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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie
des Travailleurs Salariés
Sécurité Sociale
Circulaire CNAMTS
MMES et MM les Directeurs
des Caisses Primaires d'Assurance Maladie
Date :
13/09/88
MM les Directeurs
des Caisses Générales de Sécurité Sociale
Origine :
DGR
Réf. :
DGR
n°
2262/88
Plan de classement :
25202
Objet :
APPAREILLAGE - TARIFS DES ACCESSOIRES DE PROTHESE ET D'ORTHOPEDIE.
Barême des prix des accessoires de prothèse et d'orthopédie au 1er Janvier 1988.
0
Pièces jointes :
1
Liens :
Ann.circ
DGR
Date d'effet :
Dossier suivi par :
2096/87
Date de Réponse :
Téléphone :
@
13/09/1988
Origine :
DGR
MMES et MM les Directeurs
des Caisses Primaires d'Assurance Maladie
(pour attribution)
MM les Directeurs
des Caisses Générales de Sécurité Sociale
(pour attribution)
MMES et MM les Directeurs
des Caisses Régionales d'Assurance Maladie
(pour information)
N/Réf. :
DGR N° 2262/88
Objet :
Appareillage - Tarif des accessoires de prothèses et
d'orthopédie.
J'ai l'honneur de vous transmettre, sous ce pli, un exemplaire du nouveau
barème des prix applicables à compter du 1er janvier 1988 et pouvant être
consentis par les centres d'Appareillage dépendant du Secrétariat d'Etat
aux Anciens Combattants, pour la fourniture des accessoires de prothèse
et d'orthopédie inscrits au Titre V chapitre 5 du Tarif Interministériel des
Prestations Sanitaires.
Les prix mentionnés dans cette mise à jour ne tiennent pas compte de la
quote-part due par les Caisses d'Assurance Maladie aux centres
d'Appareillage des Anciens Combattants au titre de participation à leurs
frais de fonctionnement.
En conséquence, lorsque la fourniture est directement délivrée par un
Centre d'Appareillage des Anciens Combattants, celui-ci adressera à
l'organisme de prise en charge une facture correspondant au prix fixé par
le barème nouveau majoré de 10 %.
Je rappelle par ailleurs qu'en ce qui concerne les achats de ces accessoires
effectués auprès d'un fournisseur du secteur commercial privé, il a été
admis, dans le cadre des mesures de simplification des procédures
d'appareillage que l'intervention des centres n'aurait plus un caractère
obligatoire, les dépenses exposées pouvant être remboursées aux
intéressés sur présentation d'une facture acquittée (lettre-circulaire
ministérielle du 30 décembre 1970).
Toutefois, dans le cas où le Centre des Anciens Combattants
n'interviendrait que pour assurer le seul contrôle technique de la
fourniture, l'achat étant effectué auprès d'un fournisseur privé, la créance
du centre à l'encontre de l'organisme de prise en charge serait fixée à une
somme ne pouvant dépasser 10 % du prix du barème et correspondant aux
frais administratifs.
Pour toute information complémentaire s'adresser à :
- Mle C. LARRANETA
Tél. 16.1.43.21.03.42
- Mme J. MARCIEL
Le Directeur-Adjoint
chargé de la Direction
de la Gestion du Risque
M. BARUBE
BAREME DES PRIX DES ACCESSOIRES DE PROTHESE ET D'ORTHOPEDIE
DESIGNATION DES ARTICLES
TARIF DE RESPONSABILITE
HT
TTC
BEQUILLE REGLABLE en bois vernis incolore, sans rabot,
la paire
138,00
145,59
BEQUILLE REGLABLE EN DURAL, sans rabot, la paire
111,00
117,11
Pour amputation de bras et d'avant-bras :
25 x 12,40 x 12, l'unité
20,59
21,72
Pour amputation de cuisse toutes tailles exceptée taille 30
pour amputation de cuisse avec tirette
pour amputation de cuisse en taille 30
pour amputation de cuisse en taille 30, avec tirette
27,91
30,70
30,70
33,78
29,45
32,39
32,39
35,64
Pour amputation de jambe toutes tailles exceptée taille 30
34,50
36,40
Pour amputation de jambe taille 30
37,95
40,04
Pour désarticulation de la cheville :
36,21
38,20
Pour amputation de jambe
22,04
23,25
Pour désarticulation de la cheville
25,23
26,62
Pour amputation de chopart :
0,60 l'unité
0,80 l'unité
39,27
39,27
41,43
41,43
11,67
11,67
16,53
16,53
16,53
16,53
12,31
12,31
17,44
17,44
17,44
17,44
BONNET COUVRE MOIGNON en laine et textile artificiel ou
synthétique, avec vanissage laine peignée à l'intérieur et textile
artificiel ou synthétique à l'extérieur :
A - PROTHESE CLASSIQUE
B - PROTHESE DITE "DE CONTACT"
GAINES DE PROTECTION POUR AMPUTES :
A - PROTHESE CLASSIQUE
- en taille 10, l'unité
- en taille 12, l'unité
- en taille 17, l'unité
- en taille 20, l'unité
- en taille 25, l'unité
- en taille 30, l'unité
DESIGNATION DES ARTICLES
TARIF DE RESPONSABILITE
HT
TTC
B - PROTHESE DE CONTACT
- en taille 10, l'unité
- en taille 12, l'unité
- en taille 17, l'unité
- en taille 20, l'unité
16,53
16,53
16,53
16,53
17,44
17,44
17,44
17,44
C - PROTHESE A SUCCION
- en toutes tailles, (sachet de 2)
- Fixe prothèse
48,71
168,23
51,39
177,48
sans col et sans manche, taille 11
sans col et sans manche, taille 12
sans col et sans manche, taille 13
sans col et sans manche, taille 14
17,02
17,52
18,02
18,52
17,96
18,48
19,01
19,54
sans col et avec 1/2 manche, taille 11
sans col et avec 1/2 manche, taille 12
sans col et avec 1/2 manche, taille 13
sans col et avec 1/2 manche, taille 14
17,52
18,02
18,52
19,02
18,48
19,01
19,54
20,07
avec col et avec 1/2 manche, taille 11
avec col et avec 1/2 manche, taille 12
avec col et avec 1/2 manche, taille 13
avec col et avec 1/2 manche, taille 14
23,28
24,23
25,23
25,03
24,56
25,56
26,62
26,41
121,60
128,29
PROTHESE OCULAIRE en matière plastique sans inclusion
d'implant, l'unité
1043,50
1100,89
PROTHESE OCULAIRE en matière plastique après inclusion
d'implant, l'unité
1174,60
1239,20
Repolissage des prothèses oculaires en matières plastique, l'unité
85,03
89,71
EMBOUTS EN CAOUTCHOUC
- à ventouse pour canne bois, l'unité
- à ventouse pour canne métallique, l'unité
- striés pour béquille, l'unité
- striés pour pilon, l'unité
1,70
2,70
9,53
11,50
1,79
2,85
10,05
12,13
TRICOT TUBULAIRE EN BANDES
- largeur 7 cm, le mètre
- largeur 10 cm, le mètre
1,81
2,44
1,91
2,57
TRICOT SPECIAL VENTOUSE
- par longueur de 0,70 m pour amputés de cuisse porteurs de
prothèse avec emboîture à adhérence musculaire ou de contact.
1,60
1,69
MAILLOTS POUR POTTIQUES :
MASTICATEUR, l'unité
DESIGNATION DES ARTICLES
TARIF DE RESPONSABILITE
HT
TTC
BROSSE A VENTOUSE, l'unité
- support bois
- support plastique
79,50
68,50
83,87
72,27
CANNE AVEC APPUI ANTIBRACHIAL (dite Schlick)
sans sabot caoutchouc, pour adulte, l'unité
45,80
48,32
CANNE AVEC APPUI ANTIBRACHIAL (dite Schlick)
sans sabot caoutchouc, réglable en hauteur, pour adolescent, l'unité
49,50
52,22
CANNE AVEC APPUI ANTIBRACHIAL (dite Schlick) sans sabot
caoutchouc, réglable en hauteur, pour enfant, l'unité
49,00
51,69
CANNE BLANCHE pour aveugle, l'unité
26,00
27,43
CANNE BLANCHE PLIABLE pour aveugle, l'unité
71,00
74,91
CANNE RIGIDE EN BOIS AVEC POIGNEE EN T MAGINOT
sans sabot en caoutchouc, l'unité
18,00
18,99
CANNE PLIANTE AVEC POIGNEE EN T DITE MAGINOT
sans sabot caoutchouc, l'unité
43,00
45,37
CANNE SCHUSS en tube métallique, sans sabot en caoutchouc,
l'unité
100,96
106,51
CANNE en bois vernis sans sabot en caoutchouc, pour homme,
dame ou enfant, l'unité
38,00
40,09
CANNE RIGIDE AVEC POIGNEE EN T DITE MAGINOT, à
préhension, l'unité
95,00
100,23
CANNE TRIPODE, l'unité
70,00
73,85
COUTEAU PLIANT, l'unité
149,20
157,41
COUTEAU FOURCHETTE PLIANT, l'unité
149,20
157,41
11,60
12,23
7,33
7,73
DEAMBULATEUR modèle adulte
227,00
239,49
DEAMBULATEUR modèle enfant
210,00
221,55
ETUI POUR COUTEAUX PLIANTS, POUR COUTEAUX
FOURCHETTES PLIANTS
CRAMPON ANTIVERGLAS ADAPTABLE SUR : chaussure
ordinaire ou orthopédique, l'unité
DESIGNATION DES ARTICLES
TARIF DE RESPONSABILITE
HT
TTC
FAUTEUIL NON ROULANT POUR ANKYLOSE DE HANCHE
960,00
1012,80
URINAL en caoutchouc complet composé de deux parties
distinctes : partie supérieure et poche
503,93
531,65
Partie supérieure pour urinal
194,00
204,67
Rallonge de nuit pour urinal
48,00
50,64