Les aides financières des territoires du Rhône
Transcription
Les aides financières des territoires du Rhône
Les aides financières des territoires du Rhône Mise à jour le 24 novembre 2016 (LS) Fiche réalisée par HESPUL Vous avez un projet de rénovation ? L'Espace INFO→ÉNERGIE Rhône - Métropole de Lyon vous conseille gratuitement pour que vous fassiez les bons choix. Appelez-nous au 04 37 48 25 90. Accompagnement global Aides financières et visite à domicile * À chaque territoire, un accompagnement global : > La Métropole de Lyon → se référer à la fiche « Aides communes de la Métropole de Lyon » > COR → p.2 > Simoly (dont la CCHL) → p.3 > COPAMO → p.3 > CCPA → p.4 Pour plus de détails sur les dispositifs suivants, contacter un Conseiller INFO→ENERGIE au 04 37 48 25 90 * sous conditions 1/4 Les aides de la COR Communes de la COR : - Affoux - Amplepuis - Ancy - Chambost-Allières - Chénelette - Claveisolles - Cours - Cublize - Dareizé - Dième - Grandris - Joux - Lamure sur Azergues - Les Olmes - Les Sauvages - Meaux-la-Montagne - Pont Trambouze - Pontcharra-Sur-Turdine - Poule-les-Echarmeaux - Ranchal - Ronno - St Appolinaire - St-Bonnet-le-Troncy - St-Clément-sur-Valsonne - St-Forgeux - St-Jean-la-Bussière - St-Just-d'Avrey - St-Loup - St-Marcel l'Eclairé - St-Nizier-d'Azergues - St-Romain-de-Popey - St-Vincent-de-Reins - Tarare - Thel -Thizy-les-Bourgs - Valsonne Sous conditions de ressources - Bonification des aides de l'ANAH Conditions minimales : Propriétaires éligibles aux aides de l'ANAH Propriétaires occupants Propriétaires bailleurs Type de travaux Montant des aides 2 postes 650 € 3 postes 1 500 € BBC 5 000 € 3 postes 2 500 € BBC 4 000 € + 1 000 € pour prestation bureau d'étude BONUS éco-matériaux combles, poêle, chauffe-eau solaire BONUS chauffage solaire, chaudière bois 500 € 1 500 € Sans conditions de ressources Public éligible : Propriétaire occupant non éligible ANAH Conditions minimales : Logement construit depuis plus de 15 ans, subventions plafonnées à 50% du montant TTC des travaux. Propriétaires occupants Type de travaux Montant des aides 2 postes 500 € 3 postes 2 000 € 4 postes 5 000 € BBC 8 000 € Cumulable avec des BONUS : Conditions minimales : Propriétaires occupants, s montant TTC des travaux. BONUS Isolation par l'Extérieur BONUS Eco-matériaux BONUS Energies renouvelables BONUS Etanchéité à l'air BONUS Calcul thermique BONUS Ressources ubventions plafonnées à 50% du Type de travaux Isolation des murs ou de la toiture par l'extérieur Montant des aides Isolation plancher 500 € Isolation toiture 800 € Isolation murs 2 000 € Poêle 500 € Chauffe-eau solaire 1 000 € Chaudière bois, chauffage solaire 1 500 € Test d'étanchéité à l'air 500 € Traitement en toiture 1 500 € Traitement en murs 2 500 € Etude thermique 500 € Simulation thermique dynamique 1 000 € Fonction du RFR et du nombre de travaux Entre 500 et 5 000 € Contact : [email protected] / 04 74 05 51 13 Demande de subvention à faire avant de démarrer les travaux. 2 000 € 2/4 Les aides du SIMOLY Communes du SIMOLY : - Aveize - Brullioles - Brussieu - Chambost-Longessaigne - Coise - Duerne - Grézieu-le-Marché - Haute-Rivoire - La-Chapelle-sur-Coise - Larajasse - Les Halles - Longessaigne - Meys - Montromant - Montrottier - Pomeys - St-Clément-les-Places - St-Genis-l'Argentière - St-Foy-l'Argentière - St-Laurent-de-Chamousset - St-Martin-en-Haut - St-Symphorien-sur-Coise - Souzy - Villechenève Public éligible : Tous les propriétaires sauf ceux éligibles ANAH Pour 2 postes de travaux Conditions minimales : réaliser deux postes de travaux éligibles au sens de l'Eco-PTZ Taux de subvention : ◦ 20 % du montant des travaux TTC, plafonné à 2 000 € OU ◦ 30% du montant des travaux TTC, plafonné à 3 000 € si mise en place d'Ecomatériaux, d'une chaudière bois, de capteurs solaires thermique pour le chauffage, de menuiseries bois ou de menuiseries mixte bois/alu. ◦ Si une étude thermique est réalisée, elle peut être subventionnée à hauteur de 80 %, plafonnée à 500 € Pour une rénovation globale BBC Conditions minimales : atteindre le niveau BBC rénovation, justifié par un calcul thermique ou une Solution Technique de Référence. Un test final d'étanchéité à l'air doit être réalisé. Taux de subvention : ◦ 20 % du montant des travaux TTC, plafonné à 6 500 € ◦ Si une étude thermique est réalisée, elle peut être subventionnée à hauteur de 80 %, plafonnée à 500 € ◦ Si un test d'étanchéité à l'air est réalisé en cours de chantier, le test final peut être subventionné à hauteur de 80%, plafonnée à 500 €. Contact : Parc Eco-Habitat au 04 72 66 14 30 Demande de subvention à faire avant de démarrer les travaux. Les aides de la COPAMO Communes de la COPAMO : - Chassagny - Chaussan - Mornant - Orliénas - Riverie - Rontalon - St-Andéol-le-Château - St-André-la-Côte - Ste Catherine - St-Didier-sous-Riverie - St-Jean-de-Touslas - St-Laurent-d'Agny - St-Maurice-sur-Dargoire - St-Sorlin - Soucieu-en-Jarrest - Taluyers Bonification des aides de l'ANAH – sous conditions de ressources • Pour les propriétaires bailleurs, logement conventionné avec l'ANAH. Montant de la subvention : 1 600 € pour des travaux d'amélioration de la performance énergétique avec critères techniques à respecter. • Pour les propriétaires occupants , prime ASE (Aide de Solidarité Ecologique) majorée. Montant de la subvention : entre 300 et 500 € en fonction de la performance des travaux. Contact : URBANIS 04 77 06 02 51 3/4 Les aides de la CCPA Communes de la CCPA : - L'Arbresle - Bessenay - Bibost - Bully - Chevinay - Courzieu - Dommartin - Eveux - Fleurieux-sur-l'Arbresle - Lentilly - Sain Bel - St-Germain-Nuelles - St-Julien-sur-Bibost - Sarcey - St-Pierre-la-Palud - Savigny - Sourcieux-les-Mines Bonification des aides de l'ANAH – sous conditions de ressources • • Pour les propriétaires bailleurs, logement conventionné avec l'ANAH. Montant de la subvention : de 50 à 60 €/m 2, plafonnés de 4 000 à 4 800 €/logement. Pour les propriétaires occupants, prime ASE (Aide de Solidarité Ecologique) majorée. Montant de la subvention : 500 €. Contact : SOLIHA au 04 74 05 35 75 4/4