Procès-verbal de la séance régulière du 12 janvier 2015

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de la
paroisse de Parisville, tenue le 12 janvier 2015 à 19 h 35 à la salle du conseil
(salle du centre) sous la présidence du maire, monsieur Maurice Grimard et
assiste également à la séance la directrice générale et secrétaire-trésorière,
madame Dominique Lapointe. Sont présents, madame et messieurs les
conseillers :
Dany Boucher
Jean-François Bienvenue
Stéphane Boutin
Sylvain Paris
Marie-Blanche L’Hérault
#2
#3
#4
#5
#6
Et est absent le conseiller # 1, monsieur René Guimond.
01.
OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RECUEILLEMENT
Après le moment de recueillement, monsieur Grimard souhaite la
bienvenue et ouvre la séance après avoir constaté le quorum.
02.
Rés 001-15
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur Jean-François
Bienvenue ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers présents que
l’ordre du jour soit adopté en gardant le point « varia » ouvert.
Adoptée.
1. Ouverture de la séance
2. Adoption de l’ordre du jour
3. Adoption des procès-verbaux
3.1. 1er décembre 2014 et séance ajournée du 1er décembre
(présenté le 8 décembre)
3.2.
8 décembre 2014 (budget)
4. Frais d’association, de formation et de congrès
5. Rapport 2014 — Carrières-sablières
6. PAARRM – Reddition de comptes
7. Poste de surpression : Recommandation de paiement final #4
8. Avis de motion règlement 334-2015
9. Adhésion 2015 — Office de tourisme de Bécancour
10. Projet d’avenant à l’entente du programme de gestion des
matières résiduelles
11. Quote-part 2015 — Transport collectif Bécancour-NicoletYamaska – Volet adapté
12. Finances
12.1. Revenus
12.2. Dépenses
12.3. Salaires
12.4. Rapport budgétaire au 31 décembre 2014
13. Rapport des élus
14. Correspondance
15. Varia
15.1. Travaux – Train de queue
16. Période de questions
17. Levée ou ajournement de l’assemblée
890
03.
ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
03.1 1er DÉCEMBRE 2014 – AJOURNEMENT DU 1er DÉCEMBRE
IL EST PROPOSÉ par la conseillère madame Marie-Blanche L’Hérault
que le procès-verbal du 1er décembre et de la séance ajournée du 1er
décembre 2014, tenue le 8 décembre, soit adopté tel que présenté.
Rés 002-15
Adoptée.
03.2 8 DÉCEMBRE 2014 – BUDGET
IL EST PROPOSÉ par le conseiller, monsieur Sylvain Paris, que le
procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 décembre 2014 soit
adopté tel que présenté.
Adoptée.
Rés 003-15
04.
FRAIS D’ASSOCIATION, DE FORMATION ET DE CONGRÈS
CONSIDÉRANT QU’il est prévu au budget que la directrice générale
adhère annuellement à l’ADMQ, et à l’assurance responsabilité au
montant de 646 $ + taxes ;
Rés 004-15
CONSIDÉRANT QU’il est obligatoire depuis le 1er janvier 2014 pour tout
nouveau membre de suivre annuellement trois cours du programme de
formation en ligne offert par l’ADMQ, qu’il est également prévu au
budget que la directrice générale suive des formations répondant au
besoin du bon fonctionnement de son travail ;
CONSIDÉRANT QU’il est également prévu au budget que la directrice
générale puisse assister au congrès annuel de l’ADMQ qui se tiendra
les 17, 18 et 19 juin 2015, au Centre des congrès de Québec ;
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur
Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des
conseillers présents d’autoriser la directrice générale à cotiser à
l’ADMQ pour 2015, de s’inscrire à trois cours du programme de
formation en ligne et aux ateliers complémentaires, sous approbation
préalable du conseil et de procéder à l’inscription et aux réservations
nécessaires pour le congrès 2015 de l’ADMQ.
Que les frais d’inscription soient payés par la municipalité, les frais de
déplacement, d’hébergement, de stationnement et autres dépenses
réellement encourues, soient remboursés sur présentation de pièces
justificatives (selon le règlement et les sommes budgétées).
Adoptée.
05.
Rés 005-15
RAPPORT 2014 – CARRIÈRES & SABLIÈRES
CONSIDÉRANT le solde de départ au fonds réservé à la réfection et à
l’entretien de certaines voies publiques en date du 1er janvier 2014 qui
était de 40 964.66 $ ;
CONSIDÉRANT les sommes reçues via les déclarations annuelles de
l’exploitant de la sablière établit à Parisville ;
CONSIDÉRANT la somme reçut via le PAARRM touchant les routes et
travaux admissibles ;
891
CONSIDÉRANT QUE le surplus des dépenses admissibles non
couvertes par la subvention du PAARRM peut être déduit du fonds
réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques ;
CONSIDÉRANT les revenus et dépenses suivants :
Fonds réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies
publiques
2014
Détail
Redevances Sablières
Déclaration 1/2 — (22/07/2014)
Déclaration 2/2 — (23/12/2014)
945,54 $
5 650,02 $
Subventions reçues — projet particulier
PAARRM1
9 000,00 $
Débit
Crédit
Réfection et entretien
Niveleuse (12/05/2014)
Niveleuse (16/07/2014)
Rechargement et niveleuse (16/07/2014)
Abat poussière (31/07/2014)
Niveleuse (29/09/2014)
Niveleuse (20/11/2014)
Pavage d’entretien mécanisé (29/08/2014)
Pavage d’entretien mécanisé (11/11/2014)
12
2
20
15 595,56 $
Solde :
38
569,13
544,42
696,24
916,02
632,36
189,71
711,26
287,44
546,58
$
$
$
$
$
$
$
$
$
(22 951,02) $
Solde début
d’année 2014 :
40 964,66 $
Solde final :
18 013,64 $
1
Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier municipal : Le revenu de la subvention au
PAARRM est inclus dans le rapport annuel du fonds réservé à la réfection et à l’entretien de
certaines voies publiques dans l’unique but de concilier la différence non subventionnée des
travaux admissibles pouvant être soustraits du Fonds en vertu de l’article 78.1 de la Loi sur les
compétences municipales du Québec
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur
Stéphane Boutin ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers
présents d’attester que les travaux affectés aux fonds sont exacts et
qu’ils ont été réalisés et affectés conformément à la réglementation en
vigueur.
Adoptée.
06.
Rés 006-15
PAARRM – REDDITION DE COMPTES
AIDE À L’AMÉLIORATION DU RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL
DOSSIER NO. 21548-1-38055 (17) 2014-09-26-33
CONSIDÉRANT QUE pour l’exercice financier 2014-2015, une
subvention de 9,000 $ a été accordée à la municipalité de Parisville
dans le cadre du programme d’aide à l’amélioration du réseau routier
municipal pour l’amélioration du rang Saint-Philomène Est, des routes
à la Laine, Brisson, Saint-Onge Sud, des rues Saint-Jacques et
Thibaudeau, situé dans la circonscription électorale de NicoletBécancour ;
892
CONSIDÉRANT QUE des travaux d’ouvrage de terrassement, de
marquage de voies cyclables, de rechargement ainsi que de
revêtement mécanisé de la chaussée ont été réalisés dans le rang
Saint-Philomène Est, des routes à la Laine, Brisson, St-Onge Sud et
des rues Saint-Jacques et Thibaudeau pour un montant total de
21 437.36 $ ;
CONSIDÉRANT QUE tous les travaux réalisés sont admissibles au
programme d’aide à l’amélioration du réseau routier municipal et qu’ils
ont été réalisés sur des routes dont la gestion incombe à la
municipalité ;
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur
Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des
conseillers présents d’accepter les travaux réalisés, d’autoriser la
directrice générale à transmettre le formulaire au MTQ afin d’obtenir le
versement de la subvention de 9,000 $ auprès du ministre délégué aux
Transports.
Adoptée.
07.
POSTE DE SURPRESSION :
RECOMMANDATION DE PAIEMENT FINAL #4
CONSIDÉRANT QUE l’entrepreneur Construction F.J.L. a déposé son
décompte final # 4 pour les travaux réalisés au poste de surpression
de Parisville, pour un montant de 32 104.14 $ incluant les taxes ;
Rés 007-15
CONSIDÉRANT QUE cela représente la retenue contractuelle de 5 % ;
CONSIDÉRANT la recommandation de paiement # 4 produit par SNCLavalin ;
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur
Dany Boucher ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers présents
qu’un chèque au montant de 32 104.14 $ soit émis à Construction
F.J.L. et que le certificat de réception définitive des travaux soit signé
et retourné à l’entrepreneur sur réception des documents suivants :
-
Attestation de conformité CSST et CCQ ;
Quittances des sous-traitants et fournisseurs ayant dénoncé leurs
contrats ;
Déclaration statutaire de l’entrepreneur à l’effet qu’il a payé ses
fournisseurs et sous-traitants ;
Cautionnement d’entretien de 10 % du montant du contrat et valide
jusqu’au 18 décembre 2015.
Adoptée.
08.
Rés 008-15
AVIS DE MOTION DU RÈGLEMENT # 334-2015 MODIFIANT LE
RÈGLEMENT # 317-2012 CONCERNANT LA BIBLIOTHÈQUE
MUNICIPALE
Je, Sylvain Paris, conseiller, donne avis de motion à l’effet qu’à une
séance ultérieure de ce Conseil, je présenterai pour adoption avec
dispense de lecture en vertu de l’article 445 du Code municipal du
Québec, le règlement 334-2015 modifiant le règlement 317-2012
concernant la bibliothèque municipale et que les modalités de prêt
pour liseuse y seront ajoutées.
893
Donnée à Parisville, ce 12 janvier 2015.
09.
ADHÉSION 2015 – OFFICE DE TOURISME DE BÉCANCOUR
Reportée.
10.
PROJET D’AVENANT À L’ENTENTE DU
GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
PROGRAMME
DE
Un projet d’avenant à l’entente relative à la gestion des matières
résiduelles, existant entre la MRC de Lotbinière et les municipalités
desservies depuis 2002, a été proposé par la MRC de Lotbinière visant
à fixer des balises au partage des coûts associés à la mise en œuvre
en commun du plan de gestion des matières résiduelles et des
versions futures de ce plan.
Ce projet d’avenant sera étudié par le conseil et une opinion sera
émise à une prochaine séance ainsi qu’un retour à la MRC de
Lotbinière pour commentaires.
11.
Rés 009-15
QUOTE-PART 2015 DU TRANSPORT COLLECTIF BÉCANCOURNICOLET-YAMASKA – VOLET ADAPTÉ
CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Parisville contribue au
Transport collectif Bécancour-Nicolet-Yamaska – Volet adapté, et que
le renouvellement de 2015 nous est parvenu ;
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur
Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des
conseillers présents que la Municipalité de Parisville contribue au
Transport collectif Bécancour-Nicolet-Yamaska — Volet adapté pour
l’année 2015 et acquitte sa quote-part au montant de 2 203.75 $.
Adoptée.
12.
FINANCES
12.1. REVENUS
Revenus décembre 2014
2014/12/02
2014/12/02
2014/12/09
2014/12/09
2014/12/09
2014/12/10
2014/12/11
2014/12/11
2014-12-11
2014/12/18
2014/11/30
2014/11/30
2014/12/30
2014/12/17
2014/12/18
Gestion Pascal Pérusse
Jeannine Boucher
Denis Paris
Denis Paris
FADOQ
Josef Widmer
Linda Lamontagne
Fabrique
Excavation Roland Laquerre
Ministère environnement
Recyc — Québec
COOP de Parisville
Recyc — Québec
Groupe Symac
Normand Pérusse
Vente terrain
Vente terrain
Location salle
Location salle
Location salle
Procès-verbaux
Permis
Ménage
Permis
Autres recettes
Autres recettes
Commandites Parisvillois
Autres recettes
Permis
Location salle
2014/12/18
OMH de Parisville
Loyer
2014/12/18
Normand Pérusse
Location salle
894
6 168,72
1 082,88
68,25
25,00
134,25
12,00
20,00
120,00
20,00
5 078,36
5 257,73
50,00
127,87
160,00
68,25
940,00
25,00
2014/12/22
Jeannine Boucher
Location salle
109,25
2014/12/22
Jeannine Boucher
Location salle
25,00
2014/12/22
Jocelyne Rioux
Location salle
68,25
2014/12/23
Hélène Guimond
Location salle
68,25
2014/12/23
Caisse Desjardins
Location salle
57,80
2014/12/23
CSSS Bécancour
Location salle
134,25
2014/12/23
Pacte rural
Autres recettes
8 060,00
2014/12/23
Roland Laquerre
Autres recettes
5 650,02
2014/12/31
CRSPB
Autres recettes
218,17
2014/12/31
Rolande Habel
Location salle
109,25
2014/12/31
Recyc-Québec
Autres recettes
129,01
33 987,56
Total
12.2. DÉPENSES
Dépenses décembre 2014
2014/12/01
2014/12/04
2014/12/04
2014/12/04
2014/12/04
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/08
2014/12/10
2014/12/10
2014/12/10
2014/12/15
2014/12/15
2014/12/15
2014/12/15
2014/12/15
2014/12/15
2014/12/15
2014/12/15
2014/12/15
2014/12/15
2014/12/17
2014/12/18
2014/12/18
2014/12/18
MRC DE LOTBINIÈRE
ENTREPRISES JACQUES BEAUDET
GROUPE GASTONGUAY
LES PUBLICATIONS MUNICIPALES
MRC DE BÉCANCOUR
BÉDARD ÉRICK
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
SOGETEL INC.
WOLTERS KLUWER
CONSTRUCTION PÉRUSSE INC.
ENTREPRISES JACQUES BEAUDET
VISA AFFAIRES
BIOLAB
BIOLAB
BIOLAB
FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES
MUNICIPALITÉS
GROUPE GASTONGUAY
HYDRO-QUÉBEC
HYDRO-QUÉBEC
KONICA MINOLTA SOLUTIONS
MUN DE LOTBINIÈRE
VISA AFFAIRES
REGISTRE FONCIER
POSTE CANADA
BUREAU EN GROS
BELL
STAPLES
TOUSIGNANT SYLVIE
HYDRO-QUÉBEC
HYDRO-QUÉBEC
HYDRO-QUÉBEC
895
QUOTE-PART ENF. DÉCEMBRE 2014
ARRACHER 6 POTEAUX PISTE
RÉPARATION DE LUMIÈRES DE RUES
IMPRESSION PARISVILLOIS DÉC.
DÉPÔT DU RÔLE — AVIS PUBLIC
ADAPTEUR MÂLE — MICRO
HUILE DE CHAUFFAGE BUREAU
HUILE CHAUFFAGE SALLE
HUILE DE CHAUFFAGE BUREAU
EMBOUT ET PINCEAU
RUBAN, BANDE RÉFLÉCHISSANTE
BANDE, VIS, BALAI
ATTACHE, CORDE, CLÔTURE HIVER
CLÔTURE PROTECTRICE HIVER
ANCRAGE
ATTACHE NYLON
VIS
SEAU ET RUBAN
VIS METAL
ATTACHE NYLON
RUBAN GLASCLAD
INTERNET DÉC. 2014
MAJ PUBLICATIONS LOIS
DÉNEIGEMENT 2014 1 DE 5
DÉNEIGEMENT 2014 1 DE 5
VISA AFFAIRES DÉCEMBRE 2014
ANALYSE D’EAU POTABLE
ANALYSE D’EAU POTABLE
ANALYSE D’EAU POTABLE
MAJ RÈGLEMENT MUNICIPAL
VÉRIF. LUMIÈRES SALLE CENTRE
985, RUE PRINCIPALE O
1170, RUE DU TERRAIN-DE-JEUX
PHOTOCOPIE DÉCEMBRE 2014
SOUMISSIONS GESTION MAT. RES.
VISA AFFAIRES DÉCEMBRE 2014
PUBLICATION CONTRAT NOTARIÉ
POSTE CIRCULAIRE (3)
PAPIER ET FOURNITURES
CELLULAIRE
RUBAN DYMO, PILE, CASQUE
ACHAT DE LIVRES — BIBLIO
925, RUE PRINCIPALE O
14, RUE DE LA ROCHELLE
1260A, RUE SAINT-JACQUES
1 612,16
183,96
331,50
774,99
71,28
13,79
494,36
1 267,25
360,38
12,75
34,31
27,98
39,90
51,17
3,91
9,29
2,37
27,38
7,11
4,42
8,77
40,19
358,05
3 009,82
6 553,58
492,18
33,34
39,09
23,00
220,50
178,70
168,55
757,66
58,09
264,90
492,18
40,00
145,73
74,15
117,18
115,12
22,27
82,46
264,40
347,54
2014/12/18
2014/12/18
2014/12/18
2014/12/19
2014/12/19
2014/12/19
2014/12/20
2014/12/22
2014/12/25
2014/12/25
2014/12/28
2014/12/29
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
2014/12/31
HYDRO-QUÉBEC
LA COOP FÉDÉRÉE
MONTY COULOMBE SENC
HYDRO-QUÉBEC
HYDRO-QUÉBEC
HYDRO-QUÉBEC
GROUPE AST
HYDRO-QUÉBEC
GAUDREAU ENVIRONNEMENT
GAUDREAU ENVIRONNEMENT
BELL CANADA
BELL CANADA
ACD DESIGN INC.
AGENCE DU REVENU DU CANADA
BIOLAB
BIOLAB
BMR FORTIERVILLE
BMR FORTIERVILLE
BMR FORTIERVILLE
BMR FORTIERVILLE
BMR FORTIERVILLE
BMR FORTIERVILLE
CENTRE BUREAUTIQUE MAURICIE
CONSTRUCTION F.J.L.
GROUPE GASTONGUAY
KONICA MINOLTA SOLUTIONS
L’HÉRAULT, MARIE-BLANCHE
ENTREPRISES ÉDOUARD PAQUETTE
PAPETERIE DU SAGITTAIRE (2003)
REVENU QC DAS
SSQ
1260, RUE SAINT-JACQUES
BAC/ROUES RECYCLAGE BLEU
HONORAIRES PROFESSIONNELS
210, RANG SAINT-CHARLES
1223, ROUTE 265
613, ROUTE 265
MUTUELLE DE PRÉVENTION
LUMIÈRES DE RUE
COLLECTE DÉCHETS ET RECYC
PLASTIQUE SUPPL.
TÉLÉPHONE DÉCEMBRE 2014
TELEPHONE DECEMBRE 2014-2
AMÉNAGEMENT CAFÉ-BIBLIO
DAS OCT., NOV., DÉC. 2014
ANALYSE D’EAU POTABLE
ANALYSE D’EAU POTABLE
ADAPTEUR MALE/FEMELLE
LATEX BASE MOYENNE
COLLIER SERRAGE
TRANSPORT PUROLATOR
LAMPE 70 WATTS SODIUM
EMBOUT 1 POUCE
PHOTOCOPIE DÉC. 2014
POSTE DE SURPRESSION — 4
VÉRIFIER CHAUFFAGE — SERPENTIN
PHOTOCOPIE DÉC. FINAL 2014
FRAIS DE DÉPLACEMENT
FAUCHAGE PISTE CYCLABLE
ÉTIQUETTE, CORRECTEUR, ETC.
DAS OCT., NOV., DÉC. 2014
REER DÉCEMBRE 2014
Total
861,22
309,57
185,67
935,35
2 285,37
393,95
71,86
352,21
3 447,93
465,06
413,61
424,31
3 276,79
3 819,13
33,57
26,44
24,03
52,88
2,72
9,20
25,24
21,37
117,58
32 104,14
376,95
63,60
24,00
258,69
51,33
9 431,94
923,62
79 534,86
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur
Sylvain Paris ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers présents
que les comptes et effets ci-dessus énumérés soient payés et que les
personnes nommées soient autorisées à signer les chèques pour et au
nom de la Municipalité.
Adoptée.
Rés 010-15
12.3. SALAIRES
Le rapport des salaires du mois précédent a été déposé au conseil
pour un montant total de 18 742.11 $.
12.4. RAPPORT BUDGÉTAIRE AU 31 DÉCEMBRE 2014
Le rapport budgétaire trimestriel a été déposé au conseil.
13.
RAPPORT DES ÉLUS
Jean-François Bienvenue
• Foyer, étude Coop d’habitation, projet en attente
Marie-Blanche L’Hérault
• Subvention reçue du Pacte rural pour le train de queue et
signature du protocole d’entente avec la MRC de Bécancour
896
Stéphane Boutin
• Tournoi de hockey bottine 17 janvier 2015
Maurice Grimard
• Dossier Office de tourisme
• Rencontre commission scolaire, dossier fusion
14.
CORRESPONDANCES
-
Accusé de réception de la part du Ministère de l’Éducation, du Loisir et
du Sport, relatif à notre résolution portant sur la fusion de la
commission scolaire La Riveraine.
15.
VARIA
15.1 TRAVAUX – TRAIN DE QUEUE
Reporté à la séance de février.
16.
PÉRIODE DE QUESTIONS
M. Roland Laquerre – PGMR vs comité de cogestion de Lotbinière
M. Denis Lemay – Déneigement patinoire
M. Denis Lemay – Contrat de pelouse 2015
17.
Rés 011-15
LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
IL EST PROPOSÉ par monsieur le maire, Maurice Grimard ET
RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers présents que la séance
ordinaire soit levée à 20h40, et qu’une séance ordinaire soit tenue le
lundi 2 février 2015.
Adoptée.
J’ai pris connaissance de toutes les résolutions adoptées à la présente
séance et les signe au nom de la Municipalité (art. 142 CM).
_______________________________
Maurice Grimard, Maire
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Dominique Lapointe, Directrice générale
et secrétaire-trésorière
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