Plaquette energetique:QUALITEL

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HPE 2005 ❙ HPE EnR 2005 ❙ THPE 2005 ❙ THPE EnR 2005 ❙ BBC EFFINERGIE
LES LABELS ÉNERGÉTIQUES
DANS LES RÉFÉRENTIELS
DE CERTIFICATION
Habitat neuf collectif
et individuel groupé
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LA PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE
DES LOGEMENTS
UN ENJEUX POUR CONSTRUIRE
DURABLEMENT DANS LE RESPECT
DE L'ENVIRONNEMENT
La maîtrise des consommations énergétiques est un des critères essentiel
des certifications délivrées par le Groupe QUALITEL.
Pour atteindre les objectifs fixés par la RT 2005 et anticiper les enjeux de demain,
la performance énergétique est associée à une démarche de certification globale
pour vous permettre de contribuer à la qualité de vos constructions.
Cep réf2000 - 15 %
RT 2005
HPE 2005
HPE EnR 2005
Cep réf - 10 %
Cep réf - 20 %
THPE 2005
Cep réf - 30 %
THPE EnR 2005
Cep < 50 kWh/m an (pondéré selon zone)
2
BBC
Les niveaux de performance
Les labels sont traduits en option des certifications Qualitel, Habitat
& Environnement, NF Logement et NF Logement démarche HQE.
RT 2005
HPE 2005
HPE EnR 2005
THPE 2005
THPE EnR 2005
EFFINERGIE
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EXIGENCES ÉNERGÉTIQUES
POUR L'ATTRIBUTION DES LABELS
Label HPE 2005
❚ La consommation conventionnelle
Label THPE EnR 2005
❚ La consommation conventionnelle
d’énergie est inférieure au moins
de 10 % à la consommation
conventionnelle de référence :
Cep ≤ 0,90 X Cep réf.
d’énergie est inférieure au moins
de 30 % à la consommation
conventionnelle de référence :
Cep ≤ 0,70 X Cep ref.
❚ Pour les bâtiments à usage
d’habitation, la consommation
conventionnelle d’énergie pour
le chauffage, le refroidissement
et la production d’eau chaude
sanitaire est inférieure au moins
de 10 % au coefficient maximal
Cep max (pour les cas où plus
de 90 % de la surface chauffée
par une énergie autre que le bois).
C’ep chauffage-refroidissementproduction d’ECS ≤ 0,90 X Cep
max.
Label HPE EnR 2005
(en plus des exigences
du label HPE 2005)
❚ La part de la consommation
conventionnelle de chauffage
par un générateur utilisant
la biomasse est supérieure
à 50 %.
❚ Le système de chauffage est relié
à un réseau de chaleur alimenté
à plus de 60 % par des énergies
renouvelables.
Label THPE 2005
❚ La consommation conventionnelle
d’énergie est inférieure au moins
de 20 % à la consommation
conventionnelle de référence :
Cep ≤ 0,80 X Cep ref.
❚ Pour les bâtiments à usage
d’habitation, la consommation
conventionnelle d’énergie pour
le chauffage, le refroidissement
et la production d’eau chaude
sanitaire est inférieure au moins
de 20 % au coefficient maximal
Cep max (pour les cas où plus de
90 % de la surface chauffée par
une énergie autre que le bois).
C’ep chauffage-refroidissementproduction d’ECS ≤ 0,80 X Cep
max.
❚ Pour les bâtiments à usage
d’habitation, la consommation
conventionnelle d’énergie pour
le chauffage, le refroidissement
et la production d’eau chaude
sanitaire, est inférieure au moins
de 30 % du coefficient maximal
Cep max (pour les cas où plus
de 90 % de la surface chauffée
par une énergie autre que le bois).
C’ep chauffage-refroidissementproduction d’ECS ≤ 0,70 X Cep max.
De plus, une des six conditions
suivantes doit être satisfaite :
❙ le bâtiment est équipé de panneaux
solaires assurant au moins 50 % des
consommations de l’ECS et la part de
la consommation conventionnelle de
chauffage par un générateur utilisant
la biomasse est supérieure à 50 % ;
❙ le bâtiment est équipé de panneaux
solaires assurant au moins 50 % des
consommations d’ECS et le système
de chauffage est relié à un réseau de
chaleur alimenté à plus de 60 % par
des énergies renouvelables ;
❙ le bâtiment est équipé de panneaux
solaires assurant au moins 50 %
des consommations d’ECS et de
chauffage ;
❙ le bâtiment est équipé d’un système
de production d’énergie électrique
utilisant les énergies renouvelables
assurant une production annuelle
d’électricité de plus de 25 kWh/m2
SHON en énergie primaire ;
❙ le bâtiment est équipé d’une pompe
à chaleur avec un coefficient de
performance annuel supérieur ou
égal à 3,5 et avec des critères
techniques définis par l’arrêté
(ex : PAC géothermique de type
sol/sol, eau/eau…) ;
❙ pour les immeubles collectifs,
il doit être équipé de panneaux
solaires assurant au moins 50 %
des consommations d’ECS.
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Les exigences liées au label
BBC Effinergie
La valeur du coefficient « a »
est donnée dans le tableau ci-dessous
en fonction des zones climatiques
définies dans l’arrêté du 24 mai 2006,
et présentées ci-dessous.
❚ Répondre aux exigences du label
BBC 2005 (Bâtiments Basse
Consommation) défini dans l'arrêté
du 8 mai 2007.
Zones climatiques
❚ Réaliser une mesure de perméabilité
à l'air du bâtiment par un organisme
agréé.
❚ La consommation conventionnelle
d’énergie primaire (Cep) pour
le chauffage, le refroidissement,
la ventilation, la production d’eau
chaude sanitaire, et l’éclairage des
locaux doit être inférieure ou égale
à une valeur en kWh/m2 SHON
d’énergie primaire qui s’exprime
sous la forme : 50 x (a+b) défini
dans l’arrêté du 8 mai 2007.
Cœfficient a
H1a, H1b
1,3
H1c
1,2
H2a
1,1
H2b
1,0
H2c, H2d
0,9
H3
0,8
La valeur du coefficient « b »
est donnée dans le tableau ci-dessous
en fonction de l’altitude du terrain
d’assiette de la construction, définies
dans l’arrêté du 24 mai 2006.
❚ Une vérification insitu sera
systématiquement réalisée
sur l’opération.
Altitude
Cœfficient b
≤ 400 m
0
> 400 m
et ≤ 800 m
0,1
> 800 m
0,2
62
59
80
76
50
29
14
H2a
35
02
77
91
28
53
08
51
78
61
22
56
60
H1a
27
H1b
88
68
89
H2b
70
41
90
21
37
79
25
58
18
85
67
52
45
49
54
10
72
44
57
55
36
71
86
39
03
23
87
16
17
19
42
74
69
73
38
24
15
43
26
33
07
46
48
12
47
30
82
40
32
64
01
63
H1c
H2c
81
31
65
09
34
H3
H2d
84
05
04
13
06
83
11
66
2B
2A
L'Association QUALITEL délivre la certification Qualitel.
CERQUAL, sa filiale, délivre les certifications Habitat & Environnement,
et NF Logement sous mandat d'AFNOR Certification.
Siège - 136 boulevard Saint-Germain - 75006 Paris - Tél : 01 42 34 53 00 - www.cerqual.fr
design LUCIOLE • PLAQ-LABELS janvier 2009
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