EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL
SEANCE DU 13 DECEMBRE 2013
En vertu des articles L.2131-1, L.52112 et L.5211-3 du CGCT, le Président
de la Communauté d’Agglomération
Grand Poitiers atteste que le présent
acte a été affiché, transmis en
Préfecture
le …………………………………….
Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse Poitiers
Secrétaires de séance : Mme GERARD & M. DEVERGNE
Nbr de membres en exercice : 84
Quorum : 43
Date de la convocation : 21/11/2013
Affichée le : 16/12/2013
et/ou notifié le ……...………………..
et qu’il est donc exécutoire.
Pour le Président, par délégation,
Président de séance : Alain CLAEYS, Président
Présents :
MM. BELGSIR, BLUSSEAU, BOULANGER, BROTTIER, CHALARD, CHARDONNEAU,
CLEMENT, CORNU, EIDELSTEIN, Mme FRAYSSE, M. GUERIN, Mme JARDIN,
MM. MACAIRE, MAUZE, MONANGE, QUINTARD, Mme SAUVAGE, MM. SOL, TANGUY,
TRICOT, Vice Présidents
Mmes ALBERIC, ASSERIN, M. BASTIERE, Mmes BEAUDOUX, BORD, M. BRION,
Mme CAILLAUD, MM. CAPELLE, CHAIGNEAU, CHAMPEAU, CHAUVIN, Mme COINEAU,
MM. COMPTE, CORONAS, DAVID, DEVERGNE, DIVERSAY, DUPERRON, ELIE,
Mmes GABOREAU, GERARD, MM. GIRAUD, GRAND-CLEMENT, Mmes HIPAULT,
JAMMET, MM. JOYEUX, JUIN, LOIRET, Mme MARMIN, M. MAUGER, Mmes NOCQUET,
PELTIER,
MM.
PETERLONGO,
RIVIERE,
ROUQUETTE,
RUAUD,
Mme
SARRAZIN-BAUDOUX,
M.
SAUX,
Mme
THIBAULT,
M.
THOMAS,
Délégués Titulaires
Absents excusés :
MM. SIRAUT A., ROCHAUD, Vice Présidents
MM. AIME, AMIR, Mme BARC, MM. BERTHIER, BONNEFON, BOUCHAUD,
BRACONNIER, Mmes CHEDANEAU, DEBENEST, M. DUPRAZ, Mmes FAGET-LAPRIE,
ISSINDOU, MM. JEAN, MARTEAU, Mmes PELLETIER, RIMBAULT-RAITIERE,
ROUSSEAU, MM. SIRAUT D., STUPAR, Mmes VALLOIS-ROUET, VERGNAUD,
Délégués Titulaires
Conformément à l’article 4 des statuts de la Communauté d’Agglomération Grand Poitiers, les
titulaires absents sont remplacés pour voter en leurs lieux et place par les suppléants suivants :
Titulaires
M. SIRAUT D.
M. BOUCHAUD
Suppléants remplaçants
M. DAGUISE, Délégué Suppléant
M. ROUSSEAU, Délégué Suppléant
Observations :
Le rendu compte des délégations au Président et au Bureau n'a donné lieu à aucune observation :
Liste des Arrêtés de Délégation de Pouvoir au Président - Liste des Marchés A Procédure Adaptée
(MAPA) - Liste des Délibérations prises par le Bureau Délibérant du 5 décembre 2013.
Date réception Préfecture
17/12/2013
Date de publication au Recueil des Actes Administratifs :
N°: 77
Conseil du 13/12/2013
Identifiant :
2013-0553
Titre :
Inventaire : Admission des biens de faible valeur - Budget
Principal et Budgets Annexes - P.J. : Liste des biens de faible
valeur 2014
DIRECTION FINANCES ET
GESTION PUBLIQUE
SERVICE BUDGET ET FINANCES
Budget Général
Etudiée par :
Le bureau du 05/12/2013
La commission Générale et des Finances du 06/12/2013
Rapportée par : CLAUDE EIDELSTEIN
Nomenclature Préfecture N° 1 : 7. Finances locales
Nomenclature Préfecture N° 2 : 10. Divers
L’arrêté NOR/INT/B0100692A du 26 octobre 2001 fixe, à compter du 1er janvier 2002, à 500
euros toutes taxes comprises, le seuil au-dessous duquel les biens meubles ne figurant pas
dans son annexe sont comptabilisés à la section de fonctionnement.
En outre, l’article 47 de la loi de finances rectificative pour 1998 a modifié les articles L.212221, L.3221-2 et L.4231-2 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) en donnant
à l’assemblée délibérante la compétence pour décider, s’agissant d’un bien meuble de faible
valeur ne figurant pas dans une liste fixée par arrêté interministériel, de compléter cette liste.
Elle permet en pratique :
- de libérer la section de fonctionnement des budgets concernés du montant des biens
de faible valeur présentant, dans les faits, les caractéristiques de biens d’équipement,
- de bénéficier, par leur imputation en section d’investissement d’un remboursement plus
important du FCTVA.
En annexe, vous trouverez la liste des biens qui constituent, car ainsi présentés par l’arrêté
NOR/INT/B0100692A du 26 octobre 2001, un bien à imputer en investissement, et la liste
complémentaire de la Communauté d’Agglomération de Grand Poitiers.
Cette liste s’applique à l’ensemble des budgets de la collectivité. Elle doit être renouvelée
chaque année.
Il vous est proposé :
- de la valider pour l’année 2014
AFFICHEE LE : 16/12/2013
Adoptée
Vote pour :
Nombre :
Vote contre :
Nombre :
Abstention :
Nombre :
Ne prend pas part au vote :
Nombre :
Mouvement des Elus :
Autres mentions de vote :
Pour extrait conforme,
Pour le Président, le Vice Président :
RubriqueType de dépense
Imputation
Libellé du bien
CATEGORIE BUDGETS PRINC
1 - Administration et services généraux
1.1 - Mobilier
2184
Armoire
Bahut
Baignoire roulante (adulte, enfant)
Banc
Banquette
Berceau
Buffet
Bureau
Cache poubelle
Cadre
Caisson de bureau
Canapé
Casier mural de rangement
Chaise
Chaise longue
Chauffeuse
Classeur rotatif
Colonne dossiers
Commode
Comptoir
Conteneur
Desserte
Divan
Entretoise
Escabeau
Estrade
Etagère
Fauteuil
Glace
Gradin
Guéridon
Horloge
Isoloir
Lampadaire
Lampe de bureau
Lit
Luminaire
Marchepieds
Miroir
Paravent
Placard mobile
Plan de travail
Podium
Portant
Porte-manteaux
Poteau porte rideaux
Poubelle
Pouf
Rangement
Ratelier
Repose-pieds
Retour de bureau
Secrétaire
Sièges
Tablette
Tabouret
Transat
Urne
Vestiaire
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
(vide)
Pas de liste
2184A12
1.2 - Ameublement
2184
Rideau
Stores
Tapis
Tentures
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
1.3.1 - Matériel de bureau
2182
Chariot de portage
2182A6
2183
Agrafeuse
Balance
Calculatrice
Colleuse (inclus dans matériel de traitement du courrier)
Copieur
Dérouleur de papier
Destructeur de documents
Détecteur de fausse monnaie
Dictaphone
1/28
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
1 - Administration
1.3.1 - Matériel
et
2183
services
de bureau
Duplicateur
généraux
Encolleuse (de bureau)
Lecteur micro-fiches
Loupe éclairante
Machine à additionner
Machine à affranchir (inclus dans matériel de traitement du courrier)
Machine à calculer
Machine à coller
Machine à dicter
Machine à écrire
Machine comptable
Magnétophone
Massicot
Matériel à ronéotypes
Microphone
Oblitérateur
Organiseur électronique
Paper board
Perforateur (bureau)
Pèse lettres (de bureau)
Photocopieur
Plieuse (inclus dans matériel de traitement du courrier)
Porte copies
Porte messages
Relieur
Tableau
Télécopieur
Titreuse
1.3.2 - Matériel informatique
2051
Licence
Logiciel Windows
Logiciels
Logiciels pédagogiques
Progiciels
S.G.B.D (Systèmes de gestion de bases de données)
Systèmes et utilitaires informatiques
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2183A5
2051A2
2051A2
2051A2
2051A2
2051A2
2051A2
2051A2
2183
Autocommutateur
Douchette laser
Ecran
Hub (matériel communication informatique)
Imprimantes
Laser
Lecteur compteur (informatique)
Lecteur de code barre
Micro-ordinateur et station
Modem
Onduleur
Ordinateur
Périphériques informatiques
Routeur
Scanner
Serveur
Unité centrale
2183MI5
2183MI3
2183MI5
2183MI3
2183MI3
2183MI3
2183MI3
2183MI3
2183MI5
2183MI5
2183MI3
2183MI5
2183MI3
2183MI3
2183MI3
2183MI5
2183MI5
1.3.3 - Matériel de monétique
2183
Caisse enregistreuse
Monnayeur
Terminal de paiement électronique
2183A5
2183A5
2183A5
1.4 - Reprographie, imprimerie
2183
Copieur
Pas de liste
Photocopieur
2183A5
2183A5
2183A5
1.5.1 - Communication - Matériel audiovisuel
2183
Agrandisseur
Ampli basse
Antenne satellite
Appareil photographique sauf jetable
Caméra
Camescope
Casque communication
Casque stéréo
Chaine, mini chaîne stéréo
Chargeur CD
Combiné stéréo
Enceinte
Enregistreur
Flash
Lecteur CD
Lecteur DVD
Magnétophone
Magnétoscope
Micro avec fil et sans fil
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2/28
1 - Administration
1.5.1 - Communication
et
2183
services
Microphone
généraux
- Matériel audiovisuel
Mini-chaine
Objectif
Parabolle
Pas de liste
Pieds pour micro
Projecteur cinématographique
Projecteur de vues fixes
Radio
Radio K7
Récepteur de télévision
Rembobineur
Rembobineuse
Sauf fournitures consommables
Sonorisation
Table de mixage
Table de projection
Téléviseur
Vidéoprojecteur
Visionneuse
Zoom
telles que films, cassettes,
ampoules, pellicules photos…
1.5.2 - Communication - Matériel d'exposition, d'affichage et de signalétique
2184
Drapeau
Ecusson
Grille d'exposition
Mât
Matériel périmetre de sécurité cordage
Meuble-présentoir
Panneau d'affichage
Panneaux de signalisation : panneau d'information à l'intérieur des bâtiments et parcs...
Plan accueil
Potelet d'entrave
Praticable (scénes démontables)
Signalétique interne
Vitrine d'affichage
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2188
Barnum
Chapiteau
Stand mobile
Support de communication(autres que voirie ) info 'intérieur des bât, parcs, jardins...)
Tentes de réception
Tribune de reception
1.5.3 - Communication - Matériel de téléphonie, télésurveillance et téléalarme
2183
Boîte à clés
Caméra de vidéo-surveillance
Contrôleur de ronde
Fax
Matériel de liaison avec la police
Mobile
Pas de liste
Portable (Téléphone)
Poste radio mobile
Postes téléphoniques complets
Radio
Recepteur radiophonique
Sauf fournitures consommables telles que batterie de téléphone,
Standard téléphonique
Talki-Walki
Téléphone portatif ou mobile
housses, cartouches…
2188BL15
2188BL15
2188BL15
2188BL15
2188BL15
2188BL15
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
2183MA6
1.6 - Chauffage-sanitaire
2188
Appareil de gestion de chauffage
Calorifère
Capteur d'humidité
Climatiseur
Convecteur
Déshumidificateur
Générateur d'air
Humidificateur d'air
Ohmmètre
Radiateur
Thémométre
Ventilateur
2188AC10
2188AC10
2188AC10
2188AC10
2188AC10
2188AC10
2188AC10
2188AC10
2188AC10
2188AC10
2188AC10
2188AC10
1.7 - Entretien-nettoyage
2188
Aspirateur (eau/poussiére)
Autolaveuse
Chariot de lavage
Cireuse
Laveuse (sports)
Monobrosse
Nettoyeur à pression
Ponceuse
Shampouineuse
2188A6
2188A6
2188A6
2188A6
2188A6
2188A6
2188A6
2188A6
2188A6
3/28
1 - Administration
1.7 - Entretien-nettoyage
et services généraux
2 - Enseignement et formation
2.1 - Infirmerie (voir 5 rubrique 1 - Matériel médical
Renvoi à autres rubriques
(vide)
des établissements sociaux et médicaux.sociaux)
Renvoi à autres rubriques
2.2 - Internat (Voir 6 rubrique Hébergement, hôtellerie)
Renvoi à autres rubriques
(vide)
Renvoi à autres rubriques
2.3 - Matériel audiovisuel (Voir 1 rubrique Matériel audiovisuel)
Renvoi à autres rubriques
(vide)
Renvoi à autres rubriques
2.4 - Matériel informatique (Voir 1 rubrique Matériel informatique)
Renvoi à autres rubriques
(vide)
Renvoi à autres rubriques
2.5.1. Matériel d'enseignement scientifique - Sciences naturelles
2188
Aquarium et programmateur
Banc de reproduction
Binoculaire
Boussole
Cage d'élevage
Ecorché
Jumelles
Loupe binoclaire
Lunette ornithologique
Microscope
Mire télescopique
Moniteurs
Source de lumiére froide avec conducteurs par fibres optiques
Squelette humain
Vivarium
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2.5.2 - Matériel d'enseignement technique - Physique, optique, électronique
2188
Analyseur de spectre
Appareil de mesure de vitesse de la lumière
Banc d'optique
Compteur électrique type EDF
Jumelles
Lampe spectrale
Laser
Lunettes
Rhéostat
Stroboscope
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2.5.3 - Matériel d'enseignement scientifique - Chimie
2188
Agitateur magnétique, agitateur vortex
Appareil à point de fusion
Autoclave
Bain à sec
Bain-marie
Balance électroniques
Banc kofler
Centrifugeuse
Colorimètre chroma
Conductimètre
Déminéralisateur d'eau avec conductimètre
Distillateur
Et dans le cadre d'un premier équipement : verrerie et petit matériel
Etuve universelle
Evaporateur rotatif
Générateur d'eau monodistillé
Incubateur
PH mètre
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2.6 - Matériel d'enseignement technique :
Renvoi à autres rubriques
(vide)
Tout matériel à caractère technique,
d'atelier, culinaire ou médical :
voir aux rubriques correspondantes
Renvoi à autres rubriques
2.7 - Maternelle (Voir 5 rubrique 2 Equipement de puériculture)
Renvoi à autres rubriques
(vide)
Renvoi à autres rubriques
3 - Culture
3.1 - Bibliothèques, médiathèques archives
2184
Appui-livres
Bac à cassettes
Bac à CD
Bac à livres
Bibliothèque
Boîte de conservation (de dessins)
Rayonnage
Serre-livres
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
4/28
3 - Culture3.1 - Musique et peinture
2184
Chevalet
Pupître
Siége pour instrumentiste
2184A12
2184A12
2184A12
2188
Alto
Archet
Banjo
Basson
Batterie
Carillon
Celesta
Cithare
Clairon
Clarinette
Clavecin
Clavier électronique
Contrebasse
Cor
Cymbale
Electrophone
Flûte à bec, traversière
Glockenspiel
Gongs
Guitare
Harpe
Hautbois
Helicon
Instrument de musique (Sauf fournitures consommables
Luth
Orgue à tuyaux
Orgue électronique
Piano
Platine
Saxhorn
Saxophone
Support instrument
Synthétiseur
Tam-tam
Timbale
Trombone
Trompette
Tuba
Vibraphone
Viole de gambe
Violon
Violoncelle
Xylophone
2188IM10
2188IM10
2188IM10
2188IM5
2188IM10
2188IM10
2188IM10
2188IM10
2188IM5
2188IM5
2188IM10
2188IM10
2188IM10
2188IM5
2188IM10
2188IM10
2188IM5
2188IM10
2188IM10
2188IM10
2188IM10
2188IM5
2188IM5
telles que les cordes de guitare, anches, pièces d'usure…)2188IM5 2188IM10
2188IM10
2188IM10
2188IM10
2188IM10
2188IM10
2188IM5
2188IM5
2188IM10
2188IM10
2188IM10
2188IM10
2188IM5
2188IM5
2188IM5
2188IM10
2188IM10
2188IM10
2188IM10
2188IM10
3.2 - Musée - Collections
2161
Oeuvres et objets d'art
2161NA
2162
Carte postale
Estampe
Fonds anciens des bibliothèques et musées
Gravure
2162NA
2162NA
2162NA
2162NA
Autres collections et œuvres d'art
2168NA
Caisse de stockage objets archéologique
2184A12
Pas de liste
2162 2168 2161 2184
2168
2184
(vide)
4 - Secours, incendie, police
4.1.1 - Matériel d'intervention - Transport
Renvoi à autres rubriques
(vide)
4.1.2 - Matériel d'intervention - Radio
Renvoi à autres rubriques
(vide)
(Voir 11.1 Matériel de transport Motorisé
(Voir 1.5.3 Matériel de Téléphonie,
et 11.2 - Matériel de transport non motorisé)
Renvoi à autres rubriques
télésurveillance et téléalarme)
Renvoi à autres rubriques
4.1.3 - Matériel d'intervention - Matériel médical mobile
21568
Aspirateur de mucosités (poste de secours)
Brancard
Centrale d'hygiène et de désinfection
Civière
Détendeur sur véhicule de secours
Insufflateur
Matelas coquille
Matériel d'oxygénothérapie
Moniteur cardiaque
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
5/28
4 - Secours,
4.1.3
incendie,
- Matériel
21568
police
d'intervention
Stéthoscope
- Matériel médical mobile
Tensiomètre
21568A6
21568A6
(vide)
Sauf fournitures consommables telles que matériel d'hygiène, de protection...
(vide)
4.2.1 - Matériel technique - Plongée, spéologie, montagne
21568
Altimètre
Appareil de recherche de victime en avalanche (ARVA)
Appareil respiratoire
Baudrier
Boué de remontée
Boussole (inclus dans instruments de mesure de plongée)
Bouteille d'oxygène
Câble
Caméra sous-marine
Casque
Ceinture de lestage
Chaussures de montagne
Combinaison
Cordes
GPS
Harnais d'hélitreuillage
Hydrospeed
Instruments d'éclairage en plongée
Matériel radio sous-marin
Montre (inclus dans instruments de mesure de plongée)
Parachute
Parapente
Piolet
Profondimétre (inclus dans instruments de mesure de plongée)
Scaphandre
Skis
Traîneau
Treuil
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
4.2.2 - Matériel technique - Formation
21568
Mannequins
Simulateurs (parcours tunnelier…)
21568A6
21568A6
4.2.3 - Matériel technique - Incendie, secours
21568
Appareil respiratoire isolant (ARI) avec ses bouteilles spécifiques
Barrage flottant
Cage
Citerne
Cric
Débitmètres
Défibrilateur (poste de secours)
Détecteurs gazeux (dont sonde à fourrage)
Dévidoir mobile
Elingues
Extincteurs
Fusil hypodermique
Lance à mousse
Lance et tuyaux
Lance incendie
Matériel de désincarcération
Matériel de retenue-collecteur
Pieux
Pompe
Poste oxycoupeur
Poulies
Pulvérisateur
Skimmer
Tenue d'intervention d'incendie et de secours
Tirfort
Tube réactif
Vannes
Ventilateur
Verrins
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
21568A6
4.2.4 - Police
21568
Armement
Matériel d'immobilisation de véhicule
21568A6
21568A6
5 - Social et médico-social
5.1 - Matériel médical des établissement sociaux et médico.sociaux
2182
Fauteuil roulant
2182A6
2184
Chaise d'escalier, chaise percée
Divan d'examen
Repose-pieds
Table de soin
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2188
6/28
5 - Social 5.1
et médico-social
- Matériel
2188médical
Accessoires
des établissement
de lit : potences,
sociauxbarriéres…
et médico.sociaux
Bascule médicale
Brancard
Chariot de soin
Chariot d'urgence
Chariot élèvateur de bain
Défibrilateur
Electrocardiographe
Générateur d'aérosols
Matériel d'analyses médicales ou autres
Mégatoscope
Pèse-personnes
Pousse-seringues
Respirateur
Soulève-malades
Spiromètre
Stéthoscope
Tensiomètre
Thermomètre électronique
5.2 - Equipement de puériculture
2188
Berceau
Bloc module de motricité
Chauffe-biberons
Couffin
Et dans le cadre d'un premier équiement :
Jeux de cour
Landau
Lave-biberons
Parc
Pèse-bébés
Poussette
Siège de voiture
Table à langer
6 - Hébergement, hôtellerie, restauration
6.1 - Hébergement, hôtellerie
2184
Couchettes empilables
Et dans le cadre d'un 1er équipement :
Matelas
Mobilier de la rubrique 1.1 Mobilier
Sommier
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188A6
2188A6
2188A6
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
. jeux (maisonnette, toboggan, tricycle….)
2188A6
2188A6
2188A6
2188A6
. jouet de construction, de manipulation,
2188A6
2188JC6
2188A6
2188A6
2188A6
2188A6
2188A6
2188A6
2188A6
couverture, linge de lit (drap, taie d'oreiller…), oreiller, traversin
6.2.1 - Restauration - Equipement de la cuisine
2188
Adoucisseur d'eau
Appareil de réfrigération (inclus dans la liste du gros électroménager)
Armoire de désinfection
Armoire de mantien en température
Armoire froide
Autocuiseur
Bac
Bain marie
Barbecue
Batterie de cuisine
Batteur-mélangeur (inclus dans la liste matériel mécanique et petit électroménager)
Batteurs mélangeurs
Blocs fourneau
Borne fontaine
Bouilloire
Braisière
Cafetière
Cafetiére (inclus dans la liste matériel mécanique et petit électroménager)
Cantine
Casier lavage vaisselle
Cave vitrée
Ccasseroles (inclus dans matériel de cuisson)
Cellule de refroidissement
Chambre froide
Chariot chauffant
Chariot réfrigérant
Chauffe-plats (inclus dans la liste du gros électroménager)
Congélateur
Conteners isothermiques
Coupe légumes
Coupe-pain (inclus dans la liste matériel mécanique et petit électroménager)
Cuisi,iére (inclus dans la liste du gros électroménager)
Disque éminceur
Eminceur
Emulsionneuse
Eplucheuse
Equipement platrerie inox pour four
Essoreuse électrique
Et dans le cadre d'un 1er équipement : vaisselle, couverts, verreries
Etagère chambre froide
Etal de boucherie
Etuve
Fabrique de glace
Faitout
7/28
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
d'éveil, d'initiation
6 - Hébergement,
6.2.1 - Restauration
hôtellerie,
2188
Fontaine
restauration
- Equipement de la cuisine
Fontaine (borne)
Four
Four (inclus dans la liste du gros électroménager)
Four à micro-onde (inclus dans la liste du gros électroménager)
Friteuse
Friteuse (inclus dans la liste matériel mécanique et petit électroménager)
Glacière
Grill
Grille-pain (inclus dans la liste matériel mécanique et petit électroménager)
Grosse batterie de cuisine
Hotte aspirante (inclus dans la liste du gros électroménager)
Laminoir
Lave-vaisselle (inclus dans la liste du gros électroménager)
Machine à glaçons
Machine à peser
Marmitte
Meuble chauffant
Mixeur
Mixeur (inclus dans la liste matériel mécanique et petit électroménager)
Moulin à café
Ouvre boite non électrique
Panier en acier inoxydable
Parmentière
Passe plat
Percolateur
Pilon
Plaque cuisson (inclus dans la liste du gros électroménager)
Plateaux repas
Platerie (Acier inoxydable)
Poêle
Poëles (inclus dans matériel de cuisson)
Presse agrumes
Réchaud
Réfrigérateur
Robot
Sacoche
Sauteuse
Table intérieur réfrigérée
Tables diverses (chaude, inox...)
Thermoscelleuse
Trancheur à viande
Turbo broyeur
Valise
6.2.2 - Restauration - Mobilier de restauration
2184
Claustra
Cloison mobile
Vaisselier
Voir 1 rubrique Mobilier
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2188EC10
2184A12
2184A12
2184A12
2184A12
2188
Chariot de desserte
Mobilier de cuisine inox
2188EC10
2188EC10
6.3 - Entretien ménager
2182
Chariot
2182A6
2184
Penderie mobile
2184A12
Aspiro-brosseuse
Aspiro-polisseuse
Cuve
Essoreuse
Etendoir
Fer à vapeur
Lave linge
Machine à broder
Machine à coudre
Machine à marquer
Machine à repasser
Sèche linge
2188A6
2188A6
2188A6
2188A6
2188A10
2188A6
2188A6
2188A6
2188A6
2188A6
2188A6
2188A6
2188
7 - Voirie et réseaux divers
7.1 - Installations de voirie
2152
Caisson de jalonnement
Eclairage de secours (inclus dans la liste de matériel mobile de signalisation)
Feux de signalisation (inclus dans la liste de matériel mobile de signalisation)
Horloge électronique
Lanterne (inclus dans la liste de matériel mobile de signalisation)
Mobilier urbain non scellé
Panneaux mobiles (inclus dans la liste de matériel mobile de signalisation)
Potelet (inclus dans la liste de matériel mobile de signalisation)
7.2 - Matériel de voirie
21571
8/28
2152A10
2152A10
2152A10
2152A10
2152A10
2152A10
2152A10
2152A10
7 - Voirie 7.2
et réseaux
- Matériel
21571
divers
de voirie
Balayeuse
Balayeuse aspiratrice
Faucheuse
Goudronneuse
Laveuse
Mini pelle sur chenille
Sableuse
Saleuse
21571VI8
21571VI8
21571VI8
21571VI8
21571VI8
21571VI8
21571VI8
21571VI8
21578
Barrière
Chariot de propreté
Compresseur (inclus dans la liste outillage motorisé)
Coupe ardoises
Découpeuse
Diable
Disqueuse de sciage de chaussée
Fraiseuse de sol
Godet d'engin de terrassement
Machine à marquage au sol
Marteau piqueur (inclus dans la liste outillage motorisé)
Mât
Matériel de salage
Niveaux laser
Panneaux de signalisation
Perforateur
Pilonneuse
Règle vibrante
Signalisation
Skydome
Télémètre
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
21578A10
7.3 - Eclairage public, électricité
2152
Armoire de contrôle
Ballast
Candélabre
Commande d'éclairage à distance
Compteur
Groupe électrogène
Illuminations
Matériel électrique mobile (poste de chantier,…)
Transformateur
2152A6
2152A6
2152A6
2152A6
2152A6
2152A6
2152A6
2152A6
2152A6
7.4 - Stationnement
21571
Chariot porteur
21571VI8
21578
Aspirateur
Balise souple (Mise pour empêcher le stationnement)
Horodateur
Machine à compter la monnaie
Récipient pour parcmétre ou horodateur
Tête de collecte
21578A10
21578A10
21578A10
21578A6
21578A6
21578A6
8 - Services techniques, atelier, garage
8.1 - Atelier
2188
Affûteuse
Appareil mobile de levage ou de manutention
Banc de sciage
Bigorne
Bloc de graissage
Brise-béton
Casque
Center d'usinage
Chalumeau
Chariot de manutention
Chèvre
Chignole électrique
Cintreuse
Cisaille
Cisaille guillotint
Ciseau à bois
Clouteuse
Coffret d'outillage (tarauds, filiéres, douilles à cliquet,
Coins roulants
Collecteur filtre
Combiné menuiserie
Coupeur de tôles
Déboucheur
Découpeuse à matériaux
Dégauchisseuse
Déplace meubles
Dérouleur enrouleur de câble
Détartreuse
Diable
Echaffaudage
Echelles
Enclume
pince à sertir…)
9/28
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
8 - Services
8.1techniques,
- Atelier
2188 atelier,
Equipement
garage haute pression
Escabeau
Etabli
Etau
Extracteur gaz échappement
Fer à souder
Forets
Forge portative
Fraiseuse
Groupe électrogène
Machine à clefs
Machine à commande numérique
Marteau
Meuleuse
Niveau
Ohmmètre
Onduleur (Poste à souder)
Perceuse électrique
Pied à coulisse
Pince
Plan de travail
Plaque fibrante
Plaque vibrante
Plieuse
Polisseuse
Pompe
Ponceuse
Portique (Matériel de levage)
Poste à souder
Poste de soudure
Presse à panneau
Rabot
Raboteuse
Scie circulaire, à ruban, sauteuse
Servante atelier
Soufflet à forge
Table
Table à poncer
Table à souder
Table à vitrifier
Télémètre
Tenonneuse
Têtes plates (croix)
Thermoformeuse
Touret à meuler
Tournevis électrique
Tours
Trépied
Verrin (appareil de levage)
Visseuse
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188A20
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188A20
2188GA10
8.2 - Garage
2182
Générateur de vapeur (véhicules)
2182VI8
Banc électronique de contrôle
Bloc de graissage
Bornes GLS
Cabine de peinture
Chariot laveur de chassis
Collecteur d'huile usagée
Compresseur électrique
Cric
Cric hydraulique
Cuve, Cuve à carburants
Démonte pneu
Déplaqueuse (véhicules)
Machine à équilibrer les pneus, à équilibrer le parallélisme
Marbre
Marchepieds
Matériel de gonflage
Matériel de lavage à haute pression
Meule émeri à moteur
Outils à force pneumatique
Palan
Presse
Presse de garage
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
2188GA10
Abri de chantier mobile
Bulldozer
Caravane
Carotteuse
2188BL15
2188A8
2188BL15
2188A10
2188
8.3 - Autres
2188
9 - Agriculture et environnement
9.1 - Agriculture et environnement
2188
Abri de jardin
Aérateur (espace vert)
2188BL15
2188EV6
10/28
9 - Agriculture
9.1 - Agriculture
et environnement
2188 etAquarium
environnement
Arrosage aérien, Système d'arrosage
Arroseur, Arroseuse
Aspirateur à feuilles (inclus dans matériel d'entetien)
Bac roulant
Balai ramasse gazon
Banc de jardin
Barrière (autre que voirie)
Brouette
Broyeur
Broyeur à déchets
Brumisateur
Chalet en bois
Charrue
Charrue taupe sissis
Conteneur d'ordures ménagères
Corbeille (mobilier urbain)
Cuve à eau
Débroussailleuse
Débroussailleuse (inclus dans matériel d'entetien)
Décodeur arrosage
Dévidoir de jardin
Dévidoir roulant
Engazonneuse
Enrouleur (inclus dans la liste système d'arrosage mobile)
Epandeur d'engrais
Eparreuse (inclus dans matériel d'entetien)
Gyrobroyeur
Herse
Lance (inclus dans la liste système d'arrosage mobile)
Matériel de chauffage ou d'éclairage pour serres
Mobilier de jardin : pots, vases, vasques
Module sanitaire
Motobineuse
Motoculteur
Motopompe
Préparateur de sol (véhicules)
Pulvérisateur
Remorque
Robinetterie de raccordement (inclus dans la liste système d'arrosage mobile)
Rotavator
Rouleau de jardin
Sanisette
Scarificateur
Scie circulaire (inclus dans matériel d'entetien)
Sécateur hydraulique
Sélecteur magnétique
Semoir (véhicules)
Semoir mécanique
Serres
Souffleur, souffleuse, soufleur thermique
Soufleuse à feuille (inclus dans matériel d'entetien)
Soufleuse sur remorque (inclus dans matériel d'entetien)
Système d'arrosage fixe
Taille haie
Thermomètre
Tondeuse
Tondeuse (inclus dans matériel d'entetien)
Tondobroyeur
Tonne à eau
Tonne à purin
Tracteur
Tracteur agricole immatriculé
Tremie pour rempotage (EEV)
Tronçonneuse
Tronçonneuse (inclus dans matériel d'entetien)
Tunnel
Turbo broyeur
Tuyaux (inclus dans la liste système d'arrosage mobile)
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188BL15
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188BL15
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188BL15
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV8
2188EV8
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
2188EV6
10 - Sport-Loisirs-Tourisme
10.1 - Sport nautique
2188
Bâteau de sécurité (zodiac….)
2188ES10
Bâteau pédalier
2188ES10
Bulle (structure gonflable piscine)
2188ES10
Caillebotis
2188ES15
Canoe kayak (Inclus dans la liste des embarcations)
2188ES15
Canoë-pagaies
2188ES15
Dériveur (Inclus dans la liste des embarcations)
2188ES15
Echelle de bassin
2188ES15
Et dans le cadre d'un premier équipement : . Accessoires (rame, pagaie, voile, safran) . Balisage (ligne d'eau, bouée)2188ES10
. Sécurité et animation (gilet de
Fun board
2188ES10
Planche à voile
2188ES10
Planche à voile (Inclus dans la liste des embarcations)
2188ES15
Ponton
2188ES10
Radeau
2188ES15
Robot nettoyeur de piscine
2188ES10
Tapis de jeux aquatique
2188ES10
Voilier
2188ES15
11/28
10 - Sport-Loisirs-Tourisme
10.2 - Gymnastique
2188
Anneaux (inclus dans la liste des principaux agrès)
Appareils de musculation (Rameurs,équip,fitness..)
Barres assymétriques (inclus dans la liste des principaux agrès)
Barres fixes (inclus dans la liste des principaux agrès)
Barres parallèles (inclus dans la liste des principaux agrès)
Cheval d'arçon (inclus dans la liste des principaux agrès)
Matelas de chute
Poutres (inclus dans la liste des principaux agrès)
Sautoir
Tapis
Tremplin (inclus dans la liste des principaux agrès)
2188ES15
2188ES10
2188ES15
2188ES15
2188ES15
2188ES15
2188ES15
2188ES15
2188ES10
2188ES15
2188ES15
10.3 - Matériel de plein air ou de gymnase
2188
Abri touche
But et son filet
Haies d'athlétisme
Kits buts gonflables
Machine à tracer les lignes de jeu
Mobilier de jeux (toboggan…)
Paire de poteaux et filet
Panneau
Panneaux de basket
Panneaux de marque
Plastrons et masques
Pont
Portique
Ramasse balles
Raquettes
Revêtement de sol
Ring de boxe
Siège arbitre tennis
Starting bloc
Table de saut
Table de tennis
Tapis de compétition
Tapis de danse
Tapis de sol
Tatamis
Tobbogan
Traceuse thermique
Tremplin
2188BL15
2188ES15
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES15
2188ES15
2188ES10
2188ES15
2188ES10
2188ES10
2188ES15
2188ES15
2188ES10
2188ES10
2188ES15
2188ES15
2188ES10
2188ES15
2188ES10
2188ES15
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES15
2188ES10
2188ES10
10.4 - Sport de glace
2188
Affuteuse de patins
But
Et dans le cadre d'un premier équipement : patins à glace
Machine à lisser
Surfaçeuse à glace
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES15
10.5 - Sport de neige
2188
Balise de pistes
Barquettes
Dameuse
Et dans le cadre d'un premier équipement :
Filets de protection
Scooter
Traîneaux
Trottinerbe
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES10
Skis, chaussures de ski, monoski, luge, surf
10.6 - Matériel aérien
2188
Deltaplane
Parachute
Parapente
2188ES10
2188ES10
2188ES15
10.7 - Autres sport loisirs tourisme
2182
Bicyclette
Carriole
2182A6
2182A6
2185
Ansériformes (Canard, beernache, cygne, nette, oie, tadorne, dendrocygne, fuligule, palmipèdes…)
Artiodactyles (Yack, daim, mouflon, chèvre, lama…)
Carnivores (Chien, loup, lynx, raton laveur, ours…)
Casuariformes (Emeu…)
Cheloniens (Tortues…)
Chevaux
Ciconiiformes (Cigogne, héron, échassier…)
Colombiforme (Colombe…)
Cuculiformes (Coureur indien…)
Falconiformes (Busard, rapaces…)
Galliforme (Faisan, pécari, poule, hoki, paon…)
Gruiforme (Grue…)
Marsupiaux (Wallaby…)
Ongulés
Passeriforme (Diamant, serin, calfat, rossignal, mainate, tisserin…)
12/28
2185A15
2185A20
2185A20
2185A15
2185A50
2185A8
2185A25
2185A8
2185A15
2185A25
2185A8
2185A8
2185A8
2185A20
2185A8
10 - Sport-Loisirs-Tourisme
10.7 - Autres
2185sportPerissaodactyles
loisirs tourisme (Ane, baudet, onagre…)
Phoenicoptiformes (Flamant rose…)
Pigeon
Poisson
Primates (Singe, lémurien…)
Psittaformes (perroquet, ara, amazone, perruche, inséparables, oiseaux grimpeurs...
Rongeurs (Porc épic, ragondin, marmotte, écureuil…)
Strigiformes (Chouette, hibou, rapaces nocturnes…)
2185A20
2185A50
2185A8
2185A8
2185A25
2185A30
2185A15
2185A25
2185A30
2188
Arcs
Armes d'escrime
Baby-foot
Barre à danser
Billard
Bride
Cible (Tir à l'arc)
Clubs de golf
Coin jeux (aménagement,équipement)
Combi néoprène
Combinaison de plongée
Distributeur de balles ( de golf…. )
Equipement club plage
Harnais d'escalade
Jeux sur suspension
Kiosque pagode
Manège
Matériel d'obstacles
Pont de singe
Ratelier pour vélo
Rollers
Selle (équitation)
Table de ping-pong
Tapis de jeux
Tentes
Tourniquet
Veste escrime
Yourte (tente mongole)
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES15
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES15
2188ES15
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES15
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES10
2188ES15
2188ES10
2188BL15
2188ES10
2188ES10
2188BL15
Bombe
NON
NON
11 - Matériel de transport
11.1 - Matériel de transport - Motorisé
2182
Camion
Camionette
Car
Cyclomoteur
Dumper
Mobylette
Moto
Motobasculeur
Motocyclette
Scooter
Transpalette
Vélomoteur
Voiture de tourisme et accessoires
Voiture échelle
Voiture sans permis
2182VI8
2182VI8
2182VI8
2182VL8
2182VI8
2182VL8
2182VL8
2182VI8
2182VL8
2182VL8
2182VI8
2182VL8
2182VL8
2182VI8
2182VL8
11.2 - Matériel de transport - Non motorisé
2182
Benne (véhicules)
Remorque, semi-remorque
Semi-remorque
Vélo
VTT
2182VI8
2182VI8
2182VI8
2182A6
2182A6
12 - Analyses et mesures
12.1 - Analyses et mesures
2188
Ampèremètre
Anénomètre
Appareil de mesure pont
Appareils de mesure de crues
Appareils de mesure de la pollution
Appareils de mesure de météorologie
Audiomètre
Fréquencemètre
Galvanométre
Manomètre électronique
Multimètre
Ondes centimétriques avec guide d'ondes
Oscilloscopte
Pince ampèremétrique
Podomètre
Réfractomètre d'abbe
Sonomètre
Spectrophotomètre
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
13/28
12 - Analyses
12.1et
- Analyses
mesures
2188 et mesures
Spectroscope
Teslamètre
Voltmètre
Wattmètre
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
2188ALM5
(vide)
(vide)
2188
Livres, CD, DVD, disques de bibliothèques
Plateforme élévatrice mobile de personnel
2188LCD5
2188A20
Borne de propreté
Coffre-fort
Kimonos
Patins à glace
Tricycle
Trottinette
NON
NON
NON
NON
NON
NON
(vide)
(vide)
NON
(vide)
Total
14/28
DGETS PRINCIPAUX
15/28
16/28
17/28
18/28
19/28
20/28
21/28
22/28
23/28
24/28
25/28
26/28
27/28
28/28