AÏKIDO CLUB DU MANS
Transcription
AÏKIDO CLUB DU MANS
AÏKIDO CLUB DU MANS REGLEMENT INTERIEUR Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association « Aikido Club du Mans » LES MEMBRES ARTICLE 1 – Admission des membres Les personnes désirant adhérer devront fournir toutes les pièces nécessaires demandées à l’inscription (certificat médical de non contre indication à la pratique de l'aïkido en cours de validité, pour les mineurs une autorisation parentale, cotisation, une enveloppe timbrée vierge d'adresse, une photo, une adresse e-mail si possible…). ARTICLE 2 –Cotisation La cotisation annuelle doit être versée à l’inscription. Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne pourra être exigé aucun remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre. ARTICLE 3 – Exclusions. Conformément à l’article 5 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants : Matériel volontairement détérioré Comportement dangereux Propos désobligeants envers les autres membres Comportement non conforme avec l’éthique de l’association de rigueur, notamment dans un dojo Non respect des statuts et du règlement intérieur. Celle-ci ne pourra être prononcée par les membres du Conseil d’Administration qu'après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure disciplinaire est engagée, à la majorité des voix des membres du Conseil d’Administration présents (en cas d'égalité, la voix du président est prépondérante, conformément à l'Art. 9 des statuts). Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera un énoncé des motifs. Il pourra se faire assister par une personne de son choix. La décision de l'exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception. Aïkido Club du Mans Siège social 8, rue Madeleine Renaud 72 000 LE MANS Internet : http://www.aikido-lemans.org Professeur : [email protected] Couriel : [email protected] AÏKIDO CLUB DU MANS ARTICLE 4 – Démission – Conformément à l’article 5 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision au Conseil d’Administration. Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai d’un mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire. Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire. FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION ARTICLE 5 – Les enseignants Les enseignants de l’association non titulaires d’un diplôme d’état ou d’un certificat de qualification professionnelle sont bénévoles, et ne perçoivent aucune rémunération pécuniaire directe ou indirecte à l’occasion de leurs fonctions. N’est pas considéré comme une rémunération le remboursement des frais exposés dans l’accomplissement d’une mission définie au sein de l’association (déplacements, frais de stages). ARTICLE 6 – Modification des statuts Toute nouvelle proposition de modification des statuts doit être soumise au bureau au moins un mois avant l’assemblée générale extraordinaire. Aïkido Club du Mans Siège social 8, rue Madeleine Renaud 72 000 LE MANS Internet : http://www.aikido-lemans.org Professeur : [email protected] Couriel : [email protected] AÏKIDO CLUB DU MANS LE CONSEIL D’ADMINISTRATION ARTICLE 7 – Rôle du (de la) président(e) Le président dirige et assure le fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie courante. En cas d’empêchement, il peut déléguer ses pouvoirs à un autre membre du bureau. ARTICLE 8 – Rôle du (de la) trésorier(e) Le trésorier tient les comptes de l’association. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président. Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses et rend compte à l’assemblée générale qui statue sur la gestion. ARTICLE 9 – Rôle du (de la) secrétaire Le secrétaire est chargé de la correspondance, notamment l’envoi des diverses convocations. Il rédige les procès-verbaux des séances des assemblées générales et des réunions du Conseil d’Administration. Il est responsable des archives. Il tient le registre spécial (modification des statuts et changement de composition du Conseil d’Administration). ARTICLE 10 – Vérificateur(trice) aux comptes L'assemblée Générale peut désigner un(e) vérificateur(trice) aux comptes, majeur(e) et non membre du Comité Directeur de l'association. Son rôle est de vérifier la bonne tenue des comptes de l'association. REGLEMENT INTERIEUR Conformément à l’article 12 des statuts, le règlement intérieur est préparé par le Conseil d’Administration et ratifié par l’assemblée générale ordinaire la plus proche. Le règlement intérieur sera affiché au dojo, ainsi que sur le site internet du club (http://www.aikido-lemans.org). Il pourra être remis sur simple demande à quiconque le réclamera. Aïkido Club du Mans Siège social 8, rue Madeleine Renaud 72 000 LE MANS Internet : http://www.aikido-lemans.org Professeur : [email protected] Couriel : [email protected]