Colonies de Vacances été 2012 - Comité d`Entreprise CHUBB France

LE COMITE D’ETABLISSEMENT RESEAU
UTC Fire & Security Services
10 avenue du Centaure - BP 38408
95806 CERGY-PONTOISE Cedex
Tél : 01 30 17 72 39 / 01 30 17 35 37
Colonies de Vacances été 2012
"Vacances Pour Tous"
Le Comité d'Etablissement Réseau vous propose une participation financière aux colonies de vacances
de vos enfants en partant avec l'organisme "Vacances Pour Tous" (uniquement).
Vivre une colonie de vacances constitue une expérience unique conjuguant l'apprentissage du vivre
ensemble et la découverte de nouvelles activités, de nouveaux milieux et de nouveaux copains.
Pour toute demande de renseignements vous pouvez contacter directement "Vacances Pour Tous" par
téléphone au 01 43 58 95 77 ou par courriel [email protected]. Vous pouvez également
consulter le site internet : http://www.vacances-pour-tous.org ou demander les catalogues auprès de
Karine du C.E. au 01 30 17 72 39.
A lire très attentivement
Conditions d'attribution par ordre chronologique
L’Ancienneté requise est de 6 mois minimum au 16 mars 2012 en CDI et CDD et être présent à
la date de l'évènement.
L’ordre de priorité d’attribution se fera de la manière suivante :
1) Priorité sera donnée au salarié n’ayant pas bénéficié de locations, voyages ou colonies sur
2011 ou 2012.
2) Priorité sera ensuite donnée au salarié suivant l’ancienneté dans la société.
Conditions d’inscription
Bénéficiaire : Enfants jusqu'à 17 ans.
Le salarié devra faire partie de l'effectif au 16 mars 2012.
Modalités de réservation
Choisir la colonie de vacances parmi les 3 catalogues été 2012 proposés par "Vacances Pour
Tous" ("Juniors", "Séjours linguistiques" ou "Arts et Musiks").
Faire une pré-réservation par téléphone auprès de la Centrale de réservation de « Vacances Pour
Tous » sous le nom de UTC FSS en précisant le nom du bénéficiaire et le code collectivité :
956 200
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Envoyer au Comité d'Etablissement Réseau de Cergy à l'attention de Karine Raoux les
documents suivants :
Bon d’inscription adéquat « Vacances pour Tous » dûment renseigné (sur le site du C.E.
Rubrique « Colonies de vacances »). Attention : remplir le bon bulletin d'inscription car il
y a un bon différent par catalogue et ne pas oublier d'y inscrire votre n° d'option.
3 chèques à l’ordre du C.E. CHUBB. Le 1er chèque d’acompte de 150 € sera encaissé
après l’accord du C.E. Le 2ème et le 3ème chèque seront de sommes identiques et
correspondront au solde, participation du C.E. déduite (et seront encaissés en mai et un
mois avant le départ).
Photocopie du dernier avis d’imposition du foyer fiscal (sauf pour la tranche TI4).
Conditions d’annulation acceptées par le C.E. : Maladie ou accident (avec justificatif). Dans
tous les cas le chèque d’acompte ne sera pas restitué (il représente le coût de l’annulation de
notre prestataire). Aucun remboursement ne sera fait si l’annulation a lieu 1 mois avant la date de
départ.
Barème
Tranche
T1
T2
T3
T4
De
0€
15 001 €
25 001 €
35 001 € +
A
15 000 €
25 000 €
35 000 €
Participation du C.E.
Participation de 65 % avec un max C.E. : 250 € / semaine*
Participation de 50 % avec un max C.E. : 200 € / semaine*
Participation de 40 % avec un max C.E. : 150 € / semaine*
Participation de 30 % avec un max C.E. : 100 € / semaine*
* Participation du C.E. : 2 semaines max
Calcul de la tranche d'imposition : Total des salaires et assimilés (salarié + conjoint) divisé par le nombre
de parts.
Exemple :
• Salaires et assimilés : Salarié : 22 000 € et Conjoint : 18 000 €
• Total: 22 000 € + 18 000 € = 40 000 €
• Nombre de parts (situé en haut ou en bas de votre feuille d'imposition). Par exemple pour un couple avec un enfant:
2,5 parts (Salarié =1, conjoint=1 et enfant=0,5).
• Calcul de la tranche d’imposition : 40 000 € / 2,5 parts = 16 000 €
• En se reportant ensuite au tableau des tranches d'imposition ci-dessus, le salarié sera en tranche 2.
Date limite d’inscription : 16/03/2012
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