Guide de gestion des déchets de la route
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Guide de gestion des déchets de la route PÔLE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - QHSE - 2011 Sommaire • Le mot du Président du Conseil Général • Les grands principes du guide DÉCHETS DES BÂTIMENTS ET BUREAUX DÉCHETS DES OUVRAGES D’ART Papiers, cartons 1 Cartouches d’encre 2 Piles, ampoules, néons 3 Fiches associées 8, 14 Fiches associées 10, 13, 20 DÉCHETS DES ESPACES VERTS Ordures ménagères 16 Encombrants17 DÉCHETS D’ENTRETIEN DES VÉHICULES ET ENGINS Bouteilles de gaz 18 Pneus4 Animaux morts 19 Batteries5 Fiches associées 4, 5, 18, 11 Huile de vidange 6 Filtres, liquides, flexibles 7 Papiers, chiffons, emballages souillés 8 Fiches associées 3, 14 DÉCHETS ISSUS DE LA SIGNALISATION Bidons de peinture propres 9 DÉCHETS DE FAUCHAGE ET ÉLAGAGE Déchets verts 20 DÉCHETS DE CHAUSSÉE Terrassement, purges, curages 21 Gravillons de balayage 22 Peinture : autres déchets 10 Fraisats23 Ferraille et métaux 11 Matériaux avec goudrons Signalisation plastique 12 Déchets de béton 13 Aérosols14 Bois traité 15 24 DÉCHETS LIÉS À LA VIABILITÉ HIVERNALE Fondants routiers usagés 25 DÉCHETS DU LABORATOIRE Perchloréthylène26 DÉCHETS DIVERS Déchets d’accidents 27 Amiante liée 28 Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Le mot du Président Depuis 2008, le Conseil Général de l’Yonne a choisi d’ancrer ses actions dans le respect des principes du développement durable. De plus, dans le contexte actuel du Grenelle de l’Environnement et de l’élaboration du Plan Départemental des Déchets Ménagers et Assimilés, notre collectivité se doit d’être exemplaire dans la gestion de ses déchets, afin notamment de pouvoir développer une attitude plus responsable des usagers. Les services routiers du Pôle Aménagement du Territoire sont au regard de leurs activités, générateurs et collecteurs d’une grande diversité de déchets, dangereux ou non, mais pour la plupart valorisables. L’objectif de ce guide, élaboré en concertation avec les différents services, est de mettre en place une gestion des déchets la plus économique possible, respectueuse de la sécurité des usagers et des agents et ayant un impact limité sur l’environnement. De quoi participer pleinement au développement durable de notre territoire. André Villiers Sénateur de l’Yonne Président du Conseil Général Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Les grands principes du guide Ce guide se présente sous la forme de fiches pratiques qui résument, par métier et par déchet : LES ORIGINES LES CONSIGNES DE TRI ET DE STOCKAGE LES DÉBOUCHÉS LA NATURE LES GESTES INTERDITS Le contenu de ces fiches pourra éventuellement évoluer par la suite. L’édition du guide s’accompagne de la mise en place de conditions de tri et de stockage adaptées sur chaque site. PRINCIPES GÉNÉRAUX : A. ÉCONOMISER B. TRIER : un déchet non dangereux mélangé à un déchet dangereux devient dangereux et son élimination coûteuse. D’une manière générale, ne jamais mélanger les déchets. C. STOCKER dans des conditions optimales, adaptées à chaque déchet : identification claire, abri, rétention… D. ÉCOULER au fur et à mesure, éviter de stocker trop longtemps sur site. E. VALORISER directement les déchets : fraisats, terres, bétons, déchets verts… F. RECYCLER via une collecte : papiers, cartons, cartouches, piles, pneus et batteries des véhicules, ferrailles, signalisation plastique, bois… G. ÉVACUER en DÉCHETTERIE. H. CENTRALISER AU SITE D’APPOIGNY les déchets triés refusés en déchetterie. I. ÉVACUER en INSTALLATION de STOCKAGE selon la nature du déchet (inerte, non dangereux ou dangereux). NE JAMAIS : brûler, enfouir, jeter EN milieu naturel ou mélanger aux ordures ménagères. BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS DANGEREUX : Pour les déchets dangereux, une copie du Bordereau de Suivi des Déchets Dangereux (BSDD) doit être conservée pendant 5 ans. Ceci ne concerne pas les Déchets Toxiques en Quantité Dispersée (DTQD). Par conséquent, seuls les déchets dangereux centralisés à Appoigny devront faire l’objet d’un BSDD lors de leur évacuation du site. PORT DES EPI : Lors de la manipulation des déchets, porter les EPI adaptés : vêtements de travail, chaussures de sécurité, gants adaptés et éventuellement lunettes et masque (chlorure de calcium, déchets toxiques ou non identifiables). Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Papiers, cartons 1 DÉCHETS RECYCLABLES NON DANGEREUX BUREAUX ou autres 1 Déchets des bâtiments et des bureaux 2 ÉCONOMISER : recto-verso, brouillons TRIER 3 3 POINT D’APPORT VOLONTAIRE NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR ou RAMASSAGE COMMUNAL NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Cartouches d’encre Déchets des bâtiments et des bureaux DÉCHETS DANGEREUX 2 DÉCHETS RECYCLABLES BUREAUX 1 2 ÉCONOMISER : moins d’impressions ou impressions « éco » 3 TRIER 4 STOCKER À PART À L’INTÉRIEUR DES LOCAUX NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR COLLECTE ET RECYCLAGE : D.S.I. du CG89 NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Piles, ampoules, néons DÉCHETS DANGEREUX 3 DÉCHETS RECYCLABLES BUREAUX, ATELIERS, nettoyage du DOMAINE PUBLIC 1 Déchets des bâtiments et des bureaux 2 STOCKAGE EN CONTENEUR ÉTANCHE ET ABRITÉ TRIER 3 3 BATRIBOX ou point de COLLECTE agréé pour les PILES NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR ou DÉCHETTERIE pour AMPOULES ET NÉONS NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Déchets d’ENTRETIEN DES VÉHICULES ET ENGINS Pneus 4 DÉCHETS RECYCLABLES PNEUS des VÉHICULES, nettoyage du DOMAINE PUBLIC NON DANGEREUX mais TOXIQUES si BRÛLAGE 1 2 STOCKAGE À L’ABRI DES INTEMPÉRIES TRIER 3 SITE d’APPOIGNY pour PNEUS des VÉHICULES et ENGINS puis REPRISE FOURNISSEUR NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR 3 ou AUTRES PNEUS : DÉCHETTERIE si possible sinon SITE d’APPOIGNY NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Batteries DÉCHETS DANGEREUX 5 DÉCHETS RECYCLABLES BATTERIES des VÉHICULES, nettoyage du DOMAINE PUBLIC 1 Déchets d’ENTRETIEN DES VÉHICULES ET ENGINS 2 STOCKAGE EN CONTENEUR ÉTANCHE ET ABRITÉ TRIER 3 3 DÉCHETTERIE si possible pour BATTERIES DOMAINE PUBLIC NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR ou SITE d’APPOIGNY pour BATTERIES DES VÉHICULES OU refuséeS EN déchetterie NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Huile de vidange Déchets d’ENTRETIEN DES VÉHICULES ET ENGINS DÉCHETS DANGEREUX 6 DÉCHETS RECYCLABLES ENTRETIEN des VÉHICULES 1 2 TRIER : NE PAS MÉLANGER À D’AUTRES LIQUIDES STOCKAGE en conteneur ÉTANCHE, ABRITÉ, sur RÉTENTION 3 CENTRALISER AU SITE D’APPOIGNY puis REPRISE PRESTATAIRE NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Filtres, liquides, flexibles 7 DÉCHETS DANGEREUX DÉCHETS RECYCLABLES ENTRETIEN des VÉHICULES 1 Déchets d’ENTRETIEN DES VÉHICULES ET ENGINS 2 STOCKAGE en conteneur ÉTANCHE, ABRITÉ, sur RÉTENTION TRIER 3 CENTRALISER AU SITE D’APPOIGNY puis REPRISE PRESTATAIRE NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Déchets d’ENTRETIEN DES VÉHICULES ET ENGINS Papiers, chiffons et emballages souillés DÉCHETS DANGEREUX 8 DÉCHETS RECYCLABLES ENTRETIEN des VÉHICULES, nettoyage du DOMAINE PUBLIC 1 2 STOCKAGE EN conteneur ÉTANCHE, ABRITÉ, sur RÉTENTION TRIER 3 3 DÉCHETTERIE si possible NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR ou CENTRALISER AU SITE D’APPOIGNY si refus en déchetterie, puis REPRISE PRESTATAIRE NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Bidons de peinture propres 9 DÉCHETS RECYCLABLES TRAVAUX de PEINTURE puis NETTOYAGE des bidons AVEC COLLECTE DES EAUX 1 Déchets ISSUS DE LA SIGNALISATION 2 STOCKAGE EN BENNE, ÉVITER L’ÉCOULEMENT DES EAUX TRIER 3 NE PAS BRÛLER CENTRALISER AU SITE D’APPOIGNY puis REPRISE FOURNISSEUR SELON MARCHÉ NE PAS ENFOUIR NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Peinture : autres déchets 10 Déchets ISSUS DE LA SIGNALISATION DÉCHETS DANGEREUX DÉCHETS RECYCLABLES BIDONS SOUILLÉS, BOUES DE PEINTURES, SOLVANTS, DILUANTS 1 2 TRIER, BIEN IDENTIFIER LES PRODUITS STOCKAGE en conteneur ÉTANCHE, ABRITÉ, sur RÉTENTION 3 CENTRALISER AU SITE D’APPOIGNY puis REPRISE PRESTATAIRE NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Ferraille et métaux 11 DÉCHETS RECYCLABLES PANNEAUX et SUPPORTS, GLISSIÈRES, PIÈCES MÉCANIQUES PROPRES, nettoyage du DOMAINE PUBLIC 1 2 STOCKAGE EN BENNE, ÉVITER L’ÉCOULEMENT DES EAUX TRIER, SÉPARER LES ÉLÉMENTS EN ALU 3 Déchets ISSUS DE LA SIGNALISATION ÉLÉMENTS EN ALU : CENTRALISER AU SITE D’APPOIGNY puis VALORISATION NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR 3 ou AUTRES MÉTAUX : FERRAILLEUR AVEC TRAçABILITÉ : TITRE DE RECETTES OU AVOIR (SAG*) NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Signalisation plastique 12 Déchets ISSUS DE LA SIGNALISATION DÉCHETS RECYCLABLES BALISES, MUSOIRS, SÉPARATEURS, BORNES, CÔNES… 1 2 TRIER, DÉBARASSER DES ÉLÉMENTS MÉTALLIQUES STOCKAGE TEMPORAIRE EN AGENCE SUR EMPLACEMENT DÉDIÉ 3 CENTRALISER AU SITE D’APPOIGNY puis REPRISE FOURNISSEUR NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Déchets de béton 13 DÉCHETS RECYCLABLES MASSIFS DE SIGNALISATION, BORNES AUTRES ORIGINES : OUVRAGES D’ART, BUSES, PARPAINGS, ÉPROUVETTES LABORATOIRE 1 2 TRIER 3 Déchets ISSUS DE LA SIGNALISATION STOCKAGE TEMPORAIRE EN AGENCE. EMMENER SUR DÉPÔTS DU CG89, SELON DISTANCE 3 RECYCLAGE DES MATÉRIAUX SUR LES CHANTIERS DU CG89 NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR ou REPRISE PAR ENTREPRISES AVEC TRAçABILITÉ NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Déchets ISSUS DE LA SIGNALISATION Aérosols DÉCHETS DANGEREUX 14 DÉCHETS RECYCLABLES BUREAUX, ATELIERS, SIGNALISATION HORIZONTALE, NETTOYAGE DU DOMAINE PUBLIC 1 2 STOCKAGE EN conteneur ÉTANCHE, ABRITÉ, sur RÉTENTION TRIER 3 3 DÉCHETTERIE si possible NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR ou CENTRALISER AU SITE D’APPOIGNY si refus en déchetterie, puis REPRISE PRESTATAIRE NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Bois traité DÉCHETS DANGEREUX 15 DÉCHETS RECYCLABLES POTEAUX, GLISSIÈRES, PANNEAUX, PALETTES, COFFRAGES… NETTOYAGE DU DOMAINE PUBLIC 1 Déchets ISSUS DE LA SIGNALISATION 2 STOCKAGE EN BENNE, ÉVITER L’ÉCOULEMENT DES EAUX TRIER 3 3 DÉCHETTERIE si possible NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR ou CENTRALISER AU SITE D’APPOIGNY si refus en déchetterie, puis REPRISE PRESTATAIRE NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Ordures ménagères Déchets DES ESPACES VERTS 16 RAMASSAGE DES POUBELLES SUR POINTS D’ARRÊT ET AIRES D’ARRÊT 1 PAS DE STOCKAGE EN AGENCE 2 INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX LA PLUS PROCHE NE PAS BRÛLER 2 ou NE PAS ENFOUIR USINE D’INCINÉRATION DES ORDURES MÉNAGÈRES (POUR LE SÉNONAIS) NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Encombrants 17 DÉCHETS DANGEREUX DÉCHETS POUR CERTAINS RECYCLABLES Déchets DES ESPACES VERTS NETTOYAGE DU DOMAINE PUBLIC SURVEILLANCE DU RÉSEAU 1 2 STOCKAGE POSSIBLE TEMPORAIRE EN AGENCE TRIER 3 DÉCHETTERIE NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Bouteilles de gaz Déchets DES ESPACES VERTS DÉCHETS DANGEREUX 18 DÉCHETS RECYCLABLES NETTOYAGE DU DOMAINE PUBLIC 1 2 STOCKAGE EN PLEIN AIR, DEBOUT TRIER, NE PAS MÉLANGER AUX FERRAILLES 3 3 DÉCHETTERIE SI POSSIBLE ou 3 RETOUR AUX PRODUCTEURS : DÉPÔT, RÉCUPÉRATION CENTRALISER AU Site d’APPOIGNY en dernier recours, puis REPRISE PRESTATAIRE NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Animaux morts 19 Déchets DES ESPACES VERTS NETTOYAGE DU DOMAINE PUBLIC SURVEILLANCE DU RÉSEAU 1 3 2 AVERTIR LE SERVICE D’ÉQUARISSAGE AVERTIR LA SOCIÉTÉ CANINE OU LE FICHIER FÉLIN SI ANIMAUX TATOUÉS STOCKAGE EN ATTENTE DE L’INTERVENTION DE l’ÉQUARISSEUR VOIR PAR AILLEURS LE GUIDE D’ENTRETIEN DE LA ROUTE NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Déchets DE FAUCHAGE ET ÉLAGAGE Déchets verts, bois non traité 20 et aussi DÉCHETS RECYCLABLES TONTE, FAUCHAGE, ÉLAGAGE, PALETTES EN BON ÉTAT… 1 RÉSIDUS DE TONTE, DE FAUCHAGE ET D’ÉLAGAGE : À LAISSER SUR PLACE 3 2 4 POUR DÉPÔT CHEZ UN TIERS DEMANDEUR : TRACE ÉCRITE NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR STOCKAGE SUR DÉPÔT LE PLUS PROCHE POUR RÉUTILISATION EN RÉGIE PALETTES : CENTRALISER AU SITE D’APPOIGNY POUR REVENTE NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Terrassement, purges, curages 21 Déchets DE CHAUSSÉE DÉCHETS RECYCLABLES ENTRETIEN ET TRAVAUX DE CHAUSSÉE 1 2 STOCKAGE SUR DÉPÔT LE PLUS PROCHE RÉUTILISATION SUR CHANTIER (REMBLAIS, ACCOTEMENTS…) 3 POUR DÉPÔT CHEZ UN TIERS DEMANDEUR : TRACE ÉCRITE NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Gravillons de balayage Déchets DE CHAUSSÉE 22 DÉCHETS RECYCLABLES BALAYAGE DE CHAUSSÉE APRÈS TRAVAUX 1 2 STOCKAGE SUR DÉPÔT LE PLUS PROCHE RÉUTILISATION SUR CHANTIER (LIT DE POSE, CALAGE DE BUSES…) 3 POUR DÉPÔT CHEZ UN TIERS DEMANDEUR : TRACE ÉCRITE NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Fraisats 23 Déchets DE CHAUSSÉE DÉCHETS RECYCLABLES ENTRETIEN ET TRAVAUX DE CHAUSSÉE 1 2 SI PRÉVU DANS LE MARCHÉ : RETOUR EN CENTRALE 3 SINON STOCKAGE SUR DÉPÔT LE PLUS PROCHE 4 RÉUTILISATION SUR CHANTIER (ACCOTEMENTS…) NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR POUR DÉPÔT CHEZ UN TIERS DEMANDEUR : TRACE ÉCRITE NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Déchets DE CHAUSSÉE Matériaux avec goudrons 24 DÉCHETS DANGEREUX CERTAINS FRAISATS D’ENROBÉS OU AUTRES MATÉRIAUX CONTENANT DES GOUDRONS 1 STOCKAGE AVEC RÉCUPÉRATION DES EAUX DE RUISSELLEMENT 2 ÉVACUER EN INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS DANGEREUX. GARDER UNE COPIE DU BORDEREAU DE SUIVI NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Fondants routiers DÉCHETS DANGEREUX 25 DÉCHETS RECYCLABLES CHLORURE DE CALCIUM Déchets LiÉS À LA VIABILITÉ HIVERNALE 1 STOCKAGE À L’ABRI DE L’HUMIDITÉ 2 NE PAS BRÛLER RÉUTILISER PROGRESSIVEMENT LORS D’ÉPISODES DE VIABILITÉ HIVERNALE NE PAS ENFOUIR NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Déchets DU LABORATOIRE Perchloréthylène 26 DÉCHETS DANGEREUX ANALYSES DU LABORATOIRE ROUTIER 1 STOCKAGE EN BIDON IDENTIFIÉ SUR RÉTENTION 2 REPRISE DU PRODUIT PAR PRESTATAIRE NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Déchets d’accident 27 Déchets DIVERS DÉCHETS DANGEREUX RESTES D’ACCIDENTS ET ABSORBANTS DE POLLUTION 1 2 GESTION DES RESTES D’ACCIDENTS PAR LE DÉPANNEUR GESTION DE L’ABSORBANT PAR ENTREPRISE DE BALAYAGE SI GROSSE QUANTITÉ 3 LE CAS ÉCHÉANT, AMENER EN DÉCHETTERIE NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 Amiante liée Déchets DIVERS 28 DÉCHETS DANGEREUX CANALISATIONS, GAINES, CLOISONS, COUVERTURES… NETTOYAGE DU DOMAINE PUBLIC 1 STOCKAGE EN EMBALLAGE FERMÉ AVEC ÉTIQUETTE SPÉCIFIQUE 2 ÉVACUER EN INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. GARDER UNE COPIE DU BORDEREAU DE SUIVI NE PAS BRÛLER NE PAS ENFOUIR NE PAS JETER EN MILIEU NATUREL NE PAS JETER AUX ORDURES MÉNAGÈRES Guide de Gestion des déchets de la route - PAT - QHSE - Environnement - Avril 2011 SUIVI DES MODIFICATIONS Version : 1 Objet : version initiale Date : avril 2011 Conseil Général de l’Yonne Direction Générale Adjointe Pôle Aménagement du Territoire - QHSE Hôtel du Département 89089 AUXERRE CEDEX