Sous-préfecture de Saint-Dié-des-Vosges

I. Préfecture et sous-préfectures des Vosges
SOUS-PREFECTURE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
1361 W
Budgets communaux de l’arrondissement de Saint-Dié-desVosges.
1944-1979
1362 W
Recensement militaire.
1363 W
Établissements classés pour la protection de l’environnement,
dépôts d’ordures ménagères.
1960-1978
1403 W
Délibérations des conseils municipaux de l’arrondissement de
Saint-Dié-des-Vosges.
1945-1960
1513 W
Rapatriés d’Afrique du Nord : textes officiels, dossiers
individuels.
1958-1979
1514 W
Inspections des eaux et forêts : coupes de bois, plantations,
vente de produits de la forêt, droits de chasse et de pêche en
forêt, location de carrières.
1946-1971
1515 W
Élections politiques dans l’arrondissement de Saint-Dié-desVosges.
1945-1989
1539 W
Délibérations des conseils municipaux de l’arrondissement de
Saint-Dié-des-Vosges.
1961-1970
2104 W
Registres de cartes d'identité, des passeports, des délibérations
communales, des arrêtés de la sous-préfecture, des représentants
de la commission médicale, des autorisations de recettes et des
médailles du travail.
1944-1994
2105 W
Accidents mortels, commission de suspension de permis de
conduire, épreuves sportives, budgets des communes, permis de
construire.
1980-1999
2137 W
Marchés publics des communes de l’arrondissement de SaintDié-des-Vosges.
1991
2138 W
Marchés publics des communes de l’arrondissement de SaintDié-des-Vosges.
1992
2139 W
Marchés publics des communes de l’arrondissement de SaintDié-des-Vosges.
1993
Classes
1966 à 1985
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