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Forum
L’expertise du photovoltaïque : de la Technique au Droit
er
Nice, vendredi 1 juillet 2011
Organisé par l’UCEJAM (Union des Compagnies des Experts Judiciaires des Alpes Maritimes et du Sud-Est) et en partenariat
avec :
L’Université de Nice Sophia Antipolis, Faculté de Droit, le CREDECO/GREDEG, le CNRS et en collaboration avec l’INES
(Institut National de l’Energie Solaire) et sous la Présidence d’un Haut Magistrat et de Monsieur Alain MAUGARD,
Président de QUALIBAT et ancien Président du CSTB.
PROGRAMME
9h00 - Accueil des participants
9h30 – Ouverture par le Président de l’UCEJAM
1ère Partie (Matin)
- CONNAISSANCES TECHNIQUES ET PERSPECTIVES Introduction par un Expert de l’ADEME
I.
II.
III.
Etat de l’art
Juriste :
Technique :
Risques
Juriste :
JC BENSA, Avocat
Experts de l’INES
Patrice REIS, Maître de conférences à l’UNSA - Credeco/Gredeg, Co-directeur du Master 2 Gestion
juridique des risques et développement durable
Technique :
Gérard MOINE, Directeur Technique de TRANSENERGIE
Jean-Côme DAVID, Capitaine des pompiers, chargé de mission pour la prévention incendie
Romain POUBEAU, Chargé de mission photovoltaïque, SER SOLER
Maîtrise des risques
Juriste :
Laurence BOY, Professeur à l’UNSA - Credeco/Gredeg
Technique :
Céline MEHL, Ingénieur chargé d’Evaluation, CSTB
Jérôme BECCAVIN, Président Directeur Général, CERTISOLIS
Frédéric MAISON, Directeur Technique et Qualité, CONSUEL
Véronique RANCE et Vincent FIACCABRINO, GMPV (Groupement des Métiers du Photovoltaïque)
Alain MAUGARD, QUALIBAT
Synthèse par Alain MAUGARD
12h30 - 14h30 - Buffet
2ème partie (Après - midi)
- CONTEXTE SOCIO-ECONOMIQUE et JURIDIQUE Introduction par Pascale STEICHEN, Professeur à l’UNSA, Directrice du Credeco/Gredeg
IV.
V.
VI.
Bilan sociétal
Juriste :
Technique :
Assurances
Juriste :
Intervenants :
Juridique
Juriste :
Intervenants :
Julie MALET, Chargée d’enseignement à l’UNSA, Credeco/Gredeg
Experts de l’INES
Experts de l’ADEME
DREAL
Frédéric BUJOLI, Chargé d’enseignement à l’UNSA, Credeco/Gredeg, Docteur en droit, Avocat
Sophie CORBAUX-TOURDES, SMABTP
Bureau de contrôle
Pascal ALEXIS, ALEXIS ASSURANCES
Maître Olivier TAFANELLI, Docteur en droit, Avocat,
2 Experts de l’UCEJAM
Synthèse par un Haut Magistrat
17h00 - Fin programmée du forum