Cahier des Clauses Cahier des Clauses Techniques Techniques

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Cahier des Clauses Cahier des Clauses Techniques Techniques
Cahier des Clauses Techniques Particulières
C.C.T.P
Objet de la consultation :
FOURNITURE ET INSTALLATION
INSTALLATION DE VESTIAIRES SPORTIFS DE
TYPE CONSTRUCTION MODULAIRE
MODULAIRE
OU SEMI INDUSTRIELLE (MODULAIRE)
(MODULAIRE) SUR DALLAGE
Maître d’ouvrage :
MAIRIE
2, rue de la Baratière
37360 SONZAY
Mairie de SONZAY - CCTP – 2011
FOURNITURE ET INSTALLATION
INSTALLATION DE VESTIAIRES SPORTIFS DE TYPE CONSTRUCTION
CONSTRUCTION MODULAIRE
OU SEMI INDUSTRIELLE (MODULAIRE) SUR DALLAGE
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Sommaire
1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES ............................................................................................................ 3
1.1
Contexte ................................................................................................................................. 3
1.2
Objet des travaux .................................................................................................................. 3
1.3
Etendue des ouvrages.......................................................................................................... 3
2 - DESCRIPTION DES OUVRAGES ..................................................................................................... 4
2.1
Obligations particulières de l’entreprise ............................................................................ 4
2.1.2. Normes françaises : ............................................................................................................ 5
2.1.3. Normes techniques et documents contractuels :........................................................... 5
2.1.4. Autres documents : ............................................................................................................ 5
2.2
Travaux ................................................................................................................................... 5
2.2.1. VRD + Fondations : ........................................................................................................... 5
2.2.2 Bâtiment .............................................................................................................................. 6
3 - OPTIONS ........................................................................................................................................... 8
4 - DOCUMENTS RAPPORTES AU DOSSIER DE CONSULTATION ................................................. 9
5 - NORMES ET TEXTES REGLEMENTAIRES ....................................................................................... 9
5.1
Principaux textes à considérer - Normes et textes généraux .......................................... 9
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1 - DISPOSITIONS
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
1.1 Contexte
Le programme des travaux comprend les travaux de CONSTRUCTION D’UN BATIMENT DE TYPE
MODULAIRE OU SEMI INDUSTRIELLE (MODULAIRE) SUR DALLAGE conforme à la RT 2012
préfabriqué pour la réalisation de vestiaires sportifs de catégorie 5 (livraison clé en main).
La commune de Sonzay est propriétaire des bâtiments et maître d'ouvrage de l'opération.
Le présent descriptif et les plans DCE qui sont cités comportent tous les éléments de dimensions des
ouvrages permettant à l'Entrepreneur soumissionnaire de présenter une offre de prix à caractère
global et forfaitaire. L'Entrepreneur devra vérifier les estimatifs quantitatifs qui lui sont fournis et les
rectifier le cas échéant, et également, en fonction de ses choix techniques, établir lui-même les détails
estimatifs quantitatifs. Aucune contestation ne pourra être déposée durant les travaux.
Toute modification discrète, apparente ou non apparente des offres par rapport au présent CCTP, se
doit d'être signalée par les soumissionnaires lors de la remise des offres et/ou des études et documents
d'exécution (plans, schéma électriques).
Les locaux ne seront réceptionnés qu’après avoir rassemblé tous les documents obligatoires et levé
toutes les réserves.
Le bâtiment sera livré propre.
Accessibilité handicapés, signalétique extérieure et intérieure adaptée.
Hauteur sous plafond minimale de 2.50 m.
1.2 Objet des travaux
Avant l'établissement de leur offre, les entrepreneurs devront s'être rendus sur place.
Ils devront obligatoirement répondre aux conditions stipulées dans le présent document et suivre la
présentation du DPGF.
Toute modification, qui leur paraîtrait susceptible d'améliorer la qualité des travaux ou l'économie du
projet, sera chiffrée en variante en dehors de la proposition de base.
L’entreprise devra fournir, en même temps que son offre, tous documents attestant de la performance
énergétique du futur bâtiment, murs, vitrages, menuiseries.
L’entreprise devra remettre dans un délai de 10 jours après la notification du marché, toutes les pièces
graphiques et tous les plans nécessaires au dépôt du permis de construire. Le présent marché
comprend également les frais d’architecte pour la délivrance du permis de construire.
Les plans sont établis séparément pour chaque réseau.
1.3 Etendue des ouvrages
Les travaux à la charge du Lot Unique objet du marché comprennent au minimum :
1.3.1
-
Locaux et surfaces minimales à respecter :
2
2
2 vestiaires joueurs de 21 m² + 20 m sanitaires-douches (2x10m )
1 local buvette + rangement
2
2 sanitaires pour équipes (2x2 m )
1 sanitaire public accessible handicapés
1 local technique
1 vestiaire arbitre
1 sanitaire arbitre
1 bureau administratif/infirmerie
1 local rangement
1 auvent
1 casquette (jonction entre 2 bâtiments)
TOTAL surface utile (hors casquette)
62 m²
21 m²
4 m²
4 m²
4 m²
8 m²
4 m²
9 m²
15 m²
50 m²
9 m²
181
181,00 m²
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1.3.2 Étude et réalisation des ensembles suivants :
- L'implantation et le piquetage des ouvrages,
- La protection des ouvrages existants,
- Le nettoyage, le chargement et l'évacuation à la décharge publique des gravois,
- La fourniture d’un document permettant d’apprécier l’intégration paysagère du projet
dans le site,
- Les fournitures et les prestations annexes ou complémentaires ne figurant ni aux plans
ni au descriptif mais qui sont indispensables pour une exécution complète des ouvrages
conformes aux normes françaises et D.T.U. en vigueur,
- La sécurisation du chantier,
- La pose des ouvrages définis dans la consultation (conducteurs électriques, télécom…),
- L’alarme incendie de type 4,
- 1 plan d’évacuation et un panneau de consignes de sécurité,
- Longrines,
ou
- Fondations et dalle,
- les raccordements aux réseaux,
- les murs périphériques,
- bardage,
- la couverture,
- les plafonds,
- les menuiseries extérieures,
- les cloisons,
- les revêtements muraux y compris et sol,
- les menuiseries intérieures,
- l’installation électrique complète y compris les appareils spécifiques à chaque local,
- le chauffage électrique avec programmation,
- la VMC,
- l’installation de plomberie,
- les équipements et mobiliers intérieurs pour les WC, les douches, les vestiaires,
- le mobilier.
Il est stipulé qu'aucun supplément de son prix ne pourra être accordé ultérieurement du fait que les
renseignements, dont l'entrepreneur s'était entouré, étaient inexacts ou incomplets,
2 - DESCRIPTION DES OUVRAGES
2.1 Obligations particulières de l’entreprise
Les installations de chantier et protections : l’enceinte du chantier sera clôturée à l’aide de barrières et
maintenue fermée pendant toute la réalisation des travaux. Le projet de construction est situé dans
l’emprise du plateau sportif et à proximité du groupe scolaire. Les travaux ne devront pas perturber la
pratique des activités des clubs.
L’attention de l’entrepreneur est attirée sur la présence de différents réseaux, celui-ci devra prendre
contact avec chaque concessionnaire qui lui donnera toutes les indications nécessaires à la protection
de son réseau.
Le personnel doit avoir reçu les qualifications rendues nécessaires pour exécuter le travail demandé.
Avant la remise du DGD l’entreprise restituera un D.O.E pour l’ensemble de sa prestation ainsi que les
plans de récolement de l’ensemble des réseaux et ouvrages exécutés.
L’entreprise devra remettre son PPSPS au maître d’œuvre avant le démarrage du chantier.
Les travaux de branchements seront assurés par l’entreprise en accord avec les différents
concessionnaires, compte tenu des autorisations d’accès aux réseaux existants
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2.1.1. Documents techniques unifiés (D.T.U.) :
L'entrepreneur a l'obligation de vérifier toutes les indications des documents du dossier de
consultation, notamment celles données par les plans, C.C.T.P., etc.... s'être assuré qu'elles sont exactes,
suffisantes et concordantes, s'être entouré de tous les renseignements complémentaires éventuels
auprès du Maître d’œuvre et avoir pris tous renseignements utiles auprès des services publics ou de
caractère public :
- Commune
- E.R.D.F./G.R.D.F.
- France Télécom
- Service des Eaux
- Etc. ...
2.1.2. Normes françaises :
- Normes homologuées
- Normes Fédération Française de Football
- RT 2012
- Normes ERP
2.1.3. Normes techniques et documents contractuels :
- Code des marchés publics
- Code Civil Code de la construction et de l'habitation
- Code de l'urbanisme
- Code du travail
- Règles de sécurité incendie
- CCAG
- CCAP
- CCTG
- CCTP
Applicables aux travaux du présent marché.
- les observations ou avis des services consultés dans le cadre des procédures administratives
réglementaires.
- les prescriptions particulières édictées localement.
Les normes applicables à la réalisation du présent marché et qui ne sont pas nommément précisées
sont réputées être connues par l’entreprise mandataire.
2.1.4. Autres documents :
- Règlement sanitaire départemental.
- les Arrêtés Préfectoraux et Municipaux.
Les entreprises devront pouvoir justifier des qualifications correspondant aux travaux à réaliser.
L’entreprise qui ne pourra fournir les certificats correspondants verra son marché annulé à ses torts
exclusifs
2.2 Travaux
2.2
2.2.1. VRD + Fondations :
Du fait du type de construction non traditionnelle faisant l’objet du marché, si les fondations doivent
être particulières, communiquer au MO l’étude béton armé afférente.
- Fondations, Longrines,
Longrines, Dalle :
Selon le procédé constructif retenu, réalisation des fondations, dalle ou longrines conformes aux
prescriptions des DTU concernant la composition des bétons et le ferraillage et selon les plans retenus.
Le niveau fini des modules ou de la construction devra être au plus près du terrain naturel pour des
raisons d’accès des PMR.
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- Raccordement aux réseaux
réseaux
Pour les eaux usées et l’eau potable, le raccordement sur réseaux comprend la pose des canalisations
dans des fouilles correctement réalisées et des regards en périphérie du bâtiment.
Le dimensionnement des canalisations doit être conforme aux règles en vigueur.
Le raccordement de la canalisation d’eaux pluviales en PEHD se fera dans un regard judicieusement
disposé.
Les raccordements électriques et télécommunications seront conformes aux exigences des
fournisseurs.
2.2.2.
2.2.2. Bâtiment
Pour l’ensemble des modules :
- Portes 900mm x 2150mm pour les accès de l’extérieur (sauf précision contraire) et avec
ouverture sur l’extérieur
- Éclairage : allumage par détection automatique
- Prises hauteur 1.20m
- Hauteur plafond intérieur : 2.50m
- Serrures à centre canon sauf local buvette et local arbitre
- Réglettes 2x36W
- Blocs d’issue de secours
- Cloisons intérieures classées au feu M2
- Ventilation/extracteur VMC électrique sauf « local rangement »
- Menuiseries barreaudées (détail dans DPGF)
-
Vestiaires 1 et 2
- Sol : Carrelage anti glissant
- Chauffage :
o 2 convecteurs
o variante chauffage air air (chauffage rapide)
- Electricité :
o 8 prises
o 2 sèche-mains
o 2 sèche-cheveux
- Plomberie :
o 2 lavabos avec mitigeurs
o 2 robinets de puisage
o 2 siphons de sol
- Équipement pour les 2 vestiaires : 2 miroirs
- Bancs pour 30 personnes (2 x 15) + 40 paters (2 x 20)
- 1 puits de lumière 1000mm x 1500mm dans le vestiaire 2
- Menuiserie :
o 2 impostes avec barreaudage 900*400 (vestiaire 1)
o 1 imposte avec barreaudage 1300*400 (vestiaire 1)
o 1 imposte avec barreaudage 1300*400 (vestiaire 2)
-
Douches vestiaires 1 et 2 :
Sol : Carrelage anti glissant
2 Caniveaux à grilles fines,
Plomberie :
o 12 pommes de douche inviolables
o Mitigeurs thermostatiques pour l’ensemble
8 cabines avec séparation déshabillage,
2 puits de lumière 1000*1000
- Chauffage :
o 2 convecteurs
- Passage entre les vestiaires et le local douches d’1 m
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-
-
1 local buvette + rangement
- Sol : carrelage
- Chauffage :
o 1 convecteur
o variante chauffage air air (chauffage rapide)
- Electricité :
o 7 prises
o Ventilation
o Kit 2 plaques électriques
- Plomberie :
o 1 évier inox 1 bac 1 égouttoir
o 1 mitigeur
o 1 Siphon de sol
- Passage entre la buvette et le rangement douches d’1 m
- 1 serrure spécifique
- Menuiserie :
o 1 fenêtre 1600*1600 avec volet roulant
o 1 imposte 900*400 coté rangement
2 sanitaires pour équipes
Sol : carrelage anti glissant
Plomberie :
o 2 WC suspendus + 2 brosses à fixation murale
o 2 Lave-mains + 3 miroirs
o 2 robinets eau froide temporisés
2 distributeurs de papier
Electricité : 2 sèche-mains
2 paters
2 Portes 800*2150, vitrages barreaudés carreaux opaques
1 sanitaire public accessible handicapés
Sol : carrelage anti-glissant
Plomberie :
o 1 WC suspendu + brosse à fixation murale
o 1 lave-mains + miroir
o 1 robinet eau froide temporisé
1 distributeur de papier
Rampe pour accessibilité
1 pater
Electricité : 1 sèche-mains
Porte pleine 1000*2150 ouverture sur l’extérieur, vitre barreaudée-carreaux
opaques.
1 local technique
- Sol : Carrelage
- Électricité :
o 2 cumulus 300 litres
o 1 dispositif de prise de température (légionellose)
o 1 prise électrique
1 vestiaire arbitre
- Sol : carrelage anti-glissant
Siphon de sol
- Chauffage : 1 convecteur
- Electricité :
o 3 prises
o 1 Sèche-cheveux
- Equipement :
o 1 banc 4 personnes
o 1 table
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o 7 paters
- 1 serrure spécifique
- Menuiserie : 1 imposte 1300*400
1 sanitaire arbitre
Sol : carrelage anti-glissant
Plomberie :
o 1 lavabo + 1 mitigeur + miroir
o 1 receveur de douche + 1 mitigeur thermostatique
o 1 WC suspendu + 1 brosse à fixation murale
1 distributeur de papier
Menuiserie : 2 portes intérieures 800*2040
1 ventilation
1 sèche-mains
1 bureau administratif/infirmerie
Sol : carrelage
Chauffage : 1 convecteur
Electricité :
o 4 prises
o 1 prise téléphone
o 1 prise internet
Menuiseries : 1 imposte 1300*400
1 local rangement
- Sol : carrelage
- Electricité :
o 1 prise
o 1 armoire électrique générale avec repérage installation
- Menuiserie :
o 1 Placard : portes coulissantes,
o 1 porte intérieure 800*2040 donnant sur le bureau adjacent,
o 1 puits de lumière 1000*1000
1 auvent
- Sol :
o finition ciment lisse
o siphon de sol
- Electricité :
o 2 prises étanches (grande casquette)
o éclairage par interrupteurs
- Plomberie : bac et robinet de puisage eau froide (nettoyage chaussures)
1 casquette
- Sol : finition ciment lisse
Extérieur bâtiment
- Electricité : éclairage 6 détecteurs de mouvement sur 3 faces
3 - OPTIONS
Bardage bois sur façades vues école et stade: Option 1
Cette option consiste en la proposition d’un habillage partiel bois du bâtiment. Elle doit permettre une
meilleure insertion du projet dans son environnement. Le type de bois et la forme du bardage sont
laissés à l’initiative du candidat.
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4 - DOCUMENTS RAPPORTES AU DOSSIER DE CONSULTATION
Les planches photos sont annexées au Dossier de Consultation et seront utilisés par les candidats pour
l’élaboration de leur offre :
- Plan de masse/réseaux,
- Modèles de plans : 1 plan « menuiseries » et 1 plan « superficies projet »,
- Un DGPF à compléter obligatoirement.
L'Entrepreneur fournira dans son mémoire technique tout document nécessaire à la parfaite
compréhension de l'offre technico-économique soumise (plans, schémas, fiches techniques, etc.).
5 - NORMES ET TEXTES REGLEMENTAIRES
5.1 Principaux textes à considérer - Normes et textes généraux
Afin de prévoir une installation conforme en tout point à la réglementation en vigueur et aux règles de
l'art, l'Entrepreneur est tenu de se conformer aux lois, aux textes réglementaires, arrêtés, décrets et
additifs en vigueur à la date de la soumission, ainsi qu'aux Documents Techniques Unifiés et aux règles
de l'art.
NOTA : La liste de documents cités à la présente section n'est pas limitative et elle inclut implicitement
tous documents d'ordre réglementaire applicables aux travaux du présent marché. Une attention
particulière sera apportée au respect des textes :
-
Normes françaises P (bâtiment), C (électricité), documents techniques unifiés (D.T.U.),
documents du CS.T.B., documents de l'U.T.E., recommandations techniques d'EDF.
Normes homologuées
Normes Fédération Française de Football
RT 2012
Normes ERP
Code des marchés publics
Code Civil Code de la construction et de l'habitation
Code de l'urbanisme
Code du travail
Règles de sécurité incendie
CCAG
CCAP
CCTG
CCTP
Règlement sanitaire départemental.
les Arrêtés Préfectoraux et Municipaux.
L'Entrepreneur,
Le Maître d’ouvrage,
Le Maire,
Michel SIMIER
Lu et accepté,
Date, cachet, signature
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