Gabriel Seignalet - Conseil juridique

Ius Gentium
Gabriel Seignalet
Formation.
2009 Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles (2ème année), Université Montpellier I.
2007 - 2008 Master II Recherche Droit pénal fondamental (Mention B), Université Montpellier I.
2006 - 2007 Master I Droit pénal et sciences criminelles (Mention AB), Diplôme Universitaire
de Sciences criminelles (Mention AB), Université Montpellier I.
2002 - 2006 Licence en Droit (Mention AB), Université Montpellier I.
Expériences professionnelles.
2008 Gérant de l’entreprise Ius Gentium.
Juriste d’entreprise au sein de la société SARL Legavox, spécialiste dans l’information
juridique sur Internet.
Enseignant, Chargé de Travaux Dirigés, Droit pénal spécial,
Droit pénal général, Procédure pénale, Droit du travail, Droit des affaires,
Master I, L II (Université Montpellier I).
Publications.
2007
Mémoire de recherche Master II Droit pénal fondamental :
« L’aménagement de la peine privative de liberté : Vers la consécration
d’un principe ? », Université Montpellier I, ss. dir. Professeur A. D’Hauteville.
Principales publications internet :
« La protection intellectuelle des logiciels et bases de données » :
ftp://ftp-developpez.com/juridique/propriete-intellectuelle/protection-logicielsbases-de donnees/protection-logiciels-bases-de-donnees.pdf
« Le recrutement et la promesse d’embauche » :
ftp://ftp-developpez.com/juridique/droit-du-travail/recrutement-promesse
embauche/recrutement-promesse-embauche.pdf
« Le nouveau statut d’auto-entrepreneur » :
ftp://ftpdeveloppez.com/juridique/entreprises/auto-entrepreneur/auto-entrepreneur.pdf
« Création d’entreprise et modes d’activités de l’entrepreneur : auto entrepreneur,
portage salarial et freelance » :
ftp://ftp-developpez.com/juridique/entreprises/freelance-portage-salarial-auto-entrepreneur/
freelance-portage-salariale-auto-entrepreneur.pdf
« Agent immobilier et agent commercial » :
http://www.erecrut.com/contenu/agent-immobilier-agent-commercial-779.html
Langues.
Anglais écrit, lu, parlé.
Espagnol scolaire.