HORAIRES et TARIFS des LOCATIONS DE SALLES

HORAIRES et TARIFS des LOCATIONS DE SALLES
LOCATION DE SALLES (hors services annexes)
Le tarif appliqué pour le démontage ou rangement
est de 50%
Les tarifs de location de salles sont mentionnés
hors
Unité
services annexes ( SSIAP, ménage, prêt de matériel ).
Les montants sont affichés TTC (le taux de TVA est de 20 %)
2014
Fermeture des salles
A
B
C Particuliers C Particuliers non
O Baulois(*) O Baulois comités
D Associations D d'entreprise
E
E copropriétés
Ecoles
C
D
C Entreprises, C
O
O Administration
sociétés
D organisatrices D et collectivités
E d'évènements E
FLORALIES
Grande salle
heure
3h
A
54 €
B
100 €
C
236 €
A
54 €
Grande salle + cuisine
heure
3h
A1
66 €
B1
124 €
C1
291 €
A1
66 €
Salles 1,2,3,4 ou hall ou Bar
heure
23h
A2
25 €
B2
43 €
C2
68 €
A5
26 €
ESPACE EPONA
Salles Centaure 1,2,3
heure
23h
A3
16 €
B3
53 €
C3
94 €
Salles Pégase, Amazone
heure
23h
A3
16 €
B3
53 €
C3
94 €
SALLES SPORTIVES ET POLYVALENTES
Salles sportives et festives
heure
2h
A5
26 €
B4
46 €
C4
70 €
Salle polyvalente d'Escoublac
heure
3h
A1
66 €
B1
124 €
C1
291 €
MAISONS DE QUARTIER ET MAIRIES ANNEXES
Maison du Guézy et Escoublac : Grandes salles
heure
22h
A5
26 €
B4
46 €
Maison du Guézy et Escoublac : Petites salles
heure
22h
A6
10 €
B5
20 €
Mairies annexes Escoublac et Guèzy : Salle réunion
heure
22h
A6
10 €
B4
46 €
A6
10 €
AUTRES SALLES
Salle du conseil municipal
heure
D
32 €
Autres salles de réunion de l'hôtel de ville
heure
A6
10 €
DEPASSEMENT D HORAIRES
Pour toutes les salles
heure
E1
160 €
160 €
160 €
160 €
Le tarif association concerne les associations qui sont créées depuis plus d'un an. Moins d'un an le tarif B est appliqué.
N.B : Le principe général est la non-gratuité pour toute occupation et utilisation du domaine public.Néanmoins, selon l'article L2144-3 du CGCT, la gratuité peut-être accordéé aux :
Associations Bauloises d'intérêt général, 4 gratuités par an pour les réunions statutaires.Les partis politiques hors période électorale; sinon les tarifs associations sont appliqués
* Le particulier Baulois devra fournir un justificatif de domicile et sera le seul responsable de la location