Rapport sur la situation en matière de développement durable

N°
question
THEME
OBJET
RAPPORTEUR
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE
Développement durable Rapport sur la situation en matière
de développement durable Année 2015.
Mme VANDRA
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE
Rapport sur la situation en matière d’égalité
entre les femmes et les hommes.
1
2
3
4
5
6
7
8
9
Mme MEUNIER
Décret n°2015-761 du 24 juin 2015.
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE
Budget Principal – Budget Primitif 2016.
M.SERT
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE Conclusion d’un protocole d’accord
transactionnel entre Dexia Crédit Local et la
ville de Fréjus – Réaménagement de 3
emprunts (20 662 775, 06 €) – Financement
nouveaux (2 000 000 €).
M.SERT
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE Comptes des associations subventionnées
par la ville de Fréjus.
M.PIPITONE
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE
Locations et droits d’utilisation du matériel
municipal, des salles et d’occupations de
structures municipales et sportives.
M.SERT
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE Modalité de calcul et de recouvrement de
l’indemnité d’occupation qui sera à
acquitter à compter du 4 mars 2013, par la
Sarl « La Playa Club », ex sous-traitant du
lot de plage n°6 de la concession de la plage
naturelle de Fréjus-Plage.
Mme LAUVARD
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE
Concession de la Plage naturelle de SaintAygulf – Résiliation du sous-traité
d’exploitation du lot de plage n°5.
Mme MILIOTI
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE
Concession du Port de Saint-Aygulf Approbation des travaux de protection et de
sécurisation à réaliser par la Société du Port de
Saint-Aygulf.
Mme MILIOTI
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE
Recensement de la population 2016
Rémunération des sept agents recenseurs.
Mme LAUVARD
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE
Modification du tableau des effectifs.
Mme MEUNIER
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE
Mise à disposition d’un agent communal
auprès de la Communauté d’Agglomération
Var Esterel Méditerranée.
Mme MEUNIER
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE
Mise à disposition d’un agent communal
auprès de l’Association Amicale du Personnel
de la ville de Fréjus.
Mme MEUNIER
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE
Mise à disposition d’un agent communal
auprès du Syndicat de l’Eau du Var Est.
M. LONGO
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE
Mise à disposition d’un agent communal
auprès de l’Association Maison
de l’Emploi de l’Est Var.
M. LONGO
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE
Prestations d’action sociale en faveur du
personnel communal – Modificatif.
Mme MEUNIER
17
FINANCES,
RESSOURCES,
ADMINISTRATION
GENERALE
Convention 2016/2018 entre la ville de Fréjus
et le Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale du Var portant adhésion au socle
commun de compétences.
Mme MEUNIER
18
ECONOMIE,
COMMERCE,
ARTISANAT
Commission Extramunicipale du Circuit
des Métiers d’Art - Création – Constitution –
Attribution. M.CHIOCCA
19
URBANISME,
AMENAGEMENT ET
LOGEMENT
Approbation de la modification du Plan Local
d’Urbanisme 2014 – N°01.
M.SERT
URBANISME,
AMENAGEMENT ET
LOGEMENT
Secteur des sables : prise en considération de
l’extension de l’opération d’aménagement et
modification du périmètre d’études instauré
au titre de l’article L.111-10 du Code
de l’urbanisme.
M.SERT
10
11
12
13
14
15
16
20
21
URBANISME,
AMENAGEMENT ET
LOGEMENT
Classement de la parcelle cadastrée BY n°499
dans le domaine public communal.
M.SERT
22
URBANISME,
AMENAGEMENT ET
LOGEMENT
Approbation du déclassement de l’Espace Vert
cadastré BV n°515 en vue de son classement
dans le domaine privé communal.
M.SERT
23
URBANISME,
AMENAGEMENT ET
LOGEMENT
Autorisation de déposer une autorisation
d’urbanisme sur la parcelle communale
cadastrée section BY n°497.
M.SERT
Arrêtés préfectoraux portant autorisation
d’exploiter par la société ECOPOLE une plateforme de valorisation de matériaux inertes et
des installations de production de béton et
d’enrobés sur la commune de Fréjus –
Communication au Conseil Municipal
Convention pour occupation domaniale
ayant pour objet l’installation et l’hébergement
d’équipement de télérelève en hauteur, entre la
Société GrDF et la ville de Fréjus.
24
URBANISME,
AMENAGEMENT ET
LOGEMENT
25
URBANISME,
AMENAGEMENT ET
LOGEMENT
26
URBANISME,
AMENAGEMENT ET
LOGEMENT
Dénomination de voie.
M. BEAUMONT
27
URBANISME,
AMENAGEMENT ET
LOGEMENT
Dénomination de voies, impasses et places.
M. BEAUMONT
28
CULTURE, SPORTS,
ENFANCE ET
JEUNESSE
Convention entre l’Association Varoise pour la
Réadaptation Sociale et la ville de Fréjus.
Mme AULOY
29
CULTURE, SPORTS,
ENFANCE ET
JEUNESSE
Mise à jour du règlement intérieur de la
Médiathèque Villa-Marie (annexe 5).
Mme AULOY
30
CULTURE, SPORTS,
ENFANCE ET
JEUNESSE
Sorties éducatives des collégiens et lycéens
domiciliés sur la Commune – Participation
communale.
Mme LECHANTEUX
31
DIVERS
Délégations données au Maire
(Article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales).
M. le Maire
M.SERT
M. BEAUMONT