GEA - Institut François Gény - IFG

NOM : GÉA
PRÉNOM : Frédéric
E-MAIL : [email protected]
 MAITRE DE CONFÉRENCES
 MCF-HDR
X PROFESSEUR
PRINCIPAUX DOMAINES DE RECHERCHE :
Droit du travail (relations individuelles comme relations collectives, en droit national,
en droit européen et en droit international)
Théorie du droit du travail
Théorie du droit
AXES DE RECHERCHE :
Restructurations et emploi
Santé au travail
Contrat et pouvoir
La production normative en droit du travail
Théorie du droit du travail
Théorie de l’interprétation juridique
Théorie de l’argumentation juridique
Théorie des « sources » du droit
Jurisprudence et doctrine
Droit postmoderne
Théorie dialogique du droit
Droit et littérature
PUBLICATIONS :
•
Ouvrages, monographies, rapports de recherche :
F. Géa, Contribution à la théorie de l’interprétation jurisprudentielle. Droit du travail et théorie du
droit dans la perspective du dialogisme, Fondation Varenne, L.G.D.J, avril 2009 (et réédité en février
2010), Préface Antoine Lyon-Caen, Avant-propos Catherine Marraud et René de Quenaudon, 2 tomes,
4 volumes, 2292 pages. [Version publiée de la thèse de doctorat en droit privé soutenue à la Faculté
de droit de Nancy le 24 novembre 2007 devant un jury composé des professeurs Antoine Lyon-Caen
(président), Antoine Jeammaud (rapporteur), Gérard Timsit (rapporteur), Michel van de Kerchove,
Pierre Moor, Catherine Marraud (co-directrice) et René de Quenaudon (co-directeur). Mention très
honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité ; proposition pour l’obtention d’un prix de thèse
et l’attribution d’une subvention en vue de la publication]
Prix de Thèse 2007 de l’Association Française de Droit du Travail (AFDT)
Prix de Thèse Varenne 2008 – catégorie « Théorie du droit »
Prix de la Thèse attribué par le Conseil Régional de Lorraine – 1er prix de la filière Sciences
humaines et sociales, remis à Metz le 5 mars 2009
Prix de Thèse 2007 de la Faculté de droit de Nancy
Prix de l’Académie Nationale de Metz (Arts – Sciences – Lettres)
F. Géa, L’argumentation judiciaire en droit du travail. La justification de la prémisse normative,
Université Nancy 2, CERIT-CRDP, Mission de recherche Droit et Justice, février 2008, 187 pages.
C. Marraud, F. Kessler et F. Géa (dir.), La rupture du contrat de travail en droits français et allemand,
Presses Universitaires de Strasbourg, 2000, 595 pages.
C. Cornolti, F. Géa, Y. Moulin, Le suivi des plans sociaux et le devenir des salariés concernés, sous la
direction scientifique de Ph. Enclos, C. Marraud, G. Schmidt, CERIT - GREFIGE, Rapport DARES,
Université Nancy 2, 2000, dactyl., 295 pages.
F. Géa, Aide sociale et obligation alimentaire, CERIT, Université Nancy 2, 1999, 257 pages.
Prix du CNESSS (Centre National d’Etudes Supérieures de Sécurité Sociale), de la meilleure
recherche française en matière de protection sociale, 1999.
•
Articles
« L’homologation du PSE : (premières) esquisses interprétatives », RDT mai 2014, p. 336.
« Prise d’acte de la rupture et résiliation judiciaire : vers une déconstruction de la jurisprudence ? » (à
propos de Soc. 26 mars 2014, nos 12-23634, 12-21372 et 12-35040), SSL, 7 avril 2014, n° 1625, p. 10.
« La tentation de la laïcité » (à propos de CA Paris 27 nov. 2013, affaire Baby Loup), SSL 9 déc. 2013,
n° 1609, p. 8.
« La nullité de la procédure de licenciement collectif affecte-t-elle la procédure de consultation du CE
sur la décision économique ? » (Commentaire de Soc. 25 sept. 2013, n° 12-20986), RDT nov. 2013, p.
704.
« Equivoques sur l’ordre des licenciements » (Commentaire de l’article 20 de la loi du 14 juin 2013),
Dr. soc. oct.. 2013, p. 830.
« L’obligation de rechercher un repreneur en cas de fermeture de site » (Commentaire de l’article 19
de la loi du 14 juin 2013), Dr. soc. oct. 2013, p. 827.
« La réforme de l’information et de la consultation du comité d’entreprise » (Commentaire de l’article
8 de la loi du 14 juin 2013), Dr. soc. sept. 2013, p. 717.
« La loi relative à la sécurisation de l’emploi. Table ronde avec S. Béal et F. Géa », Cahiers de droit
de l’entreprise, n° 4, juillet-août 2013, p. 9.
« Regards sur les clauses d’indivisibilité », Dr. soc. juillet/août 2013, p. 589.
« Brèves réflexions sur l’identité et la (con)textualité du droit », R.I.E.J., 2013.70, p. 99.
« La cause fautive de licenciement (au miroir des jurisprudences judiciaire et administrative) », RJS
7/13, p. 427.
« La volonté du salarié en matière de rupture unilatérale du contrat de travail », Dr. ouvrier juillet
2013, p. 470.
« Un PDV peut en cacher un autre. La problématique majeure est celle du consentement des salariés »
(entretien accordé à A. Marcon), SSL 10 juin 2013, n° 1588, p. 12.
« Les grands licenciements collectifs dans l’ordre administratif », RDT avril 2013, p. 261.
« Le droit du licenciement économique à l’épreuve de la sécurisation de l’emploi », Dr. soc. mars
2013, p. 210.
« Vers un nouveau modèle de droit du travail ? A propos de l’ANI du 11 janvier 2013 », SSL, n° 1569,
28 janv. 2013, p. 4.
« Quand prend fin l’obligation de reclassement en cas de proposition d’adhésion à une convention de
reclassement personnalisé ? » (Commentaire de Soc. 13 nov. 2012, n° 11-14162), RDT déc. 2012, p.
698.
« Clause de garantie d’emploi et PSE : quelle combinaison ? » (Commentaire de Soc. 9 oct. 2012, n°
10-28785), RDT déc. 2012, p. 696.
« Rompre (Réflexions sur la volonté du salarié de rompre son contrat) », in T. Sachs (dir.), La volonté
du salarié, Thèmes et commentaires, Actes, Dalloz, 2012, p. 133.
« La problématique Viveo : au législateur de reprendre la main », RDT nov. 2012, Etude, p. 608.
« L’art de la différenciation. A propos de l’arrêt Air France KLM du 9 octobre 2012 », SSL, n° 1559,
12 nov. 2012, p. 10.
« Mikhaïl Bakhtine et la théorie du droit : une rencontre heuristique », in M. Polyuha, C. Thomson and
A. Wall (eds), Dialogues with Bakhtinian Theory. Proceedings of the Thirteenth International Mikhaïl
Bakhtin Conference, Interdisciplinary Series, Western, Mestengo press, London, Ontario (Canada),
2012, p. 275.
« Contrat de travail et normes collectives », BICC, n° 768, 1er oct. 2012, Cour de cassation, Les
rencontres de la chambre sociale 2012, p. 40 (avec M-F. Mazars).
Obs. sous Soc. 1er fév. 2012 (n° 10-20732) et Soc. 8 fév. 2012 (n° 09-73062) (à propos du formalisme
de la prise d’acte de la rupture), Dr. soc. 2012, p. 636.
« L’ordre des licenciements à l’épreuve de la logique contractuelle » (Commentaire de Soc. 27 mars
2012, n° 11-14223), RDT avril 2012, p. 218.
« Point de contestation de la cause économique en cas de rupture amiable » (commentaire de Soc. 8
fév. 2012, n° 10-27176), RDT avril 2012, p. 220.
« Plan de départs volontaires et prise d’acte de la rupture : les vicissitudes de la volonté du salarié »
(Commentaire de Soc. 25 janv. 2012, n° 10-23516) – à paraître dans la RDT mars 2012.
« Transfert d’entreprise entre personnes morales de droit public et ancienneté des salariés transférés »
(Commentaire de CJUE, 6 sept. 2011, Scattolon, aff. C-108/10), RDT déc. 2011, p. 701.
« De la portée de l’adhésion à une convention de reclassement personnalisé » (Commentaire de Soc.
28 sept. 2011, nos 10-23703 et 10-23704), RDT nov. 2011, p. 637.
« La dialectique du légal et du négocié. Sens et non-sens d’un paradoxe », in P. Waquet (dir.), 13
Paradoxes du droit du travail, suppl. Sem. soc. Lamy n° 1508, 10 oct. 2011, p. 49.
« Reclassement à l’étranger : les apports contrastés de la circulaire du 15 mars 2011 », RDT juin 2011,
p. 374.
« La « promesse » d’un reclassement » (Commentaire conjoint de Soc. 19 janv. 2011, n° 09-42736 et
de Soc. 23 mars 2011, n° 10-10039), RDT mai 2011, p. 310.
« Ruptures conventionnelles et droit du licenciement économique » (Commentaire de Soc. 9 mars
2011, n°10-11581), RDT avril 2011, p. 244.
« La cessation d’activité d’une filiale : quel contrôle des licenciements ? », RDT mars 2011, Etude, p.
168.
« La Chambre sociale et le volontariat. A propos de l’arrêt Renault », RDT déc. 2010, Etude, p. 704.
« Restructurations : l’anticipation de la mise en cause de l’accord collectif » (Commentaire de Soc. 13
oct. 2010, n° 09-13109), RDT déc. 2010, p. 715.
« La responsabilité sociale de l’entreprise sous l’angle de la théorie du droit », in J-M. TufferyAndrieu (dir.), La responsabilité sociale de l’entreprise, Presses universitaires de Rennes, 2010, p. 45.
« Le législateur face aux propositions « indécentes ». Analyse de la loi du 18 mai 2010 visant à
garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de
reclassement », RDT nov. 2010, p. 646.
« Les effets insoupçonnés de l’insuffisance du PSE » (Commentaire de Soc. 10 fév. 2010), RDT sept.
2010, p. 515.
« La prise d’acte de la rupture. Dynamiques d’une construction jurisprudentielle », RJS 08-9/10, p.
559.
« Le moment de l’appréciation judiciaire de la légitimité du licenciement économique » (Soc. 30 mars
2010, n° 09-40.068), RDT juin 2010, p. 372.
« Dans les plis de la jurisprudence Hôtel Le Berry » (Commentaire de Soc. 11 fév. 2009, n° 06-45.897,
et de Soc. 17 juin 2009, n° 07-44.570), Petites Affiches, 11 mai 2010, n° 93 (« Chronique de droit du
travail (2e partie) », dir. P. Adam et B. Bossu), p. 7.
« Causes (économiques) enchevêtrées », RDT mai 2010, p. 297.
« Groupe de sociétés et responsabilité. Les implicites et le non-dit de l’arrêt Flodor » (Commentaire
de Soc. 13 janv. 2010, n° 08-15.776), RDT avril 2010, p. 230.
« Le harcèlement moral, un système d’imputation » (Commentaire de Soc. 10 nov. 2009, n° 08-41497
et n° 07-45321), RDT janv. 2010, p. 39.
« GPEC vs. PSE : fin de partie. Variations sur le thème de la conditionnalité de la procédure de
licenciement collectif » (Commentaire de Soc. 30 sept. 2009, n° 07-20.525), RDT déc. 2009, p. 715.
« La prise d’acte est une rupture de droit », RDT déc. 2009, p. 690 (Contribution dans le cadre d’une
controverse sur la thématique « Quelle est la nature juridique de la prise d’acte ? », face à H. Gosselin,
conseiller à la Cour de cassation).
« Dialogisme, interprétation et traduction en théorie du droit. Interactions paradigmatiques », in A.
Bailleux, Y. Cartuyvels, F. Ost, H. Dumont (eds), Traduction et droits européens : enjeux d’une
rencontre. Hommage au recteur Michel van de Kerchove, Publications des Facultés universitaires
Saint-Louis, Bruxelles, Belgique, 2009, p. 587.
« Propositions indécentes (en matière de reclassement) », Sem. soc. Lamy 2009, n° 1420, p. 2.
« La rétractation de la prise d’acte. Dysharmonie jurisprudentielle », Sem. soc. Lamy 2009, n° 1418, p.
7.
« Le contrôle judiciaire des choix de gestion de l’employeur : le sens des limites et les limites du
sens » (Commentaire de Soc. 8 juill. 2009, n° 08-40.046), RDT oct. 2009, p. 584.
« Le pouvoir dévoyé » (à propos de Cons. prud’h. Metz 19 déc. 2008, n° 08/00663), RDT juill. / août
2009, p. 451.
« Les ressorts de l’interprétation jurisprudentielle », Sem. soc. Lamy 2008, n° 1341, p. 7.
« Le droit du travail est-il soluble dans le harcèlement moral ? », RRJ 2007-2, Presses Universitaires
d’Aix-Marseille, p. 855.
« Harcèlement moral et inaptitude (ou l’hypothèse d’un « cas tragique ») », Sem. soc. Lamy,
Supplément, 9 juillet 2007 (« Le harcèlement moral dans l’entreprise, cinq ans après la loi de
modernisation sociale », Actes de la journée d’étude organisée le 15 décembre 2006 à la Faculté de
droit de Nancy par le CERIT-CRDP, Travaux coordonnés par P. Adam), p. 33.
« Rupture de l’essai et maternité : d’un « dialogue » à l’autre. Á propos de l’arrêt Portolano », Sem.
soc. Lamy, 28 mai 2007, n° 1309, p. 8.
« Le plan social, une « modalité de gestion des sureffectifs » ? Un point de vue juridique », in La
gestion des sureffectifs. Enjeux et pratiques, coord. G. Schmidt, Economica, 2001, p. 47.
« L’intervention des différents acteurs de l’entreprise en matière d’exécution du plan social », in Le
salarié, l’entreprise, le juge et l’emploi, sous la direction de J.-Y. Kerbourc’h et C. Willmann avec R.
Beaujolin-Bellet et D. Méda, Cahier Travail et Emploi, La documentation française, 2001, p. 139.
« Le plan social : un acte normateur », D. 2000, Chron., p. 550.
« Licenciement pour motif économique : l’obligation générale de reclassement. Une manifestation du
« principe de l’ultime remède » », RJS 2000, p. 511.
« La rupture du contrat de travail en droit allemand : présentation générale », in C. Marraud, F. Kessler
et F. Géa (dir.), La rupture du contrat de travail en droits français et allemand, Presses Universitaires
de Strasbourg, 2000, p. 23 (en collaboration avec F. Kessler, O. Kaufmann et S. Michel).
« Le licenciement économique au cœur d’un conflit de logiques : l’exemple des entreprises en
difficulté (à propos des rapports entre l’économique et le social) », eod. loc., p. 243.
« Le « principe de l’ultime remède » et l’obligation prétorienne de reclassement en matière de
licenciement pour motif économique », eod. loc., p. 267.
« Plan social et conciliation des intérêts », eod. loc., p. 361 (coauteur : F. Kibler).
« Heurs et malheurs de la résiliation judiciaire en droit du travail », eod. loc., p. 497.
« En guise de conclusion », eod. loc., p. 565 (coauteur : F. Kessler).
« Les primes « anti-grève » », Dr. ouvrier 2000, p. 1.
« Le principe de subsidiarité dans le droit de l’aide sociale. Quelques éléments de réflexion », in
Drôle(s) de droit(s). Mélanges en l’honneur de Élie Alfandari, Dalloz, 1999, p. 303 (en collaboration
avec F. Kessler).
« La protection de la maternité et les causes de licenciement de la salariée », Les chroniques de
jurisprudence sociale, Etude financée par le ministère de l’Emploi et de la Solidarité, mars 1999 (en
collaboration avec A. Gardin).
« Solidarité sociale et solidarité familiale. Sur l’application du principe de subsidiarité dans le droit de
l’aide sociale », in Etudes de droit théorique et pratique, réunies par O. Jouanjan, Annales de la
Faculté de droit de Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, n° 2, 1998, p. 107.
•
Communications avec actes
nationales
« Pouvoir et responsabilité en droit du travail », Communication au Collège de France (Paris) dans le
cadre du Colloque organisé par Alain Supiot sur L’actualité du droit de l’entreprise, 13 juin 2014.
http://www.college-de-france.fr/site/alain-supiot/seminar-2014-06-13-12h00.htm
« L’entretien d’embauche », Colloque de l’Institut d’Études Européennes et Internationales du Travail
(I.E.E.I.T.) sur Les entretiens avec le salarié, Faculté de droit de Montpellier, 6 juin 2014.
« La volonté du salarié en matière de rupture unilatérale du contrat de travail », Colloque de l’Institut
du travail de Bordeaux (Le salarié, entre rupture choisie et rupture subie ? Interrogations sur des
ruptures du contrat de travail), Pôle juridique et judiciaire de Bordeaux, 29 mars 2013.
http://audiovideocast.u-bordeaux4.fr/avc/courseaccess?id=29&type=hq
« Procès-dures de licenciement économique : un droit protecteur ou contre-productif ? », Colloque
Droit social, organisé par J-E. Ray, Autour de quelques questions qui fâchent… Trente ans après les
lois Auroux, refonder le droit du travail, le 16 novembre 2012, Paris.
« Contrat de travail et norme collective » (intervention conjointe avec Marie-France Mazars, conseiller
doyen de la Chambre sociale de la Cour de cassation), Les rencontres de la Chambre sociale 2012,
Grand’chambre de la Cour de cassation, Paris, le 16 mars 2012.
« Propos introductifs » (Introduction à la table ronde sur les départs volontaires). Journée d’études sur
La volonté du salarié, organisée à la Faculté de droit de Nancy le 1er décembre 2011. CERIT / IFG.
« La responsabilité sociale de l’entreprise sous l’angle de la théorie du droit », Communication dans le
cadre du colloque organisé à Strasbourg le 5 février 2010 par le Centre de droit de l’entreprise /
Laboratoire de droit social de l’Université de Strasbourg sur le thème La responsabilité sociale de
l’entreprise. Entre concept pluridisciplinaire et pratique industrielle en Lorraine et en Alsace du XIXe
au XXe siècle.
internationales
« La théorie du droit en perspective bakhtinienne », le 31 juillet 2008, dans le cadre du colloque
international Thirteen International Mikhaïl Bakhtin Conference, des 28 juillet - 1er août 2008,
University of Western Ontario, London, Canada.
« Dialogisme, traduction et interprétation en théorie du droit », Intervention le lundi 10 mars 2008
dans le cadre du Séminaire Interdisciplinaire d’Etudes Juridiques (SIEJ) des Facultés Universitaires
Saint-Louis (FUSL), à Bruxelles.
•
Communications sans actes
nationales
Intervention, en qualité de discutant, sur « la recherche d’un repreneur en cas de fermeture de site »,
dans le cadre du colloque organisé par l’Institut de Recherche Juridique sur l’Entreprise et les Relations professionnelles (IRERP), à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense, sur le thème Licenciements pour motif économique et restructurations : vers une redistributions des responsabilités ?, Paris,
5 juin 2014.
« Les procédures de grands licenciements collectifs après la loi du 14 juin 2013 », Conférence organisée par l’Institut du Travail, 26 mars 2014, Strasbourg.
« Le renouveau de la procédure de licenciement collectif suite à la loi du 14 juin 2013 ». Communication dans le cadre de la Journée d’actualité de droit social organisée le 17 janvier 2014 à Strasbourg
par le Centre de Droit de l’Entreprise de l’Université de Strasbourg et l’Erage – délégation Alsace.
« Cartographie des transformations », Journée d’études sur Les nouveaux visages de la représentation
syndicale cinq ans après la loi du 20 août 2008, Faculté de droit de Nancy, 29 novembre 2013.
http://videos.univ-lorraine.fr/index.php?act=view&id=1370
Synthèse du colloque intitulé Le droit du travail en (période de) crise : quelle place pour le combat
par le droit ? (Colloque à la mémoire de Tiennot Grumbach), organisé par le Syndicat de la Magistrature, Palais de Justice de Metz, 22 novembre 2013.
« Le réordonnancement du droit du licenciement économique », Conférence à la Faculté de droit de
Nancy, aux côtés de L. Pécaut-Rivolier, 8 avril 2013.
« Actualité ou invalidation du conflit des logiques ? », Colloque sur le conflit des logiques, 14-15
février 2013, Faculté de droit de Rouen.
« Synthèse » du Colloque sur La rupture conventionnelle, CERIT-IFG, Faculté de droit de Nancy, 10
décembre 2012.
Participation à la table ronde sur le thème « Réformer le licenciement économique », dans le cadre du
colloque Le droit social a-t-il une réponse à la crise ?, organisé par AvoSial, le 26 novembre 2012, à
la Maison du Barreau de Paris.
« Accords de rupture et droit du licenciement économique : lignes de fuite… », Conférence AFDT du
22 juin 2012, au Palais de Justice de Paris.
« Actualité des ruptures pour raisons économiques ». Communication dans le cadre de la Journée
d’actualité de droit social organisée le 8 avril 2011 à Strasbourg par le Centre de Droit de l’Entreprise
de l’Université de Strasbourg et l’Erage – délégation Alsace.
Conférence sur le thème de la légitimité de l’œuvre normative de la Chambre sociale de la Cour de
cassation, Séance organisée par l’AFDT, le 28 mai 2010, au Palais de Justice de Paris (exposé des
lauréats du Prix AFDT 2007, sous la présidence du professeur François Gaudu).
« Actualité du droit du licenciement économique ». Communication dans le cadre de la Journée
d’actualité de droit social organisée le 12 mars 2010 à Strasbourg par le Centre de Droit de
l’Entreprise de l’Université de Strasbourg et l’Erage – délégation Alsace.
« La rupture conventionnelle en question(s) ». Communication dans le cadre de la Journée d’actualité
du droit social organisée le 6 février 2009 à Strasbourg par le Centre de Droit de l’Entreprise de
l’Université de Strasbourg et l’Erage – délégation Alsace.
« La justice a-t-elle un rôle politique ? », Communication dans le cadre du colloque intitulé
Responsabilité des scientifiques et information des citoyens organisé les 11 et 12 septembre 2008, à
Nancy et Metz, par la Maison des Sciences de l’Homme (MSH) – Lorraine.
« L’actualité de la jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour de cassation ». Communication
dans le cadre du colloque organisé à Strasbourg le 25 avril 2008 par la section SAF d’Alsace et par le
Centre de droit de l’entreprise de l’Université Robert Schuman sur le thème "Défense de la
prud’homie : une juridiction citoyenne".
« La prise d’acte de la rupture ». Communication dans le cadre de la Journée d’actualité du droit
social organisée le 14 mars 2008 à Strasbourg par le Centre de droit de l’entreprise de l’Université
Robert Schuman et l’Erage – délégation Alsace.
« Théorie de l’interprétation juridique et dialogisme », Conférence organisée par le Centre de Théorie
du Droit de l’Université Paris X Nanterre le 11 février 2008.
« L’argumentation judiciaire en droit du travail », Première rencontre nationale du programme
« Jeunes Chercheuses, Jeunes Chercheurs ». Sciences Humaines et Sociales, Organisé par l’ANR,
Université Lyon 2 Lumière, 3 avril 2007.
« En guise de conclusion », Harcèlement moral : cinq ans après la loi de modernisation sociale,
Journée d’études sous la présidence de M. Patrice Adam, CERIT-CRDP, Université Nancy 2, Faculté
de droit, 15 décembre 2006.
Deux interventions, intitulées respectivement « Les nouvelles règles d’articulation des normes en droit
du travail » et « Les nouvelles conditions de validité des accords collectifs : majorité et majorités », La
négociation collective après la loi du 4 mai 2004. Evolutions ou Révolution ?, Journée organisée à
Epinal par la DDTEFP des Vosges et l’Institut Régional du Travail de Nancy (Université Nancy 2),
avec le soutien de la Préfecture de Région Lorraine, 16 décembre 2004.
« Jurisprudence, sources et conception du droit (du travail) dans le rapport de Virville », Le rapport
de Virville : vers une réforme en profondeur du droit du travail ?, Manifestation organisée par le
CERIT-CRDP, Faculté de droit de Nancy, 8 mars 2004.
« Le contrôle judiciaire des choix de gestion de l’employeur. La « guerre des pouvoirs » (Contribution
sur le droit français) », Le contrôle judiciaire des choix de gestion de l’employeur en France et en
Allemagne, Table ronde organisée par le CERIT-CRDP et l’Institut du travail de Strasbourg, Nancy,
1er mars 2002. Un compte-rendu de cette conférence a été publié dans La lettre du CERIT (n° 2, mars
2002, pp. 5-9).
« L’entreprise et l’exécution du plan social », Des plans sociaux aux restructurations, Colloque
organisé par la DARES, Paris, 26 mars 2001.
« Le « principe de l’ultime remède » et le droit français du licenciement pour motif économique »,
Tendances du droit de la rupture du contrat de travail en France et en Allemagne, Colloque organisé
par le CERIT - CRDP, Nancy, 1er décembre 2000.
AUTRES ACTIVITÉS SCIENTIFIQUES :
Réalisation d’un film intitulé Philippe Waquet, hors texte. L’âge d’or de la Chambre sociale, CERITIFG, Université Nancy 2 – SAM de l’Université Paul Verlaine de Metz, oct. 2011. En collaboration
avec Antoine Lyon-Caen.
Direction scientifique de plusieurs programmes de recherche : sur l’argumentation judiciaire en droit
du travail (2005-2009, programme financé par l’ANR et par Droit et Justice), sur l’Ecole de Nancy en
droit du travail (2004-2006, programme financé par le Conseil régional de Lorraine), etc.
Participation au Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques (SIEJ) – Facultés universitaires SaintLouis, Bruxelles, Belgique.
Organisation de nombreuses conférences, manifestations ou journées d’études (not. : Manifestation en
l’honneur de Philippe Waquet, coorganisée avec Françoise Champeaux et les éditions Lamy, Maison
du Barreau, Paris, le 17 octobre 2011 ; Quatrième édition de la Journée d’actualité de droit social,
Erage délégation Alsace / Centre de droit de l’entreprise, le 8 avril 2011 ; Le rapport de Virville : vers
une réforme en profondeur du droit du travail ?, Nancy, le 8 mars 2004), ainsi que de séminaires de
discussion internes au laboratoire de recherche.
Participation à de nombreuses recherches collectives pluri- voire interdisciplinaires (sur les emplois
jeunes, les plans sociaux, etc.), dans le cadre notamment de l’ILSTEF.
(CO)DIRECTIONS DE THÈSE(S) :
Emmanuel Filipetto, Le juge et l’accord collectif de travail.
Julien Mastagli, La responsabilité pénale de l’employeur. Codirection avec Delphine Brach-Thiel.
Aurélie Mussier, Les périmètres du droit du travail. Codirection avec Alexia Gardin.
ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT :
Droit du travail
Théorie du droit
Théorie du droit du travail
Droit et littérature
RESPONSABILITÉS ADMINISTRATIVES ET PÉDAGOGIQUES :
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Directeur de l’Institut François Gény – EA 7301
Président de la Section de Droit Privé de la Faculté de droit de Nancy.
Directeur du Master Droit du Travail et de la Protection Sociale (DTPS) de la Faculté de droit
de Nancy.
Membre élu du Conseil de collegium SJPEG de l’Université de Lorraine.
Membre de droit du Conseil de pôle scientifique SJPEG de l’Université de Lorraine.
Membre du Conseil de l’école doctorale SJPEG de l’Université de Lorraine.
Référent « Culture » SJPEG de l’Université de Lorraine.
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Responsable de la Section Lorraine de l’Association Française de Droit du Travail et de la
sécurité sociale (AFDT).
DIVERS :
Membre du comité éditorial de la Revue de Droit du Travail (éditions Dalloz), et co-responsable de la
chronique « Emploi » de cette revue.
Membre du comité scientifique de Droit social (éditions Dalloz).
Membre du comité scientifique de la Revue Interdisciplinaire d’Etudes Juridiques (Publ. Facultés
Universitaires Saint-Louis, Bruxelles).
Membre de l’Association Française de Droit du Travail et de la sécurité sociale (AFDT).
Membre du Jury du Prix Semaine sociale Lamy – Proskauer – Antigone du « Meilleur Jeune auteur en
droit du travail » depuis 2013.
Membre du Jury du Prix Dupiré & associés du « Meilleur étudiant en droit du travail » en 2012.
Ancien directeur du Laboratoire de droit social (unité de recherche du Centre de droit de l’entreprise)
de l’Université de Strasbourg.
Participation aux Journées doctorales de droit social à Nantes en juin 2013, participation à divers jurys
de thèse, présidence de comité de sélection, etc.