(1 p. parch. 2 p. pap. 1760-1765) : sentence contre Jean

2B2-3 – Saint-Bonnet-le-Château, sentences et divers (1 p. parch. 2 p. pap. 1760-1765) : sentence contre Jean
Gourgouillon laboureur de la paroisse de Chambon et Antoine et Louise Depully, du même lieu (1760) – lettre
relative à un office d’huissier audiencier audit bailliage (1765) – « Etat… des gentilhommes, des seigneuries, des
fiefs, des communautés, des prieurés et des confréries du ressort du bailliage de Chauffour et châtellenies de
Saint-Bonnet » (s.d.).
2B2-4 – Saint-Ferréol : sentence (1 p. pap.) pour Philibert de La Tour et Antoine d’Aboën, sieur de Cordes
contre le nommé Berger au sujet du droit de mi-lod (1612).
2B2-5 – Bourg-Argental : factum des officiers du bailliage contre sa suppression – notice d’une carte [perdue]
dudit bailliage (3 p. pap. 18e siècle).
2B2-6 – Bourg-Argental, procédures et sentences (15 p. pap. 1691-1778) : pour François Jullien, conseiller à la
Cour souveraine de Dombes contre Marcellin Montagnon (1691-1697) – contre Claudine Duon (1712) – pour
Marguerite Gay veuve de François Camyer ou Camier et Pierre Camier, son fils, contre André Magdinier,
procureur d’office en la juridiction de Malleval (1718) – pour Pierre Camier, bourgeois de Malleval contre le
marquis de Maclas (1764) et sentence (1765) – arrêt du Parlement confirmant une sentence du bailliage
condamnant à perpétuité la mémoire de Jacques Trémollet pour s’être pendu en prison où il était détenu comme
soupçonné d’assassinat sur le Grand chemin (1778).
2B2-7 – Bourg-Argental : registre audiencier (reg. papier 1782-1783).
2B2-8 – Bailliage ducal de Roanne, procédures (14 p. pap. 1669-1706) : sentence pour Antoine Chazelle contre
Jean Charles Hazard et Mathieu Béraud (1669) – acte de comparution de Claude Simon, vigneron de Villerest
(1679) – procédure et sentence de séparation de biens entre Benoîte Deperay et Laurent Peyrard huissier à
Changy, son mari (1697-1698) – curatelle de Jeanne Tatin (1706).
2B2-9 – Bailliage ducal de Roanne, procédures (22 p. pap. 1713-1727) : pour Henri Coquelure, tissier de SaintAndré contre Claude Robin, vigneron à Saint-Haon-le-Châtel (1713) – pour Louis, vicomte d’Aubusson, duc de
la Feuillade et de Roannais, pair de France, contre Jean Giraud-Vernitu, boucher de Roanne (1719-1727 avec
pièces de 1680 à 1716).
2B2-10 – Bailliage ducal de Roanne, procédures (6 p. pap. 1741-1756) : procédure et sentence pour Claude
Coquelure vigneron de Saint-André contre Andrée Decoray veuve d’Eustache Tatin et consorts (1741) –
procédure pour André Préfol contre Marie Didier (1746) - …
2B2-11 – Bailliage ducal de Roanne (35 p. pap. 1761-1767) : pour la comtesse de la Feuillade contre JeanBaptiste Coupat-Duché, avocat (1761-1763) – Claude Clair, vigneron d’Arcon, et d’Antoinette Clair, veuve de
Guy Parche, de Saint-Haon-le-Vieux, contre Guy Perche, vigneron de Renaison (1762) – André Préfol et Marie
Coquelure, sa femme contre Laurent Chaize et Andrée Décoray, sa femme (1762 [ ?]) – Gilbert et Jacques
Beaulieu, père et fils, de Saint-Priest-la-Vêtre, contre Claude Pommier, prêtre de Saint-Jean-la-Vêtre (17651767).
2B2-12 – Bailliage ducal de Roanne (67 p. pap. 1770-1787) : pour Jean-Baptiste Coupat-Duché, receveur des
consignations de Roanne, contre Georges Léopold Say, maître chirurgien, et Jacques-Maurice Gay, marchand,
de Roanne (1770) – Jean Perrin contre Claude Berthaud, de Saint-Haon-le-Vieux (1778-1779) – Martin Artaud,
tonnelier de Bully, contre Antoine Chazelle, curé d’Ailleux (1777) – Antoine Cote, marchand d’Arfeuilles contre
Antoine Janson, boulanger de Lay (1786-1787).
2B2-13 – Sénéchaussée royale de Roanne (2 p. parch. 10 p. pap.) : testament de François Chappuis, vigneron de
Pouilly-en-Roannais (1652) – Requête de Jacques Charpin de Génetines, seigneur dudit lieu contre Jean
Gouttenoire, de Saint-Romain (1658) – pour François Bonnefon sieur de Variney, contre Jean Murcon, huissier
(s.d.) – Feugère, laboureur de Saint-Just-en-Chevalet (1661-1666) – Entérinement de lettres de grâce pour
Claude Retord vigneron de Renaison (1670) – sentence pour Christophe Chazelle contre Vincent Coupat maître
de la Poste de l’Hôpital-sous-Rochefort (1701) – Lettres de rescision pour Pierre Millière contre Germain
Breasson (1703) – Ecritures pour les religieuses de l’Antiquaille à Lyon contre François de Foudras chanoine de
Lyon, prieur de Cleppé (1704) – pour le comte de Fenoÿl contre Marc-Antoine de La Mure, seigneur de
Chantois (1706) – pour Jean-Guy Dubessey contre Jacques Buisson-Chamboduc, de Saint-Just-en-Chevalet
(1737).
2B2-14 – Sénéchaussée royale de Roanne, procédures (65 p. pap. 1737-1750) : pour Jean Copéré, marchand de
Saint-Just-en-Chevalet contre Vincent Chatre, prêtre dudit Saint-Just (1737-1738) – pour Jean Copéré prêtre
sociétaire de Saint-Just-en-Chevalet contre Benoît Bertiquet, huissier dudit Saint-Just (1737-1745) – contre Jean
Avril et sa femme de Périgneux (1745-1749) – contre Jean Guillot, de Saint-Just (1749) – contre Gilbert de Dré,
prieur de Cunlhat et de Saint-Just-en-Chevalet (1750).
2B2-15 – Sénéchaussée royale de Roanne, procédures (2 p. parch. 7 p. pap. 1762-1781) : requête de Jean Plasse,
de Saint-Sixte (1762) – procédures pour Jean Copéré prêtre de Saint-Just-en-Chevalet, contre Charlotte Gaurand,
de Saint-Just (1763) – pour Gaspard Dulac, journalier contre Gaspard Dulac l’aîné et Antoine Lescuyer (1781).
2B2-16 – Sénéchaussée de Saint-Etienne, officiers (3 p. pap. 1672-1766) : requêtes au roi (1672), à l’intendant
(1766), au sujet de cette juridiction.
Inventaire sommaire et numérique, partiel et provisoire des archives de la Diana séries A à Z page n°
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