Hygiène et sécurité

hygiène
sécurité
environnement
Hygiène et sécurité
guide de la formation
2003-2004
Délégation Alsace
Délégation Nord-Est
Ce guide pratique recense
les formations en hygiène et sécurité
disponibles dans votre délégation.
Il entend sensibiliser chacun à la nécessité
d’inclure ces modules dans les plans
de formation collectifs et individuels.
À qui s'adresse-t-il ?
À tous, et notamment :
> aux directeurs d’unité
pour les informer des formations
réglementaires en hygiène et sécurité,
les aider à recenser les personnes
concernées dans leur unité
ainsi qu’à établir la partie hygiène
et sécurité du plan de formation ;
> aux ACMO,
correspondants de formation,
membres des comités spéciaux
d’hygiène et de sécurité
pour leur permettre de mieux évaluer
les besoins en formation dans leur unité
et sensibiliser le personnel
à la nécessité de ces formations ;
> aux agents
pour qu’ils puissent
recenser les formations
qui correspondent à leurs besoins,
formuler leurs demandes
de formation individuelle
et trouver un interlocuteur
qui les aide à définir des formations
ne figurant pas dans ce document.
Les formations en hygiène et sécurité
Une nécessité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2
Une obligation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3
Une méthode . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3
sommaire
Les formations en hygiène et sécurité
proposées par votre délégation
Les formations réglementaires
Manipulation des extincteurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .4
Sauveteurs secouristes du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .4
Risque biologique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5
Risque chimique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5
Manutention manuelle
Gestes et postures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5
Risques liés au bruit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5
Sensibilisation aux risques liés à l'utilisation des radioéléments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .6
Sensibilisation au risque électrique
Préparation à l'habilitation (en option) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .6
Travail sur écran . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .6
Formation des utilisateurs d'autoclaves . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .7
Formation de la personne compétente en radioprotection . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .7
Formation des représentants du personnel des CSHS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .7
Formation des ACMO . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .7
Les formations complémentaires
Risque incendie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8
Risques liés à l'utilisation des gaz . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8
Risque laser . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8
Port des appareils respiratoires isolants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8
Gestion des déchets . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8
Les besoins spécifiques de formation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .9
Les formations
en hygiène et sécurité
,
,
Une necessite
Les accidents du travail et les maladies
professionnelles ne sont pas des événements rares. Leurs conséquences
peuvent être graves. Elles se mesurent
toujours en termes de dégradation lente
ou brutale de la santé, mais aussi de
pertes matérielles et de mise en cause
pénale possible des responsables.
Les prévenir, c’est avant tout connaître
les risques réels et les moyens de s’en
prémunir.
Un cercle vertueux
Organisation
Information
Relations sociales
Gestion
des entreprises
extérieures
Technique
Adaptation
et maintenance
du matériel
et des locaux
prévention des risques
Ressources
humaines
Qualification
Formation
Aptitude médicale
Apport d’une formation en hygiène et sécurité
Connaissance du risque réel
Connaissance diffuse du risque
Fausses certitudes
Habitudes de travail
Crainte injustifiée
risque important
2
Formation
Adhésion à la démarche sécurité
Bonnes pratiques de travail
Vigilance avisée
risque réduit
,
Une methode
L’unité de recherche ou service
élabore chaque année
le plan de formation.
Le bureau de la formation
permanente propose différentes
modalités de formation.
> Le correspondant de formation recueille
les demandes et analyse les besoins en formation.
> L’agent chargé de la mise en œuvre
des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO),
analyse avec lui les besoins spécifiques
de formation en hygiène et sécurité.
> Le directeur d’unité détermine
la politique de formation de l’unité, fixe les priorités et
valide le plan de formation.
> Des actions régionales génériques
À l’initiative de la délégation régionale,
elles peuvent aussi résulter de l’analyse
d’une demande collective. Elles concernent
l’ensemble des unités du ressort de la délégation
(programme régional des formations
en hygiène et sécurité).
> Des actions internes aux laboratoires
Elles sont mises en œuvre pour une unité,
à l’intérieur de l’unité, dans le cadre
de son plan de formation (risque spécifique
à une activité de recherche par exemple).
> Des actions individuelles
Elles répondent aux besoins spécifiques
exprimés par un agent ou par son unité
(habilitation à l’expérimentation animale,
par exemple). Ces actions peuvent prendre
différentes formes : inscription auprès
d’organismes spécialisés ou d’autres délégations
du CNRS, tutorat, etc.
Une obligation
La réglementation du travail applicable
au CNRS fait obligation à l'employeur
d'informer et de former ses agents aux
risques auxquels ils peuvent être exposés.
> Obligation générale
de formation et d'information
(code du travail, art. L 231-3-1) :
risques présents dans l'unité,
au poste de travail,
conduite à tenir en cas d'accident.
Ce volet fait l’objet du guide
Bien accueillir vos nouveaux entrants.
> Formations réglementaires
spécifiques : risque chimique,
risque biologique, travail sur écran,
manipulation des extincteurs, etc.
Elles sont décrites pages suivantes.
Comment s’inscrire
aux formations
hygiène et sécurité ?
Vous trouverez les programmes des actions
régionales génériques organisées
par votre délégation, ainsi que les fiches
d’inscription, sur les sites web
des délégations Alsace et Nord-Est.
Afin de vous inscrire, vous devez :
> discuter de l’opportunité de la demande
avec vos responsables, l’ACMO de l’unité
ou le correspondant de formation ;
> compléter une fiche d’inscription à un stage ;
> faire valider votre fiche
par le directeur de l’unité
et la transmettre au bureau de la formation
de votre délégation.
3
Les formations
en hygiène et sécurité
proposées par votre délégation
,
Les formations reglementaires
Les formations présentées ici constituent l’essentiel
des formations en hygiène et sécurité
prévues par la réglementation.
Sauveteurs secouristes du travail
CODE DU TRAVAIL ART. R 241-39
Manipulation des extincteurs
CODE DU TRAVAIL ART. R 232-12-21
…La consigne de sécurité doit prévoir des essais périodiques du matériel et des exercices au cours desquels le
personnel apprend à reconnaître les caractéristiques du
signal sonore d'alarme générale, à se servir des moyens
de premiers secours et à exécuter les diverses manœuvres
nécessaires…
OBJECTIFS
Connaître les moyens d’intervention
en cas d’incendie.
CONTENU
4
…Dans chaque atelier où sont effectués des travaux
dangereux, dans chaque chantier occupant vingt personnes
au moins pendant plus de quinze jours où sont effectués
des travaux dangereux, un membre du personnel doit
avoir reçu obligatoirement l'instruction nécessaire pour
donner les premiers secours en cas d'urgence…
OBJECTIFS
Former des personnes capables
de prodiguer les premiers secours.
CONTENU
> Recherche des risques persistants et premiers gestes.
> Hémorragies, évanouissements, asphyxies.
> Théorie : les différents types de feu
et les agents extincteurs.
> Plaies, brûlures, fractures.
> Exercices sur feux réels.
> Risques spécifiques.
> Organisation des secours.
Manutention manuelle
Gestes et postures
CODE DU TRAVAIL ART. R 231-71
Risque biologique
CODE DU TRAVAIL ART. R 231-63
…Cette formation est dispensée avant que les travailleurs
n'exercent une activité impliquant un contact avec des
agents biologiques. Elle est répétée régulièrement et est
adaptée à l'évolution des risques et lors de la modification
significative des procédés de travail…
…L'employeur doit faire bénéficier les travailleurs dont
l'activité comporte des manutentions manuelles : 1. D'une
information sur les risques qu'ils encourent […] ; 2. D'une
formation adéquate à la sécurité […] qui doit être essentiellement à caractère pratique…
OBJECTIFS
Comprendre les mécanismes
d’apparition des troubles locomoteurs,
apprendre à les prévenir.
OBJECTIFS
CONTENU
Connaître les risques
et les mesures de prévention.
> Notions sur la motricité :
anatomie, biologie, comportements.
CONTENU
> Facteurs de risques.
> Les groupes de risques.
> Sécurité dans le transport manuel
(exercices pratiques).
> Les niveaux de sécurité.
> La gestion des déchets.
> Conduite à tenir en cas d’accident.
Risque chimique
CODE DU TRAVAIL ART. R 231-54-5
…L'employeur est tenu d'établir une notice pour chaque
poste de travail exposant les travailleurs à des substances
ou des préparations chimiques dangereuses…
OBJECTIFS
Identifier les risques,
savoir réagir en cas d’incident.
CONTENU
> Les différents types de risques.
> La signalisation.
> Réception, stockage, transvasement.
> Posture, placement, équilibre, coordination
(exercices physiques).
Risques liés au bruit
CODE DU TRAVAIL ART. R 232-8-5
…Lorsque l'exposition sonore quotidienne subie par un
travailleur dépasse le niveau de 85 dB ou lorsque la
pression acoustique de crête dépasse le niveau de 135 dB,
les travailleurs concernés reçoivent une information et
une formation adéquates…
OBJECTIFS
Connaître les risques liés au bruit
et les moyens de s’en prémunir.
CONTENU
> Les risques et leurs conséquences physiologiques.
> Protection individuelle et collective.
> Les moyens de les prévenir,
les équipements individuels.
> Élimination des déchets.
> La réglementation.
> Conduite à tenir en cas d’accident.
> Le rôle du dépistage.
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Sensibilisation au risque électrique
Préparation à l'habilitation
(en option)
DÉCRET N° 88-1056 DU 14 NOVEMBRE 1988,
ART. 46 II
…L'employeur doit s'assurer que ces travailleurs possèdent
une formation suffisante leur permettant de connaître et
de mettre en application les prescriptions de sécurité à
respecter pour éviter les dangers dus à l'électricité dans
l'exécution des tâches qui leur sont confiées…
OBJECTIFS
Sensibilisation aux risques liés
à l'utilisation des radioéléments
en sources scellées
et de générateurs de rayons X
Sensibilisation aux risques liés
à l'utilisation des radioéléments
en sources non scellées
CONTENU
> Causes, conséquences
et prévention des accidents d’origine électrique.
> Dangers des courants et classification des courants.
> Cadre législatif et normatif.
> Protection individuelle et collective.
DÉCRET N° 86-1103 DU 2 OCTOBRE 1986, ART. 19-I
HABILITATION
…L'employeur est tenu d'organiser, en liaison avec le
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, la
formation à la radioprotection des travailleurs exposés. […]
Cette information doit être périodiquement renouvelée…
> Notions de secourisme adaptées au risque électrique.
OBJECTIFS
Connaître les risques,
les mesures de prévention et
la conduite à tenir en cas d’accident.
CONTENU
> La radioactivité et les différents types de rayonnement.
> Les principales unités radiologiques.
> La contamination et comment s’en protéger.
> La réglementation.
6
Connaître précisément les risques,
être habilité à intervenir
sur des manipulations alimentées
en TBT et/ou BTA.
> Modification d’installations et manipulations.
Travail sur écran
DÉCRET N° 91-451 DU 14 MAI 1991, ART. 5
…Chaque travailleur doit en bénéficier, avant sa première
affectation à un travail sur écran de visualisation et
chaque fois que l'organisation du poste de travail est
modifiée de manière substantielle…
OBJECTIFS
Apprendre à organiser son activité
et son poste de travail.
CONTENU
> Le matériel de détection.
> Connaissance des troubles physiologiques.
> La sécurité dans la manipulation des radioéléments.
> Législation.
> La conduite à tenir en cas d’accident.
> La décontamination.
> Implantation et ergonomie
des postes et environnement.
> Les déchets radioactifs.
> Choix de modes d’affichage moins fatigants.
Formation
des représentants du personnel
au sein des comités spéciaux
d'hygiène et de sécurité
DÉCRET N° 82-453 DU 28 MAI 1982 MODIFIÉ, ART. 8
Formation des
utilisateurs d'autoclaves
ARRÊTÉ DU 16 FÉVRIER 1989, ART. 5
…La conduite des appareils à couvercle amovible ne
doit, même temporairement, être confiée qu'à des agents
expérimentés, instruits des manœuvres à effectuer sur
cette catégorie d'appareils et des dangers qui lui sont
propres…
…Les membres représentants du personnel des organismes compétents en matière d'hygiène et de sécurité
[…] bénéficient d'une formation d'une durée minimale de
cinq jours au cours de leur mandat […] Cette formation
est également fortement conseillée pour les membres
représentants de l'administration.
OBJECTIFS
Optimiser le rôle et la participation
des membres du CSHS.
CONTENU
> Évolution de la législation.
OBJECTIFS
> Rôle et mission des membres du CSHS.
Savoir utiliser un autoclave
en s’affranchissant des risques
liés à la pression.
> Relations avec les partenaires sécurité
(ACMO, IRHS, médecins).
CONTENU
> De l’identification des risques
à l’analyse des mesures de prévention.
> Notions fondamentales de physique.
> Analyse des situations de travail.
> Connaissance du matériel.
> Analyse des accidents du travail.
> Réglementation.
> Consignes de sécurité et d’exploitation.
Formation des ACMO
DÉCRET N° 82-453 DU 28 MAI 1982 MODIFIÉ,
Formation de la personne
compétente en radioprotection
DÉCRET N° 86-1103 DU 2 OCTOBRE 1986, ART. 17-1
…La manipulation et l'utilisation de sources radioactives
ou de générateurs électriques de rayonnements ionisants
doivent toujours s'effectuer sous la surveillance d'une
personne compétente…
OBJECTIFS
Apprendre à gérer les risques
liés aux rayonnements ionisants.
CONTENU
ART. 4-2
…Une formation initiale, préalable à la prise des fonctions,
et une formation continue sont dispensées aux agents
mentionnés à l'article 4 [les ACMO], en matière d'hygiène
et de sécurité…
OBJECTIFS
Connaître le rôle
et la mission des ACMO.
CONTENU
> Cadre législatif.
> Étude des risques présents dans les unités de recherche.
> Rappels de physique nucléaire.
> Vérifications et contrôles obligatoires.
> Effets biologiques des rayonnements ionisants.
> L’organisation des premiers secours.
> Protection contre les rayonnements ionisants.
> La formation des nouveaux entrants.
> Les déchets radioactifs.
> Les comités d’hygiène et de sécurité.
> Organisation de la radioprotection
dans l'établissement.
> L’analyse des accidents.
> Rôle vis-à-vis des entreprises extérieures.
7
,
Les formations complementaires
Bien que n'ayant pas un caractère strictement réglementaire,
les formations complémentaires sont indispensables
car elles sont relatives à des risques de portée générale
ou spécifiques aux activités de recherche.
Risque incendie
OBJECTIFS
Apprendre à prévenir les incendies
et à lutter contre eux.
CONTENU
Port des appareils
respiratoires isolants
OBJECTIFS
Apprendre à utiliser
un appareil respiratoire isolant.
> Les causes et modes de propagation d'un incendie.
> Mesures de prévention.
Gestion des déchets
> Organisation de la sécurité incendie.
OBJECTIFS
Risques liés à l'utilisation des gaz
Savoir gérer
l'élimination des déchets.
OBJECTIFS
CONTENU
Connaître les risques
et savoir les prévenir.
> Les différents types de déchets.
CONTENU
> Le suivi des déchets.
> Les différents types de gaz.
> La gestion interne des déchets.
> L'utilisation des bouteilles.
> La responsabilité du producteur de déchets.
> Mesures de prévention.
Risque laser
OBJECTIFS
Utiliser les lasers
en toute sécurité.
CONTENU
> Les risques présentés par les lasers.
> Les classes de lasers.
> Règles de sécurité.
> Aménagement des locaux.
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> La réglementation.
Les besoins
spécifiques
de formation
Si vous avez un besoin de formation
non présenté dans cette brochure,
pour votre unité de recherche
ou à titre personnel :
> Le bureau de la formation
de votre délégation peut financer
l’inscription des personnels CNRS
à des stages spécifiques auprès
d’organismes spécialisés.
N’hésitez pas à vous adresser
à l’inspecteur régional d’hygiène
et de sécurité ou à l’animatrice régionale
de formation. Ils vous orienteront
et vous indiqueront la marche à suivre.
> Certaines délégations du CNRS
assurent des formations spécifiques
pour l’ensemble des laboratoires du CNRS
(habilitation à l’expérimentation animale,
qualification chef de plongée scientifique,
personne compétente en radioprotection,
école risque chimique en laboratoire
de recherche). Renseignez-vous
auprès de votre délégation.
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Contacts
> Délégation Alsace
http://www.dr10.cnrs.fr
rubrique L’agenda des formations
Anita Grasset
animatrice régionale de formation
03 88 10 65 16
[email protected]
Jean-Marie Burgio
inspecteur régional d’hygiène et de sécurité
03 88 10 63 06
[email protected]
> Délégation Nord-Est
Séverine Hannaire, Catherine Ferveur
animatrices régionales de formation
03 83 85 60 41, 03 83 85 60 48
[email protected]
[email protected]
Damien Moncoq
inspecteur régional d’hygiène et de sécurité
03 83 85 60 06
[email protected]
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
Délégation Alsace
23 RUE DU LŒSS 67037 STRASBOURG CEDEX 2
TÉL 03 88 10 63 01 • TÉLÉCOPIE 03 88 10 60 95
http: //www.dr10.cnrs.fr
Délégation Nord-Est
8 RUE BARON LOUIS BP 30 54002 NANCY CEDEX
TÉL 03 83 85 60 00 • TÉLÉCOPIE 03 83 17 46 21
http://www.dr6.cnrs.fr
Photographie CNRS Alsace – Impression IREG, Strasbourg – 2002
http://www.dr6.cnrs.fr
rubrique La formation permanente