MCC DUT GEA alternance 2016-2017-v.2

Modalités du contrôle des connaissances en 2ème année de DUT GEA
en alternance, Département GEA 1, IUT de Sceaux, 2016-2017
Les modalités du contrôle des connaissances en 2ème année de DUT GEA en alternance, Département
GEA1, IUT de Sceaux 2016-2017, sont encadrées par :
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L’arrêté du 3 août 2005, à portée nationale1 ;
La charte des examens pour 2015-2016 adoptée par l’Université Paris-Sud2, au plan
local.
I. VALIDATION DES SEMESTRES ET REDOUBLEMENT
A. L’EXIGENCE D’ASSIDUITE
1/ L’assiduité et la ponctualité à toutes les activités pédagogiques organisées (cours magistraux,
travaux dirigés, travaux pratiques, stages en entreprises, projets tuteurés, …) dans le cadre de la
formation sont obligatoires pendant la durée des études, selon l’art. 16 de l’arrêté du 03 Août 2005.
2/ Toute absence devra être justifiée par une pièce officielle remise par l’apprenti(e) sous 48h. A
défaut l’absence sera considérée comme injustifiée, ce qui pourra entraîner la suspension de
validation du semestre en cours.
Attention : les rendez-vous en entreprise, même dans le cadre d'un projet tuteuré ou d'un
entretien en vue de l'obtention d'un emploi, ne sont pas considérés comme des justifications
valables.
Si l’absence a lieu pendant la période en entreprise, l’apprenti(e) doit prévenir le service du
personnel de son entreprise et son maître d’apprentissage, en faisant parvenir sous 48h un
justificatif.
Si l’absence a lieu pendant la période de formation à l’IUT, l’apprenti(e) doit prévenir le
service du personnel de son entreprise et son maître d’apprentissage, en faisant parvenir sous 48h et
au plus tard à son retour, un original du justificatif auprès du secrétariat pédagogique de
l’Apprentissage.
Les documents considérés comme justificatifs sont : un arrêt de travail (même pour une
journée), bulletin d’hospitalisation, certificat de mariage, de décès, visite médicale professionnelle,
grève des transports ainsi que les convocations administratives (voir la note du CFA Sup2000 relative
aux absences des apprentis sur DOKEOS). Toutes les autres absences sont injustifiées et peuvent
donner lieu à des retenues sur salaire et à des sanctions pédagogiques.
Pénalisation des absences
L’obligation d’assiduité est considérée comme non satisfaite s’il y a plus de dix heures
d’absences non justifiées au cours d’un semestre universitaire, toutes matières confondues.
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Le texte est disponible sur le site www.legifrance.gouv.fr, http://bit.ly/1VcVsWb
Disponible en ligne sur le site de l’Université (https://www.upsud.fr/_resources/formations/MCC/CharteDesExamens.pdf?download=true) ainsi que sur Dokéos, l’ENT
propre à l’IUT de Sceaux.
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3/ Les pathologies chroniques ne sont prises en compte que dans la mesure où elles ont fait l’objet
d’une déclaration au service médical de l’IUT, situé au 3ème étage de l’IUT, à proximité de la loge
d’accueil. Seul un certificat du médecin de l’IUT pourra justifier des absences fréquentes en cas de
problème médical.
4/ La ponctualité aux cours magistraux, TD, contrôles communs et rendez-vous avec les enseignants
est impérative. Si un(e) apprenti(e) se présente en retard à un cours magistral ou à un TD,
l'enseignant(e) est libre de l’accepter ou non et de le considérer comme absent(e) sans justificatif.
Un(e) apprenti(e) peut également ne pas être accepté(e) en TD et donc noté(e) absent(e) s’il
(elle) n'a pas les matériels et documents demandés par l’enseignant(e) avant son cours.
5/ Pour chaque matière, la note finale de contrôle continu tient compte des notes obtenues durant
le semestre et peut être affectée d’une pénalité pour absences injustifiées de l’étudiant(e). Les
étudiants sont informés en début de semestre, pour chaque matière, des règles générales
d’attribution de ladite note finale.
6/ L’assiduité à toutes les activités pédagogiques organisées dans le cadre de la formation est
obligatoire. Le règlement intérieur de l’IUT de sceaux, adopté par le conseil de l’IUT du 14 juin 2016
définit comme suit les modalités d’application de cette obligation d’assiduité :
Au-delà de 15 absences injustifiées sur le semestre, la moyenne générale sur 20 de l’étudiant est
minorée d’un point par le responsable pédagogique de la formation.
Le jury de l’IUT est tenu informé de ces pénalités.
Le responsable de formation doit demander aux apprenti(e)s faisant défaut à l’obligation
d’assiduité des précisions sur les motifs de leurs absences et leur rappeler les sanctions encourues.
En cas de force majeure, le responsable de formation dispose d’un pouvoir d’appréciation
permettant de considérer certaines absences comme justifiées du point de vue pédagogique. Les
apprenti(e)s sont invité(e)s à prendre contact avec lui/elle dans les plus brefs délais.
Les absences considérées comme justifiées pédagogiquement restent injustifiées du point de vue
de l’entreprise et du CFA.
B. VALIDATION D’UN SEMESTRE
1/ La validation d’un semestre est automatique si les trois conditions ci-dessous sont remplies :
a/ l’apprenti(e) a obtenu une moyenne générale supérieure ou égale à 10 sur 20 et une
moyenne supérieure ou égale à 8 sur 20 dans chacune des unités d’enseignement (UE) du
semestre concerné,
b/ l’apprenti(e) a validé les semestres précédents,
c/ Les conditions d’assiduité sont remplies3.
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Voir le A. du I. de ces modalités de contrôle des connaissances.
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2/ Lorsque les conditions ci-dessus [1/] ne sont pas remplies, la validation du semestre 3 peut
éventuellement se faire par compensation avec le semestre 4 (mais pas avec le semestre 2).
Il faut alors que les conditions suivantes soient remplies :
a/ la moyenne générale compensée des semestres 3 et 4 est supérieure ou égale à 10 sur 20 ;
b/ et la moyenne de chaque UE est supérieure ou égale à 8 sur 20.
3/ Les unités d’enseignement (UE) sont définitivement acquises et capitalisables dès lors que
l’apprenti(e) y a obtenu la moyenne.
3/ Le redoublement d’un semestre est de droit :
Si la moyenne générale est supérieure à 10, et la moyenne d’une UE inférieure à 8 ;
Si l’une des moyennes générales de deux semestres consécutifs est supérieure à 10 mais
insuffisante pour permettre la compensation ;
Nota : En principe, un(e) apprenti(e) ne peut pas redoubler plus de 2 semestres (consécutifs ou
non) au cours de son DUT.
Tous les autres cas relèvent de décisions de la commission du jury de la 2ème année de DUT
GEA en alternance, puis du jury de l’IUT.
II.
MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES
A. LE PRINCIPE DU CONTROLE CONTINU
1/ L’évaluation des connaissances et des aptitudes est effectuée par un contrôle continu des
connaissances avec des épreuves écrites et/ou orales. Chaque enseignant est maître de son
évaluation. Il peut affecter un coefficient à ses contrôles selon leur nature (individuel ou collectif) et
leur importance. Ces coefficients vous seront communiqués dans le mois qui suit la rentrée.
2/ Aucun(e) apprenti(e) ne peut s’absenter pour convenance personnelle à une épreuve de
contrôle continu (travail noté) sans se voir attribuer à priori, la note zéro.
B. LES EPREUVES DE RATTRAPAGE
1/ Une absence à une épreuve peut donner lieu à un rattrapage, sous réserve qu’elle soit dûment
justifiée dans un délai de 48 heures auprès du secrétariat de l’apprentissage. Toute justification
hors délai ne peut donner lieu à l’organisation d’un rattrapage. L’absence de justification ou une
justification hors délai entraîne l’attribution d’un zéro. Une deuxième absence dans la même matière
entraîne de facto un zéro (sauf présentation d’un certificat d’hospitalisation). Pour les apprenti(e)s
ayant eu une absence de longue durée, des modalités particulières de rattrapage pourront être
envisagées au cas par cas.
Le rattrapage d’une absence justifiée en contrôle doit être sollicité par l’apprenti(e) et organisé par
l’enseignant de la matière. Ce dernier doit s’assurer que les apprenti(e)s qui demandent un
rattrapage ont bien justifié leur absence.
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2/ L’apprenti(e) qui n’aura pas sollicité une demande de rattrapage de sa propre initiative en
perdra le bénéfice. Dans ce cas, ou si l’apprenti(e) est également absent(e) à l’épreuve de
remplacement, la note zéro sera conservée.
C. LA FRAUDE
1/ Les apprenti(e)s surpris(e)s en flagrant délit de fraude sont autorisé(e)s à poursuivre leur
épreuve, mais remettent leur pièce d’identité au(x) surveillant(e)(s) de salle qui établissent un
procès-verbal de la fraude transmis au responsable pédagogique de la formation.
2/ La fraude aux examens entraine un renvoi devant la section disciplinaire de l’Université Paris
Sud4
4
Les règles relatives à la section disciplinaire de l’Université Paris-Sud peuvent être consultées en ligne :
http://www.u-psud.fr/fr/universite/actes-administratifs/section_disciplinaire.html
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