ordre du jour du Conseil communautaire du 17 novembre 2014

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
D’AGGLOPOLE PROVENCE
LUNDI 17 NOVEMBRE 2014
Séance à 18h30 :
COMMUNE DE SAINT-CHAMAS
PAVILLON DES CREUSETS
ROUTE DE LANÇON (CD15)
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DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
EN DATE DU 22 SEPTEMBRE 2014
MOTION
1. MOTION DE SOUTIEN A L’ACTION DE L’AMF POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES
POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE
L’ETAT
Rapporteur : Pascal MONTECOT
INSTITUTION
2.
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
Rapporteur : Nicolas ISNARD
FINANCES
3.
INDEMNITE
DE
CONSEIL
AU
D’AGGLOMERATION ANNEE 2014
Rapporteur : Pascal MONTECOT
COMPTABLE
PUBLIC
DE
LA
COMMUNAUTE
EAU & ASSAINISSEMENT
4.
MISE EN PLACE DES PERIMETRES DE PROTECTION DE LA NOUVELLE RESSOURCE EN EAU
POTABLE D’ALLEINS : PROCEDURE ADMINISTRATIVE DE PROTECTION DES FORAGES
Rapporteur : Jean-Pierre GUILLAUME
Co-Rapporteur : Philippe GRANGE
5.
AUTORISATION DE PRELEVEMENT ET PROCEDURE ADMINISTRATIVE DE MISE EN PLACE
DES PERIMETRES DE PROTECTION DE LA FUTURE STATION DE POTABILISATION DES
AUBES SUR LA COMMUNE DE SALON DE PROVENCE
Rapporteur : Jean-Pierre GUILLAUME
Co-rapporteur : Nicolas ISNARD
6.
OFFRE DE CONCOURS DE L’ASSOCIATION ŒUVRE DES PAPILLONS BLANCS POUR LA
REALISATION D’UNE CONDUITE DE REFOULEMENT SUR LA COMMUNE DE SALON DE
PROVENCE
Rapporteur : Jean-Pierre GUILLAUME
Co-Rapporteur : Nicolas ISNARD
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7. DEFINITION DE LA CLEF DE REPARTITION DES FONDS D’AIDES AUX IMPAYES D’EAU ET
D’ASSAINISSEMENT POUR LES PLUS DEMUNIS DU TERRITOIRE
Rapporteur : Jean-Pierre GUILLAUME
8.
CONVENTION CADRE DEFINISSANT LES CONDITIONS DE VERSEMENT DE LA DOTATION
DU DISPOSITIF D’AIDE PONCTUELLE AUX IMPAYES D’EAU AUX C.C.A.S. DES COMMUNES
DU TERRITOIRE
Rapporteur : Jean-Pierre GUILLAUME
9.
CONVENTION CADRE DEFINISSANT LES CONDITIONS DE VERSEMENT DE LA DOTATION
DU DISPOSITIF D’AIDE PONCTUELLE AUX IMPAYES D’ASSAINISSEMENT AUX C.C.A.S.
DES COMMUNES DU TERRITOIRE
Rapporteur : Jean-Pierre GUILLAUME
URBANISME & AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
10. FINANCEMENT DE L’HABITAT PRIVE ANCIEN - CONVENTION DE MANDAT DE GESTION
2014 DES AIDES A LA PIERRE – DOSSIER ANAH
Rapporteur : Rémy FABRE
Co-Rapporteur : Nicolas ISNARD
11. FINANCEMENT DU LOGEMENT SOCIAL - CONVENTION DE MANDAT DE GESTION 2014 DES
AIDES A LA PIERRE POUR L’OPERATION « AVENUE PIERRE PUGET » A VELAUX – SA
FAMILLE ET PROVENCE
Rapporteur : Rémy FABRE
Co-rapporteur : Jean-Pierre MAGGI
12. FINANCEMENT DU LOGEMENT SOCIAL - CONVENTION DE MANDAT DE GESTION 2014 DES
AIDES A LA PIERRE POUR L’OPERATION « LE PASSAGE DES ARTS » A SALON DE PROVENCE
– GIE LOGEMENT FRANÇAIS
Rapporteur : Rémy FABRE
Co-rapporteur : Nicolas ISNARD
13.
MODIFICATION PARTIELLE DE LA DELIBERATION N° 200/14 DU 22
SEPTEMBRE 2014 FINANCEMENT DU LOGEMENT SOCIAL - CONVENTION DE MANDAT DE
GESTION 2014 DES AIDES A LA PIERRE POUR L’OPERATION « CHEMIN DU QUINTIN » A
SALON DE PROVENCE – 13 HABITAT
Rapporteur : Rémy FABRE
Co-Rapporteur : Nicolas ISNARD
14.
SUBVENTION FORFAITAIRE AUX LOGEMENTS T1-T2 AU PROFIT DE
S.A FAMILLE ET PROVENCE POUR LES OPERATIONS « MAISON BOUER » A CHARLEVAL, «
LE CHENE » ET « AVENUE PIERRE PUGET » A VELAUX
Rapporteur : Rémy FABRE
Co-rapporteurs : Yves WIGT et Jean-Pierre MAGGI
15.
AVENANT N°3 A LA CONVENTION PARTENARIALE AVEC L'EPF PACA - MODIFICATION DE
L’ARTICLE 1 MONTANT DE FINANCEMENT
Rapporteur : Rémy FABRE
Co-rapporteur : Nicolas ISNARD
16. DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT POUR L’ELABORATION DES CONTRATS DE VILLE
Rapporteur : Rémy FABRE
Co-rapporteurs : Serge ANDREONI et Nicolas ISNARD
17. BILAN DE LA 4EME ANNEE DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT
Rapporteur : Rémy FABRE
Co-rapporteur : Nicolas ISNARD
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TRANSPORTS
18. VERSEMENT D’UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION 2015 A L’ASSOCIATION TMS
Rapporteur : Nicolas ISNARD
19. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGIR, LE TRANSPORT PUBLIC INDEPENDANT
Rapporteur : Christophe AMALRIC
20.
CONVENTION RELATIVE A LA COMPENSATION TARIFAIRE ET A LA
CIRCULATION DES SCOLAIRES D’AGGLOPOLE PROVENCE SUR LE RESEAU DES BUS DE
L’ETANG
Rapporteur : Christophe AMALRIC
TRANSPORTS / PEM
21. ACCORD DE PRINCIPE POUR LA CREATION ET LE CO-FINANCEMENT DU PROJET D'AIRE
MULTIMODALE ET DE CO-VOITURAGE SUR L'AIRE D'AUTOROUTE DE LANÇON PROVENCE
Rapporteur : Christophe AMALRIC
Co-rapporteur : Michel MILLE
PEM
22.
TRANSFERT DU POLE D’ECHANGES MULTIMODAL
DETERMINATION DU PERIMETRE TRANSFERE
Rapporteur: Christophe AMALRIC
Co-rapporteur : Nicolas ISNARD
DE
SALON
DE
PROVENCE :
FINANCES
23.
DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal MONTECOT
Co-Rapporteur: Christophe AMALRIC
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
24. VENTE D’UN TERRAIN SUR LE PARC D’ACTIVITES EUROFLORY A LA SOCIETE STAF
Rapporteur : Didier KHELFA
Co-rapporteur : Serge ANDREONI
25. VENTE D’UN TERRAIN SUR LE PARC D’ACTIVITES DE LA CRAU A LA SOCIETE TERLAT
Rapporteur : Didier KHELFA
Co-rapporteur : Nicolas ISNARD
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EMPLOI
26.
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS A CONCLURE AVEC LA MISSION LOCALE EST
ETANG DE BERRE ET LA MISSION LOCALE DU PAYS SALONAIS « ENSEMBLE POUR
L’EMPLOI » ANNEE 2015
Rapporteur : André BERTERO
27. PROJET DE CENTRALISATION DES OFFRES D’EMPLOI
Rapporteur : André BERTERO
AGRICULTURE
28. ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU PROFIT DE L’ASSOCIATION CETA D’EYGUIERES
Rapporteur : Michel MILLE
Co-Rapporteur : Henri PONS
29. ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU PROFIT
REMPLACEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Rapporteur : Michel MILLE
DE
L’ASSOCIATION
SERVICE
DE
PRESERVATION DES ESPACES NATURELS ET SENSIBLES
30.
CANDIDATURE A LA FONCTION D’OPERATEUR DU PROJET AGRO-ENVIRONNEMENTAL ET
CLIMATIQUE (PAEC) DU SITE NATURA 2000 ZPS FR9310069 « GARRIGUES DE LANÇON
ET CHAINES ALENTOUR »
Rapporteur : Roland DARROUZES
Co-rapporteur : Michel MILLE
31.
ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU PROFIT DE L’ASSOCIATION LA MAISON DE LA
TRANSHUMANCE POUR LE PROJET EUROPEEN TRANSFRONTALIER « LA ROUTO »
Rapporteur : Roland DARROUZES
CULTURE
32.
FRAIS DES INTERVENANTS DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION LIRE ENSEMBLE
2015
Rapporteur : Hélène GENTE CEAGLIO
33.
MANIFESTATION « LES MUSICALES » - ANNEE 2015
Rapporteur : Hélène GENTE CEAGLIO
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RESSOURCES HUMAINES
34. MISE A JOUR DES TABLEAUX DES EFFECTIFS
Rapporteur : Henri PONS
DIVERS
35. DONNE ACTE DES DECISIONS COMMUNAUTAIRES
Rapporteur : Nicolas ISNARD
QUESTIONS DIVERSES
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