Déclaration annuelle des émissions polluantes - Rejets 2010

Transcription

Déclaration annuelle
des émissions polluantes
- Rejets 2010 -
Établissement : RICOH INDUSTRIE FRANCE
Date :
Commune : WETTOLSHEIM
Code postal : 68920
-1-
Section propriétés
Identité de l'exploitant(A)
Nom de l'exploitant
Forme juridique
Numéro SIREN
Adresse du siège social
Code postal
Ville
Pays
Société mère
RICOH INDUSTRIE FRANCE
SAS
341095735
144 route de Rouffach
68920
WETTOLSHEIM
France
RICOH COMPANY LTD
Informations relatives à l'établissement(B)
Nom de l'établissement
Adresse du site d'exploitation
Code postal
Ville
Nom du propriétaire
Choix du référentiel géographique (0: WGS84, 1 :
Lambert II )
Coordonnées en Lambert II étendu X
Coordonnées en Lambert II étendu Y
Activité principale de l'établissement
Code APE
N° SIRET
Production annuelle
RICOH INDUSTRIE FRANCE
Nombre d'installations
Nombre d'employés
Informations complémentaires
4 bâtiments de production
144 ROUTE DE ROUFFACH
68920
WETTOLSHEIM
M. Hubert SCHWANGER - Directeur d'Usine
oui
969843.352967
2350653.03257
Fabrication de matériel bureautique et de supports thermiques
26.20Z
34109573500021
150233 copieurs, 438 millions de m2 de produits thermosensibles, 185107 cartouches recyclées et 1339 t
de toner
1125
Lien vers le site internet de l'usine : http://www.ricoh-thermal.com/
Commentaire(s) de l'exploitant :
Modification des activités du site: Arrêt définitif de l'activité de production de rouleaux de fusion en novembre 2010. Modification du
code APE: changement de 2823Z à 2620Z. [24/2/2011 16:12] [7/3/2011 11:25]
Informations complémentaires relatives à l'établissement(C)
Numéro GIDIC d'identification de l'établissement ou 067.00583
autre numéro attribué par l'inspection
Numéro SIGAL d'identification de l'établissement ou
autre numéro attribué par l'inspection
C1 : L'établissement comporte au moins une
non
installation visée par la directive européenne
n°2003/87/CE (quotas d'émission de gaz à effet de
serre)
-2Activité au sens de la directive Quotas
Précision pour les installations de combustion de
plus de 20MW
C2 : L'établissement comporte au moins une
non
installation visée par l'annexe I du règlement (CE)
N°166/2006 sur la création d'un registre européen des
rejets et des transferts de polluants (dit règlement
E-PRTR)
Activité au sens du règlement E-PRTR
Justification décochage Activité E-PRTR
C31 : au moins une installation de combustion de
oui
puissance supérieure à 20 MW th (rubrique 2910)
C32 : une grande installation de combustion de
non
puissance supérieure à 70 MW th (directive GIC
2001/80/CE)
C33 : une installation d'incinération de déchets
non
industriels (capacité supérieure à 10t/j)(rubrique 167
C incinération ou 322 B4)
C34 : une installation consommant plus de 30t de
non
solvant par an (directive "solvant" 1999/13/CE)
C35 : une usine d'incinération d'ordures ménagères non
(rubrique 322 B4)
C40-1 : Etablissement prélevant plus de 50 000 m3
non
d'eau par an
C40-2 : Etablissement apportant à l'eau rejetée plus non
de 100 mégathermies par an pour les rejets en mer ou
10 mégathermies par an pour les rejets en rivière,
pour la période du 1er avril au 31 décembre
C41 : autosurveillance des émissions dans l'eau
non
C42 : autosurveillance des émissions dans l'air
oui
C43 : Etablissement possèdant au moins une
non
installation utilisant ou émettant des COV
(-cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques de 1ère
ou 2ème catégorie (phrases de risque R45, R46, R49,
R60, R61) -cancérogènes halogénés de 3e catégorie
(phrase de risque R40))
C44 : paiement de la TGAP rejets atmosphériques
non
C45 : prévention du risque légionellose (présence
oui
d'au moins une tour aéroréfrigérante)
C46-1 : installation produisant des déchets dangereux oui
en quantité supérieure à 10 t/an ou à 2 t/an pour les
établissements « E-PRTR » (C2)
C46-2 : installation produisant des déchets non
non
dangereux en quantité supérieure à 2 000 t/an pour
les établissements E-PRTR (C2)
C47 : installations de traitement de déchets
non
dangereux
C48 : installations de stockage, d'incinération, de
non
compostage ou de méthanisation de déchets non
dangereux
Capacité restante
C49 : installation exerçant une des operations de
non
traitement de déchets suivantes : traitement en milieu
-3terrestre (ex:épandage de boues) ou injection en
profondeur
Volume de boues épandu
-4-
Section eau
Définition des types de rejet(D1)
libellé
Type de rejet 2
Volume annuel rejeté (m3)
Nom de la station d'épuration
extérieure
Nom du milieu récepteur final
Chaleur rejetée (Mth/an)
Les rejets industriels sont traités comme DIS (pas de rejet) [17/2/2011 14:58]
Informations sur les rejets dans l'eau(D2)
libellé
Type rejet
Masse
émise
totale(kg)
Masse imp. Masse
Référence
(kg)
accidentelle de la
méthode
Designation methodeutilisee
Masse
abrégée ou
émise
brève
retenue
description
(kg)
de la
méthode
Rend.
Epur.(%)
Rej. final
(kg)
Norme(s)
Valeur de
Valeur
appliquée(s) la limite de moyenne
quantification des
(en kg/m3) mesures
(en kg/m3)
Volume du
rejet (en
m3)
Nous ne rejetons aucun effluent industriel (ils sont traités comme déchets) [17/2/2011 15:33]
Informations sur les prélèvements d'eau(E)
prélèvement dans les eaux de surface
prélèvement dans les eaux souterraines
prélèvement d'un réseau de distribution
prélèvement dans la mer ou l'océan (m3/an)
Nombre de jours
83288.0
68006.0
355.0
Le volume prélevé dans les eaux souterraines correspond à l'eau pompée pour une activité de dépollution de la nappe. La baisse de
consommation d'eau du réseau de distribution est en partie imputable à la progressive baisse d'activité du Roller ainsi qu'aux efforts
d'optimisation des consommations d'eau pour les utilités du bâtiment Toner. [17/2/2011 15:24] [24/2/2011 16:20]
-5-
Rejet air
Emission des polluants atmosphériques(F)
libellé
Emissions
issue des
fiches de
calcul (kg)
Autre
émission
(kg)
Source autre Emissions
émission
(kg)
Masse
accidentelle
(kg)
Méthode
utilisée
Référence
de la
méthode
Designation
de la
méthode
Fiches de
calcul
Hydrochlorofluorocarbures
98.8
(HCFC)
0.0
98.8
C
BMA
Fluides
frigorigènes
Composés
46368.9
organiques
volatils non
méthaniques
(COVNM)
0.0
46368.9
C
BMA
COV Global
site
Hydrofluorocarbures
37.0
(HFC)
0.0
37.0
C
BMA
Fluides
frigorigènes
Oxydes
d'azote
(NOx = NO
+ NO2) (en
eq. NO2)
0.0
9484.24663
C
NRO
Citepa
Coater,
chaudières
Dioxyde de 9010034.29527
0.0
carbone
(CO2)
d'origine non
biomasse
9010034.29527
C
NRO
ADEME
Coater,
chaudières
Dioxyde de
carbone
(CO2)
d'origine
biomasse
0.0
0.0
C
NRO
Citepa
Coater,
chaudières
Oxydes de
79.03539
soufre (SOx
= SO2 +
SO3) (en eq.
SO2)
0.0
79.03539
C
NRO
Citepa
Coater,
chaudières
Méthane
(CH4)
632.2831
0.0
632.2831
C
NRO
Citepa
Coater,
chaudières
Protoxyde
d'azote
(N2O)
395.17694
0.0
395.17694
C
NRO
Citepa
Coater,
chaudières
809.0
M
PER
résultats des
mesures
annuelles
extrapolés
sur l'année
9484.24663
0.0
Poussières
totales
(TSP)
Norme(s)
Valeur de la
appliquée(s) limite de
quantification
(en kg/m3)
Valeur
Volume du
moyenne
rejet (en m3)
des mesures
(en kg/m3)
(autre)
L'augmentation des émissions de COV est due à la prise en compte d'une nouvelle matière première pour l'activité de production
Papier Thermique (utilisée à près de 750T/an). Les émissions d'HCFC et de HFC correspondent aux fuites accidentelles sur les
installations de réfrigération et de climatisation. Augmentation des quantités de poussières car prise en compte d'un plus grand nombre
de rejets lors de la dernière mesure réalisée conformément au projet d'Arrêté d'Autorisation d'Exploiter (41 rejets de poussières
analysés en 2010 contre 22 seulement en 2009). [22/2/2011 15:41] [25/2/2011 9:27] [3/3/2011 15:6] [21/3/2011 9:26]
emissions d'hydrofluorocarbures(G1)
HFC -23
HFC -32
HFC -4310mee
HFC -125
HFC -134a
HFC -152a
HFC -143a
-6-
HFC -227ea
HFC -365mfc
Emissions de perfluorocarbures(G2)
PFC-14
PFC-116
C3F8
C4F10
C5F12
C6F14
HFE-7100
Emissions de composés organique volatils non méthaniques(G3)
R40 halogéné
R45
R46
R49
R60
R61
2.02
-7-
CO2 quotas
Estimation des émissions liées à la combustion(J1)
libellé
Référent
Installation
combustible
Consommation
Unité
annuelle
La
Niveau
PCI
consommation
consomation
inférieur
Unité PCI
Niveau
méthode
PCI
Niveau
méthode
PCI
inférieur
Provenance Facteur
PCI
d'émission
de CO2
Unité CO2
Le FE
Niveau FE
inférieur
Provenance Facteur
Niveau
du facteur d'oxydation facteur
d'émission
oxydation
Niveau
facteur
oxydation
inférieur
Provenance Fraction
facteur
biomasse
oxydation
Emission
aprés
épuration
Estimation des émissions liées à la combustion(J2)
Emission de dioxyde de carbone
Emission CO2 PNAQ
Justificatif
Estimation des émissions liées au procédé(L1)
libellé
Installation
Quantite
annuelle utilisée
ou produite
Unité quantité
annuelle
Niveau méthode
pour la quantité
annuelle
Niveau methode
inférieur quantité
Facteur
d'émission ou de
corrélation
unite
Niveau méthode
pour le FE
Estimation des émissiones liées au procédé(L2)
Emission de dioxyde de carbone
Emission CO2 PNAQ
Justificatif
Estimation des émissions totales de CO2 quotas de l'établissement(M)
Emission de dioxyde de carbone (CO2) (en kg)
Nom organisme vérificateur
-8-
Niveau methode
inférieur facteur
émission
Provenance du
facteur
d'émission ou de
corrélation
Facteur
conversion CO2
Niveau méthode
conversion CO2
Provenance
facteur
conversion CO2
Fraction
biomasse
émission
Conclusion du rapport de vérification
Date du rapport de vérification
Informations
PDF
-9-
Fiche calcul air : Coater
Description de l'installation.(H1)
Date d'autorisation
Localisation sur le site
Activité(s) développée(s)
26/07/1996
Nature des équipements
Autres, précisez
Pour les chaudières utilisant un combustible solide,
préciser le type de foyer
Précision du foyer
quantité
Unité
quantité
unité (t, ...)
type de produit (clinker,...)
Nombre d'heures de fonctionnement PCN
Hauteur de la cheminée 12 en mètres
four(s) autre(s) que réacteur ou séchoir
Machine de couchage de Papier Thermique
Fabrication de papier et film thermosensibles. L'installation est composée de 29 brûleurs alimentant des
sécheurs pour sécher le support (papier ou film) après enduction des sauces de couchage
14.8
MW
437.74
Millions de m²
produits thermosensibles
7261.0
15.5
Activités de l'installation si combustible(H21)
libellé
Libelle du
combustible
ConsommationUnité
annuelle
301 : Gaz
naturel
118064.0235 7
Niveau de
Niveau
méthode
methode
pour la
inférieur au
consommationniveau
annuelle
requis dasn
l'arrêté du
28 juillet
2005
non
Brut ou Sec
Sur cendres
ou hors
cendres
0
0
Teneur en
eau (en %)
Teneur en
carbone (en
%)
Teneur en
soufre (en
%)
- 10 -
Teneur en
cendres (en
%)
Teneur en
chlore (en
%)
PCI
Unité PCI
GJ/t
Niveau de
methode
pour le PCI
Niveau de
méthode
inférieur au
niveau
requis dans
l'arrêté du
28 juillet
2005
non
Provenance
du PCI
Fraction de
la biomasse
(0 à 100%
de la teneur
en carbone)
Type
Masse
d'activité
volumique
(combustion/procédé)
du
combustible
(t/m3)
0.0
1
Activités de l'installation si procede(H22)
libellé
Procédé
Quantité utilisée/produite
Unité
Précision
Niveau de méthode pour la
quantité annuelle
Niveau de méthode inférieur Fraction de la biomasse (0 à Type d'activité
au niveau requis dans
100% de la teneur en
l'arrêté du 28 juillet 2005
carbone)
Emissions de l'installation si plan de gestion de solvant(H31)
libellé
Quantité (kg)
de solvants
organiques, à
l'Etat pur ou
dans des
mélanges
achetés, qui
est utilisée
dans les
installations
pendant la
période au
cours de
laquelle le
bilan
massique est
calculé : (I1)
Quantité (kg)
de solvants
organiques à
l'Etat pur ou
dans des
mélanges
récupérés et
réutilisés
comme
solvants à
l'entrée de
l'unité (le
solvant
recyclé est
compté
chaque fois
qu'il est utilisé
pour exercer
l'activité) : (I2)
Emissions
(kg) dans les
gaz
résiduaires :
(O1)
Perte (kg) de
solvants
organiques
dans l'eau,
compte tenu,
le cas
échéant, du
traitement des
eaux
résiduaires
pour le calcul
prévu dans
O5 : (O2)
Quantité (kg)
de solvants
organiques
qui subsistent
sous forme
d'impuretés
ou de résidus
dans les
produits issus
de l'opération
: (O3)
Emissions
Perte (kg) de
(kg) non
solvants
captées de
organiques
solvants
et/ou de
organiques
composés
dans l'air.
organiques
Cela
due à des
comprend la
réactions
ventilation
chimiques ou
générale de
physiques (y
locaux qui
compris de
s'accompagne ceux qui sont
d'un rejet d'air détruits, par
dans
incinération
l'environnement ou d'autres
extérieur par
traitements de
les fenêtres,
gaz et des
les portes, les eaux
évents ou des résiduaires,
ouvertures
ou captés, par
similaires :
exemple par
(O4)
absorption, à
condition
qu'ils ne
soient pas
comptés dans
O5, O7 ou O8
: (O5)
Solvants
organiques
(kg) contenus
dans les
déchets
collectés :
(O6)
Solvants
organiques,
ou solvants
organiques
contenus
dans des
mélanges,
(kg) qui sont
vendus ou
sont destinés
à la vente en
tant que
produits ayant
une valeur
commerciale :
(O7)
Solvants
organiques
(kg) contenus
dans des
mélanges,
récupérés en
vue d'une
réutilisation,
mais non
utilisés à
l'entrée de
l'unité, à
condition
qu'ils ne
soient pas
comptés dans
O7 : (O8)
Solvants
organiques
(kg) libérés
d'une autre
manière : (O9)
Emissions
diffuses au
sens de la
directive
1999/13/CE
Emissions
totales au
sens de la
directive
1999/13/CE
Dont émission Nature de(s)
Rendement
dans l'air
équipement(s) global
de réduction
d'épuration
(%)
Emissions de l'installation si facteur d'émission (combustion)(H32)
libellé
Libelle du
combustible
ConsommationUnité
annuelle
Facteur
d'émission
(kg/Gj)
Oxydes
d'azote
(NOx = NO
+ NO2) (en
eq. NO2)
301 : Gaz
naturel
118064.0235 GJ
(gigajoule)
Protoxyde
d'azote
301 : Gaz
naturel
118064.0235 GJ
(gigajoule)
Niveau de
méthode
pour le
facteur
d'émission
CO2
Niveau de
méthode
inférieur au
niveau
requis dans
l'arrêté du
31 mars
2008
Provenance
du facteur
d'émission
Facteur
d'oxydation
du carbone
(ratio)
Niveau de
méthode
pour le
facteur
d'oxydation
du carbone
Niveau de
méthode
inférieur au
niveau
requis dans
l'arrêté du
28 juillet
2005
0.06
non
Citepa
non
0.0025
non
Citepa
non
Provenance
du facteur
d'oxydation
du carbone
Emissions
annuelles
(kg)
Nature de(s) Rendement
de réduction d'épuration
(%)
Référent du
combustible
H2
Référent du
combustible
H2
7083.84141
1202001
1
295.16006
1202001
1
- 11 -
Masse volumique de la
quantité de matière première
ou production (t/m3)
(N2O)
301 : Gaz
naturel
118064.0235 GJ
(gigajoule)
57.0
non
Citepa
non
6729649.3395
1202001
1
Oxydes de
301 : Gaz
soufre (SOx naturel
= SO2 +
SO3) (en eq.
SO2)
118064.0235 GJ
(gigajoule)
5.0E-4
non
Citepa
non
59.03201
1202001
1
Méthane
(CH4)
118064.0235 GJ
(gigajoule)
0.0040
non
Citepa
non
472.25609
1202001
1
Dioxyde de
carbone
(CO2)
301 : Gaz
naturel
Emissions de l'installation si mesure(H33)
libellé
Part des
émissions
associée à la
combustion (%)
Part des
émissions
associée aux
procédés (%)
Désignation du
point de rejet
Débit annuel
des effluents
(Nm3/an)
Mesure en
Fréquence de la Concentration
Unité
continu du débit mesure du débit moyenne de
(nb/an)*
polluant à
l'émission après
traitement
(kg/Nm3)
Mesure en
continu de la
concentration
Fréquence des
mesures de
concentration
(nb/an)*
Niveau de
Emissions
méthode pour la annuelles (kg)
détermination
de CO2 par la
mesure
Emissions au
titre du PNAQ
issues de la
combustion (kg)
Emissions au
titre du PNAQ
issues des
procédés (kg)
Emissions de l'installation si facteur d'émission ou corrélation (hors combustible)(H34)
libellé
Matière
première ou
production
Quantité de
matière
première ou
volume
d'activité
Unité de
matière
première ou
de
production
Facteur de
corrélation
(kg/unité
d'activité)
Unité du
facteur de
corrélation
Préciser
Niveau de
méthode
pour le
facteur de
corrélation
Niveau de
méthode
inférieur au
niveau
requis dans
l'arrêté du
31 mars
2008
Provenance
du facteur
de
corrélation
utilisé
Facteur de
conversion
du carbone
(%)
Niveau de
méthode
pour le
facteur de
conversion
du carbone
Provenance
du facteur
de
conversion
du carbone
Emissions
annuelles
(kg)
(%)
Référent
matière
première ou
production
H2
Référent
matière
première ou
production
H2
Emissions de l'installation si bilan matière(H35)
libellé
Part des
émissions
associée à la
combustion (%)
Part des
émissions
associée aux
procédés (%)
Description des
intrants
Quantités
entrantes (kg)
Quantités
sortantes hors
émissions en
équivalent
intrants (kg)
Element sur
Teneur moyenne Part de l'élément
lequel est indexé de l'élément
dans le polluant
le bilan matière
dans les intrants émis (%)
(%)
Emissions
annuelles (kg)
12 -: chaudières
Fiche calcul- air
Emissions au
titre du PNAQ
issues de la
combustion (kg)
Emissions au
titre du PNAQ
issues des
procédés (kg)
Nature de(s)
Rendement
équipement(s) de global
réduction
d'épuration (%)
Nature de(s)
équipement(s)
de réduction
Rendement
global
d'épuration (%)
Date d'autorisation
25/09/1996
Autres, précisez
Précision du foyer
quantité
Unité
quantité
unité (t, ...)
chaudière(s)
7 chaudières vapeur et eau chaude des bâtiments Papier Thermique, Toner, Photocopieurs et Roller
Fabrication de papier et film thermosensibles - fabrication de toner - fabrication de copieurs et de
consommables pour cartouches de toner
14.8
MW
6.494
MW
vapeur et eau chaude
1.0
17.5
Les heures de fonctionnement ne sont pas comptabilisées. [22/2/2011 16:17] La chaudière vapeur du bâtiment "Recyclage" (puissance 300kW) a été stoppée et démantelée en janvier 2011. [21/3/2011
9:35]
libellé
Libelle du
combustible
ConsommationUnité
annuelle
301 : Gaz
naturel
40006.75361 7
Niveau de
Niveau
méthode
methode
pour la
inférieur au
consommationniveau
annuelle
requis dasn
l'arrêté du
28 juillet
2005
non
Brut ou Sec
Sur cendres
ou hors
cendres
0
0
Teneur en
eau (en %)
Teneur en
carbone (en
%)
Teneur en
soufre (en
%)
Teneur en
cendres (en
%)
Teneur en
chlore (en
%)
PCI
Unité PCI
GJ/t
- 13 -
Niveau de
methode
pour le PCI
Niveau de
méthode
inférieur au
niveau
requis dans
l'arrêté du
28 juillet
2005
non
Provenance
du PCI
Fraction de
la biomasse
(0 à 100%
de la teneur
en carbone)
Type
Masse
d'activité
volumique
du
combustible
(t/m3)
0.0
1
libellé
Procédé
Unité
Précision
quantité annuelle
carbone)
libellé
Quantité (kg)
de solvants
organiques, à
l'Etat pur ou
dans des
mélanges
achetés, qui
est utilisée
dans les
installations
pendant la
période au
cours de
laquelle le
bilan
massique est
calculé : (I1)
Quantité (kg)
de solvants
organiques à
l'Etat pur ou
dans des
mélanges
récupérés et
réutilisés
comme
solvants à
l'entrée de
l'unité (le
solvant
recyclé est
compté
chaque fois
qu'il est utilisé
pour exercer
l'activité) : (I2)
Emissions
(kg) dans les
gaz
résiduaires :
(O1)
Perte (kg) de
solvants
organiques
dans l'eau,
compte tenu,
le cas
échéant, du
traitement des
eaux
résiduaires
pour le calcul
prévu dans
O5 : (O2)
Quantité (kg)
de solvants
organiques
qui subsistent
sous forme
d'impuretés
ou de résidus
dans les
produits issus
de l'opération
: (O3)
Emissions
Perte (kg) de
(kg) non
solvants
captées de
organiques
solvants
et/ou de
organiques
composés
dans l'air.
organiques
Cela
due à des
comprend la
réactions
ventilation
chimiques ou
générale de
physiques (y
locaux qui
compris de
dans
incinération
extérieur par
traitements de
les fenêtres,
gaz et des
ouvertures
ou captés, par
similaires :
exemple par
(O4)
absorption, à
condition
qu'ils ne
soient pas
comptés dans
O5, O7 ou O8
: (O5)
Solvants
organiques
(kg) contenus
dans les
déchets
collectés :
(O6)
Solvants
organiques,
ou solvants
organiques
contenus
dans des
mélanges,
(kg) qui sont
vendus ou
sont destinés
à la vente en
tant que
produits ayant
une valeur
commerciale :
(O7)
Solvants
organiques
(kg) contenus
dans des
mélanges,
récupérés en
vue d'une
réutilisation,
mais non
utilisés à
l'entrée de
l'unité, à
condition
qu'ils ne
soient pas
comptés dans
O7 : (O8)
Solvants
organiques
(kg) libérés
d'une autre
manière : (O9)
Emissions
diffuses au
sens de la
directive
1999/13/CE
Emissions
totales au
sens de la
directive
1999/13/CE
Rendement
dans l'air
de réduction
d'épuration
(%)
libellé
Libelle du
combustible
ConsommationUnité
annuelle
Facteur
d'émission
(kg/Gj)
Dioxyde de
carbone
(CO2)
301 : Gaz
naturel
40006.75361 GJ
(gigajoule)
Oxydes
d'azote
(NOx = NO
+ NO2) (en
eq. NO2)
301 : Gaz
naturel
Oxydes de
soufre (SOx
= SO2 +
301 : Gaz
naturel
Niveau de
méthode
pour le
facteur
d'émission
CO2
Niveau de
méthode
inférieur au
niveau
requis dans
l'arrêté du
31 mars
2008
Provenance
du facteur
d'émission
Facteur
d'oxydation
du carbone
(ratio)
Niveau de
méthode
pour le
facteur
d'oxydation
du carbone
Niveau de
méthode
inférieur au
niveau
requis dans
l'arrêté du
28 juillet
2005
57.0
non
ademe
non
40006.75361 GJ
(gigajoule)
0.06
non
Citepa
non
40006.75361 GJ
(gigajoule)
5.0E-4
non
Citepa
non
- 14 -
Provenance
du facteur
d'oxydation
du carbone
Emissions
annuelles
(kg)
(%)
Référent du
combustible
H2
Référent du
combustible
H2
2280384.95577
1199681
1
2400.40522
1199681
1
20.00338
1199681
1
SO3) (en eq.
SO2)
Protoxyde
d'azote
(N2O)
301 : Gaz
naturel
40006.75361 GJ
(gigajoule)
0.0025
non
Citepa
non
100.01688
1199681
1
Méthane
(CH4)
301 : Gaz
naturel
40006.75361 GJ
(gigajoule)
0.0040
non
Citepa
non
160.02701
1199681
1
libellé
Part des
émissions
associée à la
combustion (%)
Part des
émissions
associée aux
procédés (%)
Désignation du
point de rejet
Débit annuel
des effluents
(Nm3/an)
Mesure en
Unité
(nb/an)*
polluant à
l'émission après
traitement
(kg/Nm3)
Mesure en
continu de la
concentration
Fréquence des
mesures de
concentration
(nb/an)*
Niveau de
Emissions
détermination
de CO2 par la
mesure
Emissions au
titre du PNAQ
issues de la
combustion (kg)
Emissions au
titre du PNAQ
issues des
procédés (kg)
libellé
Matière
première ou
production
Quantité de
matière
première ou
volume
d'activité
Unité de
matière
première ou
de
production
Facteur de
corrélation
(kg/unité
d'activité)
Unité du
facteur de
corrélation
Préciser
Niveau de
méthode
pour le
facteur de
corrélation
Niveau de
méthode
inférieur au
niveau
requis dans
l'arrêté du
31 mars
2008
Provenance
du facteur
de
corrélation
utilisé
Facteur de
conversion
du carbone
(%)
Niveau de
méthode
pour le
facteur de
conversion
du carbone
Provenance
du facteur
de
conversion
du carbone
Emissions
annuelles
(kg)
(%)
Référent
matière
première ou
production
H2
Référent
matière
première ou
production
H2
libellé
Part des
émissions
associée à la
combustion (%)
Part des
émissions
associée aux
procédés (%)
Description des
intrants
Quantités
entrantes (kg)
Quantités
sortantes hors
émissions en
équivalent
intrants (kg)
Element sur
dans le polluant
le bilan matière
(%)
Emissions
annuelles (kg)
Emissions au
titre du PNAQ
issues de la
combustion (kg)
Fiche calcul air : Fluides frigorigènes
- 15 -
Emissions au
titre du PNAQ
issues des
procédés (kg)
Nature de(s)
Rendement
réduction
d'épuration (%)
Nature de(s)
équipement(s)
de réduction
Rendement
global
d'épuration (%)
Date d'autorisation
Autres, précisez
Précision du foyer
quantité
Unité
quantité
unité (t, ...)
26/07/1996
Les 4 bâtiments du site possèdent des équipements de réfrigération
Fluides émis lors de fuites accidentelles par les installations de réfrigération ou de climatisation
autre(s) équipement(s)
Groupes frigorifiques - installations de climatisation
0.0
kg
1825.875
kg
fluides frigorigènes
0.0
0.0
libellé
Libelle du
combustible
ConsommationUnité
annuelle
Niveau de
Niveau
méthode
methode
pour la
inférieur au
consommationniveau
annuelle
requis dasn
l'arrêté du
28 juillet
2005
Brut ou Sec
Sur cendres
ou hors
cendres
Teneur en
eau (en %)
Teneur en
carbone (en
%)
Teneur en
soufre (en
%)
Teneur en
cendres (en
%)
Teneur en
chlore (en
%)
PCI
Unité PCI
Niveau de
methode
pour le PCI
Niveau de
méthode
inférieur au
niveau
requis dans
l'arrêté du
28 juillet
2005
Provenance
du PCI
Fraction de
la biomasse
(0 à 100%
de la teneur
en carbone)
Type
Masse
d'activité
volumique
du
combustible
(t/m3)
libellé
Procédé
Unité
Précision
quantité annuelle
carbone)
libellé
Quantité (kg)
de solvants
organiques, à
l'Etat pur ou
Quantité (kg)
de solvants
organiques à
l'Etat pur ou
Emissions
(kg) dans les
gaz
résiduaires :
Perte (kg) de
solvants
organiques
dans l'eau,
Quantité (kg)
de solvants
organiques
qui subsistent
Emissions
(kg) non
captées de
solvants
Perte (kg) de
solvants
organiques
et/ou de
Solvants
organiques
(kg) contenus
dans les
Solvants
organiques,
ou solvants
organiques
- 16 -
Solvants
organiques
(kg) contenus
dans des
Solvants
organiques
(kg) libérés
d'une autre
Emissions
diffuses au
sens de la
directive
Emissions
totales au
sens de la
directive
Rendement
dans l'air
de réduction
d'épuration
(%)
dans des
mélanges
achetés, qui
est utilisée
dans les
installations
pendant la
période au
cours de
laquelle le
bilan
massique est
calculé : (I1)
dans des
(O1)
mélanges
récupérés et
réutilisés
comme
solvants à
l'entrée de
l'unité (le
solvant
recyclé est
compté
chaque fois
qu'il est utilisé
pour exercer
l'activité) : (I2)
compte tenu,
le cas
échéant, du
traitement des
eaux
résiduaires
pour le calcul
prévu dans
O5 : (O2)
sous forme
d'impuretés
ou de résidus
dans les
produits issus
de l'opération
: (O3)
organiques
composés
déchets
dans l'air.
organiques
collectés :
Cela
due à des
(O6)
comprend la
réactions
ventilation
chimiques ou
générale de
physiques (y
locaux qui
compris de
dans
incinération
extérieur par
traitements de
les fenêtres,
gaz et des
ouvertures
ou captés, par
similaires :
exemple par
(O4)
absorption, à
condition
qu'ils ne
soient pas
comptés dans
O5, O7 ou O8
: (O5)
contenus
dans des
mélanges,
(kg) qui sont
vendus ou
sont destinés
à la vente en
tant que
produits ayant
une valeur
commerciale :
(O7)
mélanges,
manière : (O9) 1999/13/CE
récupérés en
vue d'une
réutilisation,
mais non
utilisés à
l'entrée de
l'unité, à
condition
qu'ils ne
soient pas
comptés dans
O7 : (O8)
1999/13/CE
Hydrochlorofluorocarbures
98.8
(HCFC)
98.8
98.8
98.8
98.8
Hydrofluorocarbures
37.0
(HFC)
37.0
37.0
37.0
37.0
libellé
Libelle du
combustible
ConsommationUnité
annuelle
Facteur
d'émission
(kg/Gj)
Niveau de
méthode
pour le
facteur
d'émission
CO2
Niveau de
méthode
inférieur au
niveau
requis dans
l'arrêté du
31 mars
2008
Provenance
du facteur
d'émission
Facteur
d'oxydation
du carbone
(ratio)
Niveau de
méthode
pour le
facteur
d'oxydation
du carbone
Niveau de
méthode
inférieur au
niveau
requis dans
l'arrêté du
28 juillet
2005
Provenance
du facteur
d'oxydation
du carbone
Emissions
annuelles
(kg)
(%)
Référent du
combustible
H2
Référent du
combustible
H2
libellé
Part des
émissions
associée à la
combustion (%)
Part des
émissions
associée aux
procédés (%)
Désignation du
point de rejet
Débit annuel
des effluents
(Nm3/an)
Mesure en
Unité
(nb/an)*
polluant à
l'émission après
traitement
(kg/Nm3)
Mesure en
continu de la
concentration
Fréquence des
mesures de
concentration
(nb/an)*
Niveau de
Emissions
détermination
de CO2 par la
mesure
Emissions au
titre du PNAQ
issues de la
combustion (kg)
Emissions au
titre du PNAQ
issues des
procédés (kg)
- 17 -
libellé
Matière
première ou
Quantité de
matière
Unité de
matière
Facteur de
corrélation
Unité du
facteur de
Préciser
Niveau de
méthode
Niveau de
méthode
Provenance
du facteur
Facteur de
conversion
Niveau de
méthode
Provenance
du facteur
Emissions
annuelles
Référent
matière
Référent
matière
Nature de(s)
équipement(s)
de réduction
Rendement
global
d'épuration (%)
production
première ou
volume
d'activité
première ou
de
production
(kg/unité
d'activité)
corrélation
pour le
facteur de
corrélation
inférieur au
niveau
requis dans
l'arrêté du
31 mars
2008
de
corrélation
utilisé
du carbone
(%)
pour le
facteur de
conversion
du carbone
de
conversion
du carbone
(kg)
(%)
première ou
production
H2
première ou
production
H2
libellé
Part des
émissions
associée à la
combustion (%)
Part des
émissions
associée aux
procédés (%)
Description des
intrants
Quantités
entrantes (kg)
Quantités
sortantes hors
émissions en
équivalent
intrants (kg)
Element sur
dans le polluant
le bilan matière
(%)
Emissions
annuelles (kg)
Emissions au
titre du PNAQ
issues de la
combustion (kg)
Fiche calcul air : COV Global site
Date d'autorisation
26/07/1996
Autres, précisez
Précision du foyer
quantité
Unité
quantité
unité (t, ...)
autre(s) équipement(s)
Dans les 4 bâtiments de production
Emissions de COV issues des 4 bâtiments (Thermique, Toner, Recycling building et Photocopieurs) par
des activités de production et maintenance (entretien, nettoyage, dégraissage)
produits chimiques émettant ou pouvant émettre des COV
0.0
t
0.0
t
COV
0.0
1.0
- 18 -
Emissions au
titre du PNAQ
issues des
procédés (kg)
Nature de(s)
Rendement
réduction
d'épuration (%)
La "capacité maximale autorisée" ne tient pas compte des émissions diffuses. "Le volume d'activité de l'année" est difficilement estimable car il dépend de l'utilisation de matières premières, de produits de
nettoyage, de dégraissage, de peinture et de colle. [24/2/2011 14:55]
libellé
Libelle du
combustible
ConsommationUnité
annuelle
Niveau de
Niveau
méthode
methode
pour la
inférieur au
consommationniveau
annuelle
requis dasn
l'arrêté du
28 juillet
2005
Brut ou Sec
Sur cendres
ou hors
cendres
Teneur en
eau (en %)
Teneur en
carbone (en
%)
Teneur en
soufre (en
%)
Teneur en
cendres (en
%)
Teneur en
chlore (en
%)
PCI
Unité PCI
Niveau de
methode
pour le PCI
Niveau de
méthode
inférieur au
niveau
requis dans
l'arrêté du
28 juillet
2005
Provenance
du PCI
Fraction de
la biomasse
(0 à 100%
de la teneur
en carbone)
Type
Masse
d'activité
volumique
du
combustible
(t/m3)
libellé
Procédé
Unité
Précision
quantité annuelle
carbone)
libellé
Quantité (kg)
de solvants
organiques, à
l'Etat pur ou
dans des
mélanges
achetés, qui
est utilisée
dans les
installations
pendant la
période au
cours de
laquelle le
bilan
massique est
calculé : (I1)
Quantité (kg)
de solvants
organiques à
l'Etat pur ou
dans des
mélanges
récupérés et
réutilisés
comme
solvants à
l'entrée de
l'unité (le
solvant
recyclé est
compté
chaque fois
qu'il est utilisé
pour exercer
l'activité) : (I2)
Emissions
(kg) dans les
gaz
résiduaires :
(O1)
Perte (kg) de
solvants
organiques
dans l'eau,
compte tenu,
le cas
échéant, du
traitement des
eaux
résiduaires
pour le calcul
prévu dans
O5 : (O2)
Quantité (kg)
de solvants
organiques
qui subsistent
sous forme
d'impuretés
ou de résidus
dans les
produits issus
de l'opération
: (O3)
Emissions
Perte (kg) de
(kg) non
solvants
captées de
organiques
solvants
et/ou de
organiques
composés
dans l'air.
organiques
Cela
due à des
comprend la
réactions
ventilation
chimiques ou
générale de
physiques (y
locaux qui
compris de
dans
incinération
extérieur par
traitements de
les fenêtres,
gaz et des
ouvertures
ou captés, par
similaires :
exemple par
(O4)
absorption, à
condition
qu'ils ne
soient pas
comptés dans
O5, O7 ou O8
: (O5)
Solvants
organiques
(kg) contenus
dans les
déchets
collectés :
(O6)
Solvants
organiques,
ou solvants
organiques
contenus
dans des
mélanges,
(kg) qui sont
vendus ou
sont destinés
à la vente en
tant que
produits ayant
une valeur
commerciale :
(O7)
Composés
organiques
volatils non
méthaniques
46836.6
0.0
9648.9
0.0
0.0
0.0
467.7
0.0
0.0
- 19 -
Solvants
organiques
(kg) contenus
dans des
mélanges,
récupérés en
vue d'une
réutilisation,
mais non
utilisés à
l'entrée de
l'unité, à
condition
qu'ils ne
soient pas
comptés dans
O7 : (O8)
Solvants
organiques
(kg) libérés
d'une autre
manière : (O9)
Emissions
diffuses au
sens de la
directive
1999/13/CE
Emissions
totales au
sens de la
directive
1999/13/CE
Rendement
dans l'air
de réduction
d'épuration
(%)
0.0
36720.0
36720.0
46368.9
46368.9
(COVNM)
libellé
Libelle du
combustible
ConsommationUnité
annuelle
Facteur
d'émission
(kg/Gj)
Niveau de
méthode
pour le
facteur
d'émission
CO2
Niveau de
méthode
inférieur au
niveau
requis dans
l'arrêté du
31 mars
2008
Provenance
du facteur
d'émission
Facteur
d'oxydation
du carbone
(ratio)
Niveau de
méthode
pour le
facteur
d'oxydation
du carbone
Niveau de
méthode
inférieur au
niveau
requis dans
l'arrêté du
28 juillet
2005
Provenance
du facteur
d'oxydation
du carbone
Emissions
annuelles
(kg)
(%)
Référent du
combustible
H2
Référent du
combustible
H2
libellé
Part des
émissions
associée à la
combustion (%)
Part des
émissions
associée aux
procédés (%)
Désignation du
point de rejet
Débit annuel
des effluents
(Nm3/an)
Mesure en
Unité
(nb/an)*
polluant à
l'émission après
traitement
(kg/Nm3)
Mesure en
continu de la
concentration
Fréquence des
mesures de
concentration
(nb/an)*
Niveau de
Emissions
détermination
de CO2 par la
mesure
Emissions au
titre du PNAQ
issues de la
combustion (kg)
Emissions au
titre du PNAQ
issues des
procédés (kg)
libellé
Matière
première ou
production
Quantité de
matière
première ou
volume
d'activité
Unité de
matière
première ou
de
production
Facteur de
corrélation
(kg/unité
d'activité)
Unité du
facteur de
corrélation
Préciser
Niveau de
méthode
pour le
facteur de
corrélation
Niveau de
méthode
inférieur au
niveau
requis dans
l'arrêté du
31 mars
2008
Provenance
du facteur
de
corrélation
utilisé
Facteur de
conversion
du carbone
(%)
Niveau de
méthode
pour le
facteur de
conversion
du carbone
Provenance
du facteur
de
conversion
du carbone
Emissions
annuelles
(kg)
(%)
Référent
matière
première ou
production
H2
Référent
matière
première ou
production
H2
libellé
Part des
émissions
associée à la
combustion (%)
Part des
émissions
associée aux
procédés (%)
Description des
intrants
Quantités
entrantes (kg)
Quantités
sortantes hors
émissions en
équivalent
intrants (kg)
Element sur
dans le polluant
le bilan matière
(%)
- 20 -
Emissions
annuelles (kg)
Emissions au
titre du PNAQ
issues de la
combustion (kg)
Emissions au
titre du PNAQ
issues des
procédés (kg)
Nature de(s)
Rendement
réduction
d'épuration (%)
Nature de(s)
équipement(s)
de réduction
Rendement
global
d'épuration (%)
Section sol
Émissions de polluants dans le sol(S)
libellé
Emission (kg)
Masse accidentelle
(kg)
Méthode utilisée
Référence de la
méthode
Designation abrégée Norme(s)
ou brève description appliquée(s)
de la méthode
Valeur de la limite
Valeur moyenne des
de quantification (en mesures (en kg/m3)
kg/m3)
Section dechets
Production des déchets dangereux(N11)
libellé
Désignation
usuelle
Quantité
produite
Méthode
utilisée
Référence
de la
méthode
Designation
abrégée ou
brève
description
de la
méthode
Filière
Département Pays
d'élimination
200121
tubes
fluorescents
et autres
déchets
contenant
du mercure
0.141
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
R5
Haut-Rhin
401
130113
autres huiles 1.0
hydrauliques
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
R9
Meurthe-et-Moselle
256
160601
accumulateurs4.3
au plomb
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
R4
Oise
315
180103
déchets dont 0.035
la collecte et
l'élimination
font l'objet
de
prescriptions
particulières
vis-à-vis des
risques
d'infection
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
D10
Bas-Rhin
350
160601
accumulateurs11.124
au plomb
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
R4
Rhône
315
200119
pesticides
0.039
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
D10
Haut-Rhin
400
080111
déchets de
0.013
peintures et
vernis
contenant
des solvants
organiques
ou d'autres
substances
dangereuses
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
D10
Moselle
121
130502
boues
1.8
provenant
de
séparateurs
eau/hydrocarbures
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
D9
Doubs
272
160709
déchets
contenant
d'autres
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
D10
45.108
- 21Moselle
-
Nom de
Adresse de Adresse de Identifiant
l'établissementl'établissementl'établissementdechet
assurant
assurant
réceptionnant
l'élimination/la l'élimination/la le déchet
valorisation valorisation
320
Numéro de
notifiaction
substances
dangereuses
200121
tubes
fluorescents
et autres
déchets
contenant
du mercure
160506
les BSD
0.24
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
R5
Bas-Rhin
401
produits
0.112
chimiques
de
laboratoire à
base de ou
contenant
des
substances
dangereuses,
y compris
les
mélanges de
produits
chimiques
de
laboratoire
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
D10
Haut-Rhin
312
140603
autres
0.032
solvants et
mélanges de
solvants
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
D10
Moselle
285
080111
déchets de
0.019
peintures et
vernis
contenant
des solvants
organiques
ou d'autres
substances
dangereuses
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
D10
Haut-Rhin
121
080409
déchets de
0.0010
colles et
mastics
contenant
des solvants
organiques
ou d'autres
substances
dangereuses
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
D10
Meuse
136
140603
autres
0.0020
solvants et
mélanges de
solvants
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
D10
Meuse
285
140603
autres
0.013
solvants et
mélanges de
solvants
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
D10
Haut-Rhin
285
130105
huiles
0.446
hydrauliques
non chlorées
(émulsions)
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
D10
Haut-Rhin
251
130110
huiles
0.125
hydrauliques
non chlorées
à base
minérale
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
D10
Haut-Rhin
253
150110
emballages 21.24
contenant
des résidus
de
substances
dangereuses
ou
contaminés
par de tels
résidus
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
D10
Bas-Rhin
288
160601
accumulateurs3.4
au plomb
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
R4
Ardennes
315
150110
emballages 4.35
contenant
des résidus
de
substances
dangereuses
ou
contaminés
par de tels
résidus
M
PER
Somme des
tonnages
figurant sur
les BSD
R5
Haut-Rhin
288
- 22 -
Gisement moins important de déchets boues et concentrats issus des résidus de sauces de couchage de l'activité thermique (volumes
divisés par 2 en 2010). [25/2/2011 11:9] [25/2/2011 11:9]
Quantité totale de déchets dangereux(N12)
Quantité totale de déchets dangereux produits (t/an)
93.54
Production des déchets non dangereux(N21)
libellé
Catégorie de
déchet
Quantité produite
Méthode utilisée
Référence de la
méthode
Designation
abrégée ou brève
description de la
méthode
Filière
d'élimination
Département
03 03 99 : déchets 51.82
non spécifiés
ailleurs
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D10
Isère
déchets non
spécifiés ailleurs
03 03 99 : déchets 26.9
non spécifiés
ailleurs
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D10
Jura
déchets non
08 01 12 : déchets 0.058
de peintures ou
vernis autres que
ceux visés à la
rubrique 08 01 11
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D10
Haut-Rhin
déchets de
peintures ou
vernis autres que
ceux visés à la
rubrique 08 01 11
08 01 20 :
suspensions
aqueuses
contenant de la
peinture ou du
vernis autres que
celles visées à la
rubrique 08 01 19
0.941
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D10
Isère
suspensions
aqueuses
contenant de la
peinture ou du
vernis autres que
rubrique 08 01 19
16 01 03 : pneus
hors d'usage
0.052
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
R5
08 03 18 : déchets 6.54
de toner
d'impression
autres que ceux
visés à la rubrique
08 03 17
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D10
Haut-Rhin
déchets de toner
d'impression
autres que ceux
08 03 17
15 01 06 :
emballages en
mélange
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D10
Moselle
emballages en
mélange
03 03 99 : déchets 627.44
non spécifiés
ailleurs
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D10
Moselle
déchets non
03 03 99 : déchets 144.13
non spécifiés
ailleurs
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D8
Côte-d'Or
déchets non
20 01 25 : huiles
et matières
grasses
alimentaires
16.0
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D8
Haut-Rhin
huiles et matières
grasses
alimentaires
15 02 03 :
0.48
absorbants,
matériaux filtrants,
chiffons
d'essuyage et
vêtements de
protection autres
que ceux visés à
la rubrique
15 02 02
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D10
Haut-Rhin
absorbants,
matériaux filtrants,
chiffons
d'essuyage et
vêtements de
protection autres
que ceux visés à
la rubrique
15 02 02
Déchets banals
des entreprises
9 : Déchets banals 77.83
des entreprises
M
NRO
Relevé des
tonnages sur les
factures
R3
Oise
déchets de sable
et d'argile
Déchets banals
des entreprises
des entreprises
M
NRO
Relevé des
tonnages sur les
factures
R3
Bas-Rhin
déchets de sable
et d'argile
Déchets banals
des entreprises
des entreprises
M
NRO
Relevé des
tonnages sur les
factures
R3
Haut-Rhin
déchets de sable
et d'argile
Déchets banals
des entreprises
des entreprises
M
NRO
R5
Haut-Rhin
déchets de sable
et d'argile
0.108
- 23Relevé
- des
tonnages sur les
factures
Pays
ALLEMAGNE
Identifiant dechet
pneus hors
d'usage
Déchets banals
des entreprises
des entreprises
M
NRO
Relevé des
tonnages sur les
factures
R1
Haut-Rhin
déchets de sable
et d'argile
Déchets de bois
4 : Déchets de
bois
275.796
M
NRO
Relevé des
tonnages sur les
factures
R3
Bas-Rhin
stériles autres que
ceux visés aux
rubriques
01 03 04 et
01 03 05
Déchets de bois
4 : Déchets de
bois
39.15
M
NRO
Relevé des
tonnages sur les
factures
R3
Haut-Rhin
stériles autres que
ceux visés aux
rubriques
01 03 04 et
01 03 05
Déchets banals
des entreprises
des entreprises
M
NRO
Relevé des
tonnages sur les
factures
R1
Bas-Rhin
déchets de sable
et d'argile
Déchets banals
des entreprises
des entreprises
M
NRO
Relevé des
tonnages sur les
factures
R4
Seine-Maritime
déchets de sable
et d'argile
Déchets banals
des entreprises
des entreprises
M
NRO
Relevé des
tonnages sur les
factures
R4
Haut-Rhin
déchets de sable
et d'argile
20 01 30 :
détergents autres
que ceux visés à
la rubrique
20 01 29
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D10
Bas-Rhin
détergents autres
que ceux visés à
la rubrique
20 01 29
des entreprises
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D10
Isère
déchets de sable
et d'argile
10 03 05 : déchets 0.564
d'alumine
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D10
Moselle
déchets d'alumine
08 03 18 : déchets 89.24
de toner
d'impression
autres que ceux
08 03 17
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D10
Isère
déchets de toner
d'impression
autres que ceux
08 03 17
03 03 99 : déchets 1445.85
non spécifiés
ailleurs
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D10
Haut-Rhin
déchets non
Déchets banals
des entreprises
des entreprises
M
NRO
Relevé des
tonnages sur les
factures
D10
Meuse
déchets de sable
et d'argile
Déchets banals
des entreprises
des entreprises
M
NRO
Relevé des
tonnages sur les
factures
R5
Meurthe-et-Moselle
déchets de sable
et d'argile
03 03 99 : déchets 1932.2
non spécifiés
ailleurs
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D10
Bas-Rhin
déchets non
08 01 20 :
suspensions
aqueuses
contenant de la
peinture ou du
vernis autres que
rubrique 08 01 19
M
PER
Somme des
tonnages figurant
sur les BSD
D10
Haut-Rhin
suspensions
aqueuses
contenant de la
peinture ou du
vernis autres que
rubrique 08 01 19
Déchets banals
des entreprises
0.0060
0.934
Déchets banals
des entreprises
des entreprises
M
NRO
Relevé des
tonnages sur les
factures
R4
Bas-Rhin
déchets de sable
et d'argile
Déchets banals
des entreprises
des entreprises
M
NRO
Relevé des
tonnages sur les
factures
R1
Meuse
déchets de sable
et d'argile
Déchets banals
des entreprises
des entreprises
M
NRO
Relevé des
tonnages sur les
factures
R1
Pas-de-Calais
déchets de sable
et d'argile
Quantité totale de déchets non dangereux(N22)
Quantité totale de déchets non dangereux produits
(t/an)
- 24 Nomenclature
10786.699
Traitement des déchets dangereux(N31)
libellé
Désignation usuelle
Département
Pays
Quantité admise
Quantité traitée
Filière de traitement
Identifiant dechet
Quantité totale de déchets dangereux traités(N32)
Quantité totale de déchets dangereux traités (t/an)
Traitement des déchets non dangereux(N41)
libellé
Filière de traitement
Quantité département
Quantité hors département
Quantité totale de déchets non dangereux taités(N42)
Quantité totale de déchets non dangereux traités
(t/an)
Nomenclature
0.0
- 25 -
Quantité étranger
Quantité traitée
Section Anomalies
Ensemble des anomalies de la déclaration(Anomalies)
F
Polluant : Hydrofluorocarbures (HFC) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Emissions (kg) Valeur année courante : 37.0 Valeur année
précédente : 10.0
F
Polluant : Composés organiques volatils non méthaniques (COVNM) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Emissions (kg) Valeur année
courante : 46368.9 Valeur année précédente : 14914.15
F
Polluant : Poussières totales (TSP) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Emissions (kg) Valeur année courante : 809.0 Valeur année
précédente : 177.523
F
Polluant : Méthane (CH4) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Emissions (kg) Valeur année courante : 632.283 Valeur année précédente :
6950.129
F
Polluant : Hydrochlorofluorocarbures (HCFC) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Emissions (kg) Valeur année courante : 98.8 Valeur
année précédente : 44.5
N11
Dechets dangereux : détergents contenant des substances dangereuses (200129) Alerte : Aucune valeur saisie cette année pour la colonne Quantité produite Valeur année
courante : néant Valeur année précédente : 0.06
N11
Dechets dangereux : suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses (080119) Alerte : Aucune
valeur saisie cette année pour la colonne Quantité produite Valeur année courante : néant Valeur année précédente : 0.457
N11
Dechets dangereux : absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des
substances dangereuses (150202) Alerte : Aucune valeur saisie cette année pour la colonne Quantité produite Valeur année courante : néant Valeur année précédente : 0.281
N11
Dechets dangereux : gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses (160504) Alerte : Aucune valeur saisie cette année pour la
colonne Quantité produite Valeur année courante : néant Valeur année précédente : 0.211
N11
Dechets dangereux : huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale (130204) Alerte : Aucune valeur saisie cette année pour la colonne Quantité
produite Valeur année courante : néant Valeur année précédente : 0.028
N11
Dechets dangereux : déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses (080117) Alerte : Aucune
N11
Dechets dangereux : huiles hydrauliques non chlorées à base minérale (130110) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Quantité produite
Valeur année courante : 0.125 Valeur année précédente : 1.8
N11
Dechets dangereux : produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire
(160506) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Quantité produite Valeur année courante : 0.112 Valeur année précédente : 0.05
N11
Dechets dangereux : huiles hydrauliques non chlorées (émulsions) (130105) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Quantité produite Valeur
année courante : 0.446 Valeur année précédente : 2.588
N11
Dechets dangereux : déchets contenant d'autres substances dangereuses (160709) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Quantité produite
Valeur année courante : 45.108 Valeur année précédente : 93.106
N11
Dechets dangereux : piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles (200133) Alerte : Aucune
N21
Dechets non dangereux : stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05 (01 03 06) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne
Quantité produite Valeur année courante : 314.946 Valeur année précédente : 249.5
N21
Dechets non dangereux : déchets de sable et d'argile (01 04 09) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Quantité produite Valeur année
courante : 6128.49 Valeur année précédente : 8807.576
Ecart: Méthane (CH4) Division du coefficient d'émission par un facteur 10 car prise en compte de 4 g/GJ (comme indiqué dans le
rapport OMINEA publié sur le site du Citepa) contre 0.04kg/GJ utilisé en 2009. Tableau N1: Les groupages de DIS en petites quantités
ne contiennent pas chaque année les mêmes catégories de déchets d'où l'absence de certains tonnages pour les références de
nomenclatures déchets cités et l'augmentation des volumes pour d'autres (huiles par exemples). [25/2/2011 10:47] [25/2/2011 11:0]
- 26 -
Section signataire
Responsable de la déclaration(Z)
Nom
Date
Qualité
Nom
Fonction
Tél.
Fax
mél
Observations du signataire : (Indiquer, en particulier
les éventuels changements intervenus sur
l'établissement au cours de l'année écoulée tels que
périmètre des activités, nouveaux procédés de
traitements,?)
- 27 -

Déclaration annuelle des émissions polluantes - Rejets 2010

Transcription

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Notice

Cibo Bistrot - Initiative Nice Côte d`Azur

Revue de presse 2015