CHOIX LOCAL Commission Syndicale de Laval sur Vologne – Fays
Transcription
CHOIX LOCAL Commission Syndicale de Laval sur Vologne – Fays
Accusé de réception – Ministère de l’intérieur PATRIMOINE COMMUNAL 83722670 Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014 Collectivité et nature des travaux Montant subventionnable HT (en euros) Taux % Montant de la subvention (en euros) CHOIX LOCAL Canton de Bruyères Commission Syndicale de Laval sur Vologne – Fays Rénovation des murs et sol de la sacristie de l’église Sainte Madeleine de Laval sur Vologne 6 412 20 1 282 11 102 26 2 887 7 125 30 2 138 2 466 30 740 33 986 25 8 497 21 628 28 6 056 Canton de Bulgnéville Dombrot sur Vair Réfection du dallage du foyer rural La Vacheresse et la Rouillie Réfection de la toiture du clocher de l’église Canton de Charmes Ubexy Mise aux normes électriques des cloches de l’église Canton de Châtel sur Moselle Damas aux Bois Aménagement d’un parking aux abords de la salle polyvalente Vaxoncourt Travaux à l’église Accusé de réception – Ministère de l’intérieur 83722670 Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014 Canton de Châtenois Gironcourt sur Vraine Travaux à l’église 158 620 plafonné à 150 000 10 15 000 2 070 32 662 14 600 26 3 796 164 835 plafonné à 150 000 26 39 000 13 599 28 3 808 12 708 34 4 321 26 551 30,5 8 098 17 387 29 5 042 Canton de Corcieux Champdray Travaux sur les cloches de l’église La Houssière Réfection de l’allée centrale du cimetière Canton d’Epinal Ouest Commission Syndicale de Chaumousey – Sanchey Rénovation de l’église de Chaumousey -2ème tranche- Canton de Monthureux sur Saône Bleurville Travaux à l’église Gignéville Remise en eau de la fontaine du centre du village Communauté de Communes du Pays de la Saône Vosgienne Pose d’enrobés sur le parking de la maison de santé à Monthureux sur Saône Canton de Neufchâteau Pargny sous Mureau Remplacement du chauffage de l’église Accusé de réception – Ministère de l’intérieur Canton de Rambervillers 83722670 Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014 Ortoncourt Remplacement des moteurs des cloches de l’église 3 710 32 1 187 14 851 26 3 861 Canton de Vittel Thuillières Restauration de la croix de l’église TOTAL PATRIMOINE COMMUNAL (i) (i) : immobilier 106 375 Accusé de réception – Ministère de l’intérieur CASERNES DES POMPIERS 83722670 Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014 Collectivité et nature des travaux Montant subventionnable HT (en euros) Taux % Montant de la subvention (en euros) HORS PROCEDURE Canton de Raon l’Etape Raon l’Etape Restructuration du centre de secours 1 236 079 50 618 040 2ème phase financière 318 040 Canton de Le Thillot SI de Bâtiments des Services d’Incendie et de Secours des Communes de la Haute Moselle Réhabilitation d’un site en caserne des pompiers au Thillot TOTAL CASERNES DES POMPIERS (i) (i) : immobilier 1 347 809 plafonné à 1 272 000 50 636 000 - acquisition du site 234 868 401 132 719 172 Accusé de réception – Ministère de l’intérieur HABITAT RURAL 83722670 Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014 Collectivité et nature des travaux Montant subventionnable TTC (en euros) Taux % Montant de la subvention (en euros) CHOIX LOCAL Canton de Le Thillot Saint Maurice sur Moselle Réhabilitation de deux logements dans l’ancien presbytère Réfection des façades des logements TOTAL HABITAT RURAL (i) (i) : immobilier 203 993 plafonné à 120 000 19 22 800 29 788 19 5 660 28 460 Accusé de réception – Ministère de l’intérieur TRAVAUX DANS LES ECOLES 83722670 Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014 Collectivité et nature des travaux Montant subventionnable H.T. (en euros) Taux % Montant de la subvention (en euros) CHOIX LOCAL Canton de Provenchères sur Fave Colroy la Grande Réfection du toit de l’école 28 044 26 7 291 27 986 28 7 836 Canton de Vittel Dombrot le Sec Changement des fenêtres et portes de l’école TOTAL TRAVAUX DANS LES ECOLES (i) (i) : immobilier 15 127 Accusé de réception – Ministère de l’intérieur MISE AUX NORMES 83722670 Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014 Collectivité et nature des travaux Montant subventionnable HT (en euros) Taux % Montant de la subvention (en euros) PRIORITE DEPARTEMENTALE Canton d’Epinal-Ouest Chantraine Travaux de mise aux normes 6 230 25 1 558 168 300 plafonné à 150 000 15 22 500 Canton de Gérardmer Gérardmer Travaux d’accessibilité dans divers lieux publics TOTAL MISE AUX NORMES (i) (i) : immobilier 24 058 Accusé de réception – Ministère de l’intérieur 83722670 Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014 EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO EDUCATIFS Collectivité et nature des travaux Montant subventionnable H.T. (en euros) Taux % Montant de la subvention (en euros) CHOIX LOCAL Canton d’Epinal-Est Communauté d’Agglomération d’Epinal Aménagement de locaux annexes au conservatoire à Epinal (1ère tranche) (i) Acquisition de matériel pour les annexes du conservatoire (m) TOTAL EQUIPEMENTS SOCIO-EDUCATIFS (m) mobilier (i): immobilier 417 627 plafonné à 267 000 24,1 64 347 14 698 24,1 3 542 67 889 Accusé de réception – Ministère de l’intérieur AIDE AUX BIBLIOTHEQUES 83722670 Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014 Collectivité et nature des travaux Montant subventionnable HT (en euros) Taux % Montant de la subvention (en euros) CHOIX LOCAL Canton de Neufchâteau Attignéville Acquisition de matériel informatique et de mobilier destiné à la bibliothèque TOTAL AIDE AUX BIBLIOTHEQUES (m) (m): mobilier 12 021 30 3 606 3 606 Accusé de réception – Ministère de l’intérieur MONUMENTS HISTORIQUES 83722670 Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014 Collectivité et nature des travaux Montant subventionnable HT (en euros) Taux % Montant de la subvention (en euros) PRIORITE DEPARTEMENTALE Canton de Senones Moyenmoutier Restauration et protection des vitraux de l’église abbatiale, édifice classé TOTAL MONUMENTS HISTORIQUES (i) (i): immobilier 37 960 25 9 490 9 490 Accusé de réception – Ministère de l’intérieur 83722670 Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014 Acquisition d’instruments de musique Collectivité et nature des travaux Montant subventionnable HT (en euros) Taux % Montant de la subvention (en euros) PRIORITE DEPARTEMENTALE Canton de Gérardmer Gérardmer Acquisition d’instruments de musique destinés à l’école intercommunale de musique (hautbois, barytons, alto, violons, pianos numériques, violoncelles, marimba, flûtes) Total acquisition d’instruments de musique (m) 20 304 15 3 046 3 046 Accusé de réception – Ministère de l’intérieur 83722670 Acte Certifié exécutoire le : 23/06/2014 RECAPITULATION GENERALE TOTAL PATRIMOINE COMMUNAL : 106 375 € TOTAL CASERNES DES POMPIERS : 719 172 € TOTAL HABITAT RURAL : 28 460 € TOTAL TRAVAUX DANS LES ECOLES : 15 127 € TOTAL MISE AUX NORMES : 24 058 € TOTAL EQUIPEMENTS SOCIO-EDUCATIFS : 67 889 € TOTAL AIDE AUX BIBLIOTHEQUES : 3 606 € TOTAL MONUMENTS HISTORIQUES : 9 490 € TOTAL ACQUISITION D’INSTRUMENTS DE MUSIQUE : 3 046 € ________ TOTAL GENERAL 977 223 €