CMjuillet2012 modif. le 05-07-12

CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 6 juillet 2012
Contact
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Victor Dubrulle : 06 99 92 56 02
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Hippodrome de Rambouillet
Attribution d’une subvention
L’hippodrome de Rambouillet, dont la première course eut lieu en 1890, est un lieu
important de la vie rambolitaine. Il participe à l’attrait et à la renommée de notre
ville et contribue à son animation par le pôle équestre qu’il représente ouvert à
d’autres manifestations sportives, associatives ou commerciales.
Appartenant à la Société d’Encouragement du Cheval Français, l’hippodrome est
géré par la Société des Courses de Rambouillet, le conseil d’administration est
présidé par Monsieur Eric POISSON.
Disposant d’une piste en herbe de 1 800 mètres et de 80 boxes, l’hippodrome a
inauguré une nouvelle tribune en 2006 et une salle de paris couverte.
Depuis 2011 : accueil de réunions PMU Nationales et retransmission Nationale
Depuis 2011, la Société des Courses de Rambouillet accueille des courses avec PMU.
L’année 2012 a permis une nouvelle montée en puissance de l’hippodrome autour
de deux réunions de ce type qui se sont tenues les 6 mai et 17 juin dernier.
Des aménagements susceptibles de hisser l’hippodrome de la 2ème à la 1ère catégorie
sont prévues comme l’augmentation du nombre de boxes et l’agrandissement du
restaurant / tribune
Un lieu de rencontre familiale
En 2012, l’hippodrome accueille également 9 autres réunions (PMU), lieu de
rencontre naturelle des turfistes et des amateurs de spectacles que sa piste
propose, l’hippodrome est aussi un but de promenade, un espace de détente et de
loisirs pour tous comme en témoigne les nombreuses animations qu’il propose aux
enfants notamment.
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A travers une convention tripartite entre la ville, la Société des Courses et la Société
d’Encouragement à l’élevage du cheval français, Rambouillet a contribué à
l’entretien de l’hippodrome par la mise à disposition de moyens humains qui ont été
remplacés par le versement d’une subvention de 22 500 € à la Société des Courses
de Rambouillet, en contrepartie de la mise à disposition de la grande halle et des
espaces verts autour.
Concernant le Projet de practice de golf qui avait été mis en place, celui-ci n’a pu se
développer du fait de difficultés dans l’exécution de la convention entre la société
de golf e la SECF. Le dossier de médiation qui avait été confié par la mairie à la
fédération française de golf n’a pu aboutir pour des raisons de compatibilités avec
l’activité des courses (traversée des pistes en herbe) et les contraintes
d’infrastructures.
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Fixation des tarifs des services pour 2012/13
Les recettes d’exploitation des services publics municipaux et prestations annexes
représentent 5,08% des recettes de fonctionnement du budget primitif en 2012 soit
1 850 900€. Ce chiffre reflète le taux de participation modéré demandé aux usagers
en matière d’accès aux services publics municipaux et pour l’entretien du
patrimoine municipal. Les tarifs appliqués pour chacun d’entre eux font l’objet
d’une adaptation. Cette adaptation permet de maintenir l’équilibre entre la fiscalité
directe qui représente l’essentiel et la contribution des usagers.
 Une revalorisation de 2% des tarifs municipaux (services techniques…)
En 2012/13, une revalorisation de 2% sera appliquée aux tarifs des prestations
annexes de services publics fixés par la Ville. Ces prestations recouvrent : la
location de matériel (barrières, camion, sono…) et de salles municipales, les droits
de concession dans le cimetière municipal et les droits de voirie (pose
d’échafaudages et de panneaux publicitaires, droits de terrasse…). L’évolution de
ces tarifs a été calculée par analyse comparative des principaux indices de prévision
macroéconomiques. Ce réajustement tient également compte de l’évolution des
coûts administratifs et du souhait de la ville d’un équilibre amélioré entre la fiscalité
directe et la participation des usagers.
Ce taux de revalorisation de 2% sera appliqué à la tarification des services publics
municipaux : les centres de loisirs, les ateliers de quartier, les activités péri et
extrascolaire. Afin de favoriser l’accès à ce service public particulièrement important
pour les familles, la ville fera également évoluer de 2% les tarifs de la restauration
scolaire. La Ville continuera à prendre en charge entre 70 et 80% du coût réel de ces
services.
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Point sur les travaux de l’été 2012
Bâtiments Communaux : préparation de la rentrée dans les écoles
- Mise aux normes de la Cuisine Centrale (durée des travaux 2 mois)
- Travaux de plafonds insonorisés Vieil Orme en début juillet
- Remplacement de sols à la Gommerie
- Remplacement des fontaines dans les maternelles de la Gommerie, Des Jardins et
Saint Hubert
- Remise en peinture de classes et espaces collectifs dans les écoles élémentaires
Arbouville et Vieil Orme, et maternelles du Centre, Gommerie et la Ruche
- Travaux de peinture salle Odéon-Opéra et le Nickel
- Mise aux normes électriques écoles du Vieil Orme et la Ruche ainsi que le
Gymnase de la Louvière
- Reprise partielle de la toiture du gymnase du Racinay, du préau de la maternelle
Clairbois
- Ravalement du bâtiment Dreyfus et des crèches Farandole et Ribambelle
Voirie - La totalité du personnel est détachée pour la remise en état des voiries pendant
les semaines 28 et 29.
- Reprises de bordures, de potelets et de peinture barrières programmées courant
juillet.
- Reprise de la signalisation horizontale routière dans le quartier du Bel Air
- Reprise des tracés de signalisation aux abords de toutes les écoles de la
Commune avant la rentrée scolaire 2012/2013 ;
- Reprise des tracés aux nouvelles normes de signalisation routière au niveau des
feux tricolores ;
- Campagne de désherbage des quartiers dans l’ordre Beausoleil, Foch, Château
Bazin, le Pâtis et le Bel Air
- Actuellement une campagne de désherbage des parties minérales et des cuvettes
des arbres sur plusieurs axes de la Ville ;
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Travaux Neufs : préparation des travaux rue de la Sablière et avenue Leclerc
- Travaux d’assainissement de l’avenue Leclerc par la ville avant les travaux du
Conseil Général cet automne
- Campagne de reprise d’enrobés début juillet 2012
- Aménagement de la rue de la Prairie (jusqu’à fin juillet)
- Parking rue de la Chasse (semaine 30)
- Suivi des travaux jusqu’en octobre/novembre des façades et toitures du Palais du
Roi de Rome
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Service public de l’eau potable et de l’assainissement
Nouveaux règlements
Télé relève, prise en charge en cas de fuite par le délégataire et prise en
charge des contrôles des branchements domestiques d’assainissement
Nouveau règlement du service de l’eau potable : précisions sur la télé relève et
dégrèvement sur la facture d’eau en cas de fuite en partie privée
Le Service de l’eau désigne l’ensemble des activités et installations nécessaires à
l’approvisionnement en eau potable (pompage, production, traitement, distribution
et contrôle de l’eau, service client).
Dans le cadre de sa politique de gestion de l’eau potable destinée à assurer aux
Rambolitains la meilleure qualité de service à un prix étudié, la ville de Rambouillet
a rationalisé l’exploitation de la production et de la distribution d’eau potable dont
elle a la compétence regroupant les deux contrats dans le cadre de leur
renouvellement en délégation de service public. A l’issue de la procédure de mise en
concurrence qui a réuni la commission consultative des services publics, à deux
reprises la Commission de Délégation du Service Public, la ville de Rambouillet a
confié à la lyonnaise des eaux le contrat de délégation de service d’eau potable.
Dans le cadre de ses engagements contractuels, le délégataire et la collectivité ont
élaboré un nouveau règlement de service qui définit les obligations mutuelles
du Délégataire et de l’usager. Ce nouveau règlement sera envoyé aux abonnés lors
d’un envoi de facture et mis à disposition par le service de l’urbanisme.
Il permet de :
-
préciser les engagements du nouveau fermier en matière de télérelève des
compteurs.
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-
D’inclure une convention type, une annexe et des prescriptions techniques
définissant les modalités de l’individualisation.
-
d’intégrer le nouveau décret concernant les dégrèvements sur la facture d’eau
en cas de fuite en partie privée.
Ce projet de règlement après analyse du service « eau et assainissement » des
Services Techniques a été soumis pour avis et conseil au Service de contrôle légalité
de la Préfecture préalablement à cette délibération.
Nouveau règlement du service de l’assainissement de la ville de Rambouillet :
prise en charge des contrôles par le délégataire.
La ville de Rambouillet a confié à Veolia eau le contrat de délégation du service
d’assainissement en septembre 2009 pour une durée de dix ans.
La fédération nationale des collectivités concédantes et en régie (FNCCR) a publié
en décembre 2011 des conseils sur la mise en œuvre des contrôles et leur
facturation, l’avis de l’Etat (réponse du 1er juin 2012) a été sollicité avant de
soumettre cette délibération.
Le règlement du service de l’assainissement, qui définit les obligations mutuelles du
Délégataire et de l’usager,
a pris en compte les avis émis. Il a été présenté en
CCSPL du 03 juillet 2012 et sera envoyé aux abonnés avec une prochaine facture. Il
intégrera des modifications qui concernent :
-
La prise en charge des contrôles : ils sont réalisés par le fermier, à sa
charge, dans la limite de ses engagements contractuels ; au-delà ils sont
pris en charge par la collectivité.
-
Les travaux de mise en conformité sont identifiés dans le rapport
restitué au propriétaire. Ils doivent ensuite être réalisés dans un délai
compris entre trois mois et 4 ans en fonction de l’impact environnemental
de la non-conformité et des réseaux publics collectant le branchement,
-
Il y est également distingué la conformité au sens du règlement
communal, limitée aux installations de collecte en parties privées et
publiques. Ne sont plus intégrés dans ce document, les éléments relevant
du règlement sanitaire départemental mais néanmoins obligatoires.
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Afin de coordonner les engagements du délégataire avec le nouveau règlement
d’assainissement, un avenant au contrat de délégation du service d’assainissement
de Rambouillet est proposé. Il stipule que les contrôles d’un branchement
domestique, auparavant facturés au propriétaire désireux de céder son bien
(150€ HT pour un contrôle, 50€ HT pour une contre-visite) seront désormais
réalisés dans le cadre des obligations de contrôles demandés par la collectivité
dans la limite de 10% du nombre de branchements anciens. Les contrôles effectués
au-delà seront facturés à la collectivité.
Le
point
sur
le
programme
pluriannuel
d’investissement « Eau
et
assainissement »
Dans le cadre de la politique d’eau potable et d’assainissement destinée à garantir
une qualité de service de haut niveau respectueuse de l’environnement, la ville de
Rambouillet a initié en 2009 (Conseil Municipal du 23 septembre 2009) un
programme quadriennal de travaux en faveur du traitement des eaux usées en lien
avec le SIRR et de la fourniture d’eau potable aux usagers en lien avec le SYMIPER.
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R’Bus
Mise en place d’une nouvelle ligne sur l’hyper centre de Rambouillet avec des
Microbus électriques
Dans la continuité du renforcement du maillage et de la desserte du réseau R’Bus, la
ville de Rambouillet met en place une nouvelle ligne, la « ligne C » sur l’hyper centre
de Rambouillet.
Cette nouvelle ligne desservira quelques arrêts existants de la ligne V (pour sa
partie centre ville) ainsi que de nouveaux arrêts :
-
Pôle de spectacles,
-
CCAS,
-
Médiathèque.
Elle verra la mise en service de deux microbus électriques, adaptés au centre ville.
28 correspondances quotidiennes sont prévues avec un cadencement toutes les 20
à 30 minutes de 8 h 25 à 19 h 25 (9 h 40 et 16 h 12 pour la ligne V).
Le lancement de cette ligne aura lieu le vendredi 2 novembre 2012 après réception
des microbus prévue le 22 octobre 2012.
Transports scolaires : signature d’une convention annuelle avec le STIF
La ville de Rambouillet signe une convention annuelle avec le STIF par laquelle elle
organise le transport scolaire autour de 5 circuits :
-
Champ de Courses (C1),
-
Beau Soleil (C2),
-
Les Eveuses (C3),
-
Groussay Château (C4),
-
Château Gommerie (C4 bis),
-
Les Marcassins du Château (C4ter),
-
Pierre et Marie Curie (C5).
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Renouvellement de la convention
avec l’OGEC Sainte Thérèse de Rambouillet
Comme le prévoit la Loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 et la circulaire du 5
février 2012, la ville de Rambouillet renouvelle la convention conclue avec l’OGEC
Sainte Thérèse en 2009 en participant par une subvention au fonctionnement de cet
établissement aux bénéfices des élèves rambolitains.
Soit pour l’année 2012 :
-
664,47 € € pour les élèves de maternelles,
-
429,32 € pour les élèves d’élémentaires.
Une
aide
personnalisée
aux
familles
rambolitaines
est
également
versée
proportionnellement au nombre d’élèves rambolitains sur la base de 15 720,76 €
pour 268 élèves destinée à participer à la prise en charge de la restauration et des
activités périscolaires ;
Cette convention a été soumise à l’avis préalable du contrôle de la légalité à la
préfecture.
12
Communication du Maire
99ème Tour de France
Des Rambolitains pleinement associés au Tour de France
Comme en 1966, Rambouillet est ville étape de la « grande boucle », et accueillera
le 22 juillet prochain la dernière étape du Tour de France.
L’évènement va placer la Cité Présidentielle sous les feux de l’actualité sportive
internationale et l’ensemble des services de la ville, en partenariat avec le Conseil
Général des Yvelines et le concours du Centre des Monuments Nationaux préparent
l’évènement pour qu’il soit le plus accessible possible aux Rambolitains.
A cet effet, une convention a été signée le 6 juin dernier avec la Société ASO,
entreprise organisatrice du Tour de France. Cette convention prévoit une aide
logistique de Rambouillet.
La commission consultative des sports, réunie les 12 avril et 27 juin, a été
pleinement associée à l’organisation en amont et un plan de communication à
destination des Rambolitains a été établi afin que chacun puisse participer au Tour
de France :
1) Depuis le 18 juin : Diffusion à tous les Rambolitains du Rambouillet Infos Eté
2012 qui consacre sa couverture et un dossier spécial au Tour de France
(programme du Tour et informations pratiques).
2) Du 2 au 22 juillet :
Grand affichage en ville sur 40 tableaux de 120 X 176 annonçant l’événement.
3) A partir du 3 juillet :
Petit affichage dans les écoles sensibilisant les enfants à l’événement avec un
menu spécial Tour de France proposé dans tous les restaurants scolaires.
4) Entre le 4 et le 6 juillet :
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-Courrier du Maire aux riverains impactés par les interdictions de stationner les
informant de l’alternative mise en place en partenariat avec Vinci,
-Première campagne de sensibilisation auprès des propriétaires des véhicules
stationnés en zone interdite sous la forme de faux PV apposés par la Police
Nationale,
-Courrier du Maire aux riverains de la sente de l’Ebat pour les informer du
passage des câbles de France Télévision dans la sente.
5) A partir du 6 juillet :
-
Flyers et affichettes du plan de circulation et de stationnement distribués aux
usagers de la gare SNCF de Rambouillet et de Véolia.
-
10 000 sets de table mentionnant le programme des animations distribués à
la clientèle des restaurateurs locaux.
6) Le 9 juillet : Diffusion d’un Ramboscope Tour de France distribué à tous les
Rambolitains pour leur communiquer en détails les informations pratiques de la
manifestation : programme des animations, plans de circulation et de
stationnement, parkings visiteurs. Ce Ramboscope sera distribué le 22 juillet aux
spectateurs notamment au niveau des parkings et du point Office de Tourisme.
Les principales informations seront relayées sur le terrain par un panneautage
ASO et ville.
- Seconde campagne de sensibilisation auprès des propriétaires des véhicules
stationnés en zone interdite sous la forme de faux PV apposés par la Police
Nationale.
7) Le 22 juillet : L’ensemble des « ambassadeurs de la Ville » en charge de l’accueil
des visiteurs sur les parkings et du soutien au plan de circulation et de
stationnement prévu, seront dotés d’une tenue vestimentaire distinctive et de
sécurité (T-shirt et casquette jaunes).
Rappel : Programme d’animation des 21 et 22 juillet
14
•
Samedi 21 juillet
-
À partir de 18h, place du Rondeau : avec « Renaissance auto », reconstitution d’une
caravane publicitaire des années 1930-1960. A partir de 18h30, dans les rues de la ville
et le parc du Château, défilé de la caravane suivie d’un peloton de cyclistes en vélo et
costumes d’époque. Tous les Rambolitains sont conviés. A 19h45, buffet musical proposé
à l’ensemble des participants, allée de l’Inspection.
-
21h30, place Marie Roux : représentation théâtrale du « Malade imaginaire » avec
Gérard Holtz, journaliste sportif de France 2, et la troupe de la Reine du théâtre
Montansier de Versailles. Spectacle gratuit sur réservation auprès de l’Office de
tourisme.
•
Dimanche 22 juillet
Place Félix Faure / animations proposées par Amaury Sport Organisation
-
Dès 11h : animations diverses
12h : départ de la caravane publicitaire pour une parade sur le parcours
qu’emprunteront les coureurs.
12h45 : sur le podium du tour, présentation de chaque coureur et signature de leur
feuille de départ.
14h, rue Chasles (au niveau de Monoprix) : départ des coureurs.
14h – 17h30 : Ecran géant, retransmission intégrale de l’étape.
Place Marie Roux
-
-
À partir de 10h et jusqu’à 17h : plateau musical animé par la Société musicale de
Rambouillet, « K Dance », le cercle celtique Kan Breizh et des musiciens camerounais
invités de l’association « Petites mères »,
Exposition et animations autour du vélo avec Jacky Cycles.
Parcours découverte handbike proposé par Rambouillet handisport.
Terrain de bi-cross ( Terrain Saint-Yves en bordure de la D 937)
-
De 11h à 13h et de 14h à 17h30 : Démonstration de Dirt Jumping par l’association de
Dirt Jumping Rambolitain.
Place de la Libération
-
Parcours d’adresse VTT pour les enfants proposé par l’association des Cyclotouristes
de Rambouillet.
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-
Animation autour de la thématique du vélo pour enfants avec l’Office de tourisme et ses
partenaires : parcours jeu doté de lots qui, d’un lieu remarquable à un autre, conduira
les jeunes participants à la découverte d’un Rambouillet miniature.
Présentation, sur le parvis de la mairie, de l’exposition « La reine bicyclette » conçue
par le Conseil général et visible la semaine précédente dans les locaux de l’Hôtel de
ville.
10h – 17h30 : Ecran géant, retransmission intégrale de l’étape.
-
•
Samedi 21 et Dimanche 22 juillet
Dans les salles et la cour du château : à l’initiative du Centre des monuments nationaux,
exposition consacrée au vélo ancien présentée par l’association « Le rendez-vous de la
reine ».
•
Du 5 au 28 juillet à Florian
Exposition des jeux du tour de France
A l’occasion du passage du tour de France à Rambouillet ce 22 juillet, une douzaine de jeux
datant de 1920 à 1957 ont été sélectionnés et extraits de la collection du musée du jeu de l’oie
par le Service du patrimoine, pour être exposés à la médiathèque Florian.
Ces jeux trouvent toute leur place dans l’ancienne collection Dietsch, puisque, comme le
parcours du jeu de l’oie, le tour de France constitue un circuit avec des obstacles et une
arrivée triomphale.
Ces jeux présentent de beaux couvercles illustrés de champions cyclistes, des plateaux avec
tracé du Tour sous forme de carte, des figurines en métal ou des sujets en cartons à découper
et à insérer dans des plots en bois…
L’un d’eux, édité en 1949, a bénéficié de « l’agrément officiel » de l’Equipe et du
Parisien….
On trouvera aussi des
jeux humoristiques publiés dans des journaux, et des jeux
publicitaires, pour le Butagaz et pour Mazda par exemple.
Ce survol des années 20 aux années 50 offre une image rétrospective plaisante, colorée et
vivante du tour, à confronter par le public de cette édition 2012.
-
16
Communication du Maire
Espace de diffusion de spectacles de Rambouillet
Dans le cadre de la politique de développement culturel, et afin d’accroître l’attractivité de la
cité et du Sud-Yvelines, la ville s’est engagée dans la construction un pôle de spectacles
destiné à la diffusion et à la création de spectacles d’art vivant. Lors de la séance du 29 avril
2010, le conseil municipal a lancé une procédure de concours à maîtrise d’œuvre tourné vers
le public et la convivialité, respectueux de la dimension environnementale et de l’insertion
urbaine. Le lieu conçu par le cabinet Studio Milou Architecture disposera : :
-
d’une salle de diffusion de spectacles vivants pouvant accueillir environ 550
personnes assises ou 900 places en configuration assis/debout,
-
d’une petite salle studio d’environ 140 places assises,
-
d’espaces de convivialité composés d’une salle d’exposition, d’une cafétéria et d’une
zone d’accueil
Un espace qui renforce la convivialité en cœur de ville
Le projet retenu s’organise autour de l’axe reliant la place André THOME à la Médiathèque
qui se transforme en une promenade paysagère parcourant les différentes composantes d’un
ensemble dédié à la culture.
La salle de diffusion s’annonce dans le paysage comme une émergence lumineuse, une
lanterne qui s’illumine au gré des programmes et des évènements.
La convivialité du lieu et l’inscription architecturale en cœur de ville ont été privilégiées.
Un espace de spectacles et de conférences moderne et modulaire
L’organisation du pôle se fait à travers :
-
un axe public de liaison nord-sud permettant de relier la place THOME à la
Médiathèque Florian,
-
un patio distribuant toutes les activités offertes au public depuis la place,
-
une bande de desserte logistique au sud, placée à l’arrière des deux salles de
diffusion.
Le point sur le calendrier : début des travaux en fin d’année
Le permis de construire le pôle de spectacles a été délivré le 4 juin 2012 et il a été procédé
depuis cette date à son affichage sur le terrain.
La phase d’études avec Studio Milou Architecture se termine et la prochaine étape consiste
dans la procédure d’appel d’offres pour les travaux.
17
•
Lancement des appels d’offres  22 juin 2012
•
Date limite de remise des offres  14 septembre 2012
•
Conseil municipal autorisant le maire à signer les marchés de travaux
•
(prévisionnel) octobre 2012
Début des travaux (phase préparation de chantier)
(prévisionnel) Novembre/Décembre 2012
Durée des travaux : 2 mois de phase de préparation de chantier et 18 mois de travaux, soit
20 mois au total.
Ouverture prévisionnelle de l’équipement pour la saison culturelle 2014/ 2015 (soit entre
octobre et décembre 2014)
Subventions :
• Conseil Général des Yvelines : 1 000 000 €
• Ministère de la Culture et de la Communication : 1 000 000 €
• Subvention en cours d’instruction Conseil Régional d’Ile de France : demande à
hauteur de 1 372 041 €.
Association des riverains et de l’institution Sainte Thérèse et réalisation d’un chantier à
faible nuisance.
L’association des riverains a été conduite depuis le début du projet et une réunion de
présentation a été organisée el 18 novembre 2011.
Une procédure de référé préventif a été engagée par la ville auprès du tribunal administratif
de Versailles : un expert a été désigné afin de constater l’état des propriétaires riveraines du
projet avant et après les travaux.
Une personne a été désignée par l’ensemble des riverains pour être l’interlocuteur privilégié
de la maîtrise d’ouvrage pendant le chantier et l’école Sainte Thérèse procédera à une
désignation. Par ailleurs, une réunion est en cours d’organisation à la rentrée avec la
direction et les parents d’élèves de l’établissement Sainte Thérèse.
Une charte de chantier à faibles nuisances a été adoptée à la demande de la ville pour le
voisinage et l’environnement urbain. Il s’agit d’un engagement préalable signé par toutes les
entreprises qui interviennent sur le chantier.
18
Aménagements urbains prévus à l’ouverture du Pôle culturel
Les principes d’aménagements sur la base desquels les services sont en train de travailler
sont :
•
L’élargissement de la rue Potocki à 13 m ;
•
La mise en double sens rue Potocki afin de fluidifier la circulation ;
•
L’ajout de places de stationnement le long de la rue Potocki ;
•
Un léger déplacement de l’arrêt de bus afin de permettre un accès plus facile à la
zone de livraison de l’établissement scolaire.
De plus 80 places de parking seront créées autour de la salle Patenôtre (communication faite
au précédent conseil).
Rénovation de la Médiathèque : un projet culturel cohérent
En parallèle, la ville s’est engagée dans un projet de rénovation de la médiathèque pour :
•
offrir aux Rambolitains un établissement adapté aux pratiques culturelles actuelles
dans le cadre d’une société d’information globale.
•
raccorder la médiathèque au pôle de spectacles et créer un pôle culturel
homogène et dynamique, au service de tous.
L’objectif final est d’arriver fin 2014 à un POLE CULTUREL regroupant deux établissements
avec leur autonomie.
Un projet scientifique et culturel en cours de réalisation
Dans la perspective de la mise en place du pôle culturel, de nombreuses réflexions sont en
cours, notamment sur :
• Un éventuel conventionnement « jeune public» ; (DRAC)
• L’organigramme de l’équipe chargée du fonctionnement de l’équipement ;
• Le devenir du Nickel ;
• Les partenariats à développer (MJC / Conservatoire / etc.) et ceux à mettre en place ;
19
• La place des résidences d’artistes au sein du projet ;
Le futur directeur de l’établissement sera recruté au 1er semestre 2013 afin de prendre en
main ces différentes problématiques et de préparer l’ouverture de l’équipement prévue fin
2014.
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Communication du Maire
Suivi de la gestion active de la dette : impacts des
réaménagements depuis 2009
A la demande du Maire et de l’adjoint en charge des finances et en suivi de l’audit
des emprunts en cours s’inscrivant dans la gestion active et attentive des
contrats de prêts achevé en aout 2010 et mis à jour annuellement, le service
financier de la ville de Rambouillet a réalisé une analyse de l’impact des
réaménagements réalisés depuis 2009 au 1er juin 2012. Ce document a été transmis
au Trésorier Principal de Rambouillet ainsi directeur général des finances publiques
des Yvelines.
Depuis la crise de 2008 et la volatilité des marchés depuis juillet 2011 les
collectivités ont ajusté leurs stratégies en se repositionnant sur des produits
désensibilisés aux risques.
Ainsi, la Ville de Rambouillet mène une politique de gestion active de la dette avec la
désensibilisation progressive des différentes positions dites structurées qu’elle
détient au sein de son encours de dette pour répondre à l’imprévisibilité des
marchés (réaménagement en taux fixe réalisés en octobre 2010 et septembre
2011).
La dernière étape consiste à la renégociation « topée » le 23 mai 2012 de l’emprunt
DUALIS dont l’encourt sera de 5 628 399€ au 10 janvier 2013, date d’effet du
réaménagement. L’objectif est de sécuriser partiellement en refinançant
2 050 000€. Le solde conservant les caractéristiques initiales du DUALIS y compris
le taux garanti de 2,88% jusqu’au 1er janvier 2015.
Le réaménagement de 2 050 000 € s’accompagne d’une indemnité de 500 000€, à
comparer aux 700 000 € d’économie réalisées sur les conditions de marché d’un
emprunt à taux fixe souscrit en janvier 2008, avec un taux global du prêt de
5,175%.
La somme renégociée est complétée par un emprunt nouveau à taux fixe de 4 500
000 destiné à financer le pôle culturel au taux de 5,175%.
Compte tenu des diverses opérations de réaménagements intervenues depuis 2009,
la part de la dette structurée représentera après la prochaine opération à effet du 10
janvier 2013, environ 41% de l’encours.
A cette même date la part des emprunts de la ville classés « hors charte Gissler »
représentera un peu moins de 7% de l’encours de total de la dette de la ville pour un
emprunt sur les 30 contrats en cours actuellement.
21
Réaménagement du 23 mai 2012 : avantages
 Réduction de l’exposition au risque : Stratégie simple basée sur un taux
d’intérêt fixe assurant un montant de frais financiers certain, année après
année, jusqu’au terme du contrat.

Cohérence avec la stratégie de désensibilisation au risque initiée en 2009.
 Taux bonifié performant de 2.88 % maintenu sur le solde du DUALIS pour
continuer à engranger des gains.
 Réduction de près de 40% du montant du crédit structuré.
 Financement du flux nouveau dans un contexte d’assèchement du crédit.
 Taux d’intérêt sur le prêt de 7 050 000 € incluant le refinancement d’une
partie du DUALIS et le nouvel emprunt, à un taux marché de 5,175 %.
 Indemnité de 500 000 € bien inférieure à l’économie de 700 000 € du
DUALIS.
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