Procès-verbal du conseil d`administration

PROVINCE DE QUÉBEC
LA RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION
MASKOUTAINE
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE PAR LE CONSEIL
D’ADMINISTRATION AU SIÈGE SOCIAL DE LA MRC DES MASKOUTAINS,
SITUÉ AU 795, AVENUE DU PALAIS, À SAINT-HYACINTHE, LE
MERCREDI 17 JUIN 2009, À 20:00 HEURES.
SONT PRÉSENTS MESDAMES ET MESSIEURS :
Patrice Dumont, Ville d’Acton Vale
Michel Demers, Béthanie
Roger Collard, Saint-Nazaire-d’Acton
Yves-Marie Sénamaud, Saint-Théodore-d’Acton
Gilbert Grenier, Sainte-Christine
Alain Joubert, Upton
Yves Gariépy, La Présentation
Léonard Gaudette, Saint-Bernard-de-Michaudville
Claude Gaucher, Saint-Damase
Robert Houle, Saint-Dominique
Réjean Veilleux, Ville de Saint-Hyacinthe
Johanne Delage, Ville de Saint-Hyacinthe
Jacques Dubuc, Saint-Jude
Claude Vadnais, Saint-Liboire
Marguerite Desrosiers, Saint-Marcel-de-Richelieu
Marie-Claude Roberge, Saint-Simon
Noëlle Jodoin, Saint-Valérien-de-Milton
Mario Malenfant, Sainte-Hélène-de-Bagot
Lise Côté, Village de Sainte-Madeleine
EST ÉGALEMENT PRÉSENTE MADAME :
Carole Gaulin, secrétaire-trésorière
En l’absence des délégués des municipalités de Saint-BarnabéSud, Saint-Hugues, Saint-Louis et de la Ville de Saint-Pie.
Formant quorum sous la présidence de Monsieur Alain Joubert,
délégué de la municipalité d’Upton et président de la Régie.
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OUVERTURE DE LA SÉANCE
Monsieur le Président, Alain Joubert, constate que les
délégués de toutes les municipalités membres ont été dûment
convoqués et que le quorum est atteint. Il invite les membres
à se recueillir quelques instants.
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09-091
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
Il est proposé par Monsieur Mario Malenfant,
Appuyé par Monsieur Léonard Gaudette,
Et résolu à l'unanimité
De retirer le point 7e de l’ordre du jour : Budget relatif
aux honoraires de communication — Programme régional de
vidange des installations septiques
De retirer le point 10 de l’ordre du jour — Programme
régional de vidange des installations septiques :
A)
Calendrier révisé des activités à réaliser
B)
Coordonnateur — Ouverture de poste
D’ajouter au point 12 de l’ordre du jour —
diverses : Réaménagement des locaux de la
Installation d’une colonnette — Autorisation
Questions
Régie —
D’accepter l’ordre du jour ainsi modifié.
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09-092
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 27 MAI
2009
Il est proposé par Monsieur Yves Gariépy,
Appuyé par Madame Lise Côté,
Et résolu à l'unanimité
Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 27 mai 2009
soit approuvé et signé tel que rédigé.
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PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS RÉSERVÉE AU PUBLIC
Une première période de questions est tenue à l’intention de
l’assistance.
Aucune question.
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PÉRIODE D’INFORMATION À L’INTENTION DES MEMBRES DU CONSEIL
D’ADMINISTRATION
Une période d'information générale est tenue à l'intention
des membres du conseil d'administration.
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09-093
ACCEPTATION DES COMPTES
Il est proposé par Monsieur Patrice Dumont,
Appuyé par Monsieur Mario Malenfant,
Et résolu à l’unanimité
Que les comptes inscrits sur la liste des comptes préparée en
date du 9 juin 2009, et déposée en date de ce jour, soient
payés et que ceux déjà payés soient ratifiés.
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09-094
BUDGET RELATIF AUX HONORAIRES DE COMMUNICATION — COLLECTE À
TROIS VOIES
CONSIDÉRANT
le calendrier des activités de communication,
pour la période de juillet à décembre 2009,
élaboré par le directeur général;
CONSIDÉRANT
la recommandation des membres
exécutif en date du 4 juin 2009;
du
comité
EN CONSÉQUENCE,
Il est proposé par Madame Marie-Claude Roberge,
Appuyé par Madame Noëlle Jodoin,
Et résolu à l’unanimité
D’autoriser
le
versement,
à
Madame
Marie
Beaubien
(Communication Tandem), d’une somme maximale de 150,00 $,
taxes en sus, (environ 3 heures) pour les honoraires de
communication relatifs à la collecte à trois voies.
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09-095
BUDGET RELATIF AUX HONORAIRES DE COMMUNICATION — PLAN DE
COMMUNICATION 2010 — PRÉPARATION
CONSIDÉRANT
le calendrier des activités de communication,
pour la période de juillet à décembre 2009,
élaboré par le directeur général;
CONSIDÉRANT
la recommandation des membres
exécutif en date du 4 juin 2009;
du
comité
EN CONSÉQUENCE,
Il est proposé par Monsieur Claude Vadnais,
Appuyé par Monsieur Roger Collard,
Et résolu à l’unanimité
D’autoriser
le
versement,
à
Madame
Marie
Beaubien
(Communication Tandem), d’une somme maximale de 150,00 $,
taxes en sus, (environ 3 heures) pour les honoraires de
communication relatifs à la préparation du plan de
communication pour l'année 2010.
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09-096
BUDGET RELATIF AUX HONORAIRES DE COMMUNICATION — COLLECTES DE
RÉSIDUS DOMESTIQUES DANGEREUX DE SEPTEMBRE 2009
CONSIDÉRANT
le calendrier des activités de communication,
pour la période de juillet à décembre 2009,
élaboré par le directeur général;
CONSIDÉRANT
la recommandation des membres
exécutif en date du 4 juin 2009;
EN CONSÉQUENCE,
Il est proposé par Monsieur Gilbert Grenier,
Appuyé par Monsieur Robert Houle,
Et résolu à l’unanimité
du
comité
D’autoriser
le
versement,
à
Madame
Marie
Beaubien
(Communication Tandem), d’une somme maximale de 150,00 $,
taxes en sus, (environ 3 heures) pour les honoraires de
communication relatifs aux collectes de résidus domestiques
dangereux de septembre 2009.
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09-097
BUDGET RELATIF AUX HONORAIRES DE COMMUNICATION — BULLETIN
D’INFORMATION DE LA RÉGIE (ÉDITION DE SEPTEMBRE 2009)
CONSIDÉRANT
le calendrier des activités de communication,
pour la période de juillet à décembre 2009,
élaboré par le directeur général;
CONSIDÉRANT
la recommandation des membres
exécutif en date du 4 juin 2009;
du
comité
EN CONSÉQUENCE,
Il est proposé par Monsieur Yves-Marie Sénamaud,
Appuyé par Monsieur Réjean Veilleux,
Et résolu à l’unanimité
D’autoriser
le
versement,
à
Madame
Marie
Beaubien
(Communication Tandem), d’une somme maximale de 1 000,00 $,
taxes en sus, (environ 20 heures) pour les honoraires de
communication relatifs à la préparation de l’édition de
septembre 2009 du bulletin de la Régie.
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BUDGET RELATIF AUX HONORAIRES DE COMMUNICATION — PROGRAMME
RÉGIONAL DE VIDANGE DES INSTALLATIONS SEPTIQUES
Ce point est retiré.
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09-098
BUDGET RELATIF AUX HONORAIRES DE COMMUNICATION — NOUVELLE
SIGNATURE POUR LA RÉGIE
CONSIDÉRANT
le calendrier des activités de communication,
pour la période de juillet à décembre 2009,
élaboré par le directeur général;
CONSIDÉRANT
que le logo actuel de la Régie devra être
revu afin de tenir compte du changement de
nom de la Régie intermunicipale de gestion
des déchets de la région maskoutaine;
CONSIDÉRANT
la recommandation des membres
exécutif en date du 4 juin 2009;
EN CONSÉQUENCE,
Il est proposé par Monsieur Patrice Dumont,
Appuyé par Madame Noëlle Jodoin,
Et résolu à l’unanimité
du
comité
D’autoriser le versement, à l’entreprise A3 communications,
d’une somme maximale de 350,00 $, taxes en sus, pour la
conception
d’une
nouvelle
signature
pour
la
Régie
intermunicipale d’Acton et des Maskoutains.
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09-099
BACS ROULANTS — ACHAT DE ROUES DE 10 POUCES — AUTORISATION
CONSIDÉRANT
que, lors des achats conjoints de bacs
roulants, la Régie demande un stock de pièces
de
remplacement
afin
d’être
en
mesure
d’accommoder les municipalités membres lorsque
des bacs roulants sont brisés;
CONSIDÉRANT
que le stock
épuisé;
CONSIDÉRANT
que certains modèles de bacs de 240 litres
utilisés sur le territoire sont conçus
spécifiquement pour cette grandeur de roues;
CONSIDÉRANT
la soumission demandée en date du 26 mai
2009;
CONSIDÉRANT
la recommandation des membres
exécutif en date du 4 juin 2009;
de
roues
de
10
pouces
du
est
comité
EN CONSÉQUENCE,
Il est proposé par Monsieur Patrice Dumont,
Appuyé par Monsieur Claude Gaucher,
Et résolu à l’unanimité
D’autoriser l’achat de 200 roues de 10 pouces auprès de
l’entreprise
Équipements
Omnibac
inc.
(distributeur
Schaefer), au prix unitaire de 13,95 $, avant taxes, pour un
montant total de 2 790,00 $, avant taxes.
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09-100
MATÉRIEL
INFORMATIQUE
AUTORISATION
—
REMPLACEMENT
D’UN
ÉCRAN
—
CONSIDÉRANT
la soumission reçue le 8 juin 2009 de
l’entreprise MicroAge Drummond informatique
Ltée;
CONSIDÉRANT
la recommandation des membres
exécutif en date du 4 juin 2009;
du
comité
EN CONSÉQUENCE,
Il est proposé par Madame Johanne Delage,
Appuyé par Monsieur Jacques Dubuc,
Et résolu à l’unanimité
D’autoriser l’achat d’un écran plat “LG Flatron L1942T”, pour
un montant, avant taxes, de 239,00 $, frais de manutention et
de livraison inclus, auprès de l’entreprise MicroAge Drummond
informatique Ltée.
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PROGRAMME RÉGIONAL DE VIDANGE DES INSTALLATIONS SEPTIQUES —
CALENDRIER RÉVISÉ DES ACTIVITÉS À RÉALISER
Ce point est retiré.
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PROGRAMME RÉGIONAL DE VIDANGE DES INSTALLATIONS SEPTIQUES —
COORDONNATEUR — OUVERTURE DE POSTE
Ce point est retiré.
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09-101
SÉANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU MOIS DE JUILLET
CONSIDÉRANT
la période estivale et la recommandation des
membres du comité exécutif en date du 4 juin
2009;
EN CONSÉQUENCE,
Il est proposé par Madame Marie-Claude Roberge,
Appuyé par Madame Noëlle Jodoin,
Et résolu à l’unanimité
D’annuler la séance régulière du conseil d’administration
prévue pour le 22 juillet 2009.
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09-102
QUESTIONS DIVERSES — RÉAMÉNAGEMENT DES LOCAUX DE LA RÉGIE —
INSTALLATION D’UNE COLONNETTE — AUTORISATION
CONSIDÉRANT
que les travaux de réaménagement des locaux
de la Régie, autorisés par la résolution
numéro 09-086 du 27 mai 2009, sont presque
terminés;
CONSIDÉRANT
que, pour compléter ces travaux, la Régie
désire installer une colonnette servant à
dissimuler les fils du réseau informatique et
du système téléphonique du poste de travail
de la secrétaire, lequel est situé au centre
de l’aire de travail, afin d’éviter que les
fils ne se retrouvent sur le sol et ne créent
un obstacle qui pourrait présenter des
risques de chutes lors de la circulation du
personnel;
CONSIDÉRANT
le rapport préparé par la secrétairetrésorière en date du 16 juin 2009;
EN CONSÉQUENCE,
Il est proposé par Monsieur Yves Gariépy,
Appuyé par Monsieur Robert Houle,
Et résolu à l’unanimité
D’autoriser l’installation d’une colonnette pour dissimuler
les fils du réseau informatique et du système téléphonique,
tel que décrit au rapport.
D’autoriser le paiement d’une somme de 400,00 $, avant taxes,
pour les travaux relatifs à l’installation de la colonnette
par l’entreprise Alpro Électrique inc.
D’autoriser le paiement d’une somme d’environ 90,00 $, avant
taxes, à l’entreprise STE St-Hyacinthe pour la relocalisation
de la prise du système téléphonique dans la colonnette.
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DOCUMENTS DÉPOSÉS
A)
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif
du 4 juin 2009
B)
Contrats régionalisés — Remboursement de TPS pour la
période du 1er mars au 31 mars 2009
C)
Rapport mensuel d’opération des dépôts de matières
recyclables et résiduelles
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DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS RÉSERVÉE AU PUBLIC
Une deuxième période de questions est tenue à l’intention de
l’assistance.
Aucune question.
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09-103
LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
Il est proposé par Madame Lise Côté,
Appuyé par Madame Noëlle Jodoin,
Et unanimement résolu
De lever la séance à 20:25 heures.
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Alain Joubert, président
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Carole Gaulin, secrétaire-trésorière