ORDRE DU JOUR Ordre du jour :

ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 JUIN 2016 - 19H00
M. le Maire déclare la séance ouverte
M. le Maire Appel nominal
M. le Maire Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2016
M. le Maire Décisions municipales prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
M. le Maire Liste des marchés et avenants suite à la délibération n° 2 du 16 avril 2014 modifiée par la
délibération n° 14 du 23 juin 2014, pris en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du
Code Général des Collectivités Territoriales
M. le Maire Désignation du secrétaire de séance en application de l’article L.2121-15 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
Ordre du jour :
1
M. le Maire
Approbation des comptes administratifs - Exercice 2015 - Budget principal et
budgets annexes
FINANCES - CASINOS - CONTROLE DE GESTION - COORDINATION DE L’EXECUTION DU
PROJET MUNICIPAL - SECRETARIAT GENERAL - ECONOMAT - OPTIMISATION DE LA
POLITIQUE EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE - GESTION ET AU CONTROLE DES
SERVICES EN CHARGE DE LA COMMANDE PUBLIQUE - ADMINISTRATION DU PROTOCOLE
2
M. Max ARTUSO
Comptes de gestion du Chef de Service Comptable du Centre des Finances
Publiques de Cannes Municipale - Exercice 2015 - Budget principal Ville et
budgets annexes
3
M. Max ARTUSO
Rapport annuel sur la Dette et la Trésorerie 2015
4
M. Max ARTUSO
Affectation du résultat de fonctionnement 2015 - Budget principal et budgets
annexes
5
M. Max ARTUSO
Budget principal - Décision modificative n°2 - Exercice 2016
6
M. Max ARTUSO
Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Décision modificative
n°1 - Exercice 2016
7
M. Max ARTUSO
Budget annexe Ports Communaux - Décision modificative n°1 - Exercice
2016
8
M. Max ARTUSO
Budget annexe pour l'aménagement et la gestion d'une pépinière
d'entreprises - Décision modificative n°1 - Exercice 2016
9
M. Max ARTUSO
Budget principal - Exercice 2016 - Attribution de subvention de
fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n°2
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Mairie de Cannes
CS 30140
06414 Cannes CEDEX
Tél. : +33 (0)4 97 06 40 00
Fax : +33 (0)4 97 06 40 40
Mél.: [email protected]
10
M. le Maire
Plan de reconquête commerciale et artisanale des quartiers Prado
République et Bocca Centre - Instauration du droit de préemption sur les
fonds de commerce
11
M. le Maire
Cannes, plus dynamique et attractive - Requalification et rénovation des
Allées de la Liberté, de la rue Félix Faure, de la Place de Gaulle, du Square
Mérimée - Autorisation de Programme de premiers travaux - Constitution
d'un groupement de commandes entre la Ville de Cannes et la Communauté
d'Agglomération des Pays de Lérins pour la passation de marché de maîtrise
d'œuvre
12
M. le Maire
Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Rénovation,
embellissement et piétonisation du Suquet - Evolution de l'Autorisation de
Programme
13
M. le Maire
Cannes, plus pratique et agréable à vivre - Requalification de la RD9
dénommée avenue Michel Jourdan - Convention entre le Département des
Alpes-Maritimes et la Ville de Cannes pour la constitution d'un groupement
de commandes - Création de l'Autorisation de Programme de Travaux
14
M. le Maire
Prévention du risque inondations - Mise en sécurité des enfants de l'école
maternelle de la Frayère et du réfectoire - Dépôt d'une demande de permis
de construire pour la création d'accès en toiture
15
M. le Maire
Intempéries du 3 octobre 2015 - Travaux d'urgence pour réparer des dégâts
structurels constatés dans les vallons et les réseaux d'eaux usées Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Cannes et le Syndicat
Intercommunal d'Assainissement Unifié du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.)
16
M. le Maire
Emploi, culture et dynamique locale - Cannes, ville évènementielle Protocole de partenariat entre la Ville de Cannes et le Lions Festivals Limited
pour l'organisation du Cannes Lions
17
M. le Maire
Politique de la Ville - Contrat de Ville pour l’amélioration de la cohésion
territoriale - Convention d’utilisation de l’abattement de Taxe Foncière sur les
Propriétés Bâties
FINANCES - CASINOS - CONTROLE DE GESTION - COORDINATION DE L’EXECUTION DU
PROJET MUNICIPAL - SECRETARIAT GENERAL - ECONOMAT - OPTIMISATION DE LA
POLITIQUE EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE - GESTION ET AU CONTROLE DES
SERVICES EN CHARGE DE LA COMMANDE PUBLIQUE - ADMINISTRATION DU PROTOCOLE
18
M. Max ARTUSO
Mise à jour des Autorisations de Programme
19
M. Max ARTUSO
Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Recueil des tarifs
20
M. Max ARTUSO
Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2017 - Taxe locale sur la
Publicité Extérieure (T.L.P.E.)
21
M. Max ARTUSO
Cannes, ville touristique - Procédure de Délégation de Service Public pour
l'exploitation du "Casino 1" - Approbation du choix du délégataire et des
contrats - Autorisation de signature
22
M. Max ARTUSO
Schéma Départemental de coopération intercommunale - Avis sur la
dissolution du Syndicat Intercommunal du Contrat de Baie des Golfes de
Lérins (S.I.G.L.E.)
23
M. Max ARTUSO
Schéma départemental de coopération intercommunale - Dissolution du
Syndicat Intercommunal pour la Protection du Littoral Ouest contre la
Pollution (S.I.P.L.O.P.) - Répartition du résultat de clôture et du solde de
trésorerie du S.I.P.L.O.P. entre les communes membres
PROJET « CANNES, VILLE UNIVERSITAIRE » - FORMATION - POLITIQUE DE LA VILLE FACULTE DES METIERS - CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS - PARTENARIATS
INSTITUTIONNELS ET EUROPEENS - PROJET MUSEE DU FESTIVAL
24
Mme Josiane ATTUEL
La promotion de la vie intellectuelle à Cannes - Avenant n°1 à la convention
de Cannes Université
25
Mme Josiane ATTUEL
Intempéries du 3 octobre 2015 - Travaux d'urgence à la Faculté des MétiersEcole Hôtelière de Cannes - Protocoles transactionnels avec la société CAP
RENTAL POWER et société BELFOR
DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - EMPLOI ET ATTRACTIVITE ECONOMIQUE - TOURISME DEVELOPPEMENT NUMERIQUE ET INFORMATIQUE - SMART CITY - SYSTEME
D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE - RELATIONS INTERNATIONALES - EVENEMENTIEL
26
M. Frank CHIKLI
Cannes, une marque territoriale forte à protéger et à promouvoir - Evolution
dans la composition du comité de marque
27
M. Frank CHIKLI
Cannes, une marque territoriale forte à protéger et à promouvoir Convention de partenariat avec l'Université d'Aix-Marseille pour la Chaire
Attractivité et Nouveau Marketing Territorial
28
M. Frank CHIKLI
Organisation des compétitions de Speedcubing & de Speed Stacking par
l'Association Française de Speedcubing
29
M. Frank CHIKLI
Animations culturelles et organisation de concerts électroniques durant la
période estivale 2016
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30
M. Frank CHIKLI
Cannes, capitale du cinéma - Ciné-quartier - les 27 juin, 4, 11, 18, 25 juillet et
1, 8, 16, 22, 28 août 2016
ATTRACTIVITE DES RUES ET ZONES - ANIMATIONS COMMERCIALES - DEVELOPPEMENT
ARTISANAL - FETES ET ANIMATIONS - FETES PATRONALES - COMMERCE - ARTISANAT TERRASSES
31
M. Gilles CIMA
Animation de la Bocca - Concours de chant Voices in Cannes et Budding
Stars organisés par l'association Cannes Events Production, les samedis
2 juillet et 13 août 2016 - conventions d'occupation d'une partie du marché de
Cannes La Bocca
32
M. Gilles CIMA
Animations estivales - Nocturnes boccassiennes 2016
33
M. Gilles CIMA
Animations estivales - Nocturnes du quai Saint Pierre 2016
TRAVAUX - PROJETS STRUCTURANTS - AMENAGEMENT DU LITTORAL ET DES PLAGES ORGANISATION - GESTION ET CONTROLE DES SERVICES TECHNIQUES
34
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Cannes, ville mieux valorisée et fière de ses racines - Nouveau programme
de rénovation de l'ensemble paroissial Notre Dame de l'Espérance - Création
de l'Autorisation de Programme
35
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Cannes, ville plus dynamique et attractive - Création d'un quai et d'une
station d'avitaillement au Port Canto - Evolution de l'Autorisation de
Programme
36
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Cannes, ville propre - Entretien des emprises ferroviaires le long du
boulevard de la Source - Convention de gestion entre la Ville de Cannes et la
S.N.C.F.
37
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Crèche La Pastourelle - Dépôt d'une Déclaration préalable de Travaux pour
la réalisation d'un appentis
38
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Opération Coeur de Ranguin - Protocole transactionnel au marché de
maîtrise d'oeuvre n° 07/296
URBANISME - PATRIMOINE COMMUNAL - GESTION PORTUAIRE ET LITTORAL CONCEPTION DES DSP PLAGES - LOGEMENT - HABITAT
39
M. Christophe
FIORENTINO
Renouveau du quartier Prado-République - Z.A.C. Cannes Maria - Avenant
n°3 au traité de concession
40
M. Christophe
FIORENTINO
Cession d'une galerie technique desservant le poste source Cannes Maria
au profit de la société ERDF
41
M. Christophe
FIORENTINO
Action en faveur de la revalorisation des quartiers - Aménagement de voirie Acquisition par la Ville de Cannes de la parcelle de terrain cadastrée section
BX 204 située 16-18 rue médecin Lieutenant Bertrand Lépine à Cannes
42
M. Christophe
FIORENTINO
Aménagement du secteur boulevard de la Croisette et rue Buttura - Echange
de parcelles et de tréfonds entre la Ville de Cannes et la SCCV Pinto
Croisette
43
M. Christophe
FIORENTINO
Action en faveur de la création de logements - Programme d'habitations
quartier des Broussailles - Echanges de parcelles situées 18 avenue des
Broussailles et 11 rue Beaulieu à Cannes
44
M. Christophe
FIORENTINO
Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Déclassement et
cession de l'ensemble immobilier situé 34 et 46 rue de Cannes - 29 à
33 avenue des Mûriers et 48 à 52 rue de Cannes à Cannes la Bocca
45
M. Christophe
FIORENTINO
Transfert de propriété du Vieux Port de Cannes - Nomination des membres
de la Commission pour l'évaluation des charges et des ressources
transférées
46
M. Christophe
FIORENTINO
Modernisation du Port Canto - Délégation de Service Public relative à la
gestion et à l’exploitation de la station d’avitaillement définitive en carburant
des navires au Second Port de Cannes - Approbation du choix du délégataire
et du projet de contrat - Autorisation de signature du contrat
ECOLES - EDUCATION - AFFAIRES SCOLAIRES
47
Mme Chantal AZEMARMORANDINI
Action en faveur de l'enfance - Partenariat financier avec la Caisse
d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes (C.A.F.A.M.) - Convention
d'objectifs et de financement - Prestations de service accueil de loisirs sans
hébergement / aide spécifique rythmes éducatifs
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48
Mme Chantal AZEMARMORANDINI
Action en faveur de la réussite scolaire des élèves - Convention entre la Ville
de Cannes et l'Office Central de la Coopération à l'Ecole - Service Imagimot
Plus Près
49
Mme Chantal AZEMARMORANDINI
Aide de la Ville de Cannes à la Caisse des Ecoles relative au paiement des
cotisations de retraite dues par la Caisse des Ecoles pour ses anciens
personnels non titulaires
SOLIDARITES - FAMILLE - LIEN SOCIAL - INSERTION DES HANDICAPES - PETITE ENFANCE PREVENTION ET SECURITE - ACCESSIBILITE - PREVENTION DES RISQUES - ANIMAL
CITADIN - PERSONNES AGEES - BEL AGE - HOSPITALISATIONS OU SOINS SANS
CONSENTEMENT A LA DEMANDE D'UN REPRESENTANT DE L'ETAT
50
Mme Marie-Christine
REPETTO-LEMAITRE
Hébergement d’urgence en cas de péril imminent - Convention entre la Ville
de Cannes et le C.C.A.S. - Protocole concernant l’hébergement de la famille
Attard
51
Mme Marie-Christine
REPETTO-LEMAITRE
Solidarité - Organisation d'un repas pour les personnes âgées les plus
démunies - Convention de partenariat Ville de Cannes/CCAS
SPORTS - LOISIRS - « CANNES CAPITALE DES SPORTS DE PLEIN AIR » - ASSOCIATIONS
SPORTIVES
52
Mme Odile GOUNYDOZOL
Cannes, capitale du sport en plein air - Délégation de Service Public Approbation du choix de la société délégataire de la gestion de l'exploitation
du complexe tennistique Montfleury
53
Mme Odile GOUNYDOZOL
Cannes, ville des événements prestigieux et capitale du sport en plein air Organisation des Régates Royales 2016 - Convention entre la Ville de
Cannes et l'Association Yacht Club de Cannes
54
Mme Odile GOUNYDOZOL
Cannes, capitale du sport en plein air - Organisation de la traversée à la
nage entre les Iles de Lérins 2016 - Convention entre la Ville de Cannes et
l'Association les Amis de l'Ile Sainte-Marguerite
55
Mme Odile GOUNYDOZOL
Cannes, ville du sport - Aide en faveur de la pratique sportive des jeunes Utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées - Convention
entre la Ville de Cannes et la Région - Année scolaire 2015/2016
56
Mme Odile GOUNYDOZOL
Aide en faveur de la pratique associative - Renouvellement de la convention
de partenariat avec l'Association Sports Loisirs Municipale de Tennis
57
Mme Odile GOUNYDOZOL
Convention de mandat de gestion à titre transitoire du centre aquatique le
Grand Bleu entre la Ville de Cannes et la Communauté d’Agglomération des
Pays de Lérins - Avenant n°1
CULTURE - JEUNESSE - METIERS DE L'ECRITURE - ECONOMIE CULTURELLE ET CREATIVE CENTRES DE LOISIRS
58
M. Thomas de PARIENTE Développement touristique et culturel - Deuxième édition du Musée
Ephémère du Cinéma du 15 juillet au 25 août 2016
59
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Participation de l'Association Les Amis de l'Ile
Sainte Marguerite-Iles de Lérins aux projets municipaux de mise en valeur du
Fort Royal et de candidature à l'UNESCO
60
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - La ville de Cannes aux couleurs de
l’Espagne/Expositions Salvador Dalí et Cristóbal Gabarrón
61
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Subventions affectées aux associations Logis des
Jeunes de Provence, Les Amis de l'Orgue de Cannes et Les Passeurs de
Livres pour des manifestations culturelles en 2016
62
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Organisation des Rencontres de Cannes 2016 Convention de partenariat avec l’association Cannes Université, l’association
Arte Filosofia et la Ville de Cannes
63
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Développement du Conservatoire à Rayonnement
Départemental de Cannes - Convention cadre pour la mise en place de
classes en Aménagements Horaires (A.H.) avec les Collèges (Mûriers,
Sainte Marie, Stanislas) et actualisation du règlement intérieur - Convention
de partenariat avec l’Académie Gnessine de Moscou pour poursuivre la mise
en place d’un échange bilatéral d’étudiants et de professeurs, l’organisation
de « master classes » et de concerts communs
64
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Conventions de partenariat avec la Société
d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois pour la vente des billets des
spectacles de la saison municipale et des pass-culture en "dépôt-vente"
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65
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Avenant à la convention d'occupation de locaux
entre la Ville de Cannes et l'Institut Stanislas du 31 octobre 2013
66
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Acceptation du don d'un lustre d'Epoque Empire de
la Famille Albert Delgrange-Parent pour l’Eglise communale Notre Dame de
l’Espérance
67
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Exposition sur l'histoire des sports élégants,
partenariat avec le Musée National du Sport de Nice - Automne 2016
68
M. Thomas de PARIENTE Bals de "Promo" 2016 des Collèges et Lycées cannois - Subvention
exceptionnelle MJC Picaud
PERSONNEL MUNICIPAL - AFFAIRES GENERALES - ETAT CIVIL - AFFAIRES FUNERAIRES AFFAIRES ELECTORALES
69
Mme Joëlle ARINI
Tableau des effectifs
70
Mme Joëlle ARINI
Régime indemnitaire des techniciens territoriaux
CONTROLE JURIDIQUE - CONTROLE DES DSP - DEONTOLOGIE PUBLIQUE - POLICE
MUNICIPALE - CULTES - RELATIONS FINANCIERES AVEC LA SEMEC
71
M. Alain RAMY
Plages artificielles de la Croisette - Nomination de la nouvelle personne
physique responsable du respect des prescriptions des sous-traités
d’exploitation des lots de plage C21 et C22 - Approbation de l’avenant n°5
aux sous-traités d’exploitation
72
M. Alain RAMY
Plages artificielles - Lot de plage C28 « Pool Beach » - Cessions de parts
sociales - Changement de gérant - Nomination de la nouvelle personne
physique responsable du respect des prescriptions du sous-traité
d’exploitation - Approbation de l’avenant au sous-traité d’exploitation
73
M. Alain RAMY
Plages naturelles - Boulevard Gazagnaire - Lot de plage G3 destiné à
l’exercice d’activités nautiques sans moteur - Cession de parts sociales Changement des cogérants - Nomination de la nouvelle personne physique
responsable des prescriptions du sous-traité d’exploitation - Approbation de
l’avenant au sous-traité d’exploitation
74
M. Alain RAMY
Plages naturelles - Lot de plage M10 « L’Alba » - Cession de parts sociales Changement de cogérant - Nomination de la nouvelle personne physique
responsable du respect des prescriptions du sous-traité d’exploitation Approbation de l’avenant au sous-traité d’exploitation
ENVIRONNEMENT - ESPACES NATURELS ET AGRICOLES - PROTECTION DES ILES DE
LERINS ET DU MASSIF DE LA CROIX DES GARDES - PRESERVATION DU FORT DE L'ILE
SAINTE MARGUERITE - PLAN VALLONS - PROTECTION DE LA MER ET DU PLAN D'EAU MER - FORT SAINTE MARGUERITE - PLAN CLIMAT
75
Mme Pascale VAILLANT
Protection du patrimoine naturel de Cannes - Protection du massif forestier
de la Croix des Gardes - Demande de subvention pour les postes de garde
gestionnaire et d'agents d'entretien du Parc Forestier de la Croix des Gardes
76
Mme Pascale VAILLANT
Cannes, ville agricole - Protection du massif forestier de la Croix des Gardes
- Convention d'occupation du site de la Croix des Gardes, entre la Ville de
Cannes et le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, pour
l'entretien des espaces naturels
77
Mme Pascale VAILLANT
Plan Climat Energie Territorial - Avenant à la convention financière du projet
"Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte"
SANTE - HYGIENE - HOPITAL - GERONTOLOGIE - MAINTIEN A DOMICILE
78
M. Jean-Pierre JARDRY
Dons aux associations à caractère santé-social
PROTECTION ET QUALITE DE VIE DE CANNES LA BOCCA - ANCIENS COMBATTANTS VIE ASSOCIATIVE
79
M. André FRIZZI
Viva Associations, le Salon des Associations Cannoises / Evènement 2016
80
M. André FRIZZI
Organisation de la manifestation relative à l'Anniversaire de la Libération de
Cannes
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PERSONNEL - MANAGEMENT MUNICIPAL - ANIMATIONS
81
Mme Olivia GORDONBOURCART
Transparence de la vie municipale et valorisation de l’activité des services
municipaux - Rapport d’activité des services 2015
82
M. le Maire
Transparence de la vie municipale - Informer et rendre compte - Etat des
travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour
l’année 2015
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