Page 1 Ordre du jour :

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 JANVIER 2015
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis le lundi 19 Janvier 2015 à l’Hôtel de Ville sur
convocation de Monsieur le Maire, en date du mardi 13 Janvier 2015.
La séance débuta à 18h28 avec 14 présents sous la présidence de Madame Joséline DELBOIS,
assistée de la secrétaire de séance Mme Marie-Josée LUCEA.
Etaient présents : Mmes : Joséline DELBOIS, Marie-Josée LUCEA, Jacqueline MELINARDDULAC, Marie-Renée QUEUILLE, Colette ECANVIL-LARCHER, Michelle MARTINES, Lucie
QUENNECART.
MM : Eugène LARCHER, Eric NAUD, Christian LARCHER, Roger BADINOS, Emile SAINT-AIME,
Jean-Pierre NIJEAN, Yves JEAN-JOSEPH, Mickael CHARMET, Louis-Charles ADE, Hugues
COCO, Claude COLOMBE.
Absents : Mmes : Arlette MONDESIR-LUCEA, Huguette BRUNE-DESERT.
MM. : Néant.
Absents excusés: M. David DINAL, M. Joé JOSEPH-ROSE.
Procurations : M. Raymond DE LAVAL à M. Eugène LARCHER, Mme Marie-Claire DAMAS à
M. Eric NAUD, Madame Sabine ANGELY à M. Emile SAINT-AIME, Mme Elisa PAULIN à M. Yves
JEAN-JOSEPH, Mme Gaëlle GALIBOU à Mme Lucie QUENNECART.
Personnalités qualifiées présentes: Jeannick BRELEUR-PSICHE, Directrice Générale des
Services, Margaretha LETORD, Administration Générale.
Ordre du jour :
Mme Joséline DELBOIS excuse le Maire pour son retard dû à l’enterrement de « CLARISSA »,
victime de l’attentat « CHARLIE HEBDO », et annonce qu’elle présidera la séance. Elle procède à
l’appel puis à la lecture de l’ordre du jour.
L’ordre du jour est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
Arrivée de Mme Marie-Josée LUCEA, M. Yves JEAN-JOSEPH et de Mme Jacqueline
MELINARD-DULAC à 18h31. Soit 17 présents.
1) ADOPTION DU PROCES VERBAL de la séance du Conseil Municipal du 08 Décembre
2014
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 08 Décembre 2014 est approuvé à
l’unanimité des membres présents et représentés moins 3 abstentions de Lucie
QUENNECART, Gaëlle GALIBOU et Mickael CHARMET (absent lors de ce Conseil) sous
réserve de la correction suivante :
- p10 : M. COCO souhaite que sa réponse à la question posée sur le non
fonctionnement de la commission « pêche » soit inscrite c’est-à-dire « Commission
non réunie à cause de problèmes administratifs et de coordination d’agendas ».
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2) DELIBERATIONS
1. RESSOURCES INTERNES ET CONTROLE DE GESTION (RICG)
a. Finances/Fiscalité
 Vote de crédits – exercice 2014
Conformément aux dispositions de l’article L.1612-11 du Code Général des Collectivités
Territoriales, il est proposé à l’assemblée de voter les crédits suivants à la section de
fonctionnement du budget 2014, afin de réaliser les opérations d’apurement des rattachements de
recettes de 2013 :
Ligne de
gestion
6718
70328
74718
7472
7474
libellé
Dépenses
Autres charges exceptionnelles
Autres droits de locations
Autres participations ETAT
Participations Région
Pars 2011
TOTAL
Recettes
89 709 €
89 709 €
3 100 €
31392 €
40 860 €
14357 €
89 709 €
DECISION DU CONSEIL
Le vote de crédits est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
 Avance de subvention à la Caisse des Ecoles et au CCAS
Il s’agit pour le Conseil d’attribuer une avance de subvention, respectivement à la Caisse des
Ecoles et au CCAS, afin de liquider les premières dépenses de l’année, notamment les charges de
personnel de janvier à avril 2015 :
- CAISSE DES ECOLES : 120 000 €
- CCAS : 70 000 €
NB : montant subventions versées en 2014 :
- CAISSE DES ECOLES : 306 000 €
- CCAS : 169 000 €
QUESTIONS ET REMARQUES DES ELUS
Mme MARTINES : Quel est le montant des subventions versées en 2013 ?
Mme DELBOIS : le montant versé au CCAS était de 157 000 € et à la Caisse des Ecoles, 265 000
€.
DECISION DU CONSEIL
L’avance de subvention à la Caisse des Ecoles et au CCAS est approuvée à l’unanimité des
membres présents et représentés.
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 Modification du plan de financement : Acquisition du matériel de projection et
du mobilier et travaux de mise en conformité du cinéma ATLAS
Lors de la séance du 08 décembre 2014, le Conseil Municipal a approuvé le plan de financement
pour le projet « acquisition du matériel de projection et du mobilier du cinéma Atlas » comme suit :
-
Etat (TDIL)
Ville de Les Anses d’Arlet
24 383,00 € (50 %)
24 383,00 € (50 %)
------------------------48 766,00 € HT
Le Conseil Régional a attribué à la Ville de Les Anses d’Arlet la somme de 17 000, 00 € pour ce
projet, il y a lieu de réajuster le plan de financement comme suit :
Etat (TDIL)
Conseil Régional
Ville de Les Anses d’Arlet
24 383,00 € (50 %)
17 000,00 € (34,86)
7 838,00 € (15,14 %)
-------------------------48 766,00 € HT
Il s’agit pour le Conseil d’approuver la modification du plan de financement.
DECISION DU CONSEIL
La modification du plan de financement « Acquisition du matériel de projection et du
mobilier et travaux de mise en conformité du cinéma ATLAS » est approuvée à
l’unanimité des membres présents et représentés.
3) QUESTIONS DIVERSES
1. ESPACE « MAN JEROME »
Mme QUENNECART souhaite savoir qui sont les responsables de l’espace « Man Jérôme » car
elle a observé que les horaires de fermeture ne sont pas respectés.
Mme BRELEUR-PSICHE, DGS, répond que la responsable administrative est DERIAU Sylvia,
chargée des relations avec les occupants et de l’animation économique de l’Espace, le responsable
technique G.PAULIN, responsable des Services Techniques pour tous travaux d’entretien, de
maintenance, de logistique et de fermeture, et un élu M. NAUD délégué aux Affaires Economiques.
Mme LUCEA pense que les horaires sont parfois dépassés à cause de la présence de clients sur le
marché.
Mme QUENNECART demande si les toilettes « Espace Man Jérôme » sont publiques ou
strictement réservées aux occupants de l’Espace.
Mme DELBOIS informe que ces toilettes sont normalement destinées aux occupants mais que l’on
peut répondre favorablement à une demande urgente d’une personne extérieure.
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M.LARCHER précise qu’en dehors des latrines publiques, il est prévu d’installer des sanisettes
mais en attendant il propose de mettre en place une signalisation pour orienter les touristes vers les
toilettes.
M. SAINT AIME pense qu’une réflexion doit être faite sur la mise à disposition de toilettes
accessibles tous les jours.
2. OFFICE DU TOURISME
M. NAUD informe que l’Assemblée générale de l’Office du Tourisme a eu lieu il y a un mois et donne la
composition du nouveau bureau. Il ajoute que le 27 Janvier 2015, la Ville accueillera dans son plan
d’eau la « MARTINIQUE CATARAID », une flotte de 40 catamarans soit environ 90 concurrents. A cette
occasion, il rappelle la nécessité de prendre des arrêtés pour réglementer la circulation, le mouillage et
le plan d’eau, et compte aussi sur l’aide des Services Techniques pour le nettoyage et la préparation du
site pour le jour J.
Arrivée de M. Eugène LARCHER, Maire, à 18h53. Soit 18 présents.
M. SAINT AIME tient à rappeler que vu l’importance de la manifestation, la Ville sera vue dans le Monde
entier et souhaite la participation de chacun pour véhiculer une très bonne image de celle-ci.
M. NAUD précise que malgré la manifestation, les élèves fréquentant le Centre Nautique ce jour sont
les bienvenus sur le plan d’eau.
3. RESTAURATEURS « COIN DES PERES »
Mme QUEUILLE informe que deux restaurateurs (KABAN’YLAN et LE BALAOU) envahissent la
plage avec les chapiteaux, ce qui empêche l’installation des touristes. Le propriétaire du snack
« KABAN’YLAN » amène les poubelles publiques près de son snack, les remplit et ne les ramène
pas à leur place initiale.
M. SAINT AIME rappelle que le projet des snacks au Coin des Pères émane d’une volonté
d’accueillir des restaurateurs dans un espace organisé et présentant les conditions d’hygiène
nécessaires. Il est indispensable que les restaurateurs respectent le site. La Ville doit s’il faut le
rappeler ou rectifier des comportements inopportuns.
M. Le Maire demande de convoquer tous les restaurateurs le Jeudi 22 janvier 2015 à 16h00 en
mairie.
Fin de la séance du Conseil municipal à 19h10.
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