ordre du jour

ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 22 FEVRIER 2016 - 19H00
M. le Maire déclare la séance ouverte
M. le Maire Appel nominal
M. le Maire Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 janvier 2016
M. le Maire Décisions municipales prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
M. le Maire Liste des marchés et avenants suite à la délibération n° 2 du 16 avril 2014 modifiée par la
délibération n° 14 du 23 juin 2014, pris en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du
Code Général des Collectivités Territoriales
M. le Maire Désignation du secrétaire de séance en application de l’article L.2121-15 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
Ordre du jour :
1
M. le Maire
Budget Primitif 2016 - Budget Principal - Reprise anticipée du résultat 2015
au Budget Primitif 2016 - Vote des taux d'imposition de la fiscalité directe
locale - Budget Primitif 2016 - Annexes
FINANCES - CASINOS - CONTROLE DE GESTION - COORDINATION DE L’EXECUTION DU
PROJET MUNICIPAL - SECRETARIAT GENERAL - ECONOMAT - OPTIMISATION DE LA
POLITIQUE EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE - GESTION ET AU CONTROLE DES
SERVICES EN CHARGE DE LA COMMANDE PUBLIQUE - ADMINISTRATION DU PROTOCOLE
2
M. Max ARTUSO
Budget Primitif 2016 - Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis
- Faculté des métiers - Reprise anticipée du résultat 2015 au budget 2016
3
M. Max ARTUSO
Budget Primitif 2016 - Budget annexe des Ports Communaux - Reprise
anticipée du résultat 2015 au Budget Primitif 2016
4
M. Max ARTUSO
Budget Primitif 2016 - Budget annexe du Crématorium - Reprise anticipée du
résultat 2015 au budget primitif 2016
5
M. Max ARTUSO
Budget Primitif 2016 - Budget annexe Aménagement et Gestion d'une
Pépinière d'Entreprises - Reprise anticipée du résultat 2015 au Budget
primitif 2016
6
M. Max ARTUSO
Création budget annexe pour la gestion des parkings aménagés et
détermination des durées d'amortissements - Exercice 2016
7
M. Max ARTUSO
Budget Primitif 2016 - Budget annexe pour la gestion des parkings
aménagés
8
M. Max ARTUSO
Budget Principal et Budget annexe des Ports Communaux - Attributions de
subventions de fonctionnement - Exercice 2016
9
M. Max ARTUSO
Budget Principal - Attributions de subvention d'équipement - Exercice 2016
10
M. le Maire
Protection du littoral contre le risque de submersion - Confortement des
digues Laubeuf et du Large - Groupement de commandes entre la Ville de
Cannes et la C.C.I.N.C.A. pour la réalisation des travaux
11
M. le Maire
Transfert de la propriété, de l'aménagement, de l'entretien et de la gestion du
port départemental de Cannes I - Candidature et demande d'information
********************************************************************
Mairie de Cannes
CS 30140
06414 Cannes CEDEX
Tél. : +33 (0)4 97 06 40 00
Fax : +33 (0)4 97 06 40 40
Mél.: [email protected]
12
M. le Maire
Prise en compte des risques inondation et submersion - Nouvelle politique de
prévention des risques à l'échelle communautaire - Transfert des
compétences GEMAPI, de lutte contre les inondations et de submersion au
titre des compétences facultatives de la C.A.P.L.
13
M. le Maire
Intempéries et catastrophe naturelle du 3 octobre 2015 - Travaux d'urgence
et de reconstruction - Evolution des autorisations de programme
14
M. le Maire
Prise en compte du risque inondation - Constitution d'un groupement de
commandes entre les communes de Cannes et du Cannet pour la passation
de marchés visant à la réalisation de diagnostic de vulnérabilité et à
l'acquisition de dispositifs d'étanchéité pour protéger les biens et les
personnes contre la montée des eaux
15
M. le Maire
Cannes, ville de culture - Vente aux enchères au profit de la réparation de la
ville de Cannes
16
M. le Maire
Transferts de compétences facultatives à la C.A.P.L. pour la préservation et
la gestion des milieux naturels communautaires et pour la promotion des
activités éducatives, culturelles, sportives, sociales, de santé et de formation
17
M. le Maire
Elargissement de l'avenue de Vallauris - Deuxième phase - Ouverture de
l'Autorisation de Programme
18
M. le Maire
Action en faveur de la réussite scolaire des élèves du secteur primaire Construction du nouveau groupe scolaire des Broussailles - Autorisation de
Programme
19
M. le Maire
Aide à la restauration du patrimoine Cannois - Participation de la Ville de
Cannes aux travaux de restauration de la Chapelle Saint Sauveur et du
Monastère fortifié de l'Ile Saint Honorat - Convention avec l'Association la
Congrégation des Cisterciens de l'Immaculée Conception - Avenant à la
convention
20
M. le Maire
Cannes, ville évènementielle - Convention de partenariat entre la Ville de
Cannes et TF1 pour l'organisation du programme "NINJA WARRIOR"
21
M. le Maire
Projet municipal de renouveau du secteur de Sainte Jeanne, action "Nouvelle
Frayère" - Programme National de Renouvellement Urbain - Protocole de
préfiguration
22
M. le Maire
Cannes, ville dynamique - Création d'une bretelle d'accès à l'autoroute A8 au
niveau du rond-point Les Tourrades - Convention de financement entre le
Département, la Société ESCOTA et la Ville de Cannes
FINANCES - CASINOS - CONTROLE DE GESTION - COORDINATION DE L’EXECUTION DU
PROJET MUNICIPAL - SECRETARIAT GENERAL - ECONOMAT - OPTIMISATION DE LA
POLITIQUE EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE - GESTION ET AU CONTROLE DES
SERVICES EN CHARGE DE LA COMMANDE PUBLIQUE - ADMINISTRATION DU PROTOCOLE
23
M. Max ARTUSO
Délégation de pouvoirs prévue par l'article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales en matière de gestion de la dette et de la trésorerie
24
M. Max ARTUSO
Soutien au logement pour actifs - Réhabilitation du Parc de l'Office Public de
l'Habitat Cannes et Rive Droite du Var sur la Résidence "Jacarandas"
30-32 avenue du Camp Long de 43 logements - Garantie de la ville pour un
prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
25
M. Max ARTUSO
Cannes, ville touristique - Mise en œuvre de l'article 13 du contrat de
concession pour l'exploitation du Casino Les Princes - Détermination de
l'entité agissant sur le plan culturel (S.E.M.E.C.) et des manifestations
artistiques de qualité
26
M. Max ARTUSO
Cannes, ville touristique - Mise en œuvre de l'article 13 du contrat de
concession pour l'exploitation du Casino Palm Beach - Détermination des
entités agissant sur le plan culturel et des manifestations artistiques de
qualité
27
M. Max ARTUSO
Cannes, ville touristique - Mise en œuvre de l'article 4-2b du contrat de
concession pour l'exploitation du Casino Croisette - Détermination des
manifestations artistiques de qualité
28
M. Max ARTUSO
Optimisation du patrimoine communal - Vente de cadeaux protocolaires
29
M. Max ARTUSO
Optimisation du patrimoine communal - Vente du navire « le Vigilant »
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PROJET « CANNES, VILLE UNIVERSITAIRE » - FORMATION - POLITIQUE DE LA VILLE FACULTE DES METIERS - CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS - PARTENARIATS
INSTITUTIONNELS ET EUROPEENS - PROJET MUSEE DU FESTIVAL
30
Mme Josiane ATTUEL
Action en faveur de l'apprentissage et de la maîtrise du français - Convention
de partenariat avec l'Unité de Formation Cannes Méditerranée
DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - EMPLOI ET ATTRACTIVITE ECONOMIQUE - TOURISME DEVELOPPEMENT NUMERIQUE ET INFORMATIQUE - SMART CITY - SYSTEME
D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE - RELATIONS INTERNATIONALES - EVENEMENTIEL
31
M. Frank CHIKLI
Cannes, ville étudiante et de l'innovation - Convention de partenariat avec
Telecom Valley pour l'organisation de l'édition 2016 d'Actinspace
32
M. Frank CHIKLI
Forum de l'emploi des entreprises innovantes - Quinzaine de l'emploi 2016
33
M. Frank CHIKLI
Carrefour des métiers de Cannes Hôtellerie-Restauration-EvènementielNautisme - Organisation de l'édition 2016 - Demande de participation
financière 2016
34
M. Frank CHIKLI
Prévention du risque terroriste - Lutte contre la cybercriminalité Renforcement de la sécurité du Système d'Information municipal et de la
protection des données - Evolution de l'autorisation de programme de
travaux de définition
35
M. Frank CHIKLI
Cannes, ville touristique - Renouvellement de la convention entre la Ville de
Cannes et le Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur en faveur de la
promotion de la destination
ATTRACTIVITE DES RUES ET ZONES - ANIMATIONS COMMERCIALES - DEVELOPPEMENT
ARTISANAL - FETES ET ANIMATIONS - FETES PATRONALES - COMMERCE - ARTISANAT TERRASSES
36
M. Gilles CIMA
Embellissement du paysage urbain - Primes et subventions en faveur des
rénovations de façades
37
M. Gilles CIMA
Cannes, ville d'évènements - Nouvelle manifestation de dynamisation
commerciale "Cuisine Cannoise en fête"
38
M. Gilles CIMA
Cannes, mieux partagée et solidaire - Organisation d'une manifestation du
Lions Club Cannes Europe au profit des meilleurs élèves du Centre de
Formation des Apprentis de Cannes
TRAVAUX - PROJETS STRUCTURANTS - AMENAGEMENT DU LITTORAL ET DES PLAGES ORGANISATION - GESTION ET CONTROLE DES SERVICES TECHNIQUES
39
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Mise en œuvre d'un nouveau plan chauffage et climatisation dans les
bâtiments communaux - Ouverture de l'autorisation de programme
40
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Hangar occupé par l'association France Cancer - Dépôt d'une demande de
permis de construire
POLITIQUE DES QUARTIERS - QUALITE DES ESPACES PUBLICS - PROPRETE COMMUNICATION
41
Mme Marie
POURREYRON
Cannes, ville propre - Convention pour la mise en place de corbeilles
compactrices solaires
42
Mme Marie
POURREYRON
Signature d’un protocole transactionnel relatif au marché 14/108 Brossage et
nettoyage haute pression des voies piétonnes des places et marchés publics
43
Mme Marie
POURREYRON
Action de prévention et tri des déchets - Organisation du concours
"ECOL'O'DEFI" destiné aux établissements publics et privés sur le territoire
de la Ville de Cannes
44
Mme Marie
POURREYRON
Action de prévention et tri des déchets - Organisation du concours "Triage au
sort"
URBANISME - PATRIMOINE COMMUNAL - GESTION PORTUAIRE ET LITTORAL CONCEPTION DES DSP PLAGES - LOGEMENT - HABITAT
45
M. Christophe
FIORENTINO
Protéger le cadre de vie des Cannois et les espaces verts emblématiques de
Cannes - Contrôle des divisions foncières soumises à déclaration préalable
dans les secteurs sensibles de la commune
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46
M. Christophe
FIORENTINO
Optimisation de la gestion patrimoniale des établissements publics
communaux - Vente par le Centre Communal d'Action Sociale de Cannes de
la villa les Libellules, située 5 rue René Vigliéno à Cannes
47
M. Christophe
FIORENTINO
Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Vente du local situé
3 impasse de la Chaumière à Cannes
48
M. Christophe
FIORENTINO
Valorisation et entretien des ports communaux - Dragage du port du Mouré
Rouge - Travaux de définition - Ouverture d'une Autorisation de Programme
49
M. Christophe
FIORENTINO
Soutien au logement pour actifs - SCA foncière d'Habitat et Humanisme Résidence Nouveau printemps, 99 boulevard Carnot à Cannes - Acquisition amélioration P.L.A.I. - Participation financière
ECOLES - EDUCATION - AFFAIRES SCOLAIRES
50
Mme Chantal AZEMARMORANDINI
Action en faveur de la réussite scolaire des élèves - Développement de
l'école numérique - Ouverture de l'autorisation de programme
51
Mme Chantal AZEMARMORANDINI
Action en faveur de la réussite scolaire des élèves - Améliorations
thermiques et de confort du groupe scolaire Bocca Parc - Création de
l'autorisation de programme
SOLIDARITES - FAMILLE - LIEN SOCIAL - INSERTION DES HANDICAPES - PETITE ENFANCE PREVENTION ET SECURITE - ACCESSIBILITE - PREVENTION DES RISQUES - ANIMAL
CITADIN - PERSONNES AGEES - BEL AGE - HOSPITALISATIONS OU SOINS SANS
CONSENTEMENT A LA DEMANDE D'UN REPRESENTANT DE L'ETAT
52
Mme Marie-Christine
REPETTO-LEMAITRE
Cannes, ville solidaire - Soutien à l'Association en Harmonie pour
l'organisation d'un spectacle au profit des Restos du Cœur le samedi
27 février 2016 et le dimanche 28 février 2016 - Mise à disposition au
Théâtre de la Licorne
SPORTS - LOISIRS - « CANNES CAPITALE DES SPORTS DE PLEIN AIR » - ASSOCIATIONS
SPORTIVES
53
Mme Odile GOUNYDOZOL
Cannes, capitale du sport en plein air - Manifestations sportives à
rayonnement international : Flying Phantom Séries, Cannes International
Triathlon 2016 et Tour auto 2016 Optic 2000
54
Mme Odile GOUNYDOZOL
Action en faveur du développement des activités sportives - Convention de
partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Athlétic Club de Cannes Mise à disposition de personnel
55
Mme Odile GOUNYDOZOL
Etablissements aquatiques cannois - Conséquences des inondations Remboursement ou prolongation des cartes d'entrée des piscines et des
abonnements aux animations
CULTURE - JEUNESSE - METIERS DE L'ECRITURE - ECONOMIE CULTURELLE ET CREATIVE CENTRES DE LOISIRS
56
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Aide en faveur de la Semaine de la Critique durant
le Festival de Cannes 2016
57
M. Thomas de PARIENTE Optimisation du patrimoine - Location de sites communaux et culturels Société Lemonchik by P1 du 16 au 18 mars 2016 place de la Castre
58
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Commande d’une œuvre au photographe
contemporain Bae Bien-U et organisation d'une exposition consacrée à cet
artiste au Musée de la Mer durant l'été 2016
59
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Organisation par le Conservatoire de Musique et
Théâtre de Cannes de deux stages sans hébergement préparation intensive
au Printemps 2016 et d’un stage sans hébergement académie d’été 2016
60
M. Thomas de PARIENTE Activités éducatives et sportives pour les Cannois - Délégation de service
public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et
sportives du Fort de l'Ile Sainte Marguerite entre la Ville de Cannes et
l'association Cannes Jeunesse - Avenant n°9 actualisation de l'annexe V
61
M. Thomas de PARIENTE Convention de partenariat et convention de mise à disposition de locaux
entre la Ville de Cannes et l'association Cannes Judo pour l'organisation
d'une activité de découverte et d'initiation au judo à la Villa Frayère
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PERSONNEL MUNICIPAL - AFFAIRES GENERALES - ETAT CIVIL - AFFAIRES FUNERAIRES AFFAIRES ELECTORALES
62
Mme Joëlle ARINI
Préparation de la saison d'été - Recours au personnel saisonnier et
modalités de recrutement
63
Mme Joëlle ARINI
Rémunération de personnels médicosociaux
ENVIRONNEMENT - ESPACES NATURELS ET AGRICOLES - PROTECTION DES ILES DE
LERINS ET DU MASSIF DE LA CROIX DES GARDES - PRESERVATION DU FORT DE L'ILE
SAINTE MARGUERITE - PLAN VALLONS - PROTECTION DE LA MER ET DU PLAN D'EAU MER - FORT SAINTE MARGUERITE - PLAN CLIMAT
64
Mme Pascale VAILLANT
Cannes, ville durable - Signature de deux conventions pour la mise à
disposition gratuite aux Cannois de kits "économie d'eau" et "économie
d'énergie" dans le cadre du dispositif des certificats d'économie d'énergie
65
Mme Pascale VAILLANT
Manifestation "Flore passion" - Création d’un tarif - Droit de place pour
l’occupation d’un emplacement dans le cadre de Flore passion 2016 au
square de Verdun
66
Mme Pascale VAILLANT
Cannes ville agricole - Création d’un cheminement piétonnier dans la Basse
Vallée de la Siagne - Convention avec le S.I.S.A. pour l’installation d’une
passerelle au-dessus du cours d’eau du Béal
67
Mme Pascale VAILLANT
Plan climat énergie territorial - Optimisation de la logistique urbaine Ouverture de l'autorisation de programme
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