14 Mars 2006 - Commission scolaire du Pays-des
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14 Mars 2006 - Commission scolaire du Pays-des
N/Réf.: 1213-04-00 SÉANCE ORDINAIRE DU 14 MARS 2006 COMITÉ EXÉCUTIF Province de Québec, Commission scolaire du Pays-des-Bleuets, Comté Roberval-Lac-Saint-Jean PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets tenue à la salle des commissaires de Saint-Félicien sise au 1322 du boulevard Sacré-Cœur à Saint-Félicien, ce 14e jour de mars 2006, à 18 h 45, et à laquelle sont présents : Mmes Annie Côté, Lina Lapointe, MM. Pierre Boivin, Claude Larouche et Rémi Rousseau, tous commissaires, Mmes Brigitte Gagné et Nathalie Ouellet, commissaires-parents, formant quorum sous la présidence de M. Rémi Rousseau assisté de M. Serge Bergeron, directeur général, et de M. Mario Lavoie, secrétaire général. Mme Julie-Anne Decorby et M. Lucien Guillemette sont absents. 1. Ouverture de la séance et mot de bienvenue Il est PROPOSÉ par M. Pierre Boivin et RÉSOLU unanimement : CE-1252-03-06 QUE la séance soit ouverte à 18 h 45. ADOPTÉ 2. Adoption de l’ordre du jour Il est PROPOSÉ par Mme Brigitte Gagné et RÉSOLU unanimement : CE-1253-03-06 QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté en laissant le varia ouvert. ADOPTÉ 3. CE-1254-03-06 Approbation du procès-verbal du 14 février 2006 Il est PROPOSÉ par Mme Lina Lapointe et RÉSOLU unanimement : QUE le procès-verbal du 14 février 2006 soit adopté en remplaçant le nom de Mme Nathalie Hébert par Mme Nathalie Ouellet aux points 2 et 8.4. ADOPTÉ Procès-verbal du Comité exécutif du 14 mars 2006 4. /2 Affaires découlant du procès-verbal Il n'y a rien à signaler. 5. Correspondance Il n'y a aucune correspondance. 6. Période de questions accordée au public Il n'y a pas de questions. 7. Ressources financières 7.1 CE-1255-03-06 Acceptation des comptes à payer Il est PROPOSÉ par M. Claude Larouche et RÉSOLU unanimement : QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets accepte les comptes à payer suivants : pour un montant de 4 077 794,88 $ chèques # 6 483 à 7 051 inclusivement pour un montant de 3 427 051,16 $ chèques # 7 052 à 7 502 inclusivement. ADOPTÉ 8. Direction générale et Secrétariat général 8.1 Contribution financière - Centenaire de la Municipalité de La Doré ATTENDU la demande de la Municipalité de La Doré pour la participation financière de la commission scolaire aux festivités du centenaire 1906-2006; En conséquence, CE-1256-03-06 il est PROPOSÉ par Mme Annie Côté et RÉSOLU unanimement: QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets participe financièrement aux festivités du Centenaire de la Municipalité de La Doré pour un montant de 1 000 $. ADOPTÉ M. Rémi Rousseau demande à ce qu'un écrit de gestion soit élaboré pour baliser les futures contributions pour les centenaires des villes et municipalités. 8.2 Contribution financière - Colloque régional de l'Association des comités de parents du Saguenay—Lac-Saint-Jean ATTENDU la demande de contribution financière de l'Association des comités de parents du Saguenay—Lac-Saint-Jean pour la tenue du colloque régional le 25 mars 2006 à Chicoutimi; Procès-verbal du Comité exécutif du 14 mars 2006 /3 ATTENDU que plusieurs représentants de la commission scolaire vont participer à ce colloque et défraieront leurs coûts d'inscription; En conséquence, CE-1257-03-06 il est PROPOSÉ par Mme Lina Lapointe et RÉSOLU unanimement: QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets ne verse pas de contribution financière pour la tenue du colloque régional de l'Association des comités de parents du Saguenay—Lac-Saint-Jean. ADOPTÉ 8.3 Contribution financière - Programme Vélo Vert - Ville de Normandin ATTENDU la demande d'aide financière de la Ville de Normandin pour le programme "Vélo vert" de l'été 2006; En conséquence, CE-1258-03-06 il est PROPOSÉ par M. Claude Larouche et RÉSOLU unanimement: QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets participe financièrement au programme Vélo vert - Été 2006 de la Ville de Normandin pour un montant de 2 000 $. ADOPTÉ 8.4 Campagne de financement - Centre Do-Mi-Ski inc. Le sujet est reporté à une prochaine réunion. 8.5 Utilisation de locaux avec usage de boissons alcooliques Société de gestion environnementale ATTENDU la demande de M. Pierre Côté, directeur de la Polyvalente JeanDolbeau, à l’effet de permettre la vente et la consommation de boissons alcooliques lors de la location à la Société de gestion environnementale pour leur souper-bénéfice qui aura lieu le 29 avril 2006, à la cafétéria de ladite polyvalente; En conséquence, CE-1259-03-06 il est PROPOSÉ par Mme Annie Côté et RÉSOLU unanimement: QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets autorise de façon exceptionnelle la vente et la consommation de boissons alcooliques lors du souper-bénéfice de la Société de gestion environnementale qui aura lieu à la Polyvalente Jean-Dolbeau le 29 avril prochain ; QUE la politique sur l'usage du tabac dans les établissements de la commission scolaire et la directive sur les droits d’auteurs soient respectées. ADOPTÉ Procès-verbal du Comité exécutif du 14 mars 2006 9. /4 Période de questions accordée aux commissaires Il n'y a pas de questions. 10. Prochaine réunion La prochaine réunion aura lieu le 11 avril 2006, à 18 h 45, à la salle des commissaires de Dolbeau-Mistassini. 11. CE-1260-03-06 Levée de l'assemblée Il est PROPOSÉ par M. Pierre Boivin et RÉSOLU unanimement: QUE la réunion soit levée à 19 h 30. ADOPTÉ (Mario Lavoie, secrétaire général) (Rémi Rousseau, président)