CHOIX LOCAL Commission Syndicale de Laval sur Vologne – Fays

Transcription

CHOIX LOCAL Commission Syndicale de Laval sur Vologne – Fays
Accusé de réception – Ministère de l’intérieur
PATRIMOINE COMMUNAL
83722670
Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014
Collectivité
et nature des travaux
Montant
subventionnable
HT
(en euros)
Taux
%
Montant de la
subvention
(en euros)
CHOIX LOCAL
Canton de Bruyères
Commission Syndicale de Laval sur Vologne – Fays
Rénovation des murs et sol de la sacristie de l’église
Sainte Madeleine de Laval sur Vologne
6 412
20
1 282
11 102
26
2 887
7 125
30
2 138
2 466
30
740
33 986
25
8 497
21 628
28
6 056
Canton de Bulgnéville
Dombrot sur Vair
Réfection du dallage du foyer rural
La Vacheresse et la Rouillie
Réfection de la toiture du clocher de l’église
Canton de Charmes
Ubexy
Mise aux normes électriques des cloches de l’église
Canton de Châtel sur Moselle
Damas aux Bois
Aménagement d’un parking aux abords de la salle
polyvalente
Vaxoncourt
Travaux à l’église
Accusé de réception – Ministère de l’intérieur
83722670
Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014
Canton de Châtenois
Gironcourt sur Vraine
Travaux à l’église
158 620
plafonné à
150 000
10
15 000
2 070
32
662
14 600
26
3 796
164 835
plafonné à
150 000
26
39 000
13 599
28
3 808
12 708
34
4 321
26 551
30,5
8 098
17 387
29
5 042
Canton de Corcieux
Champdray
Travaux sur les cloches de l’église
La Houssière
Réfection de l’allée centrale du cimetière
Canton d’Epinal Ouest
Commission Syndicale de Chaumousey – Sanchey
Rénovation de l’église de Chaumousey -2ème tranche-
Canton de Monthureux sur Saône
Bleurville
Travaux à l’église
Gignéville
Remise en eau de la fontaine du centre du village
Communauté de Communes du Pays de la Saône
Vosgienne
Pose d’enrobés sur le parking de la maison de santé à
Monthureux sur Saône
Canton de Neufchâteau
Pargny sous Mureau
Remplacement du chauffage de l’église
Accusé de réception – Ministère de l’intérieur
Canton de Rambervillers
83722670
Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014
Ortoncourt
Remplacement des moteurs des cloches de l’église
3 710
32
1 187
14 851
26
3 861
Canton de Vittel
Thuillières
Restauration de la croix de l’église
TOTAL PATRIMOINE COMMUNAL (i)
(i) : immobilier
106 375
Accusé de réception – Ministère de l’intérieur
CASERNES DES POMPIERS
83722670
Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014
Collectivité
et nature des travaux
Montant
subventionnable
HT
(en euros)
Taux
%
Montant de la
subvention
(en euros)
HORS PROCEDURE
Canton de Raon l’Etape
Raon l’Etape
Restructuration du centre de secours
1 236 079
50
618 040
2ème phase financière
318 040
Canton de Le Thillot
SI de Bâtiments des Services d’Incendie et de Secours
des Communes de la Haute Moselle
Réhabilitation d’un site en caserne des pompiers au
Thillot
TOTAL CASERNES DES POMPIERS (i)
(i) : immobilier
1 347 809
plafonné à
1 272 000
50
636 000
- acquisition du site
234 868
401 132
719 172
Accusé de réception – Ministère de l’intérieur
HABITAT RURAL
83722670
Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014
Collectivité et nature
des travaux
Montant
subventionnable
TTC
(en euros)
Taux
%
Montant de la
subvention
(en euros)
CHOIX LOCAL
Canton de Le Thillot
Saint Maurice sur Moselle
Réhabilitation de deux logements dans l’ancien
presbytère
Réfection des façades des logements
TOTAL HABITAT RURAL (i)
(i) : immobilier
203 993
plafonné à
120 000
19
22 800
29 788
19
5 660
28 460
Accusé de réception – Ministère de l’intérieur
TRAVAUX DANS LES ECOLES
83722670
Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014
Collectivité et nature
des travaux
Montant
subventionnable
H.T.
(en euros)
Taux
%
Montant de la
subvention
(en euros)
CHOIX LOCAL
Canton de Provenchères sur Fave
Colroy la Grande
Réfection du toit de l’école
28 044
26
7 291
27 986
28
7 836
Canton de Vittel
Dombrot le Sec
Changement des fenêtres et portes de l’école
TOTAL TRAVAUX DANS LES ECOLES (i)
(i) : immobilier
15 127
Accusé de réception – Ministère de l’intérieur
MISE AUX NORMES
83722670
Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014
Collectivité et nature
des travaux
Montant
subventionnable
HT
(en euros)
Taux
%
Montant de la
subvention
(en euros)
PRIORITE DEPARTEMENTALE
Canton d’Epinal-Ouest
Chantraine
Travaux de mise aux normes
6 230
25
1 558
168 300
plafonné à
150 000
15
22 500
Canton de Gérardmer
Gérardmer
Travaux d’accessibilité dans divers lieux publics
TOTAL MISE AUX NORMES (i)
(i) : immobilier
24 058
Accusé de réception – Ministère de l’intérieur
83722670
Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014
EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO EDUCATIFS
Collectivité et nature
des travaux
Montant
subventionnable
H.T.
(en euros)
Taux
%
Montant de la
subvention
(en euros)
CHOIX LOCAL
Canton d’Epinal-Est
Communauté d’Agglomération d’Epinal
Aménagement de locaux annexes au conservatoire
à Epinal (1ère tranche) (i)
Acquisition de matériel pour les annexes du
conservatoire (m)
TOTAL EQUIPEMENTS SOCIO-EDUCATIFS
(m) mobilier
(i): immobilier
417 627
plafonné à
267 000
24,1
64 347
14 698
24,1
3 542
67 889
Accusé de réception – Ministère de l’intérieur
AIDE AUX BIBLIOTHEQUES
83722670
Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014
Collectivité et nature
des travaux
Montant
subventionnable
HT
(en euros)
Taux
%
Montant de la
subvention
(en euros)
CHOIX LOCAL
Canton de Neufchâteau
Attignéville
Acquisition de matériel informatique et de mobilier
destiné à la bibliothèque
TOTAL AIDE AUX BIBLIOTHEQUES (m)
(m): mobilier
12 021
30
3 606
3 606
Accusé de réception – Ministère de l’intérieur
MONUMENTS HISTORIQUES
83722670
Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014
Collectivité et nature
des travaux
Montant
subventionnable
HT
(en euros)
Taux
%
Montant de la
subvention
(en euros)
PRIORITE DEPARTEMENTALE
Canton de Senones
Moyenmoutier
Restauration et protection des vitraux de l’église
abbatiale, édifice classé
TOTAL MONUMENTS HISTORIQUES (i)
(i): immobilier
37 960
25
9 490
9 490
Accusé de réception – Ministère de l’intérieur
83722670
Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014
Acquisition d’instruments de musique
Collectivité et nature des travaux
Montant
subventionnable
HT (en euros)
Taux
%
Montant de la
subvention
(en euros)
PRIORITE DEPARTEMENTALE
Canton de Gérardmer
Gérardmer
Acquisition d’instruments de musique destinés à
l’école intercommunale de musique (hautbois,
barytons, alto, violons, pianos numériques,
violoncelles, marimba, flûtes)
Total acquisition d’instruments de musique
(m)
20 304
15
3 046
3 046
Accusé de réception – Ministère de l’intérieur
83722670
Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014
RECAPITULATION GENERALE
TOTAL PATRIMOINE COMMUNAL :
106 375 €
TOTAL CASERNES DES POMPIERS :
719 172 €
TOTAL HABITAT RURAL :
28 460 €
TOTAL TRAVAUX DANS LES ECOLES :
15 127 €
TOTAL MISE AUX NORMES :
24 058 €
TOTAL EQUIPEMENTS SOCIO-EDUCATIFS :
67 889 €
TOTAL AIDE AUX BIBLIOTHEQUES :
3 606 €
TOTAL MONUMENTS HISTORIQUES :
9 490 €
TOTAL ACQUISITION D’INSTRUMENTS DE MUSIQUE :
3 046 €
________
TOTAL GENERAL
977 223 €