1 SALLE CLASSEMENT MODIFICATIONS

RECONNUE D’UTILITÉ PUBLIQUE
PAR DECRET DU 1er OCTOBRE 1971
117 rue du Château des Rentiers
BP 403 – 75626 PARIS Cedex 13
Tél : 01-53-94-25-00 / Fax : 01-53-94-26-80
www.basketfrance.com
Référence « DCNT 2010 »
AVENANT, en date du :

1 dossier par terrain de compétition
SALLE
Nom de la salle :
Tél :
Adresse :
Ville :
Code postal :
LIGUE RÉGIONALE :
COMITÉ DÉPARTEMENTAL :
Date de réception au Comité Départemental :
Date de réception à la Ligue Régionale :
Date de réception à la F.F.B.B. :
CLASSEMENT
(Renseignements figurant sur le PV de la Commission de Sécurité)
COMMISSION DE SÉCURITÉ ET D’ACCESSIBILITÉ :
Classement Catégorie :
Classement en type :
Périodicité Visite :
Effectif total :
ans
ème
Date de visite :
Avis :
Effectif public assis :
HOMOLOGATION PREFECTORALE* : (*Pour les salles dont la capacité d’accueil dépasse 500 spectateurs assis)
Date de l’arrêté :
N° Arrêté:
Avis :
MODIFICATIONS
Observations :
NOTA : chaque avenant doit être adressé par courrier e-mail à la Ligue Régionale, ainsi que les justificatifs, pour
contrôle. Le responsable de la CRST reportera l’ensemble des observations dans les champs sur la base de FBI
Basket France et émettra son avis. Un courrier fédéral, confirmant l’éventuel changement de type de classement
sera renvoyé à la Ligue et au Comité Départemental. Le Comité Départemental transmettra une copie du courrier
fédéral à l’association.
Commission Fédérale Salles, Terrains & Equipements
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GÉNÉRALITÉS
Propriétaire :
Tél :
Adresse :
Ville :
Code postal :
Gare :
à
Aéroport :
km
Coordonnées GPRS :
à
X
km
Y
GROUPEMENTS
(Utilisant les équipements sportifs de la salle, affiliés à la F.F.B.B.)
Nom :
Niveau :
(de compétition le plus élevé)
Nom :
Niveau :
(de compétition le plus élevé)
PROPOSITION du DÉLÉGUÉ de la C.D.S.T
TYPE de CLASSEMENT FÉDÉRAL : H1
H2
H3
Date :
Remarques :
Fait à
, le
Nom du responsable de la CDST
Nom du membre du Bureau du Comité
PROPOSITION du DÉLÉGUÉ de la C.R.S.T
TYPE de CLASSEMENT FÉDÉRAL : H1
H2
H3
Date :
Remarques :
Fait à
, le
Nom du responsable de la CRST
Nom du membre du Bureau de la Ligue
NOUVEAU TYPE de CLASSEMENT F.F.B.B.
(En fonction des modifications - Réservé à la F.F.B.B)
TYPE de CLASSEMENT FÉDÉRAL : H1
NUMÉRO NATIONAL :
H2
H3
Date :
NUMÉRO de CLASSEMENT :
Nom et Fonction :
Observations :
Commission Fédérale Salles, Terrains & Equipements
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