bBor,rrz dewLo^tb CONSEIL MUNICIPAL

Le
12
JAN
2016
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Fromentine
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Jr,rPlcH
ù
20t6 -
Madame et Chère Collègue,
Ir4onsieur et Cher Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion ordinaire du Conseil Municipal qui
aura lieu Ie
Lundi 25 Janvier 2016 à 20 H 0O précises
Salle de la Mairie
Ordre du Jour et Pouvoir
Voir ANNEXES
Veuillez agréer, Madame
sentiments les meilleurs.
et chère collègue, Monsieur et cher Collègue, l'expression de
mes
Destinabires:
I't. Pascal DENIS, Maire.
t4me Isabelle DELAPRE, t'4. Serge LANDAIS, Mme Dominique I'IARTINEAU, M. Dominique GUILLEFIARD et l'4me Sandra GAUVRIT,
Adjoints,
ttàOiO CHEHADE, t'4mes t'4artine ROYER et loëlle CHAIGNEAU-GAUCH, t4M. Yannick GUIBERT et E]énédict ROLLAND,
Mmes Nathatie GIVELET et Corinne FIARTEL. Nl. Willy BLANCHARD, Mme l\4arie-Claire BUCHI, ù114. Christian SANGAN et Philippe RAFFIN
et Mmes Virginie f4ESSAGER et l4artine GIMRD, Conseillers l'4unicipaux
vü.
Hôtel de Ville - BP 18
-
85550 LA BARRE DE IUONTS
Internet : www.ville labarredemonts.fr E-mail : [email protected]
r 0251 685231 =02 51 498799
12101/ I 6
ORDRE DU JOUR
Affaires Budgétaires
.
Dépenses dlnvestissement exercice 2016 : ouverture de crédits,
Travaux Communaux
.
Demande de subvention ETAT au titre de la DETR (exercice 2016) pour :
- Travaux de rénovation du restaurant scolaire du Querruy,
- Travaux de rénovation du bâtiment d'accueil de l'Ecole de Voile de Fromentine,
Eclairage public / Effacement réseaux
. Convention avec Ie SyDEV pour divers travaux de remise à niveau du réseau d'éclairage
public,
Affaires Foncières
.
ZA du Rampy: rétrocession au profit de la Commune de diverses parcelles appartenant à la
CCOMN4,
.
.
Cession divers terrains ZA du Rampy,
Convention avec la société communale de chasse pour droit de chasse sur diverses parcelles
communales,
Affaires Financières
.
.
Demande de subvention communale de l'école privée pour organisation séjour pédagogique,
Convention avec l'association Esnov' Chantiers de Challans pour réalisation chantiers
d'insertion,
Personnel communal
.
.
.
Recrutement personnels auxiliaires pour besoins occasionnels et saisonniers,
Saison estivale 2016 : recrutement divers personnels pour surveillance des plages,
Mise en place nouveau régime indemnitaire pour cetaines catégories de personnels.