32 ème Foire à Tout de Fourquevaux
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32 ème Foire à Tout de Fourquevaux
24 bis rue Jean-Paul LAURENS 31450 FOURQUEVAUX Tél: 07 82 51 33 66 Fax: 05 61 81 41 42 32 ème Foire à Tout de Fourquevaux Courriel : [email protected] Dimanche 19 Oct. 2014 Madame, Monsieur, Voici le moment de vous inscrire si vous souhaitez installer un stand lors de notre prochaine Foire à Tout. Nous vous recommandons de lire attentivement tous les articles du document avant de signer votre bon de réservation. Nous espérons vous voir le 19 octobre dans notre village pour cette 32ème édition. Il sera possible de se restaurer sur place. Le CALIF. Règlement et tarifs Article 1 : Horaires Les exposants devront se présenter le dimanche 19 octobre 2014 à partir de 6h00 et avant 8h30; passé ce délai et sans avertissement, le CALIF disposera de leur emplacement. Article 2 : Réservation et paiement La réservation sera enregistrée dès réception du dossier complet : « paiement », « bulletin d'inscription daté et signé », « photocopie d'une pièce d'identité recto-verso ». Pour les habitants de Fourquevaux qui souhaitent bénéficier du tarif réduit, fournir également la « photocopie d'un justificatif de domicile ». Une confirmation d'inscription sera envoyée par courriel si une adresse lisible est indiquée. Pour une confirmation par La Poste, prière de joindre une enveloppe timbrée à cet effet. Tout dossier incomplet ne sera pas pris en compte. Le dossier est à déposer sous enveloppe à la mairie ou à envoyer à : CALIF Mairie, 24 bis rue Jean-Paul Laurens, 31450 Fourquevaux, pour être réceptionné au plus tard le 15 octobre 2014 à 12h, le CALIF se réservant le droit de clore les inscriptions avant cette date. Les réservations seront enregistrées dans l'ordre d'arrivée. Les emplacements sont d'environ 4 mètres linéaires (profondeur de 2 ml environ). Le nombre d'emplacements est limité à 3 par personne. Aucun remboursement ne sera consenti en cas de non participation. Article 3 : Emplacements Le CALIF reste seul juge de la distribution des emplacements. Les habitants riverains de la foire sont prioritaires devant leur maison s'ils en ont fait la demande avant le 9 octobre 2014. Jusqu'à 8h30, les véhicules sont autorisés à se rendre aux emplacements pour le déchargement, mais doivent avoir rejoint les parkings avant 9h (sauf pour les emplacements spécifiques avec véhicule). Les emplacements au sol doivent être respectés et chaque exposant devra débarrasser la chaussée de tous détritus avant son départ. Aucun véhicule ne sera autorisé à rentrer, ni à circuler, sur le lieu d'exposition de 9h à 18h Article 4 : Matériel d'exposition Les exposants doivent apporter leur matériel (tables, tréteaux …) ainsi que le nécessaire pour s'adapter aux conditions climatiques; le CALIF ne fournit aucun matériel (sauf pour l'artisanat d'art exposé dans la halle). Article 5 : Dommages subis par les exposants Le CALIF ne sera en aucun cas responsable des pertes, dommages et détériorations ou vols qui seraient subis par les exposants qu'elle qu'en soit la cause. Les objets et les documents exposés demeurent sous l'entière responsabilité des propriétaires, à leurs risques et périls. Article 6 : Obligations légales de l'exposant Les exposants sont tenus de se conformer aux lois et décrets en vigueur (en particulier en matière de sécurité : produits inflammables). Ils devront avoir satisfait à toutes les obligations légales et avoir souscrit toutes les assurances utiles. Le CALIF décline toute responsabilité vis-à-vis des exposants sur leur situation juridique et fiscale. Il est rappelé que les particuliers qui exposent dans un vide grenier ne peuvent vendre que des objets personnels et usagés, comme le notifie la circulaire du 12 août 1987 relative à la lutte contre les pratiques para-commerciales. Article 7 : Tarif des réservations Emplacement de 4 mètres : Particuliers : 12 € (6 € pour les exposants qui résident à Fourquevaux) Professionnels : 20 € Dans la halle, pour l'artisanat d'art, un forfait de 15 € est demandé pour un emplacement couvert et éclairé d'environ 5 à 7 m². Pour les exposants à l'extérieur qui ont un besoin de raccordement électrique, un supplément sera demandé de 5 € pour la lumière, de 10 € par poste de cuisson (à préciser sur la fiche), ou de 25 € pour la force. Le nombre d'emplacements proches d'un point de raccordement est limité et oblige à les regrouper. Le CALIF les attribuera par ordre d'arrivée des réservations, dans la limite des possibilités de raccordement. 24 bis rue Jean-Paul LAURENS 31450 FOURQUEVAUX Tél: 07 82 51 33 66 Fax: 05 61 81 41 42 Courriel : [email protected] BON DE RÉSERVATION 2014 Nom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Adresse : Prénom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . Pour les associations : dénomination sociale et siège social de la personne morale représentée : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Téléphone : . . . . . . . . . . . .. Adresse de courriel : . . . . . . . . . . . . . . . . . . @ . . . . . . . . . . . . Type d'activité exposée : (entourez la mention vous concernant) vide-grenier de particulier – association – artisanat d'art – brocante de professionnel commerçant ==> articles proposés : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nombre d'emplacements de 4 mètres (3 emplacements maxi) : . . / Profondeur du stand (1): . . . . . . ml POUR LES PROFESSIONNELS Registre du commerce ou répertoire des métiers : . . . . . . . . . . . . . . . . . . Besoin de branchement électrique : (entourez les mentions vous concernant) non – oui ==> lumière / cuisson (nombre de postes de cuisson : …....) / puissance (triphasé) Attestation sur l'honneur OBLIGATOIRE POUR LES PARTICULIERS Je soussigné, . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . , atteste sur l'honneur ne pas participer à deux autres manifestations de même nature au cours de l'année civile. (sans cette attestation, un particulier ne pourra pas être inscrit pour cette manifestation) Commentaires, souhaits : Montant à payer : . . . emplacements à . . . . € = . . . . . € branchement électr. . . . . € x nbre de postes = . . . . . € TOTAL = . . . . . € Paiement par : chèque joint (à l'ordre de « CALIF ») espèces (dans ce cas, ne postez pas l'inscription, mais déposez la en Mairie, car il est interdit de poster des espèces et elles pourraient se perdre !) Fait le : . . . . . . . . . à : . . . . . . . . . . . . . . . . Signature (précédée de la mention « règlement lu et approuvé ») : ATTENTION : tout dossier incomplet ou sans le paiement ne sera pas enregistré (1) à indiquer si vous avez un stand de plus de 2 ml de profondeur afin que le CALIF puisse prévoir un emplacement dans une zone qui permettra votre installation.