ybJtr rcr - Mairie de Fourneville

COMMUNE DE FOURNEVILLE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU l0 Avrit 2015
L'an deux mille quinze, le l0 Avril à 20 H 45, le conseil Municipal de FouRNEVILLE,
régulièrement convoqué, s'est réuni sous la présidence de Jean-Marie DELAMARE. Maire.
Etaient présents
:
Absents excusés
:
Jacques GILLES, Jean Luc FOSSEy Adjoints
Mesdames BORDIER. SEITE.
Messieurs HENRY, HOYER, Conseillers municipaux.
Mesdames CAPARD et FOUGERES
Monsieur Gérard ROUSSEAU,
Madame CROS-GIMBERT, pouvoir à Mr HENRy
Madame Brigitte SEITE est élue secrétaire de séance,
Approbation du compte rendu précédent
:
Le Maire présente les feuillets remis à chacun des membres du Conseil qui reprend le budget et le
Compte Admini stratif 2014 dans le détail.
Il
précise que ces chiffres correspondent au Compte de Gestion tenu par Monsieur le Trésorier.
Après échange de lue sur ces chiffres, les membres du Conseil s'estimant suffisamment éclairés, le
Maire se retire et la séance est alors placée sous la présidence de Monsieur GILLES, 1". Adioint
Le Compte Administratif et le Compte de Gestion sont alors approuvés à I'unanimité comme
suit:
Fonction nement Investissement
Total des produits
Total des charges
TOTAL
284 479.22
282710,25
54 682,06
115 438.17
1768.97
- 60 756.11
- 58 987,14
Affectation résultats
antérieurs
68 274.36
31 964.72
100 239,08
Solde au 31 Décembre 2014
70 043.33
-
28 791,39
41 251.94
5Ptl
Ç
Résultat de I'année
1/3
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La séance est de nouveau placée sous la présidence du Maire
qui
remercie les conseillers
municipaux pour leur confiance.
Monsieur le Maire propose de passer à l'examen et au vote du Budget primitif 2015
Et arrête le budget primitif 2015 comme suit
:
Fonctionnement Investissement
TOTAL
Total des produits
Total des charges
288 977,00
359 020,33
328 729,00
299 937,61
Résultat de I'année
-70 043,33
- 28 791,39
- 98 834,72
Affectation résultats
antérieurs
70 043,33
- 28 791 ,39
98 834,72
0
0
0
Sofde prévu aù21 l12l 2015
Pour ce qui concerne la fiscalité, le Conseil décide à I'unanimité de maintenir les taux
d'imposition de l'année précédente.
DELIBERATION
NO 4
: VOTE DU BUDGET ANNEXE
Parc des Buttereaux
:
Monsieur le Maire propose de passer à l'examen et au vote du budget annexe : Aménagement du
Parc des Buttereaux
Fonctionnement
Investissement
Total des produits
220 000,00
220 000,00
Total des charges
220 000,00
220 000,00
DELIBERATION NO 5 : PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIR.ES DE
PROMENADE ET DE RANDONNEE
Le Comité départemental du tourisme a adressé à la commune une proposition de modification de la
Iiste des chemins pour ajouter
le chemin rural dit des buissons
Ie chemin rural des grosses pienes
le chemin rural dit du plat douet à Trousbourg
et supprimer le chemin rural dit du plat douet à la fontaine de Cresseveuille.
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Le Conseil accepte les ajouts mais considérant I'intérêt du chemin rural de Cresseveuille refuse sa
suppression.
Rien n'étant plus à I'ordre du jour et plus personne ne demandant la parole la séance est levée à 23
Heures 45 minutes
LESECRETAIREDESEANCE
Brigitte SEITE
DELIBERATION
N'
LEMAIRE
Jean-Marie DELAMARE
1 : Approbation du compte administratif 2015
DELIBERATION N' 2 : Vote du budget 2015
DELIBERATION N'3 : Fixation des taux d'imposition pour 2015
DELIBERATION N' 4 : Vote du budget annexe : Aménagement du parc des Buttereaux
DELIBERATION N' 5 : Plan départemental des itinéraires de promenade et de randorurée
NOMS DES PRESENTS
SIGNATURES
POUVOIRS
DELAMARE Jean-Marie
o
\. \\\
GILLES Jacques
"JèLLr=
CAPARD Véronioue
1æ-
FOSSEY Jean-Luc
BORDIER Marie-Hélène
CROS-GIMBERT Florence
FOUGERES Lucie
HOYER Jean-Piene
æ>-
SEITE Brigitte
/i/
HENRY Eric
ROUSSEAU Gérard
A Florence CROS
A Jacques GILLES