
- Jean-François BLANC
- Michel BUFFET
- Patrick CETTOUR-BARON
- Philippe CHARBONNEL
- Paul CHARLES
- Gérard COLOMER
- Paul GIRARD-DESPRAULEX
- Pierre MERCIER-GALLAY
- Nicole MOUTHON
Conseillers communautaires représentés :
- Catherine ROQUIGNY ayant donné pouvoir à Nicole MOUTHON
Conseillers communautaires excusés :
- Yannick COULIOU
- Bernard MAXIT
- Ange MEDORI
- Nicolas RUBIN
Autre personne présente :
- Véronique COURBOIN, directrice aménagement et développement local à la 2CVA
Le conseil communautaire s’est réuni sous la présidence de Gérard COLOMER, sur convocation en date
du mercredi 29 avril 2016.
M. Jean-François BLANC a été désigné secrétaire de séance par le conseil communautaire.
Nombre de membres présents : 10 (quorum atteint).
Nombre de membres votants : 11
Gérard COLOMER ouvre la séance à 18h et demande s’il y a des observations sur le procès-verbal du
précédent conseil communautaire, en date du mardi 12 avril 2016.
Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal du conseil communautaire du mardi 12 avril 2016
est validé à l’unanimité.
Ordre du jour :
I-
AMÉNAGEMENT ET ENVIRONNEMENT
1. Sentier thématique alpages
2. SCoT Chablais – Modalités de concertation pour la vallée d’Abondance
II- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
3. Tarif de revente des guides « sentiers raquettes et piétons » en vallée d’Abondance
4. Wintertrail OXFAM : avenant à la convention et perspectives futures dans le cadre de la
fusion avec la CCPE
III- PAYS D’ART ET D’HISTOIRE
5. Attribution d’une subvention pour des fouilles archéologiques à l’Abbaye d’Abondance
IV- ÉVOLUTION DE L’INTERCOMMUNALITÉ
1/12
6. Avis sur l’arrêté préfectoral n°PREF/DRCL/BCLB-2016-0020 portant projet de périmètre
de fusion de la communauté de communes du Pays d’Evian (CCPE) et de la communauté
de communes de la vallée d’Abondance (2CVA)
V- ADMINISTRATION GÉNÉRALE, FINANCES, RESSOURCES HUMAINES
7. Compte-rendu des délégations exercées par le président par délégation de l’organe
délibérant
VI- DATES DE RÉUNIONS
8. Rappels de dates
9. Dates à prendre
VII- QUESTIONS DIVERSES
__________________________________
I.
AMÉNAGEMENT ET ENVIRONNEMENT
1.
Sentier thématique alpages
Gérard COLOMER informe que, dans le cadre du plan pastoral territorial et après avis favorable de la
commission aménagement et environnement, il est proposé que la 2CVA réalise en collaboration avec
les élus référents, un ou des sentiers de valorisation des alpages à destination des touristes ou des
habitants. Ces sentiers ont pour vocation de mettre en avant le dynamisme agricole de la vallée
d’Abondance, notamment par le biais d’alpages encore « vivants », habités, et lieux de transformation du
fromage AOP Abondance. La forme et le contenu seront travaillés dans un petit comité composé d’un élu
par commune. Les offices de tourisme seront associés au projet.
Le budget est estimé à environ 10 000 €, somme qui comprendrait dans un premier temps la réalisation
de panneaux d’information et autres dépenses de communication.
La 2CVA sollicite la Région Auvergne/Rhône-Alpes, à hauteur de 40% et le FEADER à hauteur de 40%
également, via le plan pastoral territorial.
Gérard COLOMER précise que ce projet a été vu en commission et qu’il y a suffisamment d’alpages pour
que toutes les communes soient représentées.
Pierre MERCIER-GALLAY demande à quoi correspondent les 10 000 €.
Véronique COURBOIN répond qu’il s’agit des frais de fabrication et d’impression et précise que les
10 000 € ne seront pas entièrement consommés cette année mais sur 2 ou 3 ans car le PPT le permet.
Paul GIRARD-DESPRAULEX demande si une réunion est prévue.
Véronique COURBOIN lui répond que le projet est à l’initiative de la commune de Châtel et que Lalie
CHOCHON a déjà rencontré ses élus et ceux de La Chapelle d’Abondance. Une petite boucle existe déjà
à Petit-Châtel qui pourrait être reprise.
Pierre MERCIER-GALLAY demande quels sont les alpages concernés et si Bise l’est.
Véronique COURBOIN lui répond que le projet sera construit de manière progressive en commençant
par Châtel et La Chapelle d’Abondance, puis qu’il pourra être étendu aux autres communes et vers le
Pays d’Evian.
Gérard COLOMER ajoute que ce sentier permettra de valoriser le travail des alpagistes et les spécificités
de l’agriculture en montagne.
Nicole MOUTHON précise que les sentiers existent déjà et qu’ils sont seulement à améliorer.
Véronique COURBOIN confirme que le sentier reprendra en majorité des sentiers existants et que des
liaisons pourraient être ajoutées pour structurer le réseau de randonnées pédestres.
Philippe CHARBONNEL souhaiterait que ce sentier des alpages puisse être intégré aux sentiers dits
structurants dans le cadre de la fusion en cours.
Gérard COLOMER, pour conclure, rappelle que la demande de subvention doit être déposée avant le 26
mai, date limite pour la région.
Le conseil communautaire, à l’unanimité :
- approuve le projet de réalisation de sentiers thématiques alpages pour un coût estimé à
10 000 €,
- approuve les demandes de subventions auprès de la Région et de l’Union européenne,
- autorise le président à solliciter les financeurs et signer les pièces afférentes.
2/12
2.
SCoT Chablais – Modalités de concertation pour la vallée d’Abondance
Gérard COLOMER rappelle que le 13 avril, le président du SIAC est venu informer les conseillers
communautaires de l’état d’avancement de la révision du SCoT et de l’engagement du projet
d’aménagement et de développement durable (PADD) qui fixe les choix politiques pour les 15 prochaines
années, et ce, avant le 1er janvier 2017. Le calendrier du PADD est dense : document finalisé avant l’été,
consultation durant l’automne, vote en conseil syndical du SIAC fin décembre 2016.
Le SIAC demande à la 2CVA de s’impliquer dans la construction du PADD, document qui ne doit pas être
interprétable, en travaillant à l’échelle de la vallée d’Abondance à un « projet de territoire » local, qui
rassemble les projets d’aménagement que les élus de la vallée d’Abondance jugent prioritaires et
importants sur leur territoire. Selon les propos du président du SIAC, la 2CVA ne doit pas se limiter en
termes de projets mais elle doit être en mesure d’argumenter et d’expliquer ses choix pour les rendre
acceptables. Des compensations seront peut-être demandées ou à proposer afin que certains projets
puissent passer. La 2CVA doit bâtir son projet dans une logique de développement équilibré et raisonné
du territoire.
Par délibération du 3 novembre 2015, la 2CVA avait constitué un comité de suivi local SCoT réunissant
les membres du bureau 2CVA du SIAC (Gérard COLOMER, Nicolas RUBIN), le représentant 2CVA au
SIAC (Bernard MAXIT), les vice-présidents 2CVA, les élus et techniciens : pour Abondance Paul
GIRARD-DESPRAULEX, Anne-Marie BALAIN et Jean-François BLANC ; pour Bonnevaux Gérard
COLOMER ; pour Chevenoz Pierre MERCIER-GALLAY et Franck GURNEL ; pour Châtel Philippe
CHARBONNEL, Monique MAXIT, Stéphane CONDEVAUX ; pour La Chapelle d’Abondance Bernard
MAXIT ; pour Vacheresse Denis PETIT-JEAN, Fabrice TROMBERT, Anne-Lise MAULAZ.
Le 12 juillet étant la date de la dernière réunion sur le PADD au SIAC, le « projet de territoire » de la
2CVA devra être terminé. Il est précisé qu’avant l’été, un bureau d’études, mandaté par le SIAC,
rencontrera les intercommunalités pour collecter les projets mais sans toutefois les hiérarchiser.
Afin d’être prêt pour cette date, une méthodologie de travail est proposée, qui consiste, à partir des
comptes rendus du groupe de travail SCoT, à inventorier les projets à enjeux et les zones stratégiques
(celles qu’on ne touche pas et celles concernées par des aménagements) à court, moyen et long termes,
et de corriger les aspects ou problématiques mal définis dans le SCoT initial.
Le bureau du 26 avril a approuvé cette méthodologie et a arrêté comme première date du comité de suivi
local SCoT le lundi 30 mai à 18h (date à confirmer en séance).
Gérard COLOMER ajoute qu’un focus a été fait lors de la rencontre sur l’UTN (unité touristique nouvelle)
d’Abondance mais il insiste sur le fait que d’autres projets en relation avec l’urbanisme doivent être
intégrés au nouveau SCoT, par exemple les transports en commun. En revanche, il faut également
examiner les points devant être retirés du SCoT de 2012 ; pour cela, chaque commune doit s’appuyer sur
les comptes rendus du groupe de travail SCoT du SIAC pour apporter sa contribution avec ses projets
locaux et ses desiderata. L’objectif de la réunion du comité local sera d’échanger sur ces projets afin de
produire un document défendable.
Paul GIRARD-DESPRAULEX demande quelles sont les nouveautés dans le cadre de la révision.
Gérard COLOMER donne pour exemple la problématique des constructions nouvelles qui ne peuvent
être étendues dans le SCoT actuel que jusqu’à maximum 3 zones d’extension par commune, dont le
centre-bourg, afin de favoriser la densification de l’urbanisme ; il se demande s’il ne serait pas opportun
que ces extensions puissent être possibles sur davantage de hameaux.
Si c’est cet objectif que les communes de la vallée veulent atteindre, il faut alors être en capacité
d’argumenter auprès du SIAC pour ne pas être bloqué par la suite.
Paul GIRARD-DESPRAULEX demande si un nombre maximal de logements est prévu.
Gérard COLOMER pense qu’il y a certainement un plafond à ne pas dépasser ; il ajoute que le taux de
croissance, lui, sera rediscuté car il avait été mal évalué lors du premier SCoT et que les enjeux sont
importants. Il ajoute qu’il ne s’agit pas de « se faire plaisir » en débloquant des surfaces urbanisables
mais d’avoir une réflexion avec pour ligne conductrice l’aménagement du territoire.
Paul GIRARD-DESPRAULEX pense qu’il serait plus juste de fixer un pourcentage plutôt qu’un nombre.
Michel BUFFET regrette que le règlement pour les zones urbaines soit appliqué stricto sensu aux zones
de montagne.
3/12
Gérard COLOMER précise que le développement du territoire sera localisé le long du littoral et des voies
routières, l’objectif étant d’assurer les dessertes par les transports en commun. Il prend l’exemple de la
RD 1005 sur laquelle une partie pourrait être réservée aux transports en commun. Il ajoute également
que les zones de covoiturage sont à inscrire.
Pierre MERCIER-GALLAY déclare qu’un développement relié aux transports en commun n’est pas
réaliste pour la montagne même si la loi l’impose.
Paul GIRARD-DESPRAULEX demande si les idées sont à envoyer avant la réunion ou à donner en
séance.
Gérard COLOMER lui répond que chaque commune doit venir avec du contenu afin que des échanges
puissent avoir lieu. Il ajoute que le sujet est complexe car il s’agit à la fois d’aménagement et de
prospective en matière d’urbanisation, de déplacements, de corridors écologiques ; il insiste sur ce
dernier point en rappelant l’importance des coupures d’urbanisation qui pourraient, si elles ne sont pas
prévues, porter préjudice à la contribution de la vallée.
Philippe CHARBONNEL confirme cela en donnant pour exemple les communes de Châtel et de La
Chapelle d’Abondance qui maintenant se rejoignent.
Gérard COLOMER déclare que l’Etat incite à ces regroupements de communes.
Gérard COLOMER informe que le SIAC a mandaté un bureau d’étude pour élaborer la stratégie
d’aménagement des secteurs concernés par les lois « montagne » et « littoral » ce qui permettra à la
vallée de connaître ce qu’elle peut faire ou pas. Un inventaire des projets d’UTN et des projets
d’aménagement et d’équipement sera dressé.
Il ajoute qu’à chaque révision du PLU de nouvelles contraintes viennent se greffer. Il pense qu’à l’avenir il
n’y aura plus de latitude et qu’un coefficient minimum de densité pourrait être instauré.
Pour conclure, Gérard COLOMER regrette que Bernard MAXIT, référent du SCoT au SIAC, ne soit pas
disponible le 30 mai ; cependant, vu les agendas des uns et des autres, il est décidé que le comité de
suivi local SCoT soit maintenu le 30 mai. Pour les réunions suivantes, Bernard MAXIT sera consulté en
amont.
Le conseil communautaire est favorable aux modalités de concertation locale proposées en vue
de bâtir la contribution de la 2CVA à la révision du SCoT Chablais.
__________________________________
II.
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
3.
Tarif de revente des guides « sentiers raquettes et piétons » en vallée d’Abondance
Philippe CHARBONNEL informe que la 2CVA crée et édite un guide des sentiers raquettes et piétons en
vallée d’Abondance et sur Morgins. Il est revendu aux offices de tourisme et à d’autres prestataires à prix
coûtant, dans le cadre d’une convention de partenariat, ces derniers les vendent ensuite au tarif de 2 €.
Le guide ayant été entièrement refait en 2015, son coût a évolué pour atteindre 1 €.
Il est proposé de facturer le guide raquettes à 1 € l’unité pour cette année et plus généralement à prix
coûtant pour les prochaines éditions.
Gérard COLOMER précise qu’auparavant son coût unitaire était de 0,68 € et que la facturation à 1 €
s’applique aux années 2015 et 2016.
Le conseil communautaire, à l’unanimité :
- approuve la revente du guide des sentiers raquettes et piétons aux offices de tourisme et
autres distributeurs à prix coûtant, soit 1 € pour les années 2015 et 2016 ;
- approuve l’actualisation du prix de vente en fonction de l’évolution du coût de revient de
ce guide (facture à l’appui) ;
- autorise le président à signer une convention entre la 2CVA et les offices de tourisme ou
autres distributeurs matérialisant ce partenariat.
4/12
4.
Wintertrail OXFAM : avenant à la convention et perspectives futures dans le cadre de la
fusion avec la CCPE
a.
Avenant n°2 à la convention de partenariat
Philippe CHARBONNEL rappelle que lors de la précédente édition du Wintertrail, la 2CVA avait approuvé
lors du conseil communautaire du 13 janvier 2015 un avenant à la convention avec OXFAM, afin de
préciser la répartition des dépenses et de permettre la mutualisation des coûts supportés par OXFAM et
la 2CVA.
Cet avenant n°1 n’étant valable que pour la première édition, un deuxième avenant est nécessaire pour
l’édition 2016.
Les dépenses totales du Wintertrail Oxfam 2016 s’élèvent à 78 240 €.
L’avenant n°2 vient ajuster le montant des dépenses à la charge de la 2CVA et remboursées à OXFAM :
- secours : 15 322 €
- l’hébergement des bénévoles : 2 691 €
- la restauration des bénévoles : 4 330 €
- TOTAL : 22 343 €
Gérard COLOMER précise que le coût du Wintertrail 2016 s’élève à 78 240 € dont 45 000 € de part fixe
et qu’en 2015, il était de 77 540 €. De nouvelles dépenses ont été prises en charge par la 2CVA, à savoir
l’hébergement et les repas des bénévoles, qui font par ailleurs partie du cahier des charges.
L’hébergement au gymnase n’a pas pu être reconduit vu le froid qu’il y faisait, ce qui était gênant pour la
fidélisation des bénévoles d’Oxfam. Les dépenses sont donc contenues comme cela avait été convenu
avec Oxfam sous le montant de 80 000 €.
Gérard COLOMER ajoute qu’il n’a pas été nécessaire de recourir à l’hélicoptère pour le déclenchement
de PIDA et que l’an dernier, Oxfam avait pris en charge exceptionnellement une partie des secours.
Enfin, il précise que l’avenant se limite à l’édition 2016.
Plusieurs élus estiment que le coût des repas et de l’hébergement des bénévoles d’Oxfam était élevé et
qu’il serait bien de réfléchir à une plus grande implication des bénévoles locaux afin de réduire les coûts.
Le conseil communautaire, à l’unanimité, approuve l’avenant n°2 à la convention de partenariat.
b.
Perspectives futures dans le cadre de la fusion avec la CCPE
Philippe CHARBONNEL informe qu’Oxfam France a interrogé la 2CVA quant à la reconduction du
Wintertrail sur la période 2018-2020. L’intention d’Oxfam est de poursuivre le partenariat au-delà de 2017
sur la vallée d’Abondance et dans les Portes du Soleil. Oxfam a conscience que la fusion avec la CCPE
ne facilite pas la décision ; toutefois, cette réflexion peut alimenter le travail de fusion en cours.
Si la réponse était négative et sachant que 18 mois sont nécessaires à la préparation, Oxfam devrait
lancer un nouvel appel d’offres auprès d’autres territoires en septembre 2016 pour être opérationnel en
mars 2018. De plus, Oxfam veut sécuriser le Wintertrail et surtout la collecte d’Oxfam France sans quoi
l’association ne peut vivre.
La décision pourra être prise en concertation avec la CCPE puisque Oxfam doit impérativement avoir un
retour pour le 31 juillet ; Oxfam peut se rendre disponible pour venir en juin ou juillet présenter
l’événement auprès des élus d’Evian.
Gérard COLOMER est favorable à la poursuite de l’événement en 2017. En revanche, le renouvellement
du contrat sur trois prochaines éditions n’est pas encore décidé. Or, Oxfam a besoin de temps pour
trouver un nouveau territoire en cas d’arrêt.
Pierre MERCIER-GALLAY a été favorable aux trois premières éditions. Pour le reste, il déclare qu’il y a
d’autres personnes très compétentes en dehors d’Oxfam qui peuvent organiser ce type de trails ; il cite
en exemple la structure organisatrice du trail des Crêtes. Il ajoute qu’avec plus de 100 000 € de
communication, cette dernière devrait être meilleure, et que le coût d’inscription est trop élevé pour les
participants. Il déclare encore qu’Oxfam est une ONG politique qui s’occupe davantage des paradis
fiscaux que d’actions humanitaires. Il s’oppose pour ces raisons à la reconduction du Wintertrail sur trois
nouvelles années.
Gérard COLOMER répond qu’on ne peut mettre ces trails sur le même niveau. Les trois raisons pour
lesquelles il a adhéré à l’origine au projet étaient que l’itinéraire traversait les six communes, ce que
diverses contraintes depuis n’ont pas permis, que la vallée en tirait profit pour sa promotion touristique et
qu’enfin il apportait une approche différente de la vallée attirant un public nouveau. Le Wintertrail a
besoin de temps pour s’ancrer sur le territoire. De plus, il souhaiterait qu’un élu du haut de la vallée soit
référent pour le Wintertrail, ce qui serait plus logique.
5/12
Paul GIRARD-DESPRAULEX se demande ce qu’Oxfam fait de la somme importante dédiée à la
communication ; il pense qu’Oxfam pourrait avec « faire le buzz » toute l’année.
Michel BUFFET également s’interroge.
Pierre MERCIER-GALLAY n’est pas certain que le Wintertrail ait vraiment une ambition internationale. Il
déclare que la société des Eaux d’Evian serait prête à collaborer et que d’autres choses seraient à faire à
moindre coût.
Gérard COLOMER répond que, si les coûts de promotion sont significatifs, la cause en est la cherté de la
promotion en elle-même. Le concept du Wintertrail est intéressant et il faut voir s’il apporte une plus-value
à la vallée ; la discussion est aussi ouverte avec la CCPE. Il ajoute qu’Oxfam trouvera facilement un autre
territoire en cas de non-reconduite de l’évènement en vallée d’Abondance, à présent qu’il a été démontré
la faisabilité de cette manifestation qui était une première mondiale en 2015.
Jean-François BLANC souhaiterait que les socio-professionnels soient interrogés sur le bénéfice qu’ils en
tirent.
Nicole MOUTHON souligne le télescopage de l’événement avec les vacances scolaires.
Philippe CHARBONNEL demande à ce qu’Oxfam fasse une programmation des itinéraires sur trois ans
et avec la fusion prenne en compte Bernex et Thollon-les-Mémises. Il ajoute que le cahier des charges
doit être verrouillé en termes de damage, de déclenchement, etc.
Paul GIRARD-DESPRAULEX souhaite que la promotion soit intensifiée et que l’argent collecté ne soit
pas utilisé au fonctionnement de l’association.
Gérard COLOMER demande à ce qu’un point soit fait avec les offices de tourisme pour voir si
l’événement génère des retombées.
Le conseil communautaire décide, à l’unanimité :
- de reporter sa décision au conseil communautaire de juillet 2016 concernant la
reconduction du Wintertrail Oxfam sur la période 2018-2020, décision qui devra aussi être
approuvée par la CCPE ;
- de faire venir Oxfam pour une présentation de l’événement d’ici juillet aux deux
communautés de communes.
__________________________________
III.
PAYS D’ART ET D’HISTOIRE
5. Attribution d’une subvention pour des fouilles archéologiques à l’Abbaye d’Abondance
Paul GIRARD-DESPRAULEX informe que dans le cadre de son doctorat, Sidonie BOCHATON va
effectuer en partenariat avec l’association Etude et Sauvegarde du Patrimoine Archéologique de la
Haute-Savoie, un travail de relevé sur un des murs de l’abbaye. Afin de soutenir son projet, la
commission Pays d’art et d’histoire a, dans le cadre des discussions budgétaires, réservé une somme de
300 € dévolue à cet effet.
Claire BERTHOUD précise que la mission consiste principalement à comprendre la circulation d’autrefois
dans l’abbaye.
Paul GIRARD-DESPRAULEX propose que Sidonie BOCHATON vienne présenter son travail au conseil
communautaire.
Nicole MOUTHON informe qu’un très beau reportage sur « les 100 plus beaux sites de France » est
passé sur France 5 (reprogrammé le 30 mai).
Le conseil communautaire, à l’unanimité :
- approuve l’attribution d’une subvention de 300 € à l’association Etude et Sauvegarde du
Patrimoine Archéologique de la Haute-Savoie ;
- demande qu’une présentation des fouilles soit faite par Sidonie BOCHATON au conseil
communautaire à l’automne prochain.
__________________________________
IV.
ÉVOLUTION DE L’INTERCOMMUNALITÉ
6. Avis sur l’arrêté préfectoral n°PREF/DRCL/BCLB-2016-0020 portant projet de périmètre de
fusion de la communauté de communes du Pays d’Evian (CCPE) et de la communauté de
communes de la vallée d’Abondance (2CVA)
Gérard COLOMER rappelle que le SDCI (schéma départemental de coopération intercommunale) de la
Haute-Savoie ayant été adopté par arrêté préfectoral n°PREF/DRCL/BCLB-2016-0015, et en vertu de la
6/12
loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), le
préfet a pris des arrêtés fixant les périmètres des fusions d’établissements publics de coopération
intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, en particulier l’arrêté n°PREF/DRCL/BCLB-2016-0020 portant
projet de périmètre de fusion de la communauté de communes du Pays d’Evian et de la communauté de
communes de la vallée d’Abondance. Le périmètre de la nouvelle communauté de communes s’étend sur
les 16 communes de la CCPE (Bernex, Champanges, Evian-les-Bains, Féternes, Larringes, Lugrin,
Marin, Maxilly-sur-Léman, Meillerie, Neuvecelle, Novel, Publier, Saint-Gingolph, Saint-Paul-en-Chablais,
Thollon-les-Mémises, Vinzier) et les 6 communes de la vallée d’Abondance (Abondance, Bonnevaux, La
Chapelle d’Abondance, Châtel, Chevenoz, Vacheresse), soit 22 communes en tout.
L’article 35 III de la loi NOTRe prévoit que les EPCI intéressés et les communes membres incluses dans
le périmètre de l’arrêté disposent de 75 jours à la réception de l’arrêté de périmètre (20 avril 2016) pour
se prononcer. A défaut de délibération dans le délai imparti, l’avis est réputé favorable.
Chaque conseil municipal doit donc à présent se prononcer, ainsi que les conseils communautaires de la
2CVA et de la CCPE.
Le préfet prendra un arrêté de fusion avant le 31 décembre 2016, pour une fusion effective au 1er janvier
2017, après accord d’au moins la moitié des conseils municipaux des communes intéressées,
représentant la moitié au moins de la population totale.
A défaut d’accord des communes et sous réserve de l’achèvement des procédures de consultation, le
préfet peut fusionner les EPCI par décision motivée après avis simple de la commission départementale
de coopération intercommunale (CDCI).
Gérard COLOMER souhaite ajouter à la délibération la date de démarrage effectif de la fusion à savoir le
1er janvier 2017 car il semblerait que le sénat ait voté un amendement pour reporter au 1 er janvier 2018.
De plus, il demande à ce que les communes délibèrent de leur côté avant le 2 juillet 2016.
Le conseil communautaire, à l’unanimité :
- approuve l’arrêté n°PREF/DRCL/BCLB-2016-0020 portant projet de périmètre de fusion de
la communauté de communes du Pays d’Evian et de la communauté de communes de la
vallée d’Abondance à compter du 1er janvier 2017 ;
- demande à ce que les six communes délibèrent dans le délai imparti du 2 juillet 2016.
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V.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
7. Compte-rendu des délégations exercées par le président par délégation de l’organe délibérant
Alpes Batterie / batterie auto laveuse gymnase
du Val
Kimolfo / remplacement volet gymnase de Val /
07/04/2016
logement gardien
07/04/2016
13/04/2016 Club Biotope / documentation Natura 2000
21/04/2016 Super U / matériel exposition abbaye
Valérie Besser graphiste / affiches grands
21/04/2016
événements
Lorraine Graphic imprimerie / édition affiche
21/04/2016
grands événements 180 exemplaires
Blanc Garage / location motoneige // WTO2016 /
28/04/2016
4 machines du 29/02 au 07/03/2016
28/04/2016 Majuscule Birmann / achat ouvrages patrimoine
Accro BTP / Via Ferrata Miolène / remise en
28/04/2016 place après éboulement
Conseil Départemental - direction éducation /
28/04/2016
achat de reproductions de cartes
28/04/2016 Mesclefs sas / achat de cylindres centres sportifs
960,00 € ttc
775,50 € ttc
274,00 € ttc
47,80 € ttc
550,00 € ttc
108,00 € ttc
3 588,00 € ttc
153,80 € ttc
13 228,80 € ttc
85,00 € ttc
224,30 € ttc
7/12
Gérard COLOMER détaille la prestation d’Accro BTP concernant la via ferrata, qui a été commandée
suite aux résultats de l’étude géotechnique. Elle concerne le minage du rocher menaçant et le scellement
des parties dangereuses. Tech Fun fera les purges. Plusieurs prestataires avaient été questionnés. Le
coût total est de 15 000 € environ.
Nicole MOUTHON demande s’il y a des panneaux d’interdiction car elle a vu des personnes l’empruntant.
Gérard COLOMER demande aux services qu’un article de presse soit passé précisant les dates
d’intervention. De plus, une vérification sera faite pour vérifier si les panneaux, la rubalise et les arrêtés
sont bien en place.
__________________________________
VI.
DATES DE RÉUNIONS
8. Rappels de dates
a.
b.
c.
d.
e.
f.
g.
h.
i.
j.
k.
l.
Commission de fusion « agriculture – environnement » : mardi 3 mai à 18h15 à la CCPE
Commission de fusion « assainissement » : mercredi 4 mai 2016 à 15h30 à la CCPE
Comité de pilotage « fusion » : lundi 9 mai à 15h à la CCPE
Commission de fusion « Pays d’art et d’histoire » : lundi 9 mai à 17h30 à la CCPE
Comité de pilotage Buski : mercredi 11 mai, 16h30, 2CVA
2ème commission de fusion « sentiers » : mercredi 11 mai à 18h à la 2CVA
Commission transports : mercredi 18 mai, 9h, CCHC (Le Biot)
Commission de fusion « tourisme » n°1 : lundi 23 mai, 18h, CCPE
Commission de fusion « développement économique » : mardi 24 mai 2016 à 18h à la CCPE
Commission de fusion « agriculture, environnement » : mercredi 25 mai, 18h, 2CVA
Commission de fusion « déchets » : jeudi 26 mai à 17h à la 2CVA
Commission de fusion « services à la population » : jeudi 9 juin à 18h30 en mairie de Bonnevaux
Jean-François BLANC demande ce qu’il en est de la réunion préparatoire à la commission de fusion
« déchets » ; il se rapprochera de Morgane SÉNÉ.
9. Dates à prendre
a. Comité local SCoT : lundi 30 mai à 18h à la 2CVA
b. COPIL Nordic : mercredi 8 juin, 18h, 2CVA (à confirmer auprès de GDC) 1 représentant des 3
communes
__________________________________
I.
QUESTIONS DIVERSES
10. Informations sur le COPIL de fusion
Nom de la future intercommunalité
Gérard COLOMER présente les résultats de l’appel à dénomination. 30 propositions ont été faites par les
élus et les personnels des deux collectivités, 4 ont retenu l’attention du COPIL avec comme postulat de
base que le nom de la future communauté de communes soit composé des noms connus d’Evian et
d’Abondance. Les arguments développés sont la simplicité de localisation et l’image de marque nationale
et mondiale, et de qualité. De plus, l’association des deux noms facilite la communication auprès des
habitants. Le nom d’Evian seul n’a pas été retenu car le plateau de Gavot et la vallée d’Abondance ne s’y
retrouvaient pas. Des membres du COPIL ont souligné que si le nom de Pays d’Evian était maintenu,
cela éviterait le changement de la signalétique en place.
Les propositions sont :
- Communauté de communes du Pays d’Evian et du Val d’Abondance : 2CPEVA, COPEVA, …
- Communauté de communes Val d’Abondance Pays d’Evian : VAPE, 2CVAPE
- Pays d’Evian Val d’Abondance Intercom (et inversement) : PEVAI, VAPEI, …
- Intercommunalité Pays d’Evian Val d’Abondance (et inversement) : IPEVA, IVAPE, …
Le nom de « communauté de communes de la goutte d’eau et du fromage » a également été proposé par
certains mais sans rencontrer l’adhésion du comité de pilotage « fusion ».
Pierre MERCIER-GALLAY demande la raison pour laquelle un sigle est nécessaire.
Gérard COLOMER répond qu’il est important pour la communication.
8/12
Gérard COLOMER conclut en annonçant que la décision ne doit pas être prise pour cette séance ; elle le
sera en juillet, le temps de réfléchir à ces propositions.
Gouvernance
Gérard COLOMER présente les différentes représentativités possibles. Le sujet est complexe.
Dans tous les cas, la répartition des sièges et la détermination du nombre de conseillers communautaires
doit se faire en fonction de la population municipale (environ 38 000 habitants sur le territoire de la
nouvelle communauté de communes à fusionner).
Il y a actuellement 57 conseillers communautaires sur les deux communautés de communes.
Dans le cadre de la fusion, la répartition de droit commun conduirait à ce qu’il ait 42 représentants : 16
communes avec 1 voix, 3 communes (Marin, Saint-Paul-en-Chablais et Lugrin) avec 2 voix, 1 commune
(Neuvecelle) avec 3 voix, 1 commune (Publier) avec 7 voix et enfin Evian avec 10 soit une
représentativité pour la vallée de 6 sièges, soit 14.29% de l’effectif total.
Si aucun accord n’était trouvé, il pourrait y avoir 9 vice-présidents et maximum 12.
Un accord local est possible, par délibération à la majorité qualifiée des 22 conseils municipaux (la moitié
des communes représentant les deux tiers de la population ou les deux tiers des communes représentant
la moitié de la population) et pouvant conduire jusqu’à 52 conseillers au maximum.
D’autres possibilités existent et notamment un accord local partant sur la base de 49 conseillers
communautaires (1 siège + 1 suppléant pour les communes de moins de 1 000 habitants, 2
représentants pour les communes entre 1 000 et 2 000 habitants (dont Abondance et Châtel), 3 sièges
pour les communes entre 2 000 et 3 000 habitants, 7 sièges pour Publier et 9 pour Evian).
Dans ce cas de figure, 2 voix seraient ainsi récupérées pour la vallée, ce qui conduirait à 8 représentants
au lieu de 6 soit une représentativité de 16,32%, ce qui change peu par rapport à la projection de droit
commun.
Les conseillers communautaires s’accordent à dire que le seul critère de population est insuffisant et que
le poids économique de la vallée, en particulier celui de Châtel, doit être pris en compte. Gérard
COLOMER précise qu’au départ, la CCPE penchait plutôt pour la représentativité de droit commun mais
a bien entendu l’argument du poids économique important de la commune de Châtel.
S’agissant des VP qui pourrait être au nombre de 9, le président, avec Philippe CHARBONNEL et Ange
MÉDORI, a défendu la désignation de 6 pour le Pays d’Evian et de 3 pour la vallée d’Abondance.
Toutefois, le choix du nombre de vice-présidents sera à faire par le nouveau conseil communautaire lors
de sa séance d’installation et sur proposition du président de la communauté de communes fusionnée,
soit probablement en janvier 2017, ce qui n’empêche pas que des discussions puissent se tenir d’ici à la
fin de l’année
Paul GIRARD-DESPRAULEX estime que l’implication des VP est importante et qu’il est nécessaire à ce
titre qu’il y ait un partage de leur nombre entre les 2 collectivités actuelles ; il souligne qu’il se rend
compte que le fonctionnement est différent à la CCPE, que les décisions sont prises avant les
commissions.
Enfin, Gérard COLOMER annonce que la gouvernance retenue sera votée par les deux conseils
communautaires et par chaque commune, en cas d’accord local.
Gérard COLOMER informe que les secondes commissions de fusion sont en cours ; il rappelle qu’elles
consistent à proposer une trame de statut afin d’être prêt à fonctionner le 01/01/2017. Le but est de
maîtriser les budgets.
Claire BERTHOUD fait remarquer que le recours à des prestataires extérieurs est très fréquent à la
CCPE, et qu’il y a moins de travail de terrain.
Gérard COLOMER estime que la 2CVA apporte une réelle plus-value qu’il s’agisse du Pays d’art et
d’histoire, de l’agriculture, et d’un personnel hautement qualifié.
Gérard COLOMER informe que certaines commissions ont pris du retard, en particulier celle du
« tourisme ». Il a souhaité associer Nicolas RUBIN dès le départ pour ne pas revivre la situation de
l’étude d’un fonctionnement intercommunal du tourisme qui n’a pas abouti après une année de réunions
dans la vallée.
9/12
La portée de la loi NOTRe n’est pas maîtrisée, c’est pourquoi les offices de tourisme des stations mènent
un lobby important auprès des décideurs politiques. Une première réunion intermédiaire avec les
directeurs des offices de tourisme a eu lieu à la demande des élus pour les associer à la mise en place
de la compétence au sein de l’intercommunalité.
Philippe CHARBONNEL déclare que le tourisme à Châtel s’appuie sur le territoire franco-suisse des
Portes du Soleil depuis 51 ans. Le travail promotionnel existe déjà et il suggère de ne pas suivre tête
baissée ce qui est imposé de Paris. Il souhaite que l’enveloppe financière dédiée au tourisme à Châtel
reste la même et sur le territoire.
Gérard COLOMER souligne qu’il faut avoir une vision touristique partagée pour le territoire et ceci pour le
1er janvier 2017, et que les PDS seront naturellement associées. Par ailleurs, il fait remarquer qu’il y a
toujours eu une forte concurrence entre les offices de tourisme. Il rappelle que la prise de compétence
tourisme n’a pas été forcément souhaitée par les EPCI et que la loi doit être appliquée avec les éléments
que l’on connaît. Les offices de tourisme d’Evian et de Châtel doivent aider à mettre en place cette
nouvelle structure intercommunale pour aboutir à une promotion commune, comme par exemple les
brochures.
Philippe CHARBONNEL suggère que le personnel soit mutualisé, par exemple avec le personnel de
Publier qui pourrait être l’hiver en vallée.
Paul GIRARD-DESPRAULEX est persuadé que l’on peut développer une vraie puissance de feu si la
démarche est constructive et voulue par tous car les retombées profiteront à toutes les communes.
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L’ordre du jour étant épuisé, le président lève la séance à 19h50.
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11/12
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