systeme fiscal français

UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS (PARIS II)
Année universitaire 2009-2010
SYSTEME FISCAL FRANÇAIS
L3 AES
Philippe COSSALTER
INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES
Cette fiche, ainsi que des informations pratiques et certains documents de support
peuvent être trouvés sur :
http://www.cossalter.net
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Indications bibliographiques
Le cours se suffit en principe à lui-même. Mais la compréhension d’une matière nécessite
souvent de recouper différentes approches. La lecture d’au moins un manuel est ainsi
conseillée.
Les ouvrages et manuels de base
Nombreux sont les ouvrages et manuels assurant une présentation synthétique (mais pas
toujours très complète) du système fiscal français. Parmi ceux-ci, vous pouvez consulter :
-
COLLET (Martin), Droit fiscal, Paris, PUF (coll. « Thémis droit »), 2007, 453 pp.,
27 €.
GROSCLAUDE (Jacques) et MARCHESSOU (Philippe), Droit fiscal général, Paris,
Dalloz, 7ème édition, 2009. (Ne traite par du contrôle et du contentieux fiscal).
GROSCLAUDE (Jacques) et MARCHESSOU (Philippe), Procédures fiscales, Paris,
Dalloz, 5ème édition, 2009. (Ouvrage complémentaire du précédent. Ne concerne pas
directement le présent cours).
La connaissance du cours est largement suffisante pour préparer un examen. Si l’objectif de
l’étudiant est d’approfondir la matière, ces ouvrages ne sauraient suffire. Le cours sera sur de
nombreux points beaucoup plus complet. Les ouvrages suivants peuvent être consultés en
complément.
Autres ouvrages
Parmi les ouvrages de droit fiscal, un certain nombre ne font que réunir des données
simplement « techniques », sans approfondir l’approche théorique.
L’acquisition des grands principes est un préalable à une étude sérieuse des simples
mécanismes du droit fiscal : il est nécessaire d’aller, en cette matière comme en toute autre,
du général au particulier pour assurer « l’intelligence » (faire des liens entre) des
connaissances.
Les ouvrages plus théoriques (qui ne sont pas plus arides, bien au contraire) et plus
généralistes seront préférés.
-
BIENVENU (Jean-Jacques) et LAMBERT (Thierry), Droit fiscal, Paris, PUF, 3ème
édition, 2003, 446 pp. (Ouvrage fondamental. A consulter notamment à propos des
sources du droit fiscal).
BOUVIER (Michel), Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt,
Paris, LGDJ, 8ème édition, 2008, 239 pp.
COZIAN (Maurice), « Les grands principes de la fiscalité des entreprises », Paris,
Litec, 4ème édition, 1999. (Un grand classique permettant une introduction très ludique
au droit fiscal).
Les Grands arrêts de la jurisprudence fiscale, Paris, Dalloz, 5me édition, 2009 (Très
dense. D’un abord très difficile).
Les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, Paris, Dalloz, 15ème édition, 2010
(De nombreux développements essentiels concernent le droit fiscal).
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Et simplement pour accroître votre culture :
-
GEFFROY (Jean-Baptiste), Grands problèmes fiscaux contemporains, Paris, PUF,
1993.
NEURISSE (André), Histoire de l’impôt, Paris, PUF (coll. « Que sais-je »).
NEURISSE (André), Histoire de la fiscalité en France, Paris, Economica (coll.
« Poche – Finances Publiques »), 1996 (Très facile à lire. Recommandé pour une
rapide introduction à l’histoire de la fiscalité française).
COZIAN (Maurice), Précis de fiscalité des entreprises, Paris, Litec, 31ème édition,
2007-2008. (Ne sera d’aucune utilité dans le cadre du cours. L’approche ludique qui
caractérise l’auteur (v. supra) permettra une ouverture ultérieure à la fiscalité des
entreprises).
Ouvrages pratiques
Les ouvrages « pratiques » ne sont souvent que des recueils de dispositions, mis à jour
chaque année et permettant aux praticiens d’être sûrs de leurs connaissances de base. Ils sont
utiles pour vérifier la compréhension d’un mécanisme particulier, principalement concernant
la détermination du revenu imposable.
-
MERCIER (Jean-Yves) et PLAGNET (Bernard), Les impôts en France – Traité de
fiscalité, Paris, Edition Francis Lefebvre, mise à jour annuelle (Fournit une
information rapide et à jour).
Les revues
Elles constituent la dernière étape dans l’acquisition des connaissances. Leur consultation
est pour le moment inutile. Elles reproduisent parfois des conclusions ou des articles de
doctrine fondamentaux, mais qui feront l’objet de renvois ponctuels dans le cours. Nous en
citons quelques unes pour mémoire.
-
Bulletin des conclusions fiscales (BDCF)
Droit fiscal (DF)
Revue de jurisprudence fiscale (RJF)
Les sources gratuites et fiables
Elles se trouvent sur Internet, principalement sur le site impots.gouv.fr, entretenu par la
Direction générale des impôts du Ministère de l’économie et des finances.
Suivez Documentation > Documentation fiscale. Vous pourrez alors accéder au Précis de
fiscalité de la Direction générale des impôts.
NB : Ce précis n’a pas pour objet d’être simple d’accès. Sa lecture est aride, et ne peut en
aucun cas servir de complément utile au cours.
Vous pourrez en revanche, sur le même site, utilement consulter les Bulletins officiels et
les rescrits sur des questions particulières ou simplement pour vous familiariser avec la
« doctrine administrative ».
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Le site de la Cour des comptes contient une section consacrée au Conseil des
prélèvements obligatoires (ancien Conseil des impôts). Les derniers rapports sont disponibles
en ligne, accompagnés d’utiles synthèses (http://www.ccomptes.fr/fr/CPO/Accueil.html). Ces
rapports sont consacrés chaque année à un sujet précis. Leur lecture permet de prendre
quelque hauteur sur l’actualité, sous l’angle du droit fiscal.
Le site Legifrance.gouv.fr propose tous les textes, originaux ou consolidés. Leur lecture
est ardue et peu utile à l’étudiant.
Le site du Conseil constitutionnel propose une version à jour de la Constitution et des
autres textes composant le « bloc de constitutionnalité ». Tout étudiant devrait en conserver
une version par devers lui.
Toutes les autres sources Internet, en dehors des autres sites officiels qu’il n’est pas
possible de tous citer, doivent être consultées avec précaution. Très nombreux sont les sites et
les « blogs » d’avocats, notaires, publications professionnelles, associations de
consommateurs et de contribuables qui délivrent des informations parcellaires. Leur
consultation ne relève plus de l’étude, mais du simple loisir.
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