12. massy-tarifs 2015/16

12. MASSY-TARIFS 2015/16
Les tar
GÉNÉRALITÉS
Les tarifs municipaux sont calculés suivant le revenu des familles. Les tarifs minimaux et
maximaux sont déterminés prestation par prestation avant chaque rentrée scolaire. Entre ces
deux seuils, les tarifs évoluent de manière continue selon la situation de chaque famille. Un
tarif extérieur est fixé pour les non-massicois.
CALCUL DU BARÈME SOCIAL
ET FAMILIAL
• Fin août, les familles dont l’enfant est
inscrit à l’école recevront un dossier à retourner à la mairie. Les familles arrivant à
Massy peuvent retirer ce dossier de calcul
de Massy-Tarifs en mairie.
• 15 jours maximum après le retour de ce
dossier, vous recevrez un courrier attestant
de la prise en compte de vos critères familiaux. Le tarif qui vous sera appliqué vous
sera également indiqué pour les principales prestations municipales.
Vous pouvez également connaître les tarifs
qui vous sont applicables grâce à un simulateur disponible sur le site de la ville (www.
ville-massy.fr), avec votre dernier avis d’imposition. Consultation et paiement des factures sur le site internet : toutes les familles
recevront les instructions nécessaires avec
leur première facture de la rentrée 2015.
Les factures sont envoyées à votre domicile tous les
deux mois ; vous devrez vous en acquitter soit auprès
de la Trésorerie Principale de Massy, soit par prélèvement bancaire.
RESTAURATION SCOLAIRE
Accueil du midi sur le temps scolaire et extrascolaire
(mercredis et vacances)
Accueil individualisé du temps du midi (PAI) - Sans repas
TARIF MINIMUM
PAR JOUR
TARIF MAXIMUM
PAR JOUR
TARIF EXTÉRIEUR
PAR JOUR
0,93
6,14
7,37
0,50
3,10
3,70
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PÉRISCOLAIRE
Les tarifs des activités périscolaires (matins, soirs, mercredis) changent.
CALCUL DES FORFAITS
auront désormais le choix entre une participation
à l’étude et une participation aux ateliers. La tarification se fera donc en distinguant trois créneaux.
• Lundi, mardi et jeudi jusque 18h : étude
• Vendredi de 15h à 16h30 : étude ou ateliers
• Vendredi de 16h30 à 18h : ateliers
Concrètement,
• Pour un enfant qui reste régulièrement à l’étude
mais pas aux ateliers, la famille paiera : le forfait
lundi-mardi-jeudi + le forfait vendredi 15h-16h30.
• Pour un enfant qui reste régulièrement jusque
18h, la famille paiera : le forfait lundi-mardi-jeudi +
le forfait 15h-16h30 + le forfait vendredi 16h30-18h.
NB : Dans les écoles où l’étude est faite par l’APOES (Descartes, Gambetta, Moreau et Roux-Tenon), l’étude est payée
directement à l’APOES, les ateliers font l’objet d’une facture municipale.
La règle de calcul des « forfaits » a été modifiée :
• Pour l’accueil du matin et du soir, l’étude et les
mercredis, le forfait s’applique désormais sur une
période de deux mois « entre deux vacances »
(entre la rentrée et la Toussaint, entre la Toussaint
et Noël, …).
• Pour les vacances, le forfait s’applique pour une
semaine.
• Le forfait est automatiquement appliqué dès
qu’il est plus avantageux pour les familles.
VENDREDIS
Etudes et ateliers ou les élémentaires :
Le vendredi entre 15h et 16h30, les élémentaires
MATERNELLE
Le forfait est automatiquement appliqué dès
qu’il est plus avantageux pour les familles.
FORFAIT POUR 2 MOIS
ENTRE DEUX VACANCES
ACCUEIL PONCTUEL
Mini
Maxi
Extérieur
Mini
Maxi
Extérieur
Matin
0,55€
3,00€
4,00€
8,30€
45,00€
60,00€
Soir jusque 19h
1,90€
10,50€
12,50€
22,80€
125,00€
150,00€
ELÉMENTAIRE
Le forfait est automatiquement appliqué dès
qu’il est plus avantageux pour les familles.
FORFAIT POUR 2 MOIS
ENTRE DEUX VACANCES
ACCUEIL PONCTUEL
Mini
Maxi
Extérieur
Matin
0,55€
3,00€
Lundi-Mardi-Jeudi 16h-18h (Etude)
2,50€
7,50€
Vendredi 15h-16h30 (Etude ou atelier)
2,50€
Vendredi 16h30-18h
2,50€
1,75€
Tous les jours 18h-19h
Mini
Maxi
Extérieur
4,00€
8,30€
45,00€
60,00€
9,00€
22,50€
67,50€
81,00€
7,50€
9,00€
7,50€
22,50€
27,00€
7,50€
9,00€
7,50€
22,50€
27,00€
5,25€
6,25€
21,00€
63,00€
75,00€
30,00€
90,00€
EXEMPLE DE COÛT POUR LES FAMILLES
Total accueil du soir pour un enfant fréquentant l’étude mais pas les ateliers
(départ 16h30 le vendredi)
Total accueil du soir pour un accueil régulier jusque 18h
37,50€
112,50€
Total accueil du soir pour un accueil régulier jusque 19h
58,50€
175,50€
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ACCUEIL DE LOISIRS MERCREDI (PRIX HORS REPAS )
Le forfait est automatiquement appliqué dès qu’il est plus avantageux pour
les familles.
Accueils de loisirs maternels et élémentaire jusqu’à 19h
Prix du repas
TARIF MINIMUM
Tarif
Jour
TARIF MAXIMUM
Tarif
Jour
Forfait
Forfait
TARIF EXTÉRIEUR
Tarif
Jour
Forfait
2,80 12,60 11,50 51,75 14,00 63,00
0,93
6,14
7,37
ACCUEIL DE LOISIRS VACANCES (PRIX HORS REPAS )
Le forfait s’applique automatiquement à partir de 4 jours de présence dans
la même semaine
Accueils de loisirs maternels et élémentaire jusqu’à 19h
Prix du repas
TARIF MINIMUM
Tarif
Jour
Forfait
hebdo.
TARIF MAXIMUM
Tarif
Jour
Forfait
hebdo.
TARIF EXTÉRIEUR
Tarif
Jour
Forfait
hebdo.
3,50 12,30 14,00 49,00 17,00 59,50
0,93
6,14
7,37
SURFACTURATION
RENTRÉ
VACA
Surfacturation liée au non respect des modalités d’inscription au centre de loisirs :
- surfacturation des retards abusifs : tarif fixe par demi-heure de retard : 15,00 €
Tout retard après 19h est extrêmement coûteux pour la ville. Une pénalité forte est appliquée. Si les animateurs ne parviennent pas à vous joindre, l’enfant peut in fine être confié aux autorités compétentes.
- Inscription tardive ou absence d’inscription les mercredis et vacances scolaires : 130% du tarif journalier
de l’accueil correspondant.
VACANC
VACANC
MASSY MULTISPORTS
FORFAIT ENTRE DEUX VACANCES
Le forfait est automatiquement appliqué dès qu’il est plus
avantageux pour les familles.
Tarifs appliqués à chaque enfant, accueilli à titre
individuel, en demi-journée.
TARIF MINIMUM
TARIF MAXIMUM
TARIF EXTÉRIEUR
10,50
51,75
63,00
TARIF MINIMUM
PAR JOUR
TARIF MAXIMUM
PAR JOUR
TARIF EXTÉRIEUR
PAR JOUR
4,60
35,80
42,80
MINI-SÉJOURS
Un mini-séjour comprend 4 ou 5 journées.
Renseignements :
[email protected]
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