Ordre du Jour

Séance du 14 février 2011
ORDRE DU JOUR
Suppressions de postes aux lycées de Saint-Chamond
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie
en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités
territoriales
Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux,
fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales
VIE ASSOCIATIVE
Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Boxing
Club
Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Lire et faire lire
dans la Loire´´
Vie associative - Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux au centre social de
Saint-Julien
Vie associative - Attribution de la salle Bujarret à titre gracieux à l´association
Saint-Chamond Espoir
Spectacles de fin d´année des établissements d´enseignement - Occupation des salles
Aristide-Briand et Gérard-Philipe
Vie associative - Attribution de la salle Condorcet à titre gracieux à l´association Atout Monde
Vie associative - Attribution des salles Condorcet et Aristide-Briand à titre gracieux à
l´association Atout Monde
Conventions d´objectifs avec la M.J.C., Atout Monde et Arte Diem - Modification des
annexes pour la mise à disposition de locaux
CULTURE
Action culturelle - Convention de partenariat avec l´association CoéCie
ACTION ECONOMIQUE
Economie - Renouvellement de la convention avec la Coordination des associations de
commerçants et artisans
ADMINISTRATION GENERALE
Scrutins électoraux - Rééquilibrage des bureaux de vote
Cimetière de Chavanne - Répartition définitive des coûts des travaux de réhabilitation d´une
partie des concessions situées dans la masse B - Protocole d´accord transactionnel
RESSOURCES HUMAINES
Personnel communal - Modification des effectifs
Personnel communal - Modification du tableau des emplois
TRAVAUX - BATIMENTS
Réhabilitation de l´école Marie-Curie en centre multi accueil petite enfance – Lot n° 12 :
marché Servanton - Avenant
Construction du dojo de Saint-Julien - Autorisation de programme 1007
Construction du dojo de Saint-Julien - Demande de subventions
Séance du 14 février 2011
COMMANDE PUBLIQUE
Marché public de services - Procèdure adaptée (article 30) - Organisation et gestion d´un
centre avec accueil de loisirs et accueil de jeunes à l´Espace Pablo Neruda
Contrat de projets Etat/Région 2007-2013 - Convention de financement de l´étude
avant-projet pour l´amélioration de l´intermodalité du pôle d´échanges de Saint-Chamond
ENVIRONNEMENT
Environnement - Corridors écologiques - Adhésion à la démarche engagée par Saint-Etienne
Métropole