Règlement Bourse aux Jouets - Centre Social Michel Pache

REGLEMENT DE LA BOURSE AUX JOUETS
ET
MATERIEL DE PUERICULTURE 2015
Centre Social Michel Pache
1, rue du Temps des Cerises – 69240 FRANCHEVILLE
Article 1 :
Le Centre Social Michel Pache organise une bourse aux jouets ouverte à tout public.
Toutes les personnes s’occupant de l’organisation et du bon déroulement de cet évènement
sont des bénévoles et du personnel travaillant au Centre Social Michel Pache.
La Bourse aux Jouets a pour objet d’organiser en dépôt-vente des jouets. Les jouets de
tout type sont les bienvenus, tels que peluches, jeux de plein air, jeux de société ; ainsi
que le matériel de puériculture.
Article 2 :
Le dépôt et la vente des jouets se dérouleront aux dates suivantes :
DEPOT DES JOUETS :
Mercredi 18 et 25 novembre de 15h à 20h
Jeudi 19 et 26 novembre de 17h à 19h
Vendredi 20 et Lundi 23 novembre de 9h à 12h
VENTE :
Vendredi 27 novembre de 16h à 20h
Samedi 28 novembre de 9h à 12h-15h à 18h
Dimanche 29 novembre de 9h à 12h
Article 3 :
La restitution des invendus et le paiement des dépositaires se dérouleront aux dates
suivantes :
Jeudi 3 décembre de 13h à 18h
Vendredi 4 décembre de 9h à 12h-16h à 18h
Article 4 :
L’enregistrement des articles, les Mercredi 18 et 25 novembre, les jeudi 19 et 26
novembre, le vendredi 20 et lundi 23 est ouvert à tous, une liste de dépôt doit être
complétée au moment du dépôt des jeux.
Cette liste sera disponible au Centre Sociale Michel Pache.
Article 5 :
Ne seront acceptés que les jouets propres, en bon état ou tout objet jugé conforme dans
une bourse aux jouets.
Les articles de petites tailles et/ou comportant plusieurs (petites) pièces devront être
emballées sous plastique et visible : Lego, Playmobil, … .
Les jeux incomplets doivent mentionnés lisiblement les pièces manquantes.
Seuls les articles en parfait état de fonctionnement et respectant les normes en vigueur
seront acceptés.
Les jouets à piles doivent être fournis avec des piles pour pouvoir être testés. Les jeux
qui ne pourront pas être vérifiés seront refusés.
Les jeux non testables (jeux vidéo , CD, DVD,…) ne pourront être vendu.
Article 6 :
La vérification des articles s’effectue avec le déposant lors de l’enregistrement. Les
responsables de la bourse se réservent le droit de refuser au moment du tri, ou de retirer
de la vente, tous les articles ne répondant pas aux critères ci-dessus (voir article 5).
Article 7 :
Le Centre Social Michel Pache décline toute responsabilité en cas de vol ou de
détérioration des objets confiés durant toute la durée de l’opération.
Article 8 :
Le Centre Social Michel Pache sera l'intermédiaire entre les acheteurs et les déposants.
Il est perçu au profit du Centre Social : 15 % du montant de la vente par déposant.
(Argent ainsi récupéré servira à financer des projets du centre de loisirs).
Article 9 :
Lors du dépôt, le nombre d’articles est limité à 10 par liste, et le nombre de listes est
limité à 2 listes par famille (une liste pour les jeux et une liste pour le matériel de
puériculture).
Article 10 :
Le prix de vente de chaque jouet est fixé par le déposant (avec l’aide d’un bénévole). La
liste de dépôt est également complétée par ce dernier.
Les prix sont fixés lors de l’enregistrement avec le déposant. Ces prix ne sont ni
modifiables, ni négociables pendant toute la durée de la bourse.
Il est demandé aux déposants de compléter une fiche de dépôt en indiquant son nom, la
nature et le nom du jeu. Le prix de vente de chaque jouet déposé sera inscrit sur cette
liste.
Prix des jouets : 1 euro, 2 euros puis uniquement des chiffres entiers (exemple: 3 euros,
4 euros, 5 euros) afin de faciliter l’organisation.
Article 11 :
Aucun retour de jouet ne sera possible.
Article 12 :
Un reçu d’achat sera délivré lors de chaque vente.
Article 13 :
Tout achat devra être payé comptant, le jour même de la vente, en espèces. Le Centre
Social ne prendra pas de chèques.
Article 14 :
Le retrait des jeux, la restitution des invendus et le paiement des dépositaires se
dérouleront après la vente à la date indiquée à l’article 2.
Article 15 :
Les recettes non récupérées par les dépositaires, le vendredi 04 décembre 2015, au plus
tard à 18h00, seront reversées au Centre Social Michel Pache.
Tout article devra être impérativement récupéré le vendredi 04 décembre
2015, au plus tard à 18h00.
Article 16 :
Les articles invendus non retirés après la vente par les dépositaires deviendront la
propriété du Centre Social Michel Pache.
Le Centre Social Michel Pache se réserve la possibilité de conserver les jeux invendus
pour son usage.
Article 17 :
Lors de la vente, du dépôt et du retrait des jeux, le Centre Social Michel Pache se réserve
le droit d'exclure ou de refuser toute personne qui ne se plierait pas au règlement en
vigueur.
Article 18 :
Toute participation implique l’acceptation du règlement par le déposant et l’acheteur,
règlement qui sera affiché sur le lieu de l’opération durant toute sa durée.
Article 19 :
Toutes personnes ne respectant pas les lieux, le matériel et les personnes seront
immédiatement expulsées de la salle.
Article 20 :
Ne peuvent être dépositaire et/ou acheteur que des personnes majeures. Les enfants
peuvent constituer une liste sous la responsabilité nominative d’un parent, qui sera présent
le jour du dépôt et/ou de la vente.
Article 21 :
Le Centre Social Michel Pache se décharge de toute responsabilité concernant la solidité
et la sécurité des jouets proposés au dépôt-vente.
Centre Social Michel Pache