schéma du circuit d`information CHSCT UES - cas accident

circuits d'informations à bord des navires océanographiques de l'Ifremer
en cas d'accident
Accident concernant un salarié
GENAVIR
Délégués de bord
représentants du
CHSCT UES
section gens de mer
Chef de Mission
Commandant
Et
Direction Générale et
Direction des ressources
humaines de l'organisme
ou centre de rattachement
Ingénieur Sécurité
de l'organisme
concertation
Coordination des secours en relation avec le
bord
et information simultanée aux institutionnelles
( Affaires maritimes, inspection du travail..)
Responsable
équipe des
sédentaires
embarqués
Chef de
Département
Genavir
Scientifiques embarqués
Marins
Information simultanée à l'inspection du travail
et déclaration d'accident
Sédentaires
concertation
concertation
Direction Genavir
et Responsable RQSE
Président et secrétaire du
CHSCT UES
+
Ingénieur Sécurité Ifremer
Président délégué et secrétaire du
CHSCT UES section des gens de mer
concertation
Ou
Convocation à une réunion
extraordinaire du CHSCT UES
Ou
J-20
Réunion de préparation du CHSCT UES
section sédentaires et section gens de mer
Convocation
J-15
Sous supervision du RQSE ou IS Ifremer
selon le cas , analyse de l'arbre des
causes par :
- Le commandant ou off désigné par lui
- Le responsable hierarchique (Officier,
directeur de département/CdService/Resp
séd embarqués)
- Un représentant du CHSCT (Bretagne,
Méditerranée) ou de la section concernée
(GdM, Séd)
- Les témoins, la victime (si possible)
Rapport et proposition
Réunion du CHSCT
section gens de mer
J
Réunion du CHSCT UES