Lettre d`entente - Université du Québec

Entente COPPUL/OCUL/CBUA-CAUL/CREPUQ
relative à la réciprocité des services de prêt entre bibliothèques
Lettre d’entente
Décembre 2007
La présente lettre d’entente a pour objet de confirmer l’Entente sur la réciprocité des
services de prêt entre bibliothèques intervenue entre le Council of Prairie and Pacific
University Libraries (COPPUL), le Ontario Council of University Libraries (OCUL), le Conseil
des bibliothèques universitaires de l’Atlantique/Council of Atlantic University Libraries
(CBUA-CAUL) et la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec
(CREPUQ).
Afin d’encourager le partage des ressources documentaires et de promouvoir l’utilisation de
normes communes, les quatre regroupements régionaux de bibliothèques universitaires
canadiennes – COPPUL/OCUL/CBUA-CAUL/CREPUQ – acceptent d’étendre le privilège de
prêt et d’emprunt entre bibliothèques et de livraison de documents selon les termes définis
aux présentes.
En principe, chacune des parties s’engagent à s’efforcer d’exploiter les ressources
disponibles localement avant de recourir aux ressources et aux services des bibliothèques
des autres regroupement régionaux.
La présente entente prendra effet le 2 janvier 2008. Elle sera révisée par chacune des
parties au cours de l’automne 2009 afin qu’y soit apportée, le cas échéant, toute
modification nécessaire.
La liste des bibliothèques membres de COPPUL constitue l’Annexe A. La liste des
bibliothèques membres de OCUL constitue l’Annexe B. La liste des bibliothèques de
CBUA-CAUL constitue l’Annexe C. La liste des bibliothèques membres de la CREPUQ
constitue l’Annexe D.
COPPUL
Signature :
________________________________________
Nom :
________________________________________
Titre :
________________________________________
Date :
________________________________________
OCUL
Signature :
________________________________________
Nom :
________________________________________
Titre :
________________________________________
Date :
________________________________________
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CBUA-CAUL
Signature :
________________________________________
Nom :
________________________________________
Titre :
________________________________________
Date :
________________________________________
CREPUQ
Signature :
________________________________________
Nom :
________________________________________
Titre :
________________________________________
Date :
________________________________________
Modalités d’application
1. Tarif des transactions
Originaux (retournables) : gratuits
Copies (non retournables) : 5 $ chacune
2. Délai de traitement
Quatre jours ouvrables.
Il est cependant admis qu’en période d’achalandage élevé, certaines bibliothèques ne
puissent être en mesure de respecter ce délai.
3. Modes de livraison
a) Originaux (retournables)
Monographies : Il est recommandé d’utiliser les services de Postes Canada (tarif des
livres), en incluant dans l’envoi les frais de port pour le retour.
Les bibliothèques universitaires membres de OCUL et de la CREPUQ
privilégieront plutôt le recours aux services de IUTS et de PEBUQUILL.
Les bibliothèques prêteuses peuvent choisir d’utiliser un autre mode de
livraison (poste prioritaire, messagerie, etc.) et de ne payer que les frais
d’envoi. Dans ce cas, à moins que la bibliothèque prêteuse en fasse
explicitement la demande, les bibliothèques emprunteuses n’ont
aucunement l’obligation de retourner l’envoi par la même méthode.
Microformes:
Envoi par la poste, au tarif de première classe, aux frais du prêteur.
Retour par le même moyen, aux frais de l’emprunteur.
Au Québec et en Ontario sera plutôt privilégié le recours au service de
PEBUQUILL et de IUTS.
2
b) Copies
Envoi par Ariel, ou tout autre logiciel compatible, ou, à défaut, par la poste, au tarif de
première classe, aux frais du prêteur.
4. Facturation
Lorsque possible, une facturation semi-annuelle est à privilégier.
5. Période de prêt
Trois semaines à compter de la date de réception de l’envoi, sans renouvellement.
6. Objets de prêt
La présente entente ne s’applique qu’au prêt des monographies et des microformes.
7. Compatibilité des systèmes
COPPUL, OCUL, CBUA-CAUL et la CREPUQ conviennent de supporter et d'encourager
l'application de la norme PEB ISO 10160/10161 (profil IPIG) comme mécanisme d'échange
souhaité, et feront tous les efforts nécessaires pour assurer que leurs systèmes de gestion
du PEB soient compatibles avec cette norme. COPPUL, OCUL, CBUA-CAUL et la CREPUQ
continueront à supporter dans leurs systèmes le format « script générique » comme
mécanisme d'échange secondaire.
COPPUL, OCUL, CBUA-CAUL et la CREPUQ vérifieront la compatibilité entre leurs systèmes
avant d'en implanter de nouvelles versions. Au moment de ces transitions, ils s'efforceront
de limiter à un minimum les interruptions de communication avec les trois autres groupes.
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Appendix A
COPPUL PARTICIPANTS
LIST OF COPPUL LIBRARIES PARTICIPATING IN THE
COPPUL/OCUL/CAUL-CBUA/CREPUQ ILL AGREEMENT
NAME
Athabasca University
Brandon University
Concordia University College
Kwantlen Polytechnic University
King's University College
Malaspina University-College
Royal Roads University
Simon Fraser University
Thompson Rivers University
Trinity Western University
University College of the Fraser Valley
University of Alberta
University of British Columbia
CODES
AEAU
MBC
AEC
BSKC
AEKC
BNM
BRC
BVAS, BVASB, BVASQ, BVASS
BKCC, BWLCC
BLTW
BCLF
AEU, AEUL
BVAU, BVAUL, BVAUW, BKU
ACU, ACUL, ACUM, ACACH*, ACPLC*,
University of Calgary
ACRVH* ACTBC*
University of Lethbridge
ALU
MWU, MWUL, MWM, MWDL, MWCH*,
MWSBM*, MWGH*, MWMG*,
University of Manitoba
MWSOGH*, MWVGH*
University of Northern British Columbia BPGUB
University of Regina
SRU
University of Saskatchewan
SSU, SSUM
University of Victoria
BVIV, BVIVL
University of Winnipeg
MWUC
* The hospital libraries included in the above list are branch libraries meaning they are
fully integrated into the parent university's organizational structure. Not to be confused
with hospital libraries which have affiliated or associated relationships with university
programs, these branch libraries are managed by and have a direct reporting structure
with the university library/librarian.
Updated: March 20, 2009
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Appendix B
OCUL PARTICIPANTS
LIST OF OCUL LIBRARIES PARTICIPATING IN THE COPPUL/OCUL/CAULCBUA/CREPUQ ILL AGREEMENT
NAME
CODES
Algoma University
OSTMA
Brock University
Carleton University
Lakehead University
Laurentian University
McMaster University
Nipissing University
Ontario College of Art & Design.
Queens University
Royal Military College of Canada
Ryerson University
Trent University
University of Guelph
University of Ontario Institute of Technology
University of Ottawa
OSTCB
OOCC
OPAL, OPALE, OORIL, OTBNOM
OSUL, OSULN, OBAGCL, OORIGCL
OHM, OHMB
ONBEC
OTCA
OKQ, OKQENG, OKQH, OKQL, OKQM
OKR
OTR
OPET
OGU
OOSHDU
OOU, OOUD, OOUH
OTUNE, OTUE, OTUH, OTUDM, OTUED,
OTU, OTUTF, OME, OTSCC, OTUSA,
OTUC, OTULS, OTUL, OTUINC, OTUFM,
OTREC, OTSTM, OTV
OWTU
University of Toronto
University of Waterloo
University of Western Ontario
University of Windsor
Wilfrid Laurier University
OLU
OWA, OWAL
OWTL, OWTLSW
York University
OTY, OTYL
Updated: April 01, 2009
Updated: April 01, 2009
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Appendix C
CAUL-CBUA PARTICIPANTS
LIST OF CAUL-CBUA LIBRARIES PARTICIPATING IN THE
COPPUL/OCUL/CAUL-CBUA/CREPUQ ILL AGREEMENT
NAME
CODES
Acadia University
Atlantic School of Theology
Cape Breton University
Dalhousie University
Killam Library
Sir James Dunn Law Library
W. K. Kellogg Health Sciences Library
Sexton Design & Technology Library
Memorial University of Newfoundland
Mount Allison University
Mount Saint Vincent University
Nova Scotia Agricultural College
NSCAD University
Saint Francis Xavier University
Saint Mary’s University
Université de Moncton
Université Sainte-Anne
University of King’s College
University of New Brunswick Fredericton
University of New Brunswick Saint John
University of Prince Edward Island
NSWA
NSHPH
NSSX
Updated: June 18, 2009
NSHD
NSHDL
NSHDM
NSHT
NFSM, NFSCF, NFCBM, NFSMM
NBSAM
NSHV
NSTA
NSHCA
NSAS, NSASF
NSHS
NBMOU, NBESLM, NBSCU, NBMOUD
NSCS
NSHK
NBFU
NBSU
PCU
Liste des bibliothèques membres de la CREPUQ parties à l’Entente
COPPUL/OCUL/CAUL-CBUA/CREPUQ relative à la réciprocité des services de prêt
entre bibliothèques
NAME
CODES
Bishop's University
QLB
Concordia University Webster Library
QMG
Université Laval
Laval – Bibliothèque des sciences humaines et sociales
QQLA
Laval – Bibliothèque scientifique
QQLAS
Université de Montréal
UdeM – Prêt entre bibliothèques
QMU
UdeM – Santé
QMUM
UdeM – EPC-Biologie
QMUED
UdeM – Paramédicale
QMUP
UdeM – Mathématiques et informatique
QMUMI
UdeM – Lettres et sciences humaines
QMULSH
HEC Montréal
QMHE
École Polytechnique
QMEP
McGill University
McGill – Humanities and Social Sciences
QMM
McGill – Education
QMMED
McGill – Life Sciences
QMMM
McGill – Islamic Studies
QMIIS
McGill – Macdonald
QMAC
McGill – Marvin Duchow Music
QMMMDM
McGill – Nahum Gelber Law
QMML
McGill – Schulich Science & Engineering
QMME
Université de Sherbrooke
Sherbrooke – Roger-Maltais (sciences humaines)
QSHERU
Sherbrooke – Frère-Théode (sciences et génie)
QSHERUS
Sherbrooke – Sciences de la santé
QSHERC
Sherbrooke – Carrefour Longueuil
QLOCI
Sherbrooke – Bibliothèque de droit
QSHERUD
Université du Québec à Montréal
UQAM – Bibliothèque centrale
QMUQ
UQAM – Bibliothèque des sciences
QMUQS
Université du Québec à Trois-Rivières
QTU
Université du Québec à Chicoutimi
QCU
Université du Québec à Rimouski
QRU
UQAR – Campus Lévis
QLCEUR
Université du Québec en Outaouais
UQO – Lucien Brault
QHU
UQO – St-Jérôme
QSJUQO
Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue
QRUQR
Dernière mise à jour : 25 juillet 2012 Liste des bibliothèques membres de la CREPUQ parties à l’Entente
COPPUL/OCUL/CAUL-CBUA/CREPUQ relative à la réciprocité des services de prêt
entre bibliothèques
NAME
CODES
École nationale d'administration publique
ÉNAP – Québec
QQUQEN
ÉNAP – Montréal
QMUQEN
ÉNAP – Gatineau
QHUQEN
Télé-université – Québec
QQUQT
Télé-université – Montréal
QMUQTM
École de technologie supérieure
QMUQET
Université INRS
INRS – CGC-Québec
QSFIG
INRS - Institut Armand- Frappier (L)
QMIM
INRS - Urbanisation, Culture et Société (Mtl)
QMUQIU
Dernière mise à jour : 25 juillet 2012