Bulletin 23 Editorial

Juillet 2015
Bulletin
23
Revisia SA Société fiduciaire
Editorial
Chères lectrices et chers lecteurs,
Comme toujours les évènements chamboulent notre quoti-
Enfin, prenez le temps de jeter un coup d’œil à la
dien. Il n’y pas un jour où une nouvelle, bonne ou mauvaise
réflexion fiscale de notre collaboratrice Agnès Trabert
vienne alimenter notre journée. Tout va plus vite dans notre
(en formation pour l’obtention d’un diplôme d’experte
monde hyper-connecté. Est-ce bien, est-ce mal? L’histoire
fiscale) sur un sujet un peu technique, mais fort intéres-
le dira.
sant.
Le franc fort a plusieurs conséquences, et notamment celle
Quant à moi, permettez-moi de vous quitter en vous
de provoquer des intérêts négatifs sur les placements
souhaitant un bel été, des vacances reposantes et une
bancaires. Vous en saurez un peu plus sur le sujet en lisant
bonne lecture, car comme disait Charlie Chaplin :
l’article de notre associé Hans-Peter Meier.
«La connaissance de l’homme est la base de tout
succès».
Lors de sa séance du 29 avril 2015, le Conseil fédéral a
décidé de mettre en vigueur en deux étapes la loi fédérale
Bien à vous
du 12 décembre 2014 sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière (GAFI), révisées en
Pierre-André Fardel
2012. Découvrez le commentaire à ce sujet établi également
Associé
par notre associé Hans-Peter Meier.
La chambre fiduciaire suisse a un nouveau nom et s’appelle
dorénavant EXPERTsuisse. Comme quoi même les grandes
institutions ont besoin de se remettre en question.
Parcourez les News établies par notre associé senior René
Schütz.
News
LA CHAMBRE FIDUCIAIRE devient
EXPERTsuisse
La Chambre fiduciaire célèbre cette année ses 90 ans d’existence. L’historique de l’organisation professionnelle dans le
domaine de la révision et de la fiduciaire débute en 1913 par
l’association de onze membres de la profession. En 1925 est
fondée à Zurich la «Chambre suisse pour expertises comptables».
L’année même de son 90e anniversaire marque pour la
Chambre fiduciaire une importante réorientation stratégique
dont voici les pierres angulaires: positionnement plus clair,
réadmission des experts fiduciaires diplômés, mise en place
d’une organisation unique, changement du nom «Chambre
fiduciaire/Chambre suisse des experts comptables et fiscaux»
en «EXPERTsuisse – audit, fiscalité, fiduciaire». Sur le plan
administratif, ce changement de nom interviendra le 1er avril
2015 et sera présenté au public et célébré le 26 juin, à la date
anniversaire.
diat, en particulier, de la troisième réforme de l’imposition
des entreprises et des questions portant sur le développement
à court et long termes du marché de la révision.
A l’heure actuelle, les 900 entreprises membres d’EXPERTsuisse (dont Revisia SA), qui assistent la majeure partie des
entreprises de Suisse, réalisent un chiffre d’affaires de
quelque 3 milliards de francs et emploient plus de 14‘000 collaborateurs. En tant qu’association d’experts, EXPERTsuisse
devient une organisation encore plus pertinente et influente –
non seulement pour notre branche, mais pour l’économie,
l’administration, la politique et la société. La mutation en
EXPERTsuisse va plus loin qu’un changement de nom.
Elle pose les fondements du développement de notre association ainsi que des professions d’expert comptable diplômé,
d’expert fiscal diplômé et d’expert fiduciaire diplômé.
Le fait d’être membre d’EXPERTsuisse fait de Revisia SA
votre conseiller professionnel hautement qualifié en matière
d’audit.
La réorientation doit permettre à EXPERTsuisse de relever
avec succès les défis actuels et à venir. Il s’agit dans l’immé-
Blanchiment d’argent: nouvelle obligation de
communiquer pour PME
des droits de vote et la prescription des dividendes avec,
pour conséquences, la contestation des décisions prises par
l’assemblée générale et la restitution des dividendes versés.
Cela pourrait poser problème dans le cas de faillites puisque,
selon certaines constellations entrepreneuriales, la restitution
des dividendes pourrait être exigée rétroactivement pendant
5 ans.
Dès juillet 2015, les PME détenant des actions au porteur sont
soumis à l’obligation de communiquer inhérente à la législation
sur le blanchiment l‘argent (LBA). La seconde partie de la mise
en œuvre des dispositions se fera en janvier 2016.
Dès juillet 2015, les quelque 50’000 entreprises non cotées en
bourse disposant d’actions au porteur devront indiquer l’identité
de leurs actionnaires (ou, par exemple, s’adresser à une banque
pour le faire). Par ailleurs, les ayants droit économiques des PME
(SA et Sàrl) doivent également déclarer leurs avoirs à partir des
25% du capital.
Cette mise en œuvre pourrait poser quelques problèmes, étant
donné que les actionnaires d’entreprises familiales ne s’enregistreront pas avec copie de passeport dans leur propre entreprise.
MAIS, PRUDENCE… quiconque entend se soustraire à l’obligation de communiquer doit compter avec de graves mesures de
rétorsion appliquées automatiquement après une période
transitoire de six mois. Il s’agit en l’occurrence de la suspension
René Schütz
Visant l’alignement sur la lutte contre le blanchiment d‘argent,
la nouvelle obligation de communiquer peut sembler disproportionnée et engendrer, une fois de plus, une charge administrative
importante pour les PME. Cependant, ces mesures standards
sont appliquées à l’échelon international et la Suisse a bien dû
s’y conformer.
Recommandations:
En raison de ce qui précède, nous vous recommandons de
constituer sans tarder un dossier où figurent les indications sur
les actionnaires avec fiches d’identification correspondantes
ainsi qu’un autre dossier avec les ayants droit économiques,
en veillant à les tenir à jour régulièrement.
Hans-Peter Meier
Réforme de l'imposition des entreprises (RIE III):
abolition des privilèges fiscaux cantonaux
La Suisse s’est engagée envers l’Union européenne à abolir
le statut fiscal privilégié des sociétés holdings, mixtes et de
domicile au niveau cantonal. En avril 2015, le Conseil fédéral a
publié les résultats de la procédure de consultation sur la RIE
III et a pris certaines décisions de principe. L’entrée en vigueur
est prévue pour le 01.01.2017, mais les débats parlementaires
pourraient durer au-delà de cette échéance.
s’ils veulent octroyer une réduction et dans quelle proportion.
Pour les sociétés holdings disposant de fonds propres élevés, il
faudrait une réduction d’environ 90% pour que la charge fiscale
par rapport à l’état actuel n’augment pas massivement. Pour
des fonds propres moindres, le montant de la charge fiscale est
relativement insignifiant.
Exemples de calcul de l’impôt sur le capital de sociétés de
groupe avant et après RIE III:
A) Bilan de la Holding Z SA, Bienne (société holding à fonds
propres élevés)
Pour compenser la perte de compétitivité du site entrepreneurial suisse et celle de recettes fiscales, certaines mesures de
politique fiscale ont été proposées, pour les PME, comme suit:
1. Réalisation systématique des réserves
latentes (step-up)
La suppression du statut fiscal privilégié des sociétés holdings,
mixtes et de domicile peut être compensée librement par
l’adoption du modèle dit «step-up» (réalisation systématique
des réserves latentes). Ce modèle a pour objet la réévaluation
sans incidence fiscale des réserves latentes réalisées sous le
régime des privilèges fiscaux et le goodwill créé par les efforts
déployés dans l’entreprise même sur la valeur vénale et a pour
but la création d’un substrat d’amortissements sur 10 ans au
maximum. La procédure intervient au moment du changement
de statut du bilan fiscal, c’est-à-dire qu’une quelconque réévaluation relevant du droit des affaires est superflue. La réserve
indiquée doit être comptabilisée séparément, par exemple
comme réserve de réévaluation, mais en tous les cas pas
comme réserve issue d’apports de capitaux ou comptabilisée
dans le capital-actions. Un «step-up» n’est pas possible dans le
cas de participations.
ActifsPassifs
Liquidités 300‘000
Fonds étrangers
10‘000
Prêts à des sociétés
de groupe 6‘000‘000
Fonds propres 7‘290‘000
Investissements 1‘000‘000
Total des actifs 7‘300‘000
Total des passifs 7‘300‘000
Calcul de l’impôt cantonal et communal:
Fonds propres Prêt à des sociétés de groupe
fiscalement privilégié (82%)
Réduction 90%
Fonds propres imposables
Charge fiscale actuelle Charge fiscale sans réduction
Charge fiscale avec réduction 7‘290‘000
5‘977‘800
-5‘380‘020
1‘909‘980
2‘400
10‘500
2‘700
B) Bilan de la société holding Y SA, Bienne (holding
d‘héritiers ne disposant que de fonds propres moindres)
ActifsPassifs
Liquidités 50‘000
Fonds étrangers
Participations
2‘000‘000
Fonds propres Total des actifs 2‘050‘000
Total des passifs 1‘500‘000
550‘000
2‘050‘000
Représentation des conséquences fiscales du «step-up» :
Conséquences fiscales:
­– Impôts cantonaux et communaux:
– Réévaluation à hauteur de CHF 1,5 mio non imposable
– L’indication des réserves latentes augmente le capital
imposable
– Les amortissements futurs lissent l’augmentation des impôts sur le capital
– Impôt fédéral direct:
– Une réévaluation du bilan fiscal n’aurait pas de consé-
quences fiscales uniques
Calcul de l’impôt cantonal et communal:
Fonds propres 550‘000
Participations fiscalement privilégiées (98%)
539‘000
Réduction 90%
-485‘100
Fonds propres imposables
64‘900
Charge fiscale actuelle 230
Charge fiscale sans réduction
800
Charge fiscale avec réduction
90
Les mesures susmentionnées ont été approuvées à une large
majorité par les participants à la procédure de consultation. Pour
2. Réduction de l’impôt sur le capital
autant que les cantons optent pour le modèle d’impôt réduit sur
La loi fédérale sur l’harmonisation des impôts directs offre aux
n’enregistrent que peu ou pas de revenus ne sont pas concer-
cantons la possibilité d’une imposition réduite sur le capital
nées par une hausse significative des dépenses fiscales.
le capital, les sociétés holdings qui, mis à part les dividendes,
dans le cas de participations, de biens immatériels et de prêts
à des sociétés de groupe. Les cantons décident eux-mêmes
Agnes Trabert
Personnel
Je m’appelle Agnes Trabert. Depuis le 1er novembre 2014 je
travaille au sein de Revisia SA en tant qu‘experte fiscale et
comptable juniore. Après une formation de juriste, j’ai décidé
de me spécialiser dans le droit fiscal. Actuellement, en formation continue, je prépare l’examen final pour l’obtention d’un
Master en droit fiscal (LLM). J’apprécie le travail varié qui
m’est confié et également la bonne ambiance qui règne entre
tous mes collègues de travail.
Intérêts négatifs – rétrospective
Je ne sais pas ce qu’il en est de vos souvenirs, mais en ce qui
me concerne, je ne me rappelle pas avoir entendu tant de nouvelles tournures bancaires… intérêts négatifs, assouplissement quantitatif (Quantitative Easing QE), scénario «Goldilocks», panique liée au resserrement des crédits, pour n’en
citer que quelques-unes. Les raclements de gorge émis par
des patrons de banques centrales empruntés dénotent un
certain malaise, d’où les conséquences directes sur le marché
des actions surtout.
Entre-temps, vous avez certainement vous aussi appris que
vos avoirs de comptes commerciaux allaient être débités d’un
«intérêt de pénalité» autrement dit d’un intérêt négatif. En ce
qui nous concerne, nous avons reçu ces derniers jours du
courrier de la part du Crédit Suisse et d’UBS nous annonçant
l’application d’un intérêt négatif annuel de 0,75%. La plupart
des autres instituts bancaires ont fait de même, du moins
pour l’instant à l’égard de leurs gros clients et des fonds de
prévoyance.
Imaginer que les comptes courants débiteurs ou que les
dettes hypothécaires seraient à l’abri d’un quelconque changement c’est se tromper. La situation exceptionnelle actuelle
impacte la marge des banques qui vont être tentées d’augmenter leurs taux hypothécaires à titre de compensation,
certes sans les affubler d’un signe négatif!
scénario plausible, à condition que tous les autres paramètres
tels que l’emploi, l’inflation, la croissance ou encore l’augmentation des salaires progressent.
La Banque nationale suisse (BNS) se satisfait des effets des
intérêts négatifs imposés le 22 janvier dernier et n’envisage
pas de prendre d’autres mesures, du moins pas d’en remonter
le taux.
À ce propos, Waren Buffet souligne que ça n’a pas changé
grand-chose et ajoute que, de toute façon, l’épargne classique
n’a plus la cote. Pour ma part, je suis d’un autre avis. En tant
que rémunération, l’intérêt bancaire était et est encore une
récompense dont l’attrait encourageait l’épargne et détournait
de la consommation. Pour l’instant pourtant, les particuliers et
les entreprises sont réticents à l’idée d’utiliser leurs moyens
financiers, attendant des temps meilleurs pour en tirer un plus
grand avantage.
Bénéficiant de crédits appropriés, d’autres personnes ont en
revanche réalisé des investissements dont les bénéfices se
sont concrétisés ultérieurement et qui étaient plus substantiels que le «prix pour la durée», c’est-à-dire la rémunération
par l’intérêt.
Il semblerait cependant qu’aujourd’hui, il faille mieux prendre
en compte le secteur de la consommation qu’imaginer le voir
plus actif dans un futur incertain. Cette situation devrait
semble-t-il réfréner la demande de crédit – mais, est-ce bien
adéquat? Ne serait-il pas bien plus intéressant actuellement
Et après?
de lancer un projet, quel qu’il soit, compte tenu de l’intérêt
négatif pénalisant l’épargne?
Jusqu’ici très active, la politique monétaire des banques centrales va encore se maintenir, même s’il est pensable qu’elle
Est-ce que le fait de thésauriser ne conduit pas à moyen terme
fléchisse une fois ou l’autre. Les placements à haut risque, et
à accroître la dette en étouffant la consommation actuelle
en particulier les actions, continueront à en profiter. C’est un
avec les conséquences qu’on connaît?
Je ne le pense pas non plus puisque, une fois de plus, la diver-
intérêts prescrits par l’Administration fédérale des contri-
sité structurelle et la stabilité du paysage entrepreneurial des
butions (AFC) (voir plus bas).
PME suisses vont permettre d’aller de l’avant et de sauvegar-
4. Pour contourner les inconvénients de la situation actuelle der le développement de la Suisse. Soulignons qu’en dépit de
ou en amortir les effets, il faut entamer des négociations la situation actuelle difficile, investir dans des projets bien étu-
avec votre banque. Ainsi, pour contourner le taux négatif − diés et rentables, comme cela se faisait habituellement, est la
du moins temporairement − vous pouvez faire valoir un seule solution pour éviter une dérive quelconque et permettre
certain nombre d’arguments comme par exemple ouvrir au développement de prendre une tournure positive.
un portefeuille de placements importants dans des fonds de prévoyance. Même les clients commerciaux peuvent
Par ailleurs, le cas exceptionnel que nous connaissons actuel-
tirer profit d’un entretien avec leur banque.
lement ne doit pas perdurer et le niveau du taux d’intérêt
5. Comme dernière option, il nous reste à chacun la possi-
devrait remonter et dépasser la limite du zéro pour autant que
bilité, certes peu réjouissante, de serrer les dents et
la demande de crédits à des fins d’investissements rentables
d’attendre que ça passe. Pour l’instant, l’épargne n’est
se redynamise et entraîne la croissance économique.
vraiment plus la panacée.
Quels sont vos moyens en la matière?
Ne perdez cependant pas de vue qu’en tant qu’épargnant, 1. Optimisez la gestion de vos liquidités. Évitez, par exemple, de confier de trop grands actifs aux banques offrant des taux d’intérêt trop bas.
2. Comme mentionné, il faudrait, tant que faire se peut, de plus en plus utiliser à des fins d’investissement les moyens financiers avantageux tels que les crédits ou les montants d’épargne disponibles plus coûteux.
emprunteur, propriétaire d’un bien immobilier, entrepreneur,
assuré d’une Caisse de pension ou investisseur, ces
contingences défavorables vous concernent. Cependant vous disposez d’une certaine marge de manœuvre, et pour l’exploiter au mieux et y apporter les réponses adéquates, nous vous conseillons volontiers!
Hans-Peter Meier
3. En tant qu’entrepreneur, vous avez la possibilité d’investir votre argent dans votre propre affaire et d’engranger les
Le tableau suivant affiche les taux d’intérêts en vigueur depuis le 1.1.15 pour les avances ou les prêts
Prêts aux actionnaires ou tiers proches (en CHF)
au minimum:
Prêts des actionnaires ou de tiers proches (en CHF)
au maximum:
- financés au moyen de fonds propres et si aucun intérêt
n’est dû sur du capital étranger
¼%
- financés au moyen de fonds étrangers
propres charges + ¼ - ½ % *
au moins ¼ %
*- jusqu›à et y compris CHF 10 mios. ½ %
- au-dessus de CHF 10 mios. ¼ %
Construction de logements
Industrie et
et agriculturemétiers
-Crédits immobiliers:
- sur un crédit immobilier égal à la première hypothèque,
soit sur une première tranche correspondant aux 2/3 de
la valeur vénale de l‘immeuble
1 %
1½%
- sur le solde
1 ¾ % **
2 ¼ % **
en tenant compte des limites maximales suivantes sur le financement de tiers:
• jusqu›à concurrence de 70 % de la valeur vénale des terrains à bâtir, des villas, des propriétés par
étage, des maisons de vacances et des immeubles industriels
• jusqu’à concurrence de 80 % de la valeur vénale des autres immeubles
-
-
Crédits d’exploitation:
a) jusqu’à concurrence de CHF 1 mio.
- commerces et industries
- holdings et sociétés de gérance de fortune
3 % **
2 ½ % **
- b) au-dessus de CHF 1 mio.
- commerces et industries
- holdings et sociétés de gérance de fortune 1 % **
¾ % **
** Lors du calcul des intérêts maximaux fiscalement admis, il faut tenir compte de l’existence éventuelle de capital propre dissimulé.
Il faut ici se référer à la circulaire no 6 de l’impôt fédéral direct du 6 juin 1997 concernant le capital propre dissimulé de sociétés de capitaux et de sociétés coopératives (art. 65 et 75 LIFD) qui est également applicable en matière d’impôt anticipé et de droits de timbre.
Revisia SA Société fiduciaire Biel/Bienne
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