4 mai - séance ordinaire

CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE N° 09 DU 4 MAI 2015, À 19 HEURES
SALLE 316 DE L'HÔTEL DE VILLE, 191 RUE DU PALAIS
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1
3.1.1
3.2
CONSEIL MUNICIPAL
Lecture et adoption du procès-verbal n° 08 du 20 avril 2015
COMITÉ EXÉCUTIF
3.2.1
Dépôt du procès-verbal n° 14 du 14 avril 2015
3.2.2
Dépôt du procès-verbal n° 15 du 21 avril 2015
3.3
CONSEILS D'ARRONDISSEMENT
3.3.1
Arrondissement de Brompton - Dépôt du procès-verbal du 24 mars 2015
3.3.2
Arrondissement de Lennoxville - Dépôt du procès-verbal du 23 mars 2015
3.3.3
Arrondissement du Mont-Bellevue - Dépôt du procès-verbal du 24 mars 2015
3.4
CORPORATIONS, COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL
3.4.1
Comité de l'environnement - Dépôt du procès-verbal du 3 mars 2015
3.4.2
Conseil de direction Hydro-Sherbrooke - Dépôt du procès-verbal du 19 février 2015
3.4.3
Destination Sherbrooke - Dépôt des procès-verbaux des 19 et 25 mars 2015
3.4.4
Comité de sécurité publique - Dépôt du procès-verbal du 10 mars 2015
3.4.5
Régie de récupération de l'Estrie - Dépôt du procès-verbal du 3 février 2015
4. PÉRIODE DE QUESTIONS DES PERSONNES PRÉSENTES
5. CORRESPONDANCE
5.1
5.1.1
BORDEREAU DE LA CORRESPONDANCE
Bordereau de la correspondance - Dépôt du bordereau n° 8
6. DOSSIERS DU COMITÉ EXÉCUTIF
6.1
6.1.1
COMITÉ EXÉCUTIF DU 21 AVRIL 2015
Cession en emphytéose - projet de préau au parc du Marquis-de-Montcalm
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
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6.1.2
Adjudication de l'appel d'offres 13603 - Location de béliers mécaniques sur chenilles
avec opérateurs pour l'année 2015
6.1.3
Adjudication de l'appel d'offres 13607 - Service de signaleurs avec équipement
6.1.4
Adjudication de l'appel d'offres 13547 - Service d'entretien ménager des bâtiments
des arrondissements
6.1.5
Adjudication de l'appel d'offres 13602 - Location à moyen terme de véhicules légers,
commerciaux et lourds
6.1.6
Adjudication de l'appel d'offres 13616 - Acquisition de poteaux pour feux de
circulation, bases de transformateurs et de potences
6.2
COMITÉ EXÉCUTIF DU 28 AVRIL 2015
6.2.1
Adjudication de l'appel d'offres 13582 - Travaux de démolition de l'édifice situé aux
37 à 45, rue Wellington Sud, Sherbrooke
6.2.2
Adjudication de l'appel d'offres 2015-015 - Services professionnels en actuariat
conseil pour l'employeur en lien avec les régimes de retraite
6.2.3
Adjudication de l'appel d'offres 13613 - Fourniture et livraison de gazon cultivé
6.2.4
Abolition de trois postes au Service de police
6.2.5
Compagnie de gestion de la famille Beaudoin inc. - Vente par appel d’offres des lots
1 137 794 et 1 139 699 du cadastre du Québec - Arrondissement de Jacques-Cartier
6.2.6
Complément au programme de réfection majeure des chaussées 2015 - Proposition
de réaffectation des soldes disponibles suite aux travaux réalisés en 2014
6.2.7
Bilan au 31 décembre 2014 des projets d'infrastructures de rues, d'aqueduc et
d'égouts inscrits au Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du
Québec 2010-2013 (TECQ)
6.2.8
Bilan au 1er mars 2015 des projets d'infrastructures de rues, d'aqueduc et d'égouts
inscrits au Programme d'aide financière Fonds Chantiers Canada-Québec (FCCQ)
6.2.9
Réfection majeure des infrastructures souterraines – Projet 2015 – Programme
d'infrastructures Québec-Municipalités (PIQM) volet 1.5
6.2.10
Abolition d'un poste de technicien en soutien de projets - Service des infrastructures
urbaines et de l'environnement
6.2.11
Gestion des descentes à bateau dans le secteur de la rue Rodrigue et du Parc de la
Plage-Municipale
6.2.12
Adjudication de l'appel d'offres 13550 - Travaux de réfection civils pour le barrage
Memphrémagog
7. DOSSIERS DES CONSEILS D'ARRONDISSEMENT
8. DOSSIERS DES CORPORATIONS, COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL
8.1
COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME
8.1.1
Demande d'amendement au Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke) - Zones 2,
HA101, HD40 et HE15 et au Règlement n° 3561 relatif aux plans d'implantation et
d'intégration architecturale - Zone HK68 (Lauréat Richard inc. et JPC Société de
placements)
8.1.2
Demande d’approbation d’un projet particulier de construction, de modification ou
d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) – Construction d’un bâtiment commercial Zone HA70 et HB6 - 2020, rue Prospect – Lot 1 138 559 du cadastre du Québec – «
Norbrooke »
8.1.3
Demande d’amendement au Règlement n° 91-1009 de zonage (Rock Forest), zone
CV-11 (Réseau Sélection par M. François Lacoste)
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
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8.2
COMITÉ DE L'ENVIRONNEMENT
8.2.1
Bilan 2014 de la gestion des installations septiques
8.2.2
Bilan 2014 de la gestion des dépôts municipaux de neige usée
8.3
8.3.1
COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE
Plan de déploiement 2015 des défibrillateurs externes automatisés pour usage
public dans les lieux et bâtiments sous la responsabilité de la Ville de Sherbrooke
9. DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL
9.1
9.1.1
9.2
9.2.1
PROCLAMATION
Proclamation de la Semaine de la sécurité publique ferroviaire
NOMINATIONS
Nomination de membres à Destination Sherbrooke
10. DOSSIERS DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL
11. DOSSIERS DU BUREAU DE L'OMBUDSMAN
12. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
12.1
DIRECTION GÉNÉRALE
12.2
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES
12.2.1
Diverses problématiques de non-respect de la réglementation municipale au 17481750, rue King Ouest à Sherbrooke sur l’immeuble portant le numéro de lot 1 046 917
du cadastre du Québec, circonscription foncière de Sherbrooke
12.2.2
Travaux sur les rives et dans le littoral d’un cours d’eau sur l’immeuble portant le
numéro de lot 1 396 342 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de
Sherbrooke sis au 3455 boulevard du Plateau à Sherbrooke
12.3
SERVICE DES FINANCES
12.4
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
13. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE - OPTIMISATION ET SÉCURITÉ
PUBLIQUE
13.1
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE
13.2
SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
13.3
SERVICE DE L'APPROVISIONNEMENT ET DES ÉQUIPEMENTS
13.4
SERVICE DE POLICE
13.5
SERVICE DE PROTECTION CONTRE LES INCENDIES
14. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE - RELATIONS AVEC LA
COMMUNAUTÉ
14.1
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE
14.2
SERVICE DES SPORTS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE
14.3
SERVICE DES COMMUNICATIONS
15. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE - GESTION DU TERRITOIRE
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
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15.1
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE
15.2
SERVICE DE LA PLANIFICATION ET DU DÉVELOPPEMENT URBAIN
15.3
SERVICE DES INFRASTRUCTURES URBAINES ET DE L'ENVIRONNEMENT
15.3.1
Ajout de la rue George au secteur de stationnement JC1 – Arrondissement de
Jacques-Cartier
15.3.2
Rue Bowen Sud – Ajout d'un passage pour piétons - Arrondissement de Fleurimont
15.3.3
Secteurs du parc de la Plage-Municipale et du parc Rodrigue – Stationnement –
Arrondissement de Rock Forest–Saint-Élie–Deauville
15.4
SERVICE DE L'ENTRETIEN ET DE LA VOIRIE
15.5
SERVICE HYDRO-SHERBROOKE
16. RÈGLEMENTS
16.1
ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS
16.1.1
Projet de règlement n° 1058 – Modifiant le Règlement n° 91-1009 de zonage (Rock
Forest), zone CV-11 (Groupe Sélection par M. François Lacoste)
16.1.2
Projet de règlement n° 1064 – Modifiant le Règlement n° 648-97 de zonage
(Lennoxville), zones Ra-48 et Rd-2 (Gestion David Duncan Ltée, par M. Paul McLean)
16.1.3
Projet de règlement n° 1065 – Modifiant le Règlement n° 263-91 de zonage (Canton
de Stoke), zone AGp-1 (9188-9261 Québec inc., par M. Michel Dorval)
16.1.4
Projet de règlement n° 1066 – Modifiant le Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont),
zones Rba-35 et Rh-3 (Les Versants de l’Est inc., par M. Pierre Lacharité et al.)
16.1.5
Projet de règlement n° 1067 – Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage
(Sherbrooke), zones CA13 et P83 (Ville de Sherbrooke)
16.1.6
Projet de règlement n° 1068 – Modifiant le Règlement n° 645 de zonage (Ascot), zone
Cv-1 (Assemblée Chrétienne Source de vie, par M. Roland Houle)
16.1.7
Projet de règlement n° 1069 – Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage
(Sherbrooke), zones 2, HA101, HD40 et HE15 (Lauréat Richard inc. et JPC Société de
placements)
16.1.8
Projet de règlement n° 1070 - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke)
- Reconnaissance de droits acquis en matière de location de chambres (Ville de
Sherbrooke)
16.1.9
Projet de règlement n° 1071 – Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage
(Sherbrooke), zones CC12 et HC27 (Le Parallèle de l’habitation sociale, par Madame
Priscille Lambert)
16.2
ADOPTION DE SECONDS PROJETS DE RÈGLEMENTS
16.2.1
Second projet de règlement n° 1059 - Modifiant le Règlement n° 645 de zonage
(Ascot), zone Us-3 (Iglésia Pentecostal Unida Latinoamericana, par M. Martin Bérard)
16.2.2
Second projet de règlement n° 1061 - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage
(Sherbrooke), zone CC17 (9312-3800 Québec inc., par M. Daniel Labonté)
16.2.3
Second projet de règlement n° 1062 - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage
(Sherbrooke), zones CB24 et P71 (Fraternité Sacerdotale Saint-Jean l'Évangéliste,
par M. Charles-Rafael Payeur)
16.2.4
Second projet de règlement n° 1063 - Modifiant le Règlement n° 91-1009 de zonage
(Rock Forest), zones C-48 et R-326 (Église biblique Baptiste, par M. Martin Stevens)
16.3
AVIS DE RÈGLEMENTS
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Page 5
16.3.1
Avis du règlement n° 1-105 - Modifiant le Règlement n° 1 de la Ville de Sherbrooke
16.3.2
Avis du règlement n° 1059 - Modifiant le Règlement n° 645 de zonage (Ascot), zone
Us-3 (Iglésia Pentecostal Unida Latinoamericana, par M. Martin Bérard)
16.3.3
Avis du règlement n° 1061 - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke),
zone CC17 (9312-3800 Québec inc., par M. Daniel Labonté)
16.3.4
Avis du règlement n° 1062 - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke),
zones CB24 et P71 (Fraternité Sacerdotale Saint-Jean l'Évangéliste, par M. CharlesRafael Payeur)
16.3.5
Avis du règlement n° 1063 - Modifiant le Règlement n° 91-1009 de zonage (Rock
Forest), zones C-48 et R-326 (Église biblique Baptiste, par M. Martin Stevens)
16.4
ADOPTION DE RÈGLEMENTS
16.5
DÉPÔT DES CERTIFICATS DES JOURS D'ENREGISTREMENT
16.6
DIVERS
17. DOSSIERS DANS LE DOMAINE DES COMPÉTENCES DE MUNICIPALITÉ RÉGIONALE
DE COMTÉ
18. AFFAIRES NOUVELLES
19. MESSAGES DES MEMBRES DU CONSEIL
20. LEVÉE DE LA SÉANCE