PROCÈS-VERBAL DE L`ASSEMBLÉE SEMI
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PROCÈS-VERBAL DE L`ASSEMBLÉE SEMI
www.rowingcanada.org PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE SEMI-ANNUELLE DE ROWING CANADA AVIRON 25 janvier 2015 Burnaby, Colombie-Britannique PRÉSENTS : Conseil d’administration de RCA : Poste Président Trésorier Directeur pour les athlètes Directeur provincial Directeur Directeur Directeur Nom Walker, Mike Lamb, Brian Beare, Jon Cendamo, Matteo Crooker, Rick Debbie Sage Finlay, Joel Personnel de RCA & Scrutateurs : Chef de direction Secrétaire Gestionnaire aux Finances Adjoint financier & admin. Officier national Scrutateur Atkinson, Donna Murdoch, Sid Bell, Kimberley Nutt, Lauren Derry, David Fryer, Justin Les membres en règle de RCA à la date limite d’inscription, 4 janvier 2015, pour le scrutin: Province AB AB AB AB AB BC BC BC BC BC BC BC BC BC Membre No. de votes Alberta Rowing Association 1 Calgary Rowing Club 6 Edmonton Rowing Club 5 Lakeland Rowing Club 3 University of Calgary Rowing Club 2 Brentwood College School 4 Burnaby Lake Rowing Club 3 Claremont Sports Institute Rowing Academy 1 False Creek Rowing Club 1 Greater Victoria Youth Rowing Society (GVYRS) 4 Maple Bay Rowing Club 3 Nanaimo Rowing Club 3 Rowing British Columbia 1 Salt Spring Island Rowing Club 2 321 — 4371 rue Interurban • Victoria BC • V9E 2C5 • Canada Tél. : 1-‐877-‐722-‐4769/(250) 220-‐2577 ~ Télécopieur : (250) 220-‐2503 ~ Courriel : [email protected] Member of : F.I.S.A./Membre de F.I.S.A., Canadian Olympic Committee/Comité Olympique Canadien Canadian Paralympic Committee/Comité paralympique canadien Procuration Oui BC BC BC BC MB NB NB NL NL NL NS NS NS ON ON ON ON ON ON ON ON ON ON ON ON ON ON ON ON ON ON ON ON ON ON PEI PEI QC QC QC SA SA SA SA SK SK 25 janvier 2015 SMUS Community Rowing Centre St. Andrew's Rowing Academy Vancouver College Rowing Victoria City Rowing Club Manitoba Rowing Association Kennebecasis Rowing Club Rowing New Brunswick Aviron Labrador West Rowing Club Rowing Newfoundland St. John's Rowing Club Halifax Rowing Club North Star Rowing Club Row Nova Scotia Argonaut Rowing Club Barrie Rowing Club Brock Rowing Club Brockville Rowing Club Burnstown Rowing Club Cambridge Rowing Club Don Rowing Club Durham Rowing Club Guelph Rowing Club Haldimand Grand River Rowing Club Hanlan Boat Club Kitchener Waterloo Rowing Club London Rowing Club Orillia Rowing Club Owen Sound Rowing Club ROWONTARIO South Niagara Rowing Club St. Catharines Rowing Club Sudbury Rowing Club Thunder Bay Rowing Club Trenton Rowing & Paddling Club Western Rowing Club Rowing PEI Rowing Prince Edward Island Association Québécoise d'Aviron Club d'aviron de Laval Club d'aviron Terrebonne-GPAT Canadian Indoor Rowing Association Canadian University Rowing Association Central Ontario Rowing Association Dominion Day Regatta Association Regina Rowing Club Saskatchewan Rowing Association Procès-verbal de l’Assemblée semi-annuelle de RCA Burnaby Colombie-Britannique 3 1 3 6 1 4 1 3 1 3 4 3 1 5 3 1 2 2 3 5 3 4 2 4 3 4 2 2 1 4 6 4 2 2 2 2 1 1 3 3 1 1 1 1 3 1 Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Page 2 Autres membres présents ayant fourni une déclaration après la date limite d’inscription au scrutin et avant l’Assemblée semi-annuelle de RCA: Province AB BC BC BC BC BC ON ON ON ON ON ON ON ON QC QC QC SA SA SA SK Membre No. de votes Central Alberta Boat Club 2 Kamloops Rowing Club 1 Nicomekl Rowing Club 3 Shuswap Association for Rowing & Paddling 1 St.Georges School 3 University of Victoria Rowing Club 2 Havergal Rowing Club 2 Niagara Rowing School 1 Notre Dame Rowing Club 2 Ouinte Rowing Club 2 Ridley College Rowing Club 1 Ridley Graduate Boat Club 2 Severn River Rowing Club 1 Upper Canada Rowing Club 1 Club d'aviron de Boucherville 3 Club d'aviron de la Capitale 1 Club d'aviron de Montréal 5 Canadian Henley Regatta Joint Commission 1 Canadian Secondary School Rowing Association 1 Welland Recreational Canal Corporation 1 Saskatoon Rowing Club 2 Procuration Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Les observateurs suivants étaient présents : Bagshawe, Mike Lonne, Sonja Vaughan, Eddie Wetterings, Jennifer 1. Ouverture L’Assemblée semi-annuelle de 2015 de Rowing Canada Aviron était ouverte par le président Mike Walker à 8 h 30 HNP. Nouvelles affaires : Article No. 9.1 : l’endroit pour la Conférence nationale de RCA de 2016 était ajouté. Moment commémoratif : Une minute de silence était observée en mémoire de ceux de la communauté du sport de l’aviron qui nous ont quittés pendant l’année : • • • Ben Tekamp, Club d’aviron de Brockville Benoit Beauregarde, Club d'aviron de Montréal Bill Ingraham, Club d’aviron de Cambridge 25 janvier 2015 Procès-verbal de l’Assemblée semi-annuelle de RCA Burnaby Colombie-Britannique Page 3 • • • • • • • 2. Carl Dorland, Club nautique de Ridley Graduate Christopher Lloyd, Club nautique de Ridley Graduate Gerry Martin, Club d’aviron Argonaut de Toronto Jack Nicholson, Club nautique de Ridley Patricia Steinbrink Kelly, Club d’aviron de Brentwood Theo van Rijn, Club d’aviron du lac Burnaby Malle Jurima-Romet, Avrion Lachine Avis pour l’Assemblée L’avis pour l’Assemblée semi-annuelle a été lu par le secrétaire. 3. Établir le quorum 3.1 Décision sur les droits au scrutin Le président indiquait pendant cette année transitoire alors que les assemblées annuelles et semi-annuelles sont présentées en même temps que les procédures de scrutin ainsi que les communications de celles-ci ont été plus difficiles que l’on prévoyait pour les prochaines années où ces deux assemblées seront effectuées à 4 mois d’intervalle. Les règlements administratifs de RCA indiquent que pour être en règle et admissible à voter, les membres se doivent de soumettre un formulaire de déclaration et se doivent de payer toutes les cotisations avant la date de l’avis pour l’assemblée, 4 janvier 2015. Bien qu’il y ait eu plusieurs messages et plusieurs rappels expédiés à propos de la date limite d’inscription pour le scrutin, plusieurs étaient confus et n’ont pas pensé que ceci s’appliquait à l’assemblée semi-annuelle. En conséquence, 80 membres membres étaient inscrits et en règle à partir du 4 janvier. Après le 4 janvier et jusqu’à la date de l’assemblée semi-annuelle, plusieurs membres ont présenté leurs déclarations et à part la date butoir de l’assemblée, ils auraient été admissibles au scrutin. Plusieurs de ces membres étaient présents lors de l’assemblée semi-annuelle ou ils étaient représentés par procuration. Étant donné que c’était une année transitoire et qu’il y avait une certaine confusion créée par les deux assemblées ayant lieu à la même date ainsi qu’un certain manque de clarté avec les règlements sur la date limite et les documents nécessaires pour le scrutin, le conseil d’administration de RCA a cru que ceci aurait pu empêcher des membres de bonne foi de voter lors de l’assemblée. Le conseil d’administration a considéré cette situation comme étant contraire aux valeurs communautaires établies de RCA et a soutenu la prémisse que tous les membres que l’on jugeait être en règle devraient avoir l’occasion de voter lors de l’assemblée semi-annuelle. Donc, selon les règlements administratifs de RCA, Article 1.2, le conseil d’administration a adopté la résolution suivante avant l’assemblée semi-annuelle : • Que les membres en règle qui ont présenté une déclaration annuelle valable après la date limite du 4 janvier 2015 et avant le début de l’assemblée semi-annuelle du 25 janvier 2015 reçoivent des droits de vote selon l’Horaire de scrutin proportionnel de RCA. 25 janvier 2015 Procès-verbal de l’Assemblée semi-annuelle de RCA Burnaby Colombie-Britannique Page 4 Découlant de la résolution du conseil d’administration, le président Walker a décrété que les membres de RCA qui étaient inscrits et en règle avant l’assemblée semi-annuelle, qu’ils soient présents ou représentés par procuration, ont droit de voter. Le président a indiqué que ce décret doit avoir le plein soutien des membres présents lors de l’assemblée – le décret pourrait être retiré si des membres s’y opposaient. Il n’y a eu aucune opposition, donc le décret demeure intact et tous les membres en règle avant l’assemblée, qu’ils soient présents ou représentés par procuration, ont été admissibles au scrutin. 3.2 Vérification des qualifications et Appel nominal par le secrétaire Les qualifications des participants à l’assemblée ont été vérifiées telles que superviser par le secrétaire avec l’aide de Kimberley Bell, Lauren Nutt et David Derry. L’appel nominal des membres présents a été inscrit au procès-verbal par le secrétaire. Quorum : Le nombre total de voix, représentant les membres en règle, est de 245. Le nombre total de votes lors de l’assemblée, présent ou par procuration, est de 193. Donc, une majorité de droits de vote était représentée et un quorum était vérifié comme indiqué à l’Article 5.12 des règlements administratifs. 4. Approbation de l’ordre du jour PROPOSITION No. 1 : Ordre du jour de l’Assemblée semi-annuelle Proposée par : Aviron Colombie-Britannique Appuyée par : Association canadienne d’aviron des écoles secondaires Que l’ordre du jour de l’assemblée semi-annuelle soit approuvé. PROPOSITION ADOPTÉE. 5. Identification des scrutateurs • Justin Fryer, Kim Bell, Lauren Nutt et David Derry ont été identifiés comme scrutateurs pour l’assemblée. 6. Lecture et Adoption du procès-verbal de l’assemblée générale annuelle de RCA de 2013 PROPOSITION No. 2 : Lecture du procès-verbal Proposée par : Club d’aviron d’Edmonton Appuyée par : Club d’aviron Argonaut Que la lecture du procès-verbal de l’assemblée générale annuelle de 2013 soit exemptée. 25 janvier 2015 Procès-verbal de l’Assemblée semi-annuelle de RCA Burnaby Colombie-Britannique Page 5 PROPOSITION ADOPTÉE. PROPOSITION No. 3 : Approbation du procès-verbal Proposée par : Aviron Québec Appuyée par : Club d’aviron Notre Dame On a noté qu’une révision au procès-verbal était nécessaire : de Carol Purcer, Club d’aviron Don; à Carol Purcer, Association canadienne d’aviron des écoles secondaires. Modification à la Proposition No. 3 : Que le procès-verbal de l’assemblée générale annuelle de RCA de 2013 soit approuvé comme revu. PROPOSITION ADOPTÉE. 6. Présentation des rapports PROPOSITION No. 4 : Séance plénière Proposée par : Appuyée par : RowOntario Association de la régate de la fête du Canada Que l’assemblée semi-annuelle de Rowing Canada Aviron de 2015 entre en Séance plénière. PROPOSITION ADOPTÉE 6.1 Rapport du président Le rapport du président était inclus au rapport annuel de RCA de 2014. Les grandes lignes du rapport étaient indiquées, y compris les 5 secteurs clés du Plan stratégique de RCA présentement sous révision par le conseil d’administration de RCA : 1. 2. 3. 4. 5. 6.2 Milieu d’entraînement de l’équipe nationale Stratégie d’événements nationaux Levée de fonds et croissance des revenus Croissance des effectifs, de la participation et du développement Système d’influences de RCA Rapport du chef de direction Le rapport du chef de direction (CdD) était inclus au rapport annuel de RCA de 2014. Les bénévoles et le personnel étaient mentionnés à travers le rapport et le CdD a remercié ces personnes pour leur contribution à RCA en 2014. 6.3 Rapport du trésorier Le bilan financier vérifié et le rapport des vérificateurs ont été inclus au rapport annuel de RCA de 2014. 25 janvier 2015 Procès-verbal de l’Assemblée semi-annuelle de RCA Burnaby Colombie-Britannique Page 6 En vertu d’une proposition adoptée lors d’une assemblée générale annuelle précédente, un bilan d’une page des résultats financiers se terminant 30 septembre 2014 a aussi été présenté : • • Le trésorier indiquait que RCA a vendu son modèle de données pour le système d’inscription en ligne à Patinage de vitesse Canada et en conséquence, un montant de 40,700 $ est ajouté à la rubrique de revenu. Un montant transité pour les Initiatives de haute performance en Ontario est compris à la rubrique d’autres Sports, Associations et Fondation et est compensé sous la rubrique Haute performance. On a posé une question à propos du financement du Paraviron, un montant plus faible qu’au cours des dernières années. On a noté que le financement d’À Nous le Podium était plus élevé au cours de l’an passé pour nos athlètes paralympiques et que le maintien de ce financement était assujetti à la performance. Selon la performance de nos athlètes lors des Jeux paralympiques de 2012 ce financement a été réduit. On a posé une question concernant l’engagement d’une entreprise professionnelle de marketing de sport par RCA, si le rapport de cette entreprise était disponible pour les membres. On a noté que RCA a engagé l’entreprise Torque Strategies pour développer une évaluation basée sur la valeur des actifs pour le personnel clé et le conseil d’administration. Ce rapport était considéré comme étant confidentiel, lequel ne peut pas être partagé parce que sa communication pourrait être préjudiciable à la position compétitive de Rowing Canada Aviron lors de futures négociations avec des commanditaires. 6.4 Rapport du comité de RCA sur les cotisations et les frais d’adhésion Le rapport du comité de RCA sur les cotisations et les frais d’adhésion a été présenté aux membres dans le rapport annuel. On a posé une question concernant le montant accru des frais de 3 $ pour les frais compétitifs. Les projections financières de RCA ont indiqué qu’il pourrait y avoir un déficit dans l’exercice financier de 2015-2016 conséquent à une croissance des dépenses nationales, lesquelles comprennent les augmentations de salaire au titre du coût de la vie au cours des dernières années – l’augmentation de 3 $ compensera certaines de ces dépenses. L’augmentation de cotisation de 50 $ pour les clubs et les associations provinciales d’aviron compense pour l’augmentation des coûts d’assurance comprenant le coût supplémentaire de dépense d’assurance juridique pour les plaintes relatives aux droits de la personne ainsi qu’une couverture de conseil juridique comme indiquer dans le rapport. Le président indiquait que la recommandation du comité de RCA sur les cotisations et les frais d’adhésion ne peut pas être modifiée. Les membres doivent voter pour ou contre la recommandation du comité. PROPOSITION No. 5 : Séance plénière Proposée par : 25 janvier 2015 Club d’aviron Argonaut Procès-verbal de l’Assemblée semi-annuelle de RCA Burnaby Colombie-Britannique Page 7 Appuyée par : Association canadienne d’aviron d’écoles secondaires Que l’Assemblée semi-annuelle de Rowing Canada Aviron de 2015 quitte la séance plénière. PROPOSITION ADOPTÉE 7. Acceptation des rapports PROPOSITION No. 6 : Rapport annuel de RCA de 2014 Proposée par : Appuyée par : Club d’aviron de l’Université de Victoria Club d’aviron de False Creek Que le rapport annuel de Rowing Canada Aviron de 2014 soit accepté. PROPOSITION ADOPTÉE PROPOSITION No. 7 : Rapport du Comité sur les cotisations et les frais d’adhésion Proposée par : Appuyée par : Club d’aviron Notre Dame Associations d’aviron du Manitoba Que le rapport du Comité de Rowing Canada Aviron sur les cotisations et les frais d’adhésion soit accepté. PROPOSITION ADOPTÉE 8. Modifications aux règlements administratifs – Motion de ratification Sur la recommandation du comité sur la sécurité et sur les sites et avec le soutien du conseil consultatif provincial, le conseil d’administration de RCA a adopté la résolution extraordinaire suivante, laquelle doit être maintenant ratifiée par les membres de RCA. Proposée par : Brian Lamb • Appuyée par Que le conseil d’administration de Rowing Canada Aviron, selon l’article 25.5 des règlements administratifs de l’ACAA, approuve le changement à l'Article 21 — Sanction Le président indiquait que l’ACAA et RCA sont souvent utilisé dans la même phrase. ACAA est le nom légal de la société lorsque l’on réfère aux règlements administratifs – RCA est le nom commercial utilisé lorsque l’on réfère à la politique, etc. Proposition No. 8 : Modification au règlement administratif : Sanction – Article 21 Proposée par : Appuyée par : Club d’aviron du lac Burnaby Aviron Québec Que l'Article 21 — Sanction soit modifié de : ARTICLE 21 – SANCTION 25 janvier 2015 Procès-verbal de l’Assemblée semi-annuelle de RCA Burnaby Colombie-Britannique Page 8 21.1 Définitions Dans le cadre de cet article : La sanction est l’autorisation d’organiser des événements d’aviron (sanction d’événement). Elle désigne aussi l’autorisation des équipages et des individus de la communauté du sport de l’aviron de participer, s’ils le désirent, au sport à l’extérieur du pays (sanction de participation). La régate comprend toute épreuve ou toutes épreuves présentées sur un plan d’eau entre deux ou plusieurs clubs d’aviron, ou auxquels des individus ou des équipages sont invités, lesquels ne participent pas aux activités d’aviron du club organisateur. Exclues de régates sont les rencontres internes de club et les séances de sélection et d’entraînement interclubs. Le Championnat national est défini comme étant une régate ouverte à la participation de chaque province lequel est désigné comme Championnat national par ACAA. 21.2 Objectifs de la sanction de régate Les objectifs de la sanction de régate sont : • La sécurité des participants • L’impartialité de la compétition • Une bonne représentation du sport de l’aviron 21.3 Sanction de régates a. Toutes les régates qui sont organisées au Canada doivent être sanctionnées par l’Association provinciale d’aviron de la province dans laquelle la régate est présentée. b. Les Championnats nationaux doivent aussi avoir la Sanction de l’ACAA. Ils sont : i. Régate royale canadienne d’Henley ii. Les Championnats nationaux d’aviron iii. Le Championnat ouvert canadien d’aviron de Maîtres iv. Jeux du Canada Games v. Tout essai pour l’équipe nationale qui est présenté comme une régate vi. Tout autre championnat national tel que désigné par l’ACAA 21.4 Critères pour la Sanction de régates La sanction d’une régate sera seulement accordée si l’ACAA et l’Association provinciale d’aviron pertinente trouvent les suivantes correctes : a. Site de la régate b. Date, temps et l’horaire des épreuves pour la régate c. Comité organisateur de la régate d. Règles qui seront utilisées lors de la régate e. Nombre approprié de juges-arbitres pour le Jury 21.5 Objectif de la Sanction de participation L’objectif de la sanction de participation est de s’assurer que les participants à une régate d’aviron à l’extérieur du Canada sont des participants inscrits avec l’ACAA et avec leurs Associations provinciales d’aviron. 21.6 Exigence pour la Sanction de participation La sanction de participation est requise de l’ACAA pour : a. Tous les équipages ou les individus représentant le Canada 25 janvier 2015 Procès-verbal de l’Assemblée semi-annuelle de RCA Burnaby Colombie-Britannique Page 9 b. Tous les équipages qui compétitionnent lors ou les individus qui participent à une régate internationale sanctionnée par la F.I.S.A. c. Tous les équipages qui compétitionnent à l’extérieur de l’Amérique du Nord. À: ARTICLE 21 – SANCTION 21.1 Définitions Dans le cadre de cet article : La sanction est l’autorisation d’organiser des « événements d’aviron » conformément à la Politique de Sanction de RCA (sanction d’événement). La sanction est aussi l’autorisation pour les équipages ou les individus de la communauté du sport désirant concourir au sport à l’extérieur du pays (sanction de participation). 21.2 Objectifs de la sanction Les objectifs de la sanction d’événement et de participation sont : • La sécurité des participants; • L’impartialité de la compétition; et • Une bonne représentation du Canada en aviron 21.3 Sanction d’événement Tous les « événements d’aviron » qui ont lieu au Canada conformément à la Politique de Sanction de RCA, doivent être sanctionnés par l’ACAA. 21.4 Sanction de participation La sanction de participation, conformément à la Politique de sanction de RCA, est requise de la part de l’ACAA pour tout participant inscrit à une compétition en aviron à l’extérieur du Canada. Modification à la Motion, Article 21.3 : Proposée par : Appuyée par : Club d’aviron du lac Burnaby Rowing BC Que l’article 21.3 de la Sanction d’événement, soit changé pour : Tous les « événements d’aviron » qui ont lieu au Canada conformément à la politique de sanction de RCA doivent être sanctionnés par l’ACAA. À: Tous les « événements d’aviron » qui ont lieu au Canada conformément à la politique de sanction de RCA doivent être sanctionnés par l’ACAA. PROPOSITION MODIFIÉE ADOPTÉE MODIFICATION ADOPTÉE. 25 janvier 2015 Procès-verbal de l’Assemblée semi-annuelle de RCA Burnaby Colombie-Britannique Page 10 On a posé une question concernant les clubs participant à des régates aux É.-U. et la couverture d’assurance et l’exigence de prendre contact avec RCA pour recevoir à l’avance une sanction de participation. On a noté que celle-ci est traitée avec la nouvelle politique de sanction approuvée par le conseil d’administration, laquelle sera distribuée aux clubs. La nouvelle politique spécifie que les participants inscrits n’ont pas à demander une sanction de participation de RCA s’ils participent une régate sanctionnée aux É.-U. 9. Nouvelles affaires 9.1 Assemblées annuelles et semi-annuelles Les dates suivantes et lieux suivants pour les Assemblées annuelles de 2015 et semi-annuelles de 2016 ont été annoncés : • Assemblée annuelle de RCA : 24 septembre 2015 par webinaire à 17 h 30 HAP/20 h 30 • Assemblée semi-annuelle de RCA : ............................ 31 janvier 2016 à 19 h HAE à Ottawa HAE. L’Assemblée annuelle aura lieu pendant la semaine en soirée pour permettre la participation du plus grand nombre possible de nos membres. 9.2 Hommages : • On a remercié Matteo Cendamo pour ses services à RCA avec le conseil d’administration de RCA comme directeur provincial et on lui a présenté un certificat. • On a aussi remercié le personnel de RCA et le scrutateur, Justin Fryer, pour leurs travaux à l’organisation des assemblées annuelles et semi-annuelles ainsi que la conférence de cette année. • On a remercié le conseil d’administration de RCA pour leur contribution au cours de la dernière année. 9.3 Commentaires sur les Assemblées annuelles et semi-annuelles RowOntario indiquait qu’il y a eu une confusion parmi les clubs concernant la procédure du scrutin pour les Assemblées annuelles et semi-annuelles. On a besoin de revoir et de clarifier la procédure de communications pour ces assemblées et aussi de considérer des changements à la complexité du formulaire de procuration. Le président de RCA a demandé aux membres de soumettre tout commentaire au bureau de RCA. Le conseil d’administration prendra en considération ces changements au plan de communications d’assemblées annuelles et semi-annuelles en même temps que les modifications aux règlements administratifs, si nécessaire. 10. Ajournement L’assemblée était ajournée par le président Walker à 11 h HNP. 25 janvier 2015 Procès-verbal de l’Assemblée semi-annuelle de RCA Burnaby Colombie-Britannique Page 11